ASHTANGA YOGA BRUSSELS, EN ABREGE : A.Y.B.

Dénomination : ASHTANGA YOGA BRUSSELS, EN ABREGE : A.Y.B.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 874.191.912

Publication

22/11/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 8744191.912

D�nomination

(en entier) : Ashtanga Yoga Brussels

(en abr�g�) : A.Y.B

Forme juridique : asbl

Si�ge : Chauss�e de Waterloo 360 � 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts de l'association, et demission et nomination administrateur

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 30/09/2013 � approuv� � l'unanimit� le changement des statuts de l'association situ� Chauss�e de Waterloo 360 � 1060 Bruxelles concernant articles 1 et 3.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire a aussi approuve a l'urtanimite la demission en ouate d'administrateur de Monsieur lan Vollbracht, et l'Assemble lui donne decharge pour l'exercise de son mandat.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire a approuve a l'unanimite la nomination de Madame Beatrijs Strypens, demeurant Avenue Rogier 58, 1030 Bruxelles et n� le 28 octobre 1964 a Ninove . Tout les pouvoirs prevus par les statuts lui sont attribues, et son mandat se fera a titre gratuit.

D�s lors, les statuts coordonn�s sont les suivants:

D�nomination, si�ge social

Article ler, L'association prend la d�nomination de "Abhyasa Yoga Brussels, en abr�g�: "A.Y.B.", chacun de ces �l�ments de la d�nomination compl�te pouvant suffire, � lui seul, � d�signer l'association.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� Chauss�e de Waterloo 360 � 1060 Bruxelles � l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tout modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge.

But social, dur�e

Article 3, L'association a pour but social le bien-�tre des personnes en:

Valorisant et diffusant l'enseignement de yoga suivant les traditions de l'Inde, surtout ceux emmenant de Sri T. Krishnamacharya et ses eleves, Sri K. Pattabhi Jais de Mysore, Inde, et B.K.S.lyengar de Pune, India, et l'id�e que nous pouvons agir pour �tre et rester en bonne sant� par des moyens � la port� de tous: hygi�ne physique et mentale, activit� physiques, soins traditionnels. Promouvant les techniques traditionnelles, �nerg�tiques et manuelles dans le domaine de la sant� et du bien-�tre, ainsi que le regroupement de ses praticiens en association professionnelle. Favorisant les �changes/synergies entre personnes, praticiens et institutions ayant comme objectif commun la responsabilit� de son bien-�tre. Dans ce but l'association d�veloppera des activit�s telles que Biblioth�que, brochures, �mission de radio et t�l�vision, conf�rences, et stages. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet,

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs ou de membres adh�rents.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 6, Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membr�s effectifs sont les fondateurs, signataires du pr�sents acte. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e,

Article 7, Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration est souverain pour accepter ou refuser l'adh�sion, cette d�cision ne devra pas �tre justifi�e.

Article 9, La cotisation des membres effectifs est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 125 Euro.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le non paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, les agissements ou paroles qui nuiraient veinent � la r�putation ou aux int�r�ts de l'association sont des actes qui peuvent conduite � l'exclusion d'un membre effectif; cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Assembl�e g�n�rale

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de tous les pouvoir qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou

les pr�sent statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier trimestre de l'ann�e civile. L'association peut �tre aussi r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour,

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e g�n�rale. ll peut se faire repr�senter par un membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � t'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer si au moins 50% des membres sont pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions,

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport de gestion, le rapport financier et le proc�s-verbal de l'assembler g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD2.2

d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur la modification des statuts.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es parle pr�sident et par le secr�taire, ou � d�faut par un administrateur. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre.

Conseil d'administration

Article 22. L'association est administr�e par un conseil de deux membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale, Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�s par le secr�taire ou, � d�faut par l'administrateur mandat� ou d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que plus de la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s, Toutes les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant ta possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� des votes,

Article 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par fa loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particulier � un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� a tout pouvoir pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire,

Article 29, Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, sans d�placement du registre,

Article 30. Les actions en justice tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par te conseil d'administration, sur les poursuites et diligence d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. ii n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Exercice social, budget et comptes

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commencera le 1er avril 2005 pour se terminer le 31 d�cembre 2005.

Article 34, Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Dissolution, liquidation

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leur pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,

R�glement d'ordre int�rieur

R�serv� au - Moniteur 'belge

Volet B Suite

MoD2.2

Article 36. lin r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre g�n�rale. pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du C ode judiciaire.

Damien Meadows, membre

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASHTANGA YOGA BRUSSELS, EN ABREGE : A.Y.B.

Adresse
CHAUSSEE DE WATERLOO 360 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ASHTANGA YOGA BRUSSELS, EN ABREGE : A.Y.B.

Association sans but lucratif

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