ASSEMBLEE PENTECOTISTE UNIE DE BELGIQUE, EN ABREGE : APUB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ASSEMBLEE PENTECOTISTE UNIE DE BELGIQUE, EN ABREG…
Dénomination : ASSEMBLEE PENTECOTISTE UNIE DE BELGIQUE, EN ABREGE : APUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.514.357

Publication

20/02/2014
ÿþDénomination

(en entier) : Assemblée Pentecôtiste Unie de Belgique

(en abrégé) : APUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : avenue Mozart 16108

1190 Forest

Obiet de l'acte : rectificatif à la constitution du 29110/2012

STATUTS

LES FONDATEURS

1.Monsieur Filippo Ciulla, habitant au 29 Edmond Vandervaerenstraat, 1560 HOEILAART,

2.? 1adame Brenda Joyce Beal, habitant au 29 Edmond Vandervaerenstraat, 1560 HOEILAART.

3.Madame Christel Van Caister, habitant au 16 avenue mozart boîte 8 1190 FOREST.

Ont convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif dont ils ont arrêté

les statuts comme suit :

!.Dénomination, siège, objet

Art.1 er - Le nom de l'association est : "Assemblée Pentecôtiste unie de Belgique". APUB en abrégé.

Art.2 - Le siège est établi à avenue Mozart n°16 boîte 8 1190 FOREST dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles. Il pourra être transféré en tout lieu en Belgique sur décision de l'assemblée générale.

Art. 3. L'association a pour objet:

1.Etablir des Églises Apostoliques, indépendantes dans chaque ville de ce pays selon la direction du Saint-

Esprit.

2.Préserver les enseignements donnés par la parole de Dieu qui est la Bible.

3.Développer des ministères pour les Églises.

4.Propager l'Évangile en Belgique.

5.Promouvoir la communion fraternelle entre les frères et l'unité dans l'action.

Art.4 - L'association est affiliée à l'Église pentecôtiste Unie de Belgique.

Art.5 - La durée de l'association ainsi que le mandat de la direction sont illimités.

'Membres, admissions, démissions, ressources

Art. 6. Les membres, dont le nombre est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois, doivent être des chrétiens

engagés dans la foi, proclamant Jésus-Christ comme Seigneur et Sauveur. En outre, ils accepteront les

présents statuts.

Art. 7. Les admissions de nouveaux membres seront soumises au vote de l'assemblée générale. La qualité

de membre cesse de plein droit par la non-conformité à l'article 6,

Art, 8. Tout membre est libre de se retirer de t'association en adressant une lettre de démission au conseil

d'administration. L'exclusion d'un membre est prononcée à la majorité des deux tiers des voix présentes ou

représentées à l'assemblée générale. Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers des

membres décédés, n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent en demander aucun compte, ni requérir

l'inventaire ou l'apposition des scellés.

Art.9 - Les ressources de l'assemblée proviennent d'offrandes, de dons et de legs.

Art.10 - En aucun cas, les membres ne pourront être astreints au paiement d'une cotisation, d'une

contribution ou d'un droit d'entrée.

Art.11 - Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

'l'Assemblée générale

Art.12 - L'assemblée est convoquée annuellement à la demande du conseil.

L'assemblée est seule compétente pour :

1° modifier les statuts;

2° nommer et révoquer les administrateurs;

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



MOD 2.2

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RMELLES

FEB 20141

Greffe

N° d'entreprise : 0500.514.357

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

s__

MoD 2.2

Volet B - Suite

3° approuver le budget et les comptes de l'association

4° prononcer l'exclusion d'un membre.

Art, 13, Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents ou

représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les statuts de l'association.

Les membres ont un droit de vote égal et peuvent se faire représenter par un autre membre.

IV,Conseil d'administration

Art. 14. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de deux membres au moins.

Les administrateurs sont nommés à la majorité des membres présents ou représentés à l'assemblée générale.

Art.15 - Le conseil gère l'assemblée et la représente. L'assemblée général est convoquée par le conseil.

Art.16 - Le conseil d'administration a mandat de signer au nom de l'association la déclaration annuelle

prévue par la loi.

La durée des mandats est fixée selon les besoins de l'association et fixée par l'assemble générale,

Leur mandat peut cesser par démission, révocation ou absence prolongée. Les administrateurs sortants

scnt rééligibles.

Art. 17. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association. il la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Le conseil d'administration décide de toute dépense utile à son but dans les limites du budget accepté par

l'assemblée générale.

Il délègue la gestion journalière ou ordinaire avec usage de la signature sociale et confère tous pouvoirs, à

moins d'un administrateur délégué, au président du dit-conseil,

Art,18 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale décidera de l'affectation des biens.

Art, 19. L'année sociale commence le 1er janvier, Le 31 décembre de chaque année, les livres sont arrêtés

et l'exercice clôturé. Le trésorier dresse le compte des recettes et des dépenses et établit le budget qui est

soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 20. Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par l'assemblée générale.

COTISATION

Art. 21. Aucune cotisation n'est demandée aux membres.

NOMINATIONS  CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale a nommé en qualité d'administrateurs :

Monsieur Filippo Ciulla, né à Caltanisetta, le 30 avril 1955, habitant Edmond Vandervaerenstraat, n°29 1560

HOEILAART, ccmme administrateur, chargé de la gestion journalière,

Mademoiselle Christel Van Calster, née à Sambreville, le 6 janvier 1977, habitant avenue Mozart, n° 16

boîte 8 1190 FOREST, comme administrateur, en tant que secrétaire/trésorière;

Monsieur Axel Van Calster, né à Uccle, le 21 février 1949, habitant avenue Mozart, n° 16 boîte 8 1190

FOREST, comme administrateur

qui acceptent ce mandat.

Fait à Forest le 29 Octobre 2012

Filippo Ciulla Christel Van Calster

Brenda Joyce Beal

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

s_ " ,,.

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Réservé

au

Moniteur

belge



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

06/11/2012
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ont convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

I. Dénomination, siège, objet

Art. 1er - Le nom de l'association est : "Assemblée Pentecôtiste unie de Belgique". APUB en abrégé.

Art.2 - Le siège est établi à avenue Mozart n°16 boîte 8 1190 FOREST dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles. Il pourra être transféré en tout lieu en Belgique sur décision de l'assemblée générale.

Art. 3. L'association a pour objet:

1. Etablir des Églises Apostoliques, indépendantes dans chaque ville de ce pays selon la direction du Saint-Esprit.

2. Préserver les enseignements donnés par la parole de Dieu qui est la Bible.

3. Développer des ministères pour les Églises.

4. Propager l Évangile en Belgique.

5. Promouvoir la communion fraternelle entre les frères et l unité dans l action.

Art.4 - L'association est affiliée à l'Église pentecôtiste Unie de Belgique.

Art.5 - La durée de l association ainsi que le mandat de la direction sont illimités.

II. Membres, admissions, démissions, ressources

Art. 6. Les membres, dont le nombre est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois, doivent être des chrétiens engagés dans la foi, proclamant Jésus-Christ comme Seigneur et Sauveur. En outre, ils accepteront les présents statuts.

Art. 7. Les admissions de nouveaux membres seront soumises au vote de l'assemblée générale. La qualité de membre cesse de plein droit par la non-conformité à l'article 6.

Art. 8. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant une lettre de démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre est prononcée à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées à l'assemblée générale. Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers des membres décédés, n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent en demander aucun compte, ni requérir l'inventaire ou l'apposition des scellés.

Art.9 - Les ressources de l assemblée proviennent d'offrandes, de dons et de legs.

Art.10 - En aucun cas, les membres ne pourront être astreints au paiement d'une cotisation, d'une contribution ou d'un droit d'entrée.

STATUTS

LES FONDATEURS

1. Monsieur Filippo Ciulla, habitant au 29 Edmond Vandervaerenstraat, 1560 HOEILAART.

2. Madame Brenda Joyce Beal, habitant au 29 Edmond Vandervaerenstraat, 1560 HOEILAART.

3. Madame Christel Van Calster, habitant au 16 avenue mozart boîte 8 1190 FOREST.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Assemblée Pentecôtiste Unie de Belgique

(en abrégé) : APUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Mozart 16

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*12305753*

Volet B

0500514357

1190

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Forest

Greffe

Déposé

01-11-2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Art.11 - Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

III. Assemblée générale

Art.12 - L'assemblée est convoquée annuellement à la demande du conseil.

L'assemblée est seule compétente pour :

1° modifier les statuts;

2° nommer et révoquer les administrateurs;

3° approuver le budget et les comptes de l'association

4° prononcer l'exclusion d'un membre.

Art. 13. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés,

sauf les exceptions prévues par la loi ou les statuts de l'association.

Les membres ont un droit de vote égal et peuvent se faire représenter par un autre membre.

IV. Conseil d'administration

Art. 14. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de deux membres au moins. Les

administrateurs sont nommés à la majorité des membres présents ou représentés à l'assemblée générale.

Art.15 - Le conseil gère l assemblée et la représente. L assemblée général est convoquée par le conseil.

Art.16 - Le conseil d administration a mandat de signer au nom de l association la déclaration annuelle prévue

par la loi.

La durée des mandats est fixée selon les besoins de l association et fixée par l assemble générale.

Leur mandat peut cesser par démission, révocation ou absence prolongée. Les administrateurs sortants sont

rééligibles.

Art. 17. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Il la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Le conseil d'administration décide de toute dépense utile à son but dans les limites du budget accepté par

l'assemblée générale.

Il délègue la gestion journalière ou ordinaire avec usage de la signature sociale et confère tous pouvoirs, à

moins d'un administrateur délégué, au président du dit-conseil.

Art.18 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale décidera de l affectation des biens.

Art. 19. L'année sociale commence le 1er janvier. Le 31 décembre de chaque année, les livres sont arrêtés et

l'exercice clôturé. Le trésorier dresse le compte des recettes et des dépenses et établit le budget qui est soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 20. Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par l'assemblée générale.

NOMINATIONS  CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale a nommé en qualité d'administrateurs :

Monsieur Filippo Ciulla, né à Caltanisetta, le 30 avril 1955, habitant Edmond Vandervaerenstraat, n°29 1560

HOEILAART,.comme président, Administrateur délégué à la gestion journalière.

Madame Christel Van Calster, né à Sambreville, le 6 janvier 1977, habitant avenue mozart, n° 16 boîte 8 1190

FOREST.comme secrétaire/trésorière;

qui acceptent ce mandat.

Fait à Forest le 29 Octobre 2012

Coordonnées
ASSEMBLEE PENTECOTISTE UNIE DE BELGIQUE, EN …

Adresse
AVENUE MOZART 16, BTE 8 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale