ARTSPHERE

Dénomination : ARTSPHERE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 553.932.653

Publication

23/06/2014

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

a. Membres effectifs

Les membres effectifs sont les personnes physiques signataires du pr�sent statut. Ils sont les fondateurs de la pr�sente association et ils ont droit de vote aux assembl�es g�n�rales. Chaque membre effectif a droit � une voix.

b. Membres adh�rents

Les membres adh�rents sont les personnes physiques ou les membres institutionnels, associations ou organisations repr�sentatives, personnes morales de droit public ou priv�, l�galement constitu�es selon les lois et usages de leur pays d origine, qui acceptent d adh�rer au pr�sent statut et dont les objectifs sont similaires aux objectifs poursuivis par l association. Les membres adh�rents n ont pas le droit de vote mais une voix consultative aux assembl�es g�n�rales.

c. Membres d honneur

Les membres d honneurs sont des personnes physiques qui auront notablement contribu� au d�veloppement et � la r�alisation des objectifs de l association. Les membres d honneur n ont pas le droit de vote mais une voix consultative aux assembl�es g�n�rales.

Volet B - suite MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 7

L admission de nouveaux membres est subordonn�e aux conditions et formalit�s suivantes :

a. Membres effectifs et adh�rents

Pour les membres effectifs ou adh�rents, les demandes d adh�sion doivent �tre adress�es, par �crit, au conseil d administration avec la mention des raisons pour lesquelles le demandeur souhaite devenir membre. Sur proposition du conseil d administration, la qualit� de membre effectif ou adh�rent est attribu�e par l assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des membres. La d�cision de l assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre � la connaissance du candidat.

b. Membres d honneur

La qualit� de membre d honneur est attribu�e par le conseil d administration, � la majorit� simple des voix des administrateurs. La d�cision du conseil d administration est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre � la connaissance du candidat.

Article 8

Tout membre est libre de se retirer de l association � tout moment en adressant sa d�mission, par �crit, au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire tout membre qui en d�pit d un avertissement �crit, reste en d�faut de respecter, dans les d�lais prescrits, ses obligations financi�res et/ou administratives � l �gard de l association. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le conseil d'administration peut suspendre le membre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans le cas ou celui-ci porte gravement atteinte aux statuts ou aux lois. La suspension sera notifi�e par lettre recommand�e au membre concern�. Le conseil d administration d�cide souverainement, sans devoir motiver sa d�cision, de l exclusion ou de la suspension des membres adh�rents ou d honneur.

Article 9

L adh�sion d un membre prend fin automatiquement par son d�c�s, ou s il s agit d une personne morale, par sa dissolution ou faillite. Le membre qui cesse, qui est exclu, suspendu ou qui d�c�de, ainsi que ses h�ritiers ou ayants droit, n ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social de l association et ne pourront jamais exiger la restitution ou l indemnisation des cotisations vers�es ou des apports effectu�s, ni faire apposer des scelles ou requ�rir l inventaire.

Article 10

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres qui contient le nom, pr�noms et le domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission, de suspension ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du conseil d'administration dans les huit jours de la prise de d�cision. Tous les membres peuvent consulter le registre des membres au si�ge de l association. A cette fin ils adressent une demande �crite au conseil d administration, avec lequel ils conviendront d une date et heure de consultation de documents et pi�ces. Ceux-ci ne pourront pas �tre d�plac�s.

TITRE III ASSEMBLEE GENERALE

Article 11

L assembl�e g�n�rale poss�de la pl�nitude des pouvoirs permettant la r�alisation de l objet de l association. Elle se compose des membres effectifs en r�gle avec la cotisation. Elle est pr�sid�e par le pr�sident ou son repr�sentant.

Article 12

Les attributions de l assembl�e g�n�rale comporte notamment le droit :

- de modifier les statuts et de dissoudre volontairement l association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re ;

- de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

- d approuver annuellement les budgets, les comptes et les bilans et de donner d�charge aux

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pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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administrateurs et aux �ventuels commissaires ;

- d exclure un membre ;

- de transformer l association en une soci�t� � finalit� sociale ;

- d exercer tous les autres pouvoirs qui lui seraient conf�r�s par les statuts ou le r�glement d ordre int�rieur de l association.

Article 13

L assembl�e g�n�rale se r�unit chaque ann�e, la derni�re semaine du mois de mars, au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� sur la convocation. La convocation se fait par lettre, fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication 30 jours avant l assembl�e g�n�rale ; elle contient l ordre du jour, l heure et l endroit de l assembl�e.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale peut �tre convoqu�e extraordinairement chaque fois que la loi ou les statuts le pr�voient ou lorsque l'int�r�t de l'association l'exige, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres de l association.

Article 15

Les membres pourront se faire repr�senter � l assembl�e g�n�rale par un autre membre porteur d une procuration sp�ciale et ayant droit de vote.

Article 16

L assembl�e g�n�rale valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple, sauf cas contraire pr�vu par les statuts. En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou de son repr�sentant est pr�pond�rante.

Article 17

L assembl�e g�n�rale nomme et r�voque les administrateurs � la majorit� des deux tiers des voix pr�sents ou repr�sent�s, en conformit� avec les statuts et les r�gles du code civil en mati�re de mandat. La dur�e du mandat d administrateur ne peut d�passer cinq ans et il est renouvelable � terme. Sauf d�cision contraire de l assembl�e g�n�rale le mandat d administrateur est gratuit. Toutefois, le conseil d'administration est autoris� � accorder aux administrateurs charg�s de fonctions ou missions sp�ciales une r�mun�ration particuli�re � imputer sur les frais g�n�raux.

Article 18

Les d�cisions de l assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s du pr�sident et du secr�taire. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE IV ADMINISTRATION

Article 19

L association est g�r�e par un conseil compos� de deux membres au moins, �lus pour cinq ans par l assembl�e g�n�rale. Ils sont r��ligibles. Les administrateurs sont choisis parmi les membres effectifs.

Article 20

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l ex�cution de leur mandat. Ils nomment un pr�sident, un secr�taire g�n�ral et un tr�sorier. Quand le conseil d administration est compos� de deux membres, les fonctions peuvent �tre cumul�es. Les attributions des membres du conseil d administration sont d�finies dans le r�glement d ordre int�rieur de l association.

Article 21

Le conseil d administration se r�unit deux fois par an ou sur convocation sp�ciale du pr�sident. La convocation est transmise par lettre, fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication. Le conseil d administration peut se r�unir par t�l�phone ou vid�o - conf�rence.

Article 22

Le conseil d administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moitie/la totalit� de ses membre sont pr�sents ou repr�sent�s. Un administrateur ne pourra repr�senter un ou plusieurs administrateurs absents que moyennant procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�cisions sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux. En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par le conseil d administration. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

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Article 23

Le conseil d administration est rev�tu de tous les pouvoirs entrant dans le cadre de l objet social et qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les statuts � l assembl�e g�n�rale. Le conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tout autres pouvoirs d�rivant des statuts ou de la loi, faire passer tous les actes et tous les contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, vendre, �changer, tous bien meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toutes dur�es, accepter des legs, des subsides, des donations et transferts, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non, repr�senter l association en justice, en tant que demandeur ou d�fendeur. Il peut nommer ou r�voquer le personnel de l association, toucher et recevoir toutes les sommes et valeurs, retirer toutes les sommes et valeurs consign�es,

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pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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ouvrir tous les comptes aupr�s des banques et de l office des ch�ques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes op�rations notamment retrait de fonds, payer toutes sommes dues par l association, retirer de la poste ou de tous autres transporteurs les lettres, t�l�grammes, colis, encaisser les mandats de poste, ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Article 24

Le conseil d administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l association, avec l usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � l un de ses membres effectifs ou � un tiers et qui portera le titre d administrateur d�l�gu�. Cette fonction peut �tre r�mun�r�e. Le conseil peut conf�rer �galement tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix parmi les membres effectifs ou fondateurs ou parmi les tiers. Le conseil d administration d�cide, s il y a lieu, de les r�mun�rer.

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TITRE V RESOURCES/COTISATIONS

Article 25

Les ressources de l association proviennent : des cotisations de membres et du droit d admission unique, des subsides et subventions priv�es ou officielles que l association est autoris�e � solliciter et � accepter ; de donations et legs que l association est autoris�e � accepter ; des compensations pour les cours et ateliers dispens�s et repr�sentations artistiques ; de toutes autre source d�lib�r�e et accept�e par le conseil d administration.

Article 26

Le conseil d administration d�termine annuellement : a) le droit d admission unique pour les nouveaux membres, il ne pourra pas d�passer 500 EUR et b) la cotisation annuelle dont les montants sont d�finis selon la cat�gorie des membres, ils ne pourront d�passer 100 EUR.

Le droit d admission unique est payable dans le mois qui suit l admission. La cotisation annuelle est payable soit enti�rement durant le mois de janvier et au plus tard fin f�vrier de l exercice social, soit en tranches mensuelles au plus tard le dernier jour de chaque mois. Ces montants peuvent �tre index�s annuellement au d�but de l exercice social sur la base de l indice des prix � la consommation.

TITRE VI REGLEMENT D ORDRE INTERIEUR

Article 27

Le conseil d administration �dicte un r�glement d ordre int�rieur qui sera soumis � l approbation de l assembl�e g�n�rale. Celui-ci permet de r�gler toutes les mati�res relatives � l organisation et au fonctionnement de l association, et de prendre toutes les mesures, conform�ment aux dispositions de la loi ou des statuts. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par le conseil d administration statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII BUDGETS/COMPTES/EXERCICE SOCIAL

Article 28

L exercice social commence le 1er janvier et se cl�ture de plein droit le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par

exception, le premier exercice d�butera � la date de l arr�t� royal de reconnaissance et se terminera le 31

d�cembre de l ann�e de sa cr�ation.

Article 29

Le conseil d administration est tenu de soumettre � l approbation de l assembl�e g�n�rale le compte de l exercice

�coul�, le bilan et le budget de l exercice suivant. En approuvant les comptes, l assembl�e g�n�rale donnera

d�charge aux administrateurs pour l ex�cution de leur mandat durant l exercice �coul�.

Article 30

Conform�ment aux dispositions de la loi sur les ABSL, l association rel�ve de la cat�gorie des petites associations sans but lucratif. Elle est donc tenue de fournir annuellement une comptabilit� simplifi�e (�tat des recettes et d�penses).

Article 31

Dans les cas o� la loi sur les associations sans but lucratif l'y oblige, l assembl�e g�n�rale d�signera, parmi ses membres ou en dehors de ses membres, un ou deux commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l association et de lui pr�senter un rapport annuel. Les commissaires aux comptes sont nomm�s pour trois ans et sont r��ligibles. Ils ont un droit illimit� de contr�le de toutes les op�rations de l association. Ils peuvent prendre connaissance sur place des livres, du courrier, des rapports et, en g�n�ral, de tous documents de l association.

TITRE VIII COMPTABILITE/COMMISSAIRE AUX COMPTE

Les membres fondateurs de l'association ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation, sauf si chaque ann�e l'assembl�e d�lib�rant sur l'approbation du budget en d�cide autrement. Ils apportent � l'association le concours actif de leur capacit� et de leur d�vouement.

TITRE IX DISSOLUTION

Article 32

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement

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�tre faite en faveur d'une association ou fondation ayant un objet identique et, � d�faut, analogue ou subsidiairement encore une activit� comparable � celui de la pr�sente association. Ces d�cisions ainsi que le nom, la profession et l adresse du ou des liquidateurs seront publi�s dans l annexe du Moniteur belge. Article 33

L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les m�mes conditions que celles relatives � la modification de l'objet.

TITRE X DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

Article 34

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts et notamment les formalit�s de publicit�, sera

r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Tout article

ou partie d'article qui serait contraire � cette loi sera r�put� non �crit, la loi s'y substituant.

Article 35

Les membres effectifs r�unis pour la signature du pr�sent statut de constitution de l association ArtSph�re ont

nomm�, pour un mandat de cinq ans, en qualit� d administrateur :

Mlle Ioana Gabriela Ursu, n�e le 29 Janvier 1981 juriste, 15 Rue V�ron�se, 1000 Bruxelles

Mlle Ioana Cristina Mihai, n�e le 8 Juin 1980, musicienne, 81 Rue G�n�ral Tombeur, 1040, Etterbeek

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Article 36

L'association n'�tant pas tenue de nommer un commissaire, l'assembl�e des associ�s d�cide de ne pas en

nommer.

Article 37

Dans la m�me assembl�e g�n�rale, les administrateurs ont d�sign� : Mme Ioana Cristina MIHAI en qualit� de

pr�sident et d�l�gu� � la gestion journali�re, Ioana Gabriela Ursu en qualit� de secr�taire g�n�ral.

Fait � Bruxelles, le 18 Juin 2014

Le soussign� Le soussign� Le soussign� :

Ioana Cristina Mihai Ioana Gabriela Ursu Yannick Huthmacher

08/01/2015

��Moa 2.2

Copie � publier aux annexes du-Moniteur-belge.__w apr�s d�p�t de l'acte t~pcs' Re�u !e

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N� d'enireprise : 0553.932.653

D�nomination

(en entier) : ArtSph�re asbl

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue G�n�ral Tombeur 81

1040, Etterbeek

Objet de l'acte : D�mission et nomination nouveau administrateur

Proc�s-Verbal

de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire

du 22 novembre 2014

ArtSph�re

Association Sans But Lucratif

Rue G�n�ral Tombeur n�81 1040 Etterbeek

(BE 0553932853)

Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire

tenue � Art Sphere ASBL, Rue G�n�ral Tombeur n�81 � 1040 Etterbeek le 22 novembre 2014 � 18h00

Pr�sences

- loana Cristina Mihai, membre fondateur et pr�sident de la pr�sente assembl�e Huthmacher Yannick, membre fondateur et secr�taire de la pr�sente assembl�e - loana Gabriela Ursu, membre fondateur et administrateur sortant

- Mariana Gabriela lacob, membre fondateur rentrant

La r�union se tient en les locaux de ArtSph�re ASBL, Rue G�n�ral Tombeur n�81 � 1040 Etterbeek Apr�s avoir constat� que l'Assembl�e �tait en nombre pour si�ger le Pr�sident ouvre la s�ance � 18h00. Ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire

Le pr�sident de s�ance expose que la pr�sente assembl�e a pour ordre du jour :

1/Acte de d�mission de Mlle loana Gabriele Ursu, n�e le 29 janvier 1981 � Botosani, Roumanie, domicili�e' � Bruxelles, rue Veronese 15, code postal 1000, de la qualit� de membre effectif et administrateur � partir du 22 novembre de 2014.

2/Acte d'admission de Mlle Mariana Gabriela Jacob, n� le 13 novembre 1981 � Mircesti,Roumanie domicili�e � Jambes, Rue Mazy 82, code postal 5100 en qualit� de membre effectif et administrateur � partir du 22 novembre de 2014.

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MO� 2,2

Volet B - suite

R�solutions

La pr�sidente, loana Mihai prend acte de la d�mission de Mme Gabriela Ursu en qualit� de membre effectif et administrateur avec effet imm�diat en date du 22 novembre 2014 � 18h00.

La pr�sidente prend acte et accepte l'admission de Mlle Mariana Gabriela lacob, n� le 13 novembre 1981 � Mircesti, Roumanie domicili�e � Jambes, Rue Mazy 82, code postal 5100 en qualit� de membre effectif et administrateur � partir du 22 novembre de 2014 � 18h00 en remplacement de Mme loana Gabriela Ursu

Accueil et mot du Pr�sident

Le Pr�sident de s�ance accueille les membres et introduit l'Assembl�e G�n�rale.

Approbation de l'ordre du jour de la pr�sente Assembl�e g�n�rale

Apr�s lecture par le Pr�sident de s�ance, l'assembl�e g�n�rale DECIDE � l'unanimit� d'approuver l'ordre du jour de la pr�sente Assembl�e G�n�rale.

Admission, d�mission de membre(s) et administrateur(s)

L'assembl�e g�n�rale approuve � l'unanimit� de voix la d�mission de Mlle loana Gabriela Ursu, n�e le 29 janvier 1981 � Botosani, Roumanie, domicili�e � Bruxelles, rue V�ron�se 15, code postal 1000, de la qualit� de membre effectif et administrateur � partir du 22 novembre de 2014.

L'assembl�e g�n�rale approuve � l'unanimit� de voix l'admission de Mlle Mariana Gabriela lacob, n� le 13 ; novembre 1981 � Mircesti, Roumanie domicili�e � Jambes, Rue Mazy 82, code postal 6100 en qualit� de membre effectif et administrateur � partir du 22 novembre de 2014.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e, Le Secr�taire lit le proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale, lequel est sign� par les membres, ainsi que par le Pr�sident de s�ance et le Secr�taire.

Signatures,

loana Cristina Mihai Huthmacher Yannick

Pr�sident de s�ance Secr�taire

loana Gabriela Ursu Mariana Gabriela lacob

Membre sortant Membre rentrant

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Commune : ETTERBEEK
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