ASSOCIATION DES CENTRES ET SERVICES BRUXELLOIS POUR PERSONNES HANDICAPEES, EN ABREGE : A.C.S.E.H.

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES CENTRES ET SERVICES BRUXELLOIS POUR PERSONNES HANDICAPEES, EN ABREGE : A.C.S.E.H.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 465.875.360

Publication

04/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOp 2.Q

Réserv

au

Monitei

belge





BRUXELLES

Greffe 1 DEC 2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 465.875.360

Dénomination

(en entier) : Association des Centres et Services bruxellois pour personnes

Handicapées

(en abrégé) : ACSEH

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Jutes Lejeune, 46 à 1050 1XELLES

Objet de l'acte : démissions - réélections - nominations d'administrateurs

1 - Démissions des administrateurs

En sa séance du 28 septembre 2012, l'assemblée générale prend acte de la démission de Stella CARVOTTA

2 - Réfections es administrateurs :

En sa séance du 28 septembre 2012, l'assemblée générale a décidé à l'unanimité des membres présents et

représentés de reconduire les mandats d'administrateur de

- François FEYENS

- Annick SEGERS

3 - Nominations de nouveaux administrateurs :

En sa séance du 28 septembre 2012, l'assemblée générale a décidé à l'unanimité des membres présents et représentés de nommer en tant qu'administrateur :

Danielle Warlet, née à Uccle le 27 juillet 1958, domiciliée rue des Frênes 5 à 1420 OPHAIN B.S.I

4 - Composition du conseil d'administrattion à la date du 28 septembre 2012 :

Présidente : Anne JACQUES, avenue de fa Héronnière,100/131 à 1170 BRUXELLES

Secrétaire : Florence Crochelet,rue des Trois Ponts, 49 à 1160 BRUXELLES

Trésorier : Jacques Begasse, sentier Oplinkebeek, 5 à 1630 LINKEBEEK Administrateurs : Stephane Lamy,chaussée de la Hulpe, 12 à 1000 BRUXELLES Annick Segers, rue Twyeninck, 43A à 1130 HAREN

François FEYENS, chemin du Petit Champ, 11 à 1315 PIETREBAIS Danièle WARLET, rue des Frënes,5 à 1420 OPHAIN B,S.I

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 465.875.360

Dénomination

ten entier) : Association des Centres et Services bruxellois pour personnes

Handicapées

(en abrégé) : ACSEH

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Jules Lejeune, 46 à 1050 BRUXELLES

Objet de l'acte : Modification Statuts (article 13) et REELECTIONS - NOMINATION Administrateurs

MODIFICATION STATUTS

En sa séance du 17 juin 2011, l'Assemblée générale de l'association a décidé à l'unanimité des membres présents et représentés de modifier comme suit l'article 13 de ses statuts :

"Art. 13 L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois personnes physiques au moins, et d'un maximum de dix, nommées par l'Assemblée Générale à bulletin secret parmi les mandataires de ses membres pour un terme de quatre ans et en tout temps révocables par elle. Leurs mandats seront renouvelés par moitié tous les quatre ans en vertu d'un roulement déterminé par un tirage au sort. Les administrateurs sont rééligibles. Ils sont nommés par l'assemblées générale pour un terme de 4 ans prenant fin au plus tard à l'issue de l'assemblée générale qui se réunit pour approuver les comptes du troisième exercice; qui suit celui au cours duquel ils ont été élus. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association"

REELECTIONS - NOMINATIONS :

En sa séance du 17 juin 2011, l'Assemblée générale de l'association a décidé à l'unanimité des membres

présents et représentés de reconduire les mandats d'administrateurs de :

- Florence CROCHELET

- Anne JACQUES

- Stephane LAMY

- Jacques BEGASSE

« En application des procédures statutaires relatives aux renouvellements des mandats (par moitié tous les quatre ans en vertu d'un roulement) et aux vacances de mandat (achèvement du mandat remplacé), et tenant compte que ces quatre mandats auraient dû être renouvelés en 2010 pour une nouvelle période de quatre ans, il est convenu à l'unanimité des membres présents et représentés que ces quatre mandats prendront fin au plus tard à l'issue de l'assemblée générale qui se réunira (en 2014) pour approuver les comptes de l'exercice 2013.

Composition du conseil d'administration au 17 juin 2011:

Présidente Stella CRAVOTTA, rue de la Grande Haie, 129 à 1040 BRUXELLES

Secrétaire : Anne JACQUES, avenue de la Héronnière,100/131 à 1170 BRUXELLES

Trésorier: Jacques Begasse, sentier Oplinkebeek, 5 à 1630 LINKEBEEK Administrateurs : Stephane Lamy,chaussée de la Hulpe, 12 à 1000 BRUXELLES

Florence Crochelet,rue des Trois Ponts, 49 à 1160 BRUXELLES

Annick Segers, rue Twyeninck, 43A à 1130 HAREN

François FEYENS, chemin du Petit Champ, 11 à 1315 PIETREBAIS

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso _ Nom et signature

17/03/2015
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4.7

Vol«: B,Y,

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

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après dépôt de l'acte,

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0 5 MARS 2015

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II

ADMINISTRATEURS

- Annick SEGERS, rue Twyeninck, 43A à 1 130 HAREN

- Axel GODIN, rue Van Assche, 29 à 1140 BRUXELLES

- Danièle WARLET, rue des Frênes, 5 à 1420 OPHAIN B.S.I.

- François FEYENS, chemin du Petit Champ, 11 à 1315 P1ETREBAIS

- Stephane LAMY, chaussée de la Hulpe, 12 à 1000 BRUXELLES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 465.875.360

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION DES CENTRES ET SERVICES BRUXELLOIS

POUR PERSONNES HANDICAPEES

(en abrégé) : ACSEH

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Jules Lejeune, 46 à 1050 BRUXELLES

Oblet de l'acte : REELECTIONS - NOMINATIONS

En se séance 6 juin 2014, l'Assemblée Générale Statutaire de l'association approuve à l'unanimité des

membres présents et représentés de reconduire le mandat des administrateurs suivant

- Madame Anne JACQUES, avenue de la Héronnière,100/131 à 1170 BRUXELLES

- Madame Florence CROCHELET, rue des Trois Ponts, 49 à 1160 BRUXELLES

- Monsieur Jacques BEGASSE, sentier Oplinkebeek, 5 à 1630 LINKEBEEK

- Monsieur Stéphane LAMY, chaussée de la Hulpe, 12 à 1000 BRUXELLES

Lors de sa séance du 6 juin 2014, l'Assemblée Générale approuve à l'unanimité des membres présents et

représentés de nommer en tant qu'administrateur

- Monsieur Axe! GODIN, rue Van Assche, 29 à 1140 BRUXELLES, né le 17/01/1956

Lors de sa séance du 24 septembre 2014, et à l'unanimité des voix, les membres du Conseil d'Administration ont fixé la composition du CA comme suit :

PRESIDENTE Anne JACQUES, avenue de la Héronnière,100/131 à 1170 BRUXELLES

SECRETAIRE Florence CROCHELET, rue des Trois Ponts, 49 à 1160 BRUXELLES

TRESORIER Jacques BEGASSE, sentier Oplinkebeek, 5 à 1630 LINKEBEEK

Coordonnées
ASS. DES CENTRES ET SERVICES BRUXELLOIS POUR…

Adresse
RUE JULES LEJEUNE 46 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale