ASSOCIATION CULTURELLE JE CHANTE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ASSOCIATION CULTURELLE JE CHANTE
Dénomination : ASSOCIATION CULTURELLE JE CHANTE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 501.763.083

Publication

14/12/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : Çj 9 (3 a 3

Dénomination

(en entier) : Association culturelle JE CHANTE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Boondael, 323 (3ème étage) - B-1050 Ixelles

Objet de l'acto : Constitution

Les soussignés :

Monsieur Aldo Mazzoni, domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse,

avenue des Bécasses n°6,

Monsieur Patrice Bourg, domicilié à 1180 Uccle, chaussée de Waterloo n°1102, Monsieur Michel Malschaert, domicilié à 1410 Waterloo, avenue St Germain n°14 Madame Violaine Dominique Muuls, domiciliée à 1180 Uccle, avenue Hamoir n°32 Monsieur Stefano Mazzoni, domicilié à 1325 Bonlez, rue d'en haut n°18

Monsieur Emmanuel Thys, domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, chemin Heuken n°5/5

ont convenu de constituer une Association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE PREMIER  Dénomination, siège social, durée

Art.

L'Association est dénommée : « Association culturelle JE CHANTE »

Art. 2

Son siège social est établi à 1050 Ixelles, chaussée de Boondael, n° 323/ Sème étage

et relève de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Moo2.2

Art.3

L'Association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II  Objet

Art. 4

L'Association a pour objet la création, la production, la réalisation et la diffusion d'oeuvres musicales et de spectacles musicaux, dans le but d'inspirer les jeunes artistes à la création d'oeuvres musicales s'inspirant des oeuvres du passé.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III  Membres

Art. 5

L'Association est composée de membres effectifs et de membres de soutien, (ces derniers correspondant aux membres adhérents visés par la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002).

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. A défaut, l'Association sera dissoute.

Sont membres effectifs :

les comparants' au présent acte.

toute personne présentée par deux membres effectifs et admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Est membre de soutien toute personne qui est admise en cette qualité par décision du conseil d'administration, en considération de son intérêt pour les activités de l'Association. Il est tenu de respecter les objectifs et la nature des activités de l'Association et est tenu au paiement de la cotisation annuelle visée à l'art. 8. des présents statuts.

Art. 6

Toute personne qui désire être membre effectif ou de soutien doit en adresser la demande écrite au président du conseil d'administiation.

S'agissant des membres effectifs, l'assemblée générale examine la candidature et statue sur celle-ci lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est notifiée par courrier ordinaire au candidat.

S'agissant des membres de soutien, le conseil d'administration examine la candidature et statue sur celle-ci lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est notifiée par courrier ordinaire au candidat.

«IR ~ MOD 2.2

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil d'administration ou de l'assemblée générale.

Art. 7

Les membres, qu'ils soient effectifs ou de soutien, sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant par écrit leur démission au président du conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou de soutien qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

L'exclusion d'un membre de soutien est prononcée par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, le membre effectif qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social, à l'exception de ce qui est stipulé à l'art. 8.3 des présents statuts. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni restitution de tout ou partie de la cotisation annuelle de l'année en cours.

TITRE N -- Cotisations

Art. 8

1) Les membres effectifs paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration. Elle ne pourra être supérieure à 100 euros.

2) Le conseil d'administration peut réclamer une cotisation pour participation aux frais annuelle identique aux membres de soutien, sans que cette cotisation ne puisse excéder la moitié de la cotisation due par les membres effectifs.

La cotisation est payée sur demande du trésorier du conseil d'administration dans un délai de quatre semaines.

Moyennant l'accord du conseil d'administration, les associés peuvent affecter des biens ou sommes à l'activité sociale de l'Association. En ce cas, en cas de démission ou exclusion de l'associé apporteur, celui-ci aura droit à la restitution des biens dans l'état où ils se trouveront à ce moment-là ou au remboursement des sommes qu'il aura apportées, sans intérêts.

TITRE V  Assemblée générale

Art. 9

L 'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs

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MOD 2.2

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

" L'approbation des comptes annuels

" Le contrôle du respect des objectifs et des missions de l'Association

" Les modifications aux statuts

" La dissolution volontaire de l'Association

" L'exclusion des membres effectifs de l'Association

" La nomination et la révocation des administrateurs

" La nomination et la révocation des commissaires, si l'Association doit en être dotée, et, le cas échéant, leur rémunération

" Le vote de la décharge aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires

" La création, le cas échéant, d'un ou plusieurs groupes de travail. L'Assemblée générale décrit les tâches et les responsabilités de chaque groupe de travail et en nomme le président.

Art. 10

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année, le premier lundi du mois de mai de chaque année, ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

L'Association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire, à tout moment, par décision du conseil d'administration ou du président du conseil d'administration, ou encore à la demande d'un cinquième des membres effectifs. Dans ce dernier cas, l'assemblée générale se réunit dans un délai d'un mois sur convocation du président du conseil d'administration

Chaque réunion se tient aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art. 11

L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration par lettre ordinaire, fax ou courrier électronique adressée à chaque membre effectif au moins un mois avant l'assemblée.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. .

Sauf en matière de dissolution de l'Association, de modification aux statuts, de modification du ou des buts en vue duquel/desquels l'Association a été constituée, d'exclusion d'un membre effectif ou de transformation de l'Association en société à finalité sociale (articles 8,

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MOD 2.2

12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921), l'assemblée peut délibérer valablement sur des points mentionnés à l'ordre du jour, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Art. 12

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit nécessairement être membre effectif de l'Association.

Art. 13

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration. En cas d'absence du président du Conseil d'Administration, l'assemblée est présidée par l'administrateur, et à défaut, par le membre présent le plus âgé.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en serait décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Art. 14

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'Association, sur la modification aux statuts, sur la modification du ou des buts en vue duquel/desquels elle a été constituée, sur l'exclusion d'un membre effectif ou sur sa transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921.

Art. 15

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un membre du conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège social de l'Association. Les membres effectifs reçoivent une copie de chaque procès-verbal de l'assemblée générale.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI -- Conseil d'administration

Art. 16

L'Association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et huit au plus, nommés par l'assemblée générale.

Le nombre d'administrateurs doit cependant toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'Association.

Art. 17

La durée du mandat est fixée à six années.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

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MOD 22

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Les administrateurs sont à tout moment révocables par l'assemblée générale, qui n'a pas à justifier de sa décision.

Hors le cas de la révocation, le mandat d'administrateur prend fin par la démission, par l'arrivée du terme du mandat, par le décès.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur peut être désigné par l'assemblée générale pour achever le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 18

Le conseil désigne parmi ses membres un président, et éventuellement un vice-président et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil peut désigner un trésorier parmi ses membres.

Le trésorier se charge, au sein du conseil d'administration, de l'encaissement des cotisations, de la préparation des comptes annuels et du budget, ainsi que de l'accomplissement des formalités légales de dépôt et de publicité des décisions du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

Art. 19

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'Association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Il est notamment chargé de :

" Suivre tous les dossiers en lien avec l'objet de l'Association

" Suivre l'activité des groupes de travail.

" Préparer les comptes et le budget annuels en vue de leur approbation par l'assemblée générale

Art. 20

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président chaque fois que nécessaire.

Le président du conseil d'administration peut également inviter tout tiers à assister au conseil d'administration.

Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité de voix, la voix du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

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Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur, dans un registre spécial. Les extraits qui doivent en être produits et tous autres actes seront signés par le président et par un administrateur.

Art. 21

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'Association à l'un de ses membres.

Art. 22

Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à. moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 23

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII  Comité artistique

Art. 24

Un comité artistique est institué au sein de l'Association. Il a pour mission de conseiller l'Association dans la réalisation de ses activités et dans le choix de ses projets futurs. Il est composé de personnes fournissant un point de vue objectif et désintéressé sur les oeuvres à produire. Ses membres supportent l'Association en l'aidant à exécuter les oeuvres conformément à leur expérience dans la profession.

Il est composé de personnes désignées par le président du conseil d'administration et présidé par lui.

Le président du conseil d'administration se charge des modalités pratiques des réunions du comité artistique et rend compte au conseil d'administration de l'exécution de sa mission.

TITRE VIII  Règlement d'ordre intérieur

Art. 25

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Ce règlement d'ordre intérieur ainsi que toute modification éventuelle à celui-ci seront décidés par l'assemblée générale, statuant à la majorité absolue des associés présents ou représentés.

TITRE IX -- Dispositions diverses

Art. 26

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

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MOD 2.2

Art. 27

En cas de dissolution de l'Association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement viser une oeuvre désintéressée similaire à celle formant l'objet de l'Association.

Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur.

Art. 28

L'exercice social commence le 1`r janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice débutera le ler septembre 2012 pour se clôturer le 31 décembre 2013.

Art. 29

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921.

ASSEMBLEE GENERALE

Les associés, tous présents, se réunissent en assemblée générale.

1. Nomination des Administrateurs

L'assemblée générale décide à l'unanimité de nommer en qualité d'administrateurs :

Monsieur Aldo Mazzoni, ingénieur, né le 22 mai 1934 à Burton-on-Trent (GB), domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, avenue des Bécasses n°6,

Monsieur Michel Malschaert, gérant de sociétés, né le 22 février 1947 à Bruxelles, domicilié à 1410 Waterloo, avenue St Germain n°14

Madame Françoise Conti, avocat, né le 16 octobre 1961 à Ostende, domiciliée à 1410 Waterloo, avenue des Pinsons, n°35

Monsieur Emmanuel Thys, avocat, né le 6 mai 1957 à Ixelles, domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, chemin Heuken n°5/5

qui acceptent leur mandat. Les administrateurs désignés exerceront les pouvoirs du conseil d'administration collégialement.

2. Reprise des engagements conclus au nom de l'Association en formation

Les associés présentement réunis déclarent à l'unanimité reprendre tous les engagements contractés au nom et pour le compte de l'Association durant le temps où elle était en f formation, à savoir depuis le 1 er Mars 2012

Ces engagements sont les suivants :

- location d'une salle de représentation au théâtre Mercelis à Bruxelles pour la période du 5 au 15 novembre, en vue de la production du spectacle JE CHANTE,

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M002.2

Volet B - Suite

1 réalisateur musical, 3

la personnalité morale, erce de Bruxelles.

- contrats avec 6 comédiens, 1 metteur en scène, 2 groupes de musiciens, assistants techniques en vue de la production du spectacle ci-dessus,

Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où l'Association sera dotée de c'est-à-dire au jour du dépôt du présent acte au greffe du Tribunal de comm

la

estion journalière

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les administrateurs, tous présents, se réunissent en conseil d'administration.

1. Président, Vice-président, Trésorier, Secrétaire Les administrateurs décident à l'unanimité de désigner en qualité de

Président : Monsieur Aldo Mazzoni Vice-président : Monsieur Michel Malschaert Trésorier : Monsieur Emmanuel Thys Secrétaire : Madame Françoise Conti

qui déclarent accepter leur mandat.

2. Délégué à la gestion journalière

Le conseil d'administration décide à l'unanimité de déléguer la gestion journalière de l'Association, conformément à l'article 21 des statuts, à Monsieur Aldo Mazzoni, Ingénieur, né le 22 mai 1934 à Burton-on-Trent (GB), domicilié à 1640 Rhode-Saint-Genèse, avenue des Bécasses n°6

3. Comité artistique

Le Président nomme en qualité de membres du comité artistique

- Gilbert Mathieu

- Paul Schenly

- Françoise Conil

Fait à Bruxelles le 7 octobre 2012.

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Délégué

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ASSOCIATION CULTURELLE JE CHANTE

Adresse
CHAUSSEE DE BOENDAEL 323, 3EME 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale