ASSOCIATION CAPOEIRA BELGIQUE, EN ABREGE : ACB

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION CAPOEIRA BELGIQUE, EN ABREGE : ACB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 634.607.850

Publication

04/08/2015
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Mod 2.2

Réservé

au

Moniteul

belge

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé leu le

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N° d'entreprise : 0 63 ti " 60I' 85b

Dénomination Association Capoeira Belgique

(en entier) :

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(en abrégé) : ACB

Forme juridique : ASBL

Siège : Cours Saint-Michel, 95 Boite: 23 -1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés:

1. Alves Filho, Francisco  né Ie 21/03/1970 à Rio de Janeiro (Brésil) domicilié à Cours Saint Miche! , 95 Boite 23, à 1040 Etterbeek Bruxelles.

2. Cambeses Polanco, Vosnier  née 25/06/1978 à Sâo Paulo (Brésil) domicilié à Cours Saint Michel , 95 Boite 23, à 1040 Etterbeek Bruxelles.

3. Santini, Kleber,né le 07/04/1980 à Espirito Santo Sao Paulo (brésil) domicilié à I' Avenue Guillaume Herincks n 6 1180 Uccle Bruxelles.

4. Trippelsdorf ,Sébastien Mehdi  né 04/08/1991 à Rabat ( Maroc) domicilié à Rue de la Tulipe 33 Bte 35 à 1050 Ixelles Bruxelles.

Déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Titre I  Dénomination, Siégé Social, Objet, Durée Article 1: Dénomination

L'association est dénommée : " Association Capoeira Belgique " en abrégé: A.C.B Asbl

Article 2. Siégé Social

Son siégé social est établi à Cour Saint Michel , 95 Boite 23, à 1040 Etterbeek , Bruxelles. Il est situé dans arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3, Objet:

Association a pour objet la diffusion et la pratique de la capoeira, art de combat lié à un folklore brésilien associant des instruments de musique typiques, le chant, la danse, des exercices de psychomotricité, dont les bienfait ont largement été

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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démontrés, non seulement au Brésil mais aussi dans la Belgique et le monde.

Elle aura, également pour objet l'organisation d'animations, de stages, de voyages culturels ayant pour thème la capoeira de maniére directe ou indirecte...

- en organisant des rencontres à des baptêmes et championnats au niveau régional, national et international ou en participant à des championnats organisés par d'autres associations et fédérations;

- en collaborant à des organismes nationaux ou internationaux actifs dans domaine du sport et du développement de la capoeira.

Réservé

au

Moniteur

belge

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La Capoeira à l'école. Avec la famille, l'école a le rôle essentiel d'offrir des activités physiques et sportives saines. La Capoeira à l'école contribue à la qualité générale de la vie scolaire, à l'initiation à diverses disciplines et à un engagement durable du jeune dans les pratiques sportives. Les infrastructures sportives scolaires sont un levier important des politiques sportives scolaires et extra scolaires.

En matinière d'encadrement, toutes les activités autour de la Capoeira doivent être menées et dirigées par des animateurs, professeurs, moniteurs, entraîneurs et responsables d'infrastructures, qualifiés, compétents et conscients de leur responsabilité, qu'ils soient bénévoles ou professionnels. lis traiteront les jeunes avec respect, leur transmettront un message de tolérance et de loyauté, les feront participer aux décisions et à l'organisation des activité.

Article 4: Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à

tout moment.

Titre Il - Associés

Article 5: Membres:

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieurs 'a 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude de droits accordés aux membre par la Ioi et les présent statuts. Le nombre de membres adhérents est illimité.

Sont membre effectifs:

- Les comparant au présent acte;

- Les personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale,

statuant à la majorité des deux tiers.

Tout la personne désirant être membre effectifs de l'association doit adresser une

demande écrite au conseil d'administration.

Son membres adhérents le personnes qui,désirant aider l'association ou participé aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts,sont admis en cette qualité par le Conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiens.

Article 6: Démission et exclusions

- Les membres effectifs et adhérents sont libres se retirer à tout moment de l'association en adressent leur démission par écrit au conseil d'administration.

-- Est réputé démissionnaire le membre effectifs ou adhérant qui ne pas paie la

cotisation que lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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courrier.

- L'exclusion d'un membre effectifs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérant peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

- Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, le membre effectif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

- L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. li ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 7: Cotisation

Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 15 euros pour les membres effectifs et 10 euros pour les membres adhérents.

Titre 3 -- Assemblée Générale

Article 8: Composition

L'assemblée générale n'est composée que des membres effectifs; elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 9: Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association; elle posséde les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présent statuts. Sont notamment réservée à sa compétence :

- Les modifications aux statuts sociaux.

- La nomination et la révocation des administrateurs

-- L'approbation des budgets et des comptes

- La dissolution volontaire de l'association, les exclusions d'associés.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs compétences. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à une association de but et objet similaires à ceux de la présente association.

Article 10: Convocation

L'assemblée générale est convoquée au moins une fois l'an dans le courant du premier trimestre de l'année civile. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un tiers des membres effectifs au moins. La convocation est adressée à chaque membre par la personne désignée au sein du conseil d'administration au moins dix jours avant de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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aL

Moniteur

belge

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suite

Titre 4: Conseil d'administration

Article 11: Composition

L'association est dirigée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres de l'association, et en tout temps révocable par elle.

Article 12 Durée du mandat

La durée du mandat est de 5 ans . Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par assemblée générale pour y pouvoir achève le mandat celui qu'il remplace.

Article 13: Fonctions

Le conseil peut designer parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, et un trésorier. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonction sont assumée par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 14: Réunions et prises de décision

Le conseil se réunit sur convocation de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur, il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'un procuration.

Article 15: Délégation de gestion

La gestion journalière de l'asbl est déléguée aux 3 membres effectifs

susmentionnés. Cette gestion comprend le pouvoir de:

- Signer la correspondance journalière;

- Représenter l'association à l'égard de tout autorité, administration ou service

public;

- Signer tout reçu pour des lettres, documents ou colis adressé à l'association

par le biais de La Poste, de toute société de courrier express ou de toute

société;

- Prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décision

du conseil d'administration;

- Gérer les comptes.

Titre 5 Dispositions diverses

Article 16: Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi de 2 mai 2002, régissant les

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e Volet Et - suite

" Réservé 'au Moniteur belge associations sans but lucratif.

Titre 6 Disposition transitoires:

L' Assemblée Générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

Alves Filho Francisco, Présidente

Cambeses Polanco Vosnier Trésoriére

Trippelsdorf Sebastien Mehdi, Secrétaire

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Mentionner sur la dernière page du Volet B:

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Coordonnées
ASS. CAPOEIRA BELGIQUE, EN ABREGE : ACB

Adresse
COURS SAINT-MICHEL 95, BTE 23 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale