ARTS ET LOISIRS, EN ABREGE : A & L

Association sans but lucratif


Dénomination : ARTS ET LOISIRS, EN ABREGE : A & L
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.527.086

Publication

26/11/2014
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M00 2.2

Copie è publier aux annexes du Moniteur belge .

après dépôt de l'acte _

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N° d'entreprise : 418..527.086

Ueposé f Reçu le

1 7 gOV. 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone deauxelleS

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Réservé

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belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : ARTS ET LOISIRS ASBL

(en abrégé) : A & L

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Léopold II , 44 0 1080 Moleneek St Jean

abiet de l'ace : Modification des statuts et du Conseil d'Administration

L'AG du 16 JUIN 2014 a voté les modifications suivantes

TITRE 1, Dénomination, siège social et objet

L'article 1 est remplacé par

Article 1.

L'association est constituée sous la forme d'une association sans but lucratif et a pour dénomination

« Arts et Loisirs », en abrégé A&L.

L'article 2 est remplacé par

Article 2.

Le siège social de l'association est fixé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles : Boulevard Léopold ll,

44 à 1080 BRUXELLES. Il pourra être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre

lieu de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'article 2 bis est supprimé.

L'article 3 est remplacé par

Article 3.

Arts et Loisirs est une association du personnel des Services du Gouvernement de la Communauté française.

Elle a pour but la création et la promotion d'activités culturelles, sociales, sportives et de loisirs à l'intention des membres dudit personnel et de leur famille, mais aussi de tout membre de la fonction publique et de leur famille, ainsi qu'aux membres d'associations subventionnées et de leur famille, en vue de favoriser leur " épanouissement en général et professionnel en particulier et de créer et de resserrer entre eux des liens d'amitié et d'entraide.

L'association s'interdit toute activité politique, philosophique, religieuse, syndicale.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours ou s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Les articles 4 et 5 sont inchangés.

Article 4,

Elle pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous locaux, immeubles nécessaires à la

réalisation de son but.

Article 5,

Arts et Loisirs est une association sans but lucratif à durée illimitée.

TITRE 2. Membres

L'article 6 est remplacé par

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M0D 2.2

Article 6.

Le nombre des membres est fixé à trois au minimum.

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents,

Les membres effectifs sont des agents des services publics qui sont agréés par le conseil d'administration

statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées sur base d'un acte de candidature

motivée adressée au Président de l'asbi.

Les membres adhérents sont des personnes qui s'intéressent aux buts poursuivis par l'association, et qui

répondent au moins à une des conditions suivantes :

-agent des services publics

-personne physique impliquée dans une association subventionnée par les pouvoirs publics

-personne physique qui se sera rendue utile au but poursuivi par A & L

-personne faisant partie d'une de nos sections (culturelle, sportive, bien-être et santé, etc...)

Ils sont agréés par le conseil d'administration statuant à la majorité simple des voix présentes ou

représentées sur base des critères présentés par le CA.

La cotisation des membres effectifs et adhérents ne peut être supérieure à cinquante euros par an ; elle est déterminée chaque année par l'assemblée générale.

L'article 7 est inchangé

Article 7.

Les membres qui cessent de faire partie de l'association ainsi que les héritiers du membre décédé n'ont

aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations ou

autresprestations versées ou fournies par eux ou par leur auteur. Ils ne peuvent davantage requérir ni relevé ni reddition de comptes, ni apposition des scellés, ni inventaire.

e TITRE 3. Assemblée générale

L'article 8 est remplacé par

Article 8.

e §1. L'assemblée générale est exclusivement compétente pour :

b 1 ° modifier les statuts ;

2° nommer et révoquer les administrateurs ;

3° nommer et révoquer le(s) commissaire(s) aux comptes ;

4° donner décharge aux administrateurs et commissaire(s) ;

5° approuver le budget et les comptes annuels ;

6° dissoudre volontairement l'association ;

r+ 7° exclure un membre ;

"

N 8° transformer l'association en une société à objet social ;

9° tous les cas où les présents statuts l'exigent.

Tout membre absent au Conseil d'administration s'en s'être excusé plus de 3 fois est démissionnaired'office.

N §2. Tant le quorum de présence que le quorum de vote sont fixés à deux tiers. Si le quorum de présence

" ~ requis n'est pas atteint, une seconde assemblée générale pourra être convoquée avec le même ordre du jour, laquelle décidera quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Article 9 est remplacé par

Article 9.

L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit chaque année dans le courant du premier semestre sur convocation du conseil d'administration. Elle se réunit également quand un cinquième des membres effectifs en fait la demande, ou quand l'intérêt de l'association l'exige. Cet intérêt est apprécié par le conseil d'administration à la majorité simple.

L'article 10 est remplacé par

Article 10.

Les convocations se feront par courrier électronique ou par simple courrier ou par publication dans le journal

de l'association envoyés au moins huit jours avant la date de la réunion. L'ordre du jour est joint à la

convocation.

L'article 11 est remplacé par

Article 11.

Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Tout membre effectif pourra se faire représenter par un autre membre effectif muni d'une procuration écrite

Un membre effectif ne pourra pas représenter plus d'un membre à la fois.

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MOn 2.2

L'article 12 est remplacé par

Article 12.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas réservés par la loi.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante sauf dans les cas où la loi prévoit une majorité de deux tiers ou de quatre cinquième des voix. Les résolutions sont portées à la connaissance des membres par courriel ou lettre ou publication dans le journal de l'association. Les votes ont lieu à main levée. Pour toute question de nomination ou de révocation, le vote a lieu au scrutin secret.

Articles 13 inchangé

Article 13,

L'assemblée générale est présidée par le Président ou le vice-Président du conseil d'administration ou par

le plus âgé des autres administrateurs présents,

L'article 14 est remplacé par

Article 14. Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un PV tenu au siège social et

signées par les membres qui ont rempli les fonctions de Président et de secrétaire de l'assemblée.

Titre 4. Conseil d'Administration

L'article 15 est remplacé par

Article 15.

L'association est administrée par un conseil d'administration nommé par l'assemblée générale des membre

à la majorité simple des membres présents.

11 est composé de minimum trois membres parmi les membres effectifs pour un ternie de trois ans et

révocables en tout temps par l'assemblée générale.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'une place d'administrateur, l'assemblée générale procède dans sa première réunion la

désignation d'un nouvel administrateur qui achèvera le mandat de celui qu'il remplace.

Le mandat d'administrateur est gratuit.

Les candidatures aux postes d'administrateurs devront être motivées et adressées par écrit au consei

d'administration au plus tard 10 jours avant l'assemblée générale annuelle statutaire.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

Leur respcnsabilité se limite à l'exécution de leur mandat et aux fautes commises dans leur gestion.

Tout administrateur qui souhaite démissionner doit notifier sa décision par écrit au CA.

Articles 16 est remplacé par

Article 16,

Le conseil élit à la majorité simple des voix, parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, un administrateur-délégué chargé de la gestion journalière du bureau de voyages. En cas d'empêchement du président, le conseil d'administration est présidé par le vice-Président ou à défaut par le plus âgé des autres administrateurs présents.

Article 7 est inchangé

Article 17.

Le conseil se réunit aussi souvent que les besoins l'exigent et au moins quatre fois par an, sur convocation

écrite.

EI ne peut délibérer valablement' que si la majorité de ses membres est présente.

Sauf dans tes cas réservés par la loi, les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres

présents.

En cas de parité des voix, la voix du président est prépondérante.

Les délibérations sont consignées dans des procès-verbaux tenus au siège social classés dans un registre

et signés par le président et le secrétaire,

Article 18 est inchangé

Article 18.

Le conseil d'administration a les pouvoirs [es plus étendus pour la gestion des affaires de l'association et

représente celle-ci dans les actes judiciaires et extra-judiciaires.

Tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par la loi et les statuts entre dans la

compétence du conseil.

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MOD 2.2

L'article 19 est remplacé par :

Article 19.

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs de gestion journalière à un comité exécutif appelé « Bureau du conseil d'administration » et composé d'un ou de plusieurs membres du conseil et éventuellement d'un ou plusieurs membres de l'assemblée générale. S'ils ne sont pas membres du conseil d'administration, les membres du comité exécutif peuvent assister aux réunions du conseil d'administration avec voix consultative.

Les membres du Conseil ayant une fonction précise au sein de l'asbl et repris à l'art 16 font partie de ce bureau.

L'article 19 bis est supprimé.

Titre 5. Règlement d'ordre intérieur

L'article 20 est remplacé par

Article 20.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés, sur la proposition du conseil d'administration. Ce règlement lie les membres mais pas les tiers.

Titre 6. Ressources, budgets et comptes

L'article 21 est remplacé par

Article 21.

L'avoir social est constitué en ordre principal par

- le cumul des résultats reportés ;

- la cotisation des membres ;

- les dons, subsides et legs ;

- les produits divers résultant d'activités exercées dans le cadre de son objet social.

L'article 22 est remplacé par

Article 22.

L'exercice social correspond à l'année civile. li se clôture le 31 décembre de chaque année. Les comptes

et le budget sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

L'assemblée générale désigne un ou des vérificateurs aux comptes.

Titre 7. Dissolution et liquidation

Article 23 est inchangé

Article 23, Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'avoir de celle-ci sera affecté à une oeuvre de but et d'objet analogues à ceux de la présente association et désignés par l'assemblée générale.

Suite à l'assemblée générale du 16 juin 2014, les démissions suivantes ont été acceptées

Mr Jean-Michel Cassiers Rue Bruyère St Jean 149 à 1410 Waterloo

Mr Didier Cornet Rue Lucien namèche 52/11 à 5000 Namur

Mr Jean-Marie Vandenhoute Impasse Adrienne Bolland 46 à F-40160 Parentis en Bom

Ont été réélus

Président : Angelo Del Blanco Allée des Charbonnages 4 à 7141 Mont st Aldegonde

Vice-Président : Mr Paul Modave Avenue des Genêts 34 à 1435 Hevillers

Secrétaire ; Lucienne Chapelle Rue Emile Banning 90 à 1050 Bruxelles

Trésorier : Jean-Pierre Dupuiis Av, Molière 118A/7 à 1190 Bruxelles

Nomination gestion journalière : Mr Claude Tasiaux Avenue Marie-Henriette 8 à 1330 Rixensart

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

Mr Angelo Del Blanco Allée des Charbonnages 4 à 7141 Mont st Aldegonde Président

Mme Lucienne Chapelle Rue Emile Banning 90 à 1050 Bruxelles Secrétaire

Mr Dominique Dumont Chemin Henrotte 58 à 4900 Spa

Mr Jean-Pierre Dupuis Av. Molière 118A/7 à 1190 Bruxelles Trésorier

Mr René Lermusiaux Rue des Telliers 6 à 7000 Mons

Mr Michel Michiels Rue de l'Agriculture 91 à 1030 Bruxelles

MOp 2.2

Votet B - suite

Mr Paul Modave Avenue des Genêts 34 à 1435 Heviffers Vice-Président

Mr Daniel Regeert Croissart 5 à 7911 Oeudeghien

Mr Claude Tasiaux Avenue Marie-Henriette 8 à 1330 Rixensart Gestion journalière

Mr Jean-Claude Ringel Rue du Lac 5 à 7830 Bassilly

Mme Patricia Van Impe Onze Lieve Vrouwstraat 29 à 1850 Grimbergen

Mr Claude Vanpevenage Chemin Baty de fa Justice 116 à 1420 Braine l'Alleud

4 "

Réservé

au

Moniteur

belge

. Fait à Bruxelles, le 16 juin 2014

Angelo Del Blanco, Président de l'est)! Arts et Loisirs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/11/2013
ÿþ MOD 2.2

Oreille] Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Rés

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N° d'entreprise : 418 .527.086

Dénomination

(en entier) : ARTS ET LOISIRS

(en abrégé) : A & L

Forme juridique : ASBL

Siège : Bd Léopold II 44 à 1080 Molenbeek-St-Jean

Objet de l'acte :

Association sans but lucratif

Arts et Loisirs

STATUTS

Numéro d'identification 6336/78

A l'assemblée générale du 24 Juin 2013 2013 les démissions suivantes ont été acceptées :

Mr Jean-Pierre BINET Rue de l'Autome 46 à 1050 Bruxelles né à Verviers le 30 mai 1948

Mr Carlos GOMEZ Clos des Triganelles 10 à 1120 Bruxelles né le 30 septembre 1952

Mr Jules MOTTE, Rue de Pailhe, 3 - 4570 Vyle-et-Tharoul né à Wansin le 22/08/1945

Mr Jean-Pierre TACCOEN, Parklaan 12 A -1930 Zaventem né le 26/02/1942

Mme Isabelle JANSSENS, Clos Sainte-Rita, 3 -1420 Braine-l'Alleud

A l'assemblée générale du 24 juin a été admis comme administrateur

Mr Jean-Michel CASSIERS Rue Bruyère Saint Jean 149, 1410 Waterloo né à Uccle le 18 décembre 1963

A l'assemblée générale du 22 octobre 2013 ont été admis comme administrateurs :

Mr Jean-Claude RINGEL Rue du Lac, 5 - 7830 Bassilly né le 26 septembre 1948

Mr Jean-Pierre DUPUIS Av. Molière, 118A17 - 1190 Bruxelles né le 14 février 1948 à Etterbeek

Mr Daniel REGAERT Croisissart,5 7911 OEUDEGHIEN né à Lessines le11 mai 1957

Désormais, le conseil d'administration se compose comme suit :

Mr Jean-Michel CASSIERS Rue Bruyère Saint Jean, 149 -1410 Waterloo

Mme Lucette CHAPELLE, Rue E.Banning, 90 - 1050 Bruxelles

Mr Didier CORNET, Rue Lucien Namêche, 52/11 - 5000 Namur

Mr Angelo DELBIANCO, Rue des Charbonnages, 4 - 7141 Mont Saint Aldegonde

Mr Dominique DUMONT, Chemin Henrotte, 58 - 4900 Spa

Mr Jean-Pierre DUPUIS Av. Molière, 118A17 - 1190 Bruxelles

Mr René LERMUS1AUX, Rue des Telliers, 6 - 7000 Mons

Mr Michel MICHIELS, Rue de l'Agriculture, 91 -1030 Bruxelles

Mr Paul MODAVE, Avenue des Genêts, 34 -1435 Hevillers

Mr Daniel REGAERTCroisissart,5 - 7911 OEUDEGHIEN

Mr Jean-Claude RINGEL Rue du Lac, 5 - 7830 Bassilly

Mr Claude TASIAUX, Avenue Marie Henriette, 8 - 1330 Rixensart

Mr Jean-Marie VANDENHOUTE 46 Impasse Adrienne Bolland F-40160 Parentis en Born

Mme Patricia VAN IMPE, Onze Lieve Vrouwstraat, 29 - 1850 Grimbergen

Mr Claude VANPEVENAGE, Chemin Baty de la Justice, 116 -1420 Braine-l'Alleud.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Riserq Voteï B - Suite

au

Moniteur N° 63 12 18 337 45 Jean-Michel CASSIERS Administrateu

belge N° 40.02.04-292.54 Lucienne CHAPELLE Administratrice

[ N° 64.08.29-345.88 Didier CORNET Administrateur

N° 54.04.18-057.80 ken DEL BIANCO Administrateur

N° 62.04.10-301.50 Dominique DUMONT Administrateur

N° 48.02.14-215.96 Jean-Pierre DUPUIS Administrateur

N° 50.02.04-135.33 René LERMUSIAUX Administrateur

N° 52.06.11-003.25 Michel MICHIELS Administrateur

N° 53.02.11-289.23 Paul MODAVE Administrateur

N° 57.05011-229.91 Daniel REGAERT Administrateut

N° 48.09.26-421.64 Jean-Claude RINGEL Administrateur

N° 44.03.05-193.20 Cláüde TASIAUX Adniinistrateur

N° 68.05.11-154.09 Patricia VAN IMPE Administratrice

N° 47.02.19-407.24 Jean-Marie VANDENHOVE Administrateur

N° 51.04.12-367.81 Claude VANPEVENAGE Administrateur

L'assemblée générale du 22 octobre 2013 a désigné :

54.04.18-D57.80 Angelo DEL BLANCO comme Président

53.02.11-289.23 Paul MODAVE comme Vice-Président

48.02.14-215.96 Jean-Pierre DUPUIS comme Trésorier

40.02.04-292.54 Lucienne CHAPELLE comme Secrétaire

Cette même assemblée générale du 22 octobre 2013 a modifié les articles suivants des statuts:

art. 1, 2 et 3

art. 6

art 6 à 12

art 14 et 15

art. 17

art. 19

l'art. 19 bis est supprimé

art. 21 et 22

Les stauts modifiés sont déposés au greffe du Tribunal de Commerce..

Menhonner sur la dernière page du Volet 0 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers Act verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

20/03/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

III

*13045530*

Rés

Mor be

N° d'entreprise : 418 .527.086

Dénomination

(en entier) : ARTS ET LOISIRS

(en abrégé) : A &

Forme juridique: ASBL

Siège : Bd Léopold 1144 à 1080 Molenbeek-St-Jean

Oblat de l'acte : Modifications dans la composition du CA

Association sans but lucratif

Arts et Loisirs

STATUTS

Numéro d'identification 6336/78

A l'assemblée générale du 26 JUIN 2009, la démission des administrateurs suivants a été actée

Ghislaine Buelens clos de l'Epiccéa 20 à 1420 Braine I'Alleud née le 12 octobre 1950

Dominique Marcha) rue Amédée Lynen 12 à 1210 Bruxelles né le 6 juin 1951 à Braine 1'Alleud

A l'assemblée générale du 30 juin 2010, l'administratrice suivante a été élue :

Mme Lucienne CHAPELLE, Rue E.Banning, 90 -1050 Bruxelles née le 4/02/1940 à Godinne Secrétaire A l'assemblée générale du 27 juin 2011, Dominique Dumont a été élu, domicilié Chemin Henrotte 56 à 4900 Spa Né à Verviers le 10 avril 1962

A l'Assemblée générale du 12 novembre 2012 a été noté le décès de

Mr Jacques Fréderich né le 11:02:1947 à Verviers et domicilié rue Van Campenhout 36 à 1000 Bruxelles

et les démissions suivantes ont été acceptées

Mr François Coppens Weemstraat 44 à 1560 Hoeilaert né le 7 février 1942

Mr Emile Wyhier né à Morville le 15 juillet 1945 et domicilié rue de la Réforme 76/3 à 1083 Bruxelles

les administrateurs suivants ont été élus :

Mme isabelle JANSSENS, Clos Sainte-Rita, 3 -1420 Braine-l'Alleud née le 12/05/1970 à Ixelles

Trésorière

Mr Claude TASIAUX, Avenue Marie Henriette, 8 -1330 Rixensart né le 05/03/1944 à Liège

Mr Claude VANPEVENAGE, Chemin Baty de la Justice, 116 -1420 Braine-l'Alleud.né le 12/04/1951

à Etterbeek

Les administrateurs suivants, tous démissionnaires ont été réélus :

Mr Angelo DELBIANCO, Rue des Charbonnages, 4 - 7141 Mont Saint Aldegonde né à Levai le 18

avril 1954 Président

Mr Didier CORNET, Rue Lucien Namêche, 52/11 - 5000 Namur

Mr Dominique DUMONT, Chemin Henrotte, 58 - 4900 Spa né à Verviers le 10 avril 1962

Mr René LERMUSIAUX, Rue des Telliers, 6 - 7000 Mons né à Tourani le 4102)1950 Vice-Trésorier

Mr Michel MICHIELS, Rue de l'Agriculture, 91 -1030 Bruxelles né à Schaerbeek le 11/06/1952

Mr Paul MODAVE, Avenue des Genêts, 34 -1435 Hevillers né à Ottignies le 11/02/1953 Vice-Président

Mr Jules MOTTE, Rue de Pailhe, 3 - 4570 Vyle-et-Tharoul né à Wansin ie 22/08/1945

Mr Jean-Pierre TACCOEN, Parklaan 12 A -1930 Zaventem né le 2 610 2/1 942

Mme Patricia VAN IMPE, Onze Lieve Vrouwstraat, 29 -1850 Grimbergen née à Bruxelles le 11/05/1966

Mme Lucienne CHAPELLE, Rue E.Banning, 90 -1050 Bruxelles née le 4/2/1940 à Godinne

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Mr Jean-Marie VANDENHOUTE Chemin des Voiturons 102 à 1420 Braine l'Alleud né à Uccle le 19 février

1947

Mr Jean-Pierre BINET Rue de I'Autome 46 à 1050 Bruxelles né à Verviers le 30 mai 1948

Mr Carlos GOMEZ Clos des Triganelles 10 à 1120 Bruxelles né le 30 septembre 1952

Désormais, le conseil d'administration se compose comme suit

Mme Lucette CHAPELLE, Rue E.Banning, 90 -1050 Bruxelles

Mr Didier CORNET, Rue Lucien Namêche, 52/11 - 5000 Namur

Mr Angelo DELBIANCO, Rue des Charbonnages, 4 - 7141 Mont Saint Aldegonde

Mr Dominique DUMONT, Chemin Henrotte, 58 - 4900 Spa

Mme Isabelle JANSSENS, Clos Sainte-Rita, 3 -1420 Braine-l'Alleud

Mr René LERMUSIAUX, Rue des Telliers, 6 - 7000 Mons

Mr Michel MICHIELS, Rue de l'Agriculture, 91 -1030 Bruxelles

Mr Paul MODAVE, Avenue des Genêts, 34 - 1435 Hevillers

Mr Jules MOTTE, Rue de Pailhe, 3 - 4570 Vyle-et- Tharoul

Mr Jean-Pierre TACCOEN, Parklaan 12 A -1930 Zaventem

Mr Claude TASIAUX, Avenue Marie Henriette, 8 -1330 Rixensart

Mme Patricia VAN IMPE, Onze Lieve Vrouwstraat, 29 -1850 Grimbergen

Mr Claude VANPEVENAGE, Chemin Baty de la Justice, 116 -1420 Braine-l'Alleud,

Mr Jean-Marie VANDENHOUTE Chemin des Voiturons 102 à 1420 Braine i'Alleud

Mr Jean-Pierre BINET Rue de l'Autome 46 à 1050 Bruxelles

Mr Carlos Gomez Clos des Triganelles 10 à 1120 Bruxelles

N° 64.08.29-345.88 N° 40.02.04-292.54 N° 54.04.18-057.80 N° 50.02,04-135.33 N° 52.06.11-003.25 N° 53.02.11-289.23 N° 68.05.11-154.09 N° 47.02.19-407,24 N°42.02.26-269.41 N° 48.05.30-209.31 N° 52.09.30-223.32 N°45.08.22-313.28 N° 62.04.10-301.50 N° 70.05,12-034.44 N° 44.03.05-193.20 N° 51.04.12-367.81 Didier Cornet

Lucienne Chapelle Angelo Del Blanco René Lermusiaux Michel Michiels Paul Modave

Patricia Van Impe Jean-Marie Vandenhove Jean-Pierre Taccoen Jean-Pierre Binet Carlos Gomez Jules Motte

Dominique Dumont Isabelle Janssens Claude Tasiaux Claude Vanpevenage Administrateur Administratrice Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administratrice Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administrateur Administratrice Administrateur Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2013 - Annexes du Moniteur belge



Réservé au

" 3 Moniteur belge

Coordonnées
ARTS ET LOISIRS, EN ABREGE : A & L

Adresse
BOULEVARD LEOPOLD II 44 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale