ASIA - ARTS ET SAVOIRS DE L'INDE ET DE L'ASIE, EN ABREGE : ASIA

Dénomination : ASIA - ARTS ET SAVOIRS DE L'INDE ET DE L'ASIE, EN ABREGE : ASIA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.138.146

Publication

04/02/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOP 2.2

A

110111.11111,ijI11611110 N

BRUXELLES

2 ~ -Og- 2011

Greffe

N� d'entreprise : o833 138 4qe.

D�nomination

(en entier) : ASIA - Arts et Savoirs de l'Inde et de l'Asie

(en abr�g�) : ASIA

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue de la Levure, 5 -1050 - Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution de I'ASBL

STATUTS

Les soussign�s

DELIRE, Jean Michel, enseignant, rue de la Levure, 5, 1050, Bruxelles,

LEMAIRE, B�atrice, enseignante, rue de la Levure, 5, 1050, Bruxelles,

DELIRE, Pierre, �tudiant, rue de la Levure, 5, 1050, Bruxelles,

PLOMTEUX, Martine, employ�e, avenue Nouvelle, 16, 1040, Bruxelles

tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 1. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association est d�nomm�e � ASIA Arts et Savoirs de l'Inde et de l'Asie �, en abr�g� ASIA. Sa dur�e est illimit�e.

Article 2. Son si�ge social est �tabli � la rue de la Levure, 5, 1050, Bruxelles; d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Titre 2. Objet.

Article 3. L'association a pour objet l'�tude et fa promotion des activit�s artistiques, artisanales et scientifiques de l'Inde, en particulier, et de l'Asie, en g�n�ral.

Article 4. Pour atteindre son objet, l'association usera de divers moyens, tels que publications, organisation de cours, conf�rences, colloques, s�minaires, expositions, spectacles, ateliers, ainsi que de recherche et �change d'informations et de personnes. Ce faisant, l'association m�nera une r�flexion p�dagogique multiculturelle dans les domaines artistiques et scientifiques. En cons�quence de quoi, elle s'autorise l'ouverture �ventuelle d'un si�ge la repr�sentant hors du territoire belge.

L'association pourra aussi exercer, � titre accessoire, certaines activit�s �conomiques, � condition que le produit de ces activit�s soit uniquement destin� � la r�alisation de l'objet pr�cit�.

Titre 3. Associ�s.

Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de

membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois, ni sup�rieur � vingt. Seuls les membres effectifs jouissent de la

pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6. Sont membres effectifs :

1' les comparants au pr�sent acte ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

2� tout membre adh�rent qui, pr�sent� par au moins deux membres effectifs, sera agr�� l'unanimit� par le conseil d'administration, sans que la d�cision de ce dernier doive �tre justifi�e. Le candidat non admis pourra se repr�senter apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil.

Article 7. Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci. Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent le sera automatiquement apr�s paiement de la cotisation et envoi au si�ge de l'association de ses nom et adresse.

Article 8. Tout membre de l'association est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit aux administrateurs. Est r�put� d�missionnaire l'associ� qui n'a pas pay� sa cotisation dans le mois du rappel qui lui aura �t� adress� ou le membre effectif qui n'aura pas assist� ou �t� repr�sent� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives.

Article 9. L'associ� d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre 4. Cotisations.

Article 10. Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle, dont le montant, �tabli par rassembl�e g�n�rale, ne peut �tre sup�rieur � 250 Euros.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est conduite par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le tr�sorier.

Article 12. L'assembl�e g�n�rale sera convoqu�e une fois l'an pour l'approbation du budget et des comptes et tous les cinq ans pour la nomination et la r�vocation des administrateurs. Le mode de convocation des membres, d'�laboration de l'ordre du jour et de prise de r�solution de l'assembl�e g�n�rale seront conformes aux articles 4 � 8 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, articles 12 � 14. Chaque membre effectif peut se faire repr�senter par un mandataire, choisi parmi les autres membres effectifs. Chaque mandataire ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Article 13. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge de l'association, o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance.

Titre 6. Administration.

Article 14. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat est de cinq ans, renouvelable.

Article 15. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e maximale d'une ann�e. Un administrateur peut demander � �tre suppl��, pour raison de sant� ou d'�loignement ou pour toute autre raison jug�e valable par l'assembl�e g�n�rale, par un administrateur nomm� � titre de suppl�ant et pour une dur�e maximale d'une ann�e. Ces mandats temporaires pourront �tre renouvel�s si l'assembl�e g�n�rale le juge opportun.

Article 16. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions seront assum�es par le tr�sorier ou par le doyen des administrateurs pr�sents.

Article 17. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si plus de la moiti� de ses membres sont pr�sents. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des votants. Une proposition est report�e si elle provoque un partage.

Article 18. Les pouvoirs des administrateurs sont fix�s par l'article 21 de la loi du 2 mai 2002.

Article 19. Le conseil nomme soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue ou les licencie. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 20. Le conseil peut d�l�guer la gestion joumali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un directeur choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou l'appointement.

Article 21. Le conseil d'administration peut d�l�guer � l'un de ses membres le soin de le repr�senter. Les documents comptables seront sign�s soit par le pr�sident, soit par un membre du conseil.

Titre 7. Dispositions diverses.

Article 22. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le (les) liquidateur(s), d�terminera ses (leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Article 23. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Le premier exercice d�butera le 1er janvier 2011.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Hrtide 24. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Dispositions transitoires.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur :

Mme B�atrice Lemaire, MM. Jean Michel Delire et Pierre Delire, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : M. J.M.Delire, 5, nie de la Levure, 1050, Bruxelles, n� le 14/08/1956 � Watermael-Boitsfort

Tr�son�re : Mme B.Lemaire, 5. nie de la Levure, 1050, Bruxelles, n�e le 21/05/1958 � Anderlecht

Secr�taire : M. P.Delire, 5, rue de la Levure. 1050, Bruxelles, n� le 26/12/1987 � Uccle

'

R�serv�

au

Moniteur

belge

Fait � 1050, Bruxelles, en autant d'exemplaires que de parties, le 1/1/2011 Signature (au verso) : Delire, Jean Michel, administrateur

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASIA - ARTS ET SAVOIRS DE L'INDE ET DE L'ASI…

Adresse
RUE DE LA LEVURE 5 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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