ASSOCIATION BELGE DES SYNDICATS MEDICAUX - BRUXELLES, EN ABREGE : ABSYM BRUXELLES

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION BELGE DES SYNDICATS MEDICAUX - BRUXELLES, EN ABREGE : ABSYM BRUXELLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.252.511

Publication

06/06/2014
ÿþM4D 2.2

N° d'entreprise : 4082.525.11

Dénomination

(en entier) : Association Belge des Syndicats Médicaux - Bruxelles

(en abrégé): ABSYM Bruxelles

Forme juridique: ASBL

Siège : Chaussée de la Hulpe 150 -1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Délégation de gestion journalière

DELEGATION GESTION JOURNALIERE

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 27 mars 2014

6.Délégation de gestion journalière

Le conseil d'administration décide de mettre fin au mandat de délégation journalière de Madame Nathalie Noël,

née à Charleroi le 9 août 1976 et domiciliée Avenue Romain Rolland, 37 à 1070 Bruxelles à partir du ter mai

2014.

Le conseil d'administration décide de donner à partir du 1 er mai 2014 et jusqu'à une date à déterminer un

mandat de délégation journalière à Monsieur Willy Van Bever, née à Uccle le 2 août 1940 et domicilié avenue

des Amandiers, 4 à 1020 Bruxelles.

Dans le cadre de ce mandat la délégation journalière, le pouvoir de signature est limité à 2.000 EUR par acte.

Mentionner eur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B .,

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserv'

au

Monitei

belge

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2 7 MAI 2014

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

18/06/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination (en entier) :

Association Belge des Syndicats Médicaux - Bruxelles

(en abrégé) : ABSYM Bruxelles

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de la Hulpe 150 -1170 Bruxelles

Obiet de l'acte : Désignation des Président, Vice-Président, Trésorier et Secrétaire Général.

Mentionner sur sur la dernière page du Volet B:

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

0 6 -03- 201t

OFMats

Greffe

II

*14119080*

N° d'entreprise: 4082.525.11

DESIGNATION DES PRESIDENT, VICE-PRESIDENT, TRESORIER ET SECRETAIRE GENERALE

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'adminsitration du 14 mars 2013

Point 1.Désignation des Président, Vice-président, Trésorier et Secrétaire général

La composition actuelle est maintenue:

Président : Michel Vermeylen

Vice-président Eric Debersaques

Secrétaire Général Daniel Toussaint

Trésorier Yvan de Meeus

27/08/2014
ÿþmou MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

Déposé I Rue o

z -08- 204

au greffe du tribamil de commerce freLcoph ne de Itieue.elles

N° d'entreprise; 4082.525.11

Dénomination

(en entier) : Association belge des Syndicats Médicaux - Bruxelles

(en abrégé) : ABSYM Bruxelles

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de la Hulpe 150 - 1170 Bruxelles

Objet de l'acte Nomination d'administrateurs et cessation de fonction d'administrateurs

1.Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du 17 mars 2011

Point 1.3) Proclamation du résultat des élections et désignation des administrateurs L'assemblée générale acte la fin de mandat en tant qu'administrateur des personnes suivantes :

-Docteur Jean-Olivier Amiel, né le 14 janvier 1960 à Uccle, domicilié avenue de la Forêt de Soignes 346A à 1640 Rhode-Saint-Genèse

-Docteur Jean-Pierre Pennec, né le 10 Décembre 1960 à St Brieuc (France), domicilié avenue Servais Kinet, 39 à 1200 Bruxelles

-Docteur Paul Tarpataki, né le 21 janvier 1940 à Dorog (Hongrie), domicilié rue Claeterbosch 20 bte 8 à 1170 Bruxelles

2.Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du 14 mars 2013

Point 11) Proclamation du résultat des élections et désignation des administrateurs et cessation de mandats

L'assemblée générale nomme les nouveaux administrateurs suivants :

-Docteur Marc Brusselmans, né le 29 mai 1960 à !banda, Zaïre (Bukavu, ex-Congo belge), domicilié avenue des Trembles, 3 bis à 1640 Rhode Saint Genèse

-Docteur Albert Lachman, né le 17 avril 1958 à Bruxelles, domicilié rue Beekman, 100 à 1180 Bruxelles -Docteur Michel Dewever, né le29 octobre 1956 à Uccle, domicilié rue Hollebeek, 76 à 1630 Linkebeek L'assemblée générale acte la tin de mandat d'administrateurs des personnes suivantes :

-Docteur Jacques de Toeuf, né le 11 ace 1946 à Uccle, domicilié Hof Ten Berg 66 à 1640 Rhode-Saint Genèse

-Docteur André Kabanda, né le 26 septembre 1953 à Tielen (RD Congo), domicilié rue de l'Oiselet 39 à 1080 Bruxelles

-Docteur Guy Vielle né le 9 novembre 1938 à Neuchâtel (Suisse), domicilié avenue de la Couronne, 274 à: 1050 Bruxelles

-Docteur Serge Boulanger, né le 24 février 1956 à Kabinda (RD Congo), domicilié avenue Edouard; Speeckaert 62 à 1200 Bruxelles

-

. Réservé

au

té Moniteur belge

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Docteur Michel Venrieyien, Président

Volet B - Suite

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MOD 2,2

22/09/2011
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BRUXELLES

EQ2SEP2011

Greffe

N° d'entreprise : 4082.525.11

Dénomination

(en entier): Chambre Syndicale des Médecins de l'Agglomération

bruxelloise

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/09/2011- Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de La Hulpe 150 à 1170 Bruxelles

Objet de l'acte ; Nomination et cessation de fonction et Modifications statutaires

1. Nomination et cessation de fonction

L'Assemblée générale du 17 mars 2011 nomme les nouveaux administrateurs suivants:

- Dr Gilbert BEJJANI, né au Liban le 11.02.1974 et domicilié Avenue du dernier Carré 6 à 1420 Braine

l'Alleud

- Dr Abdallah KANFAOUI, né à Bruxelles le 21.05.1968 et domicilié Elisabethlaan 43 à 2600 Antwerp

- Dr Michel MARIN, né à Uccle le 12.12.1960 et domicilié Avenue Montjoie 62 à 1180 Bruxelles

- Dr Jean-Michel PHILIPPART DE FOY, né à Liège le 18.04.1963 et domicilié Avenue Orban 127 à 1150

Bruxelles

- Dr Patrick ZYGAS, né à Liège le 08.07.1957 et domicilié Rue du Hamoir 25D bte 1 à 1180 Bruxelles

D'autre part, le Conseil d'administration du 17 mars 2011 prend acte de la démission du Dr Jean Creplet (né à Bruxelles le 21.08.1943, domicilié place de Bois-de-Lessines 28 à 7866 Bois-de-Lessines) et de la cessation de mandat pour cause de déces du Dr Jacques Marin (né à Pont-à-Celles le 25.04.1930).

2. Modifications statutaires

L'Assemblée générale du 31 mars 2011 approuve les modifications suivantes:

Dans l'article 1er, la phrase : « L'association aura la dénomination « Chambre Syndicale des Médecins de

l'Agglomération bruxelloise ». » est remplacée par la phrase : « L'association a pour dénomination «

Association Belge des Syndicats Médicaux  Bruxelles » en abrégé « ABSYM Bruxelles ». »

Dans l'article 3, les mots « La Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « L'association ».

Dans l'article 4, les mots « La Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « L'association ».

Dans l'article 7, point 3, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 8, les mots « Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « association ».

Dans l'article 11, les mots « la Chambre » sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 14, alinéa 1 er, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « l'association

» et alinéa 3, les mots « La Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « L'association ».

Dans l'article 16, les mots « la Chambre » sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 19, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 20, alinéa 1er, 1ère phrase, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots «

l'association » et dans la 2ème phrase, les mots « la Chambre » sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 22, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 26, dans le 1er et le 2ème alinéa, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les

mots « l'association ».

Dans l'article 30, dans le 1er et le 2ème alinéa, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les

mots « l'association ».

Dans l'article 34, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 35, dans le 2ème alinéa, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots «

l'association ».

" Dans l'article 36, les mots « la Chambre» sont remplacés par les mots « l'association ».

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom el signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

Dans l'article 37, dans le ler alinéa, les mots « fa Chambre syndicale » sont remplacés par les mots «

l'association », et dans le ler et 2ème alinéa, les mots « la Chambre» sont remplacés par les mots «

l'association ».

Dans l'article 38, les mots « la Chambre» sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 40, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « l'association ».

Dans l'article 41, dans le 2ème et 3ème alinéa, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les

mots « l'association ».

Dans l'article 42, dans le ter alinéa, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots «

l'association »,

Dans l'article 43, dans le 2ème et Sème alinéa, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les

mots « l'association ».

Dans l'article 45, les mots « la Chambre syndicale » sont remplacés par les mots « l'association ».

"

NP

Réservé

au

Moniteur

belge

L'article 10 :

« La qualité de membre se perd par le décès, la démission ou l'exclusion. »

est remplacé comme suit

« La qualité de membre se perd par le décès, la démission (en ce compris la démission par non-paiement

de la cotisation depuis l'année civile qui précède l'année en cours tel que prévu à l'article 13 des présents

statuts) ou l'exclusion.

L'article 13 :

« Est censé démissionnaire, tout membre en retard d'une année dans le paiement de ses cotisations. Le conseil d'administration peut, toutefois, le relever de sa déchéance. »

est remplacé comme suit :

«Est censé démissionnaire, tout membre qui n'a pas payé sa cotisation depuis l'année civile qui précède , l'année en cours. Le conseil d'administration peut, toutefois, le relever de sa déchéance. Outre le cas où le conseil d'administration relève le membre de sa déchéance, la qualité de membre se retrouve dès paiement de la cotisation.»

Dans l'article 21, le mot « trimestre » est remplacé par le mot « semestre ».

Dans l'article 24, les mots « ou par courrier électronique » sont ajoutés entre les mots « par lettres circulaires» et le mot «, mentionnant ».

Dans l'article 35, les mots « par courrier postal ordinaire ou par courrier électronique» sont ajoutés entre le mot « adressée » et les mots « au moins 8 jours ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/09/2011- Annexes du Moniteur belge

V

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/08/2015
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Í ` 1/(i) C+1; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

~.~ après dépôt de l'acte -.- - -

111



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1

N° d'entreprise : 4082.525.11

Dénomination (en entier) Association Belge des syndicats médicaux - Bruxelles

Déposé / Reçu ;1e ,

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au greffe du !`fib it Ta( de commerce

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(en abrégé) : ABSYM Bruxelles

Forme juridique : ASBL

Siège : Chaussée de la hulpe 150 -1170 Bruxelles

Obtet de l'acte ; Nomination et cessation de fonction d'administrateurs - Désignation des président, vice-président, secrétaire général et trésorier

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du 7 mai 2015

"8.Proclamation du résultat des élections et désignation des administrateurs

Le dépouillement s'est effectué sous la vigilance de Jean Rosillon, le 28 avril 2015.

Pour les généralistes, sont élus : les Docteurs Stylianos Choustoulakis, Robert Dobbelaere, Philippe Lenaerts, Baudoin de Lille, Michel Marin, Jean-Michel Philippart de Foy et Daniel Toussaint.

Pour les spécialistes, sont élus : les Docteurs Gilbert Bejjani, Maxime Bersou, Annie Boisdenghien, Béatrice De Donder, Yvan de Meeûs, Jacques de Toeuf, Thierry Hubert, Abdallah Kanfaoui, Christian Moulart, Michel Peeters et Patrick Zygas.

L'Assemblée générale a pris connaissance du résultat des votes effectués par correspondance, et nomme les nouveaux administrateurs suivants :

-Docteur Maxime BERSOU, né le 15 mai 1983, domicilié avenue Bonaparte, 21 à 1180 Bruxelles ;

-Docteur Jacques de TOEUF, né le 11 août 1946, domicilié Hof Ten Berg, 66 à 1640 Rhode-Saint-

Genèse ;

-Docteur Thierry HUBERT, né le 27 septembre 1954, domicilié avenue Maréchal Joffre, 125 à 1190

Bruxelles ;

-Docteur Abdallah KANFAOUI, né le 21 mai 1968, domicilié rue Evenepoel, 119 à 1030 Bruxelles ;

-Docteur Christian MOULART, né le 29 août 1973, domicilié rue de l'Équateur, 38 à 1180 Bruxelles,

L'assemblée prend acte de la cessation de fonction des administrateurs suivants

- Docteur Burnon, né le 15 août 1951, domicilié rue de Stockel, 54 à 1950 Kraainem ;

- Docteur Debersaques, né le 29 juillet 1957, domicilié avenue des buissons, 14 à 1640 Rhode-Saint-

Génése ;

- Docteur Duchateau, né le 18 novembre 1945, domicilié avenue François Folie, 3 à 1180 Bruxelles ;

- Docteur Mascart, né le 18 octobre 1951, domicilié rue de pinchart, 91 à 1340 Ottignies ;

- Docteur Védrin, né le 31 janvier 1936, domicilié avenue Stuart Merril, 94/1 à 1190 Bruxelles.

Les candidats non élus (les Docteurs Depuydt et Mascart), ainsi que les anciens administrateurs qui n'ont pas souhaité poursuivre leur mandat (les Docteurs Burnon, Debersaques, Duchateau et Vedrin), deviennent invités permanents du Conseil d'administration."

Certifié conforme,

Bruxelles, le 22 juillet 2015

Dr Jacques de Toeuf

Administrateur - Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

MDD2.2

Volet B - suite

Extrait du procès-verbal du Conseil d'administration du 7 mai 2015, à 21h30 "1)Désignation des Président Vice-Président Trésorier et Secrétaire général

" Jacques de Toeuf est désigné Président de l'ABSYM Bruxelles ; 'Gilbert Bejjani est quant à lui Vice-Président ;

" Yvan de Meeûs conserve la fonction de Trésorier ; "Daniel Toussaint conserve la fonction de Secrétaire général."

Certifié conforme

Bruxelles, le 22 juillet 2015

Dr Jacques de Toeuf Administrateur, Président

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Coordonnées
ASS. BELGE DES SYNDICATS MEDICAUX - BRUXELLE…

Adresse
CHAUSSEE DE LA HULPE 150 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale