ASSOCIATION DES DIPLOMES DE LA FACULTE DES SCIENCES DE LA MOTRICITE DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : AD-FSM

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES DIPLOMES DE LA FACULTE DES SCIENCES DE LA MOTRICITE DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : AD-FSM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.609.629

Publication

14/05/2014
ÿþ MOD 2.2

fnir\11\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

" I

uh 11 131191JUI ll

-2 MEI 2014

«eRWRLLES-

Greffe

N° d'entreprise : 408.609.629

Dénomination

(en entier) : Association des Diplômés de la Faculté des Sciences de la Motricité de l'Université Libre de Bruxelles

(en abrégé) : AD-FSM

Forme juridique : ASBL

Siège : UAE Campus de la Plaine CP 235 Bd du Triomphe, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : 1) Démissions-Réélections - Nominations- Changements de fonction d'administrateurs suite à l'assemblée générale du 31/0312014

1°) Démissions - Réélections - Nominations d'administrateurs:

1.1 Démissions d'administrateurs:!

1.2 Réélections d'administrateurs:

Baudson Marcel, Rue du Loutrier, 40 1170 Bruxelles; D'Hainaut David, Rue du Poilu, 7 1301 Bierges; Laurent Cédric Av, de l'Exposition, 432/9 à 1090 Bruxelles né le 25/08/1982 à Laeken; Kinet Caroline, Clos Lucien Outers, 6/5 à 1160 Bruxelles; Pflieger Stéphane Rue G. Stocq, 37 à 1050 Bruxelles né le 26/02/1976 à

" Mulhouse; t'Kindt Jacques Av. de l'Aéroplane,9 à 1150 Bruxelles né le 07/10/1951 à Renaix; Vaisière Valérie Rue du trieu périlleux 73 à 7800 Ath née le 10/05/1986 à Bruxelles; Van Landeghem Audrey AV. de l'Exposition,. 432J9 à 1090 Bruxelles née le 09/05/1984 à Uccie

1.3 Nominations d'administrateurs:/

1.4 Changement de fonction:/

1.5 Désormais le conseil d'administration se compose comme suit;

Président if: fKindt Jacques

Vice-président EP: Laurent Cédric

Vice-Président K: Kinet Caroline

Vice-Président Ostéo: Vaisière Valérie

Secrétaire:Van Landeg hem Audrey

Trésorier: D'Hainaut David

Trésorière-adjointe (gestion des cotisations); Vaisière Valérie

Administrateurs: Baudson Marcel, Pflieger Stéphane

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/04/2013
ÿþlJfoD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de Pacte

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

*13062849*

Association des Diplômés de la Faculté des Sciences de la Motricité de l'Université Libre de Bruxelles

AD-FSM

ASBL

UAP Campus de la Plaine CP 235 Bd du Triomphe, 1050 Bruxelles

1) Démissions-Réélections - Nominations- Changements de fonction d'administrateurs suite à l'assemblée générale du 12/03/2013

1°) Démissions - Réélections - Nominations d'administrateurs:

1.1 Démissions d'administrateurs:

Block Fabrice, Rue Joseph Francis, 66 à 1301-Bierges;

Poortmans Jacques Drève des Wégélias,14 à 1170 Bruxelles;

1.2 Réélections d'administrateurs:

Baudson Marcel, Rue du Loutrier, 40 1170 Bruxelles; D'Hainaut David, Rue du Poilu, 7 1301 Bierges; Laurent Cédric Av. de l'Exposition, 432/9 à 1090 Bruxelles né le 25/08/1982 à Laeken; Kinet Caroline, Clos Lucien Outers, 515 à 1160 Bruxelles; Pflieger Stéphane Rue G. Stocq, 37 à 1050 Bruxelles né le 26/02/1976 à Mulhouse; t'Kindt Jacques Av. de l'Aéroplane,9 à 1150 Bruxelles né le 07/10/ 1951 à Renaix; Vaisière Valérie Rue du trieu périlleux 73 à 7800 Ath née le 10/05/1986 à Bruxelles; Van Landeghem Audrey Av. de l'Exposition, 432/9 à 1090 Bruxelles née le 09/05/1984 à Uccle

1.3 Nominations d'administrateurs:

1.4 Changement de fonction:

- Monsieur Block Fabrice démissionne de sa fonction d'administrateur.

- Monsieur Poortmans Jacques démissionne de sa fonction d'administrateur.

1.5 Désormais le conseil d'administration se compose comme suit:

Président ff : t'Kindt Jacques

Vice-président EP: Laurent Cédric

Vice-Président K; Kinet Caroline

Vice-Président Ostéo: Vaisière Valérie

Secrétaire:Van Landeghem Audrey

Trésorier: D'Hainaut David

Trésorière-adjointe (gestion des cotisations): Vaisière Valérie

Administrateurs: Baudson Marcel, Pfiieger Stéphane

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

N` d'entreprise

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Oblat de l'acte :

408.609.629

25/07/2012
ÿþ 57-47.. 7113 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

N~II~II~I~M~W6N~IN~

*13131441*

Réservé

au

Moniteur

belge



1 6 MI. 2012

fee~4l~~ , ~ ~ ~

,F ,...~..d

N° d'entreprise : 408.609.629

Dénomination

(en entier) : Association des Diplômés de la Faculté des Sciences de la

Motricité de l'Université Libre de Bruxelles

(en abrégé) : AD-FSM

Forme juridique : ASBL

Siège : UAE Campus de la Plaine CP 235 Bd du Triomphe, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : 1) Démissions-Réélections - Nominations- Changements de fonction

d'administrateurs suite à l'assemblée générale du 27/03/2012

1°) Démissions - Réélections - Nominations d'administrateurs:

1.1 Démissions d'administrateurs:

Feron Virginie Av. de l'Aiglon, 39 à 1180 Bruxelles,

Feipel Véronique Spanjebergstraat, 38 à 1700 Dilbeek;

Jeunehomme Martine Rue de Nayer 54 à Krainent;

Remy Pascal Clos de Rambouillet, 19 à1410 Waterloo

Tinlot Amaud,avenue Kersbeek 190 à 1190 Bruxelles

Torrs Marc,Av. Bonaparte 22 à 1180 Bruxelles;

1.2 Réélections d'administrateurs:

Baudson Marcel, Rue du Loutrier, 40 1170 Bruxelles; Block Fabrice,Rue Joseph Francis, 66 à 1301-Bierges; D'Hainaut David, Rue du Poilu, 7 1301 Bierges; Kinet Caroline Clos Lucien Outers, 5/5 à 1160 Bruxelles; Pflieger Stéphane Rue G. Stocq, 37 â 1050 Bruxelles né te 26102/1976 à Mulhouse; Poortmans Jacques Drève des Wégélias,14 à 1170 Bruxelles; t'Kindt Jacques Av, de l'Aéroplane,9 à 1150 Bruxelles né le 07/10/ 1951 à Renaix; Vaisière Valérie Rue du trieu périlleux 73 à 7800 Ath née le 10/05/1986 à Bruxelles; Van Landeghem Audrey Av. de l'Exposition, 43219 à 1090 Bruxelles née le 09/05/1984 à Uccle

1.3 Nominations d'administrateurs:

Laurent Cédric Av, de l'Exposition, 432/9 à 1090 Bruxelles né le 25/08/1982 à Laeken

1.4 Changement de fonction:

- Madame Feipel Véronique démissionne de sa fonction de vice-présidente K et est remplacé par Madame

Kinet Caroline.

- Monsieur Torrs Marc démissionne de sa fonction de trésorier et est remplacé par Monsieur D'Hainaut

David.

- Monsieur David D'Hainaut démissionne de sa fonction de trésorière-adjointe et est remplacé par Madame

Vaisière Valérie,

- Monsieur Remy Pascal démissionne de sa fonction d'administrateur,

- Monsieur Tinlot Arnaud démissionne de sa fonction d'administrateur.

- Madame Feron Virginie démissionne de sa fonction d'administratrice.

- Madame Jeunehomme Martine démissionne de sa fonction d'administratrice.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des fiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

t Y

Réservé

" au Moniteur belge

MOD22

Volet B - Suite

1.5 Désormais le conseil d'administration se compose comme suit:

Président ff : Mincit Jacques

Vice-président BP: Block Fabrice

Vice-Président K: Kinet Caroline

Vice-Président Ostéo: Vaisière Valérie

Secrétaire:Van Landeghem Audrey

Trésorier: D'Hainaut David

Trésorière-adjointe (gestion des cotisations): Vaisière Valérie

Administrateurs: Baudson Marcel, Laurent Cédric, Poortmans Jacques, Pflieger Stéphane

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

02/01/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

i

+12000946+

2 ® o12o 2011

OMVGí~iELES

Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

408.609.629

Association des Diplômés de l'Institut des Sciences de la Motricité de l'Université Libre de Bruxelles

ADISM

ASBL

UAE Campus de la Plaine CP 235 Bd du Triomphe, 1050 Bruxelles

1) Démissions-Réélections - Nominations- Changements de fonction d'administrateurs suite à l'assemblée générale du 15/03/2011

2) Modifications du nom et des statuts liées à l'assemblée générale extraordinaire du 27 avril 2011

1°) Démissions - Réélections - Nominations d'administrateurs:

1.1 Démissions d'administrateurs:

Andral Jérôme Rue du Champs de Tir, 11 à 28320-Gailardon France

Berrahou Abdel, Av. Berchem Sainte Agathe, 19/5 à 1081 Koekelberg

Pynnaert Céline,Ancienne Chsée d'Haecht, 41 à 1130 Bruxelles

Zimmer Martine Av. des Hêtres Rouges, 17 à Wezembeek-Oppem

1.2 Réélections d'administrateurs:

Baudson Marcel, Rue du Loutrier, 40 1170 Bruxelles; Block Fabrice,Rue Joseph Francis, 66 à 1301-Bierges;; les; D'Hainaut David, Rue du Poilu, 7 1301 Bierges; Feron Virginie Av. de l'Aiglon, 39 à 1180 Bruxelles, Feipel; Véronique Spanjebergstraat, 38 à 1700 Dilbeek; Jeunehomme Martine Rue de Nayer 54 à Krainem; Kinet: Caroline Rue au Bois, 108/3 à 1150 Bruxelles; Pflieger Stéphane Rue G. Stocq, 37 à 1050 Bruxelles né le. 26/02/1976 à Mulhouse; Poortmans Jacques Drève des Wégélias,14 à 1170 Bruxelles; Remy Pascal Clos de' Rambouillet, 19 à1410 Waterloo né le 19/03/1962 à Berchem St Agathe; Tinlot Amaud,avenue Kersbeek 190 à 1190 Bruxelles; t'Kindt Jacques Av. de l'Aéroplane,9 à 1150 Bruxelles né le 071101 1951 à Renaix; Torfs Marc,Av. Bonaparte 22 à 1180 Bruxelles;

1.3 Nominations d'administrateurs:

Vaisière Valérie Rue du trieu périlleux 73 à 7800 Ath née le 10105/1986 à Bruxelles

Van Landeghem Audrey Av. de l'Exposition, 43219 à 1090 Bruxelles née le 09/05/1984 à Uccle

1.4 Changement de fonction:

- Monsieur Fabrice Block démissionne de sa fonction de président et est remplacé par Monsieur Jacques'

t'Kindt.

- Madame Céline Pynnaert démissionne de sa fonction de secrétaire et est remplacé par Madame Audrey.

Van Landeghem.

- Monsieur Abdel Berrahou démissionne de sa fonction de trésorier et est remplacé par Monsieur Marc

Torts.

- Madame Martine Zimmer démissionne de sa fonction de trésorière-adjointe et est remplacé par Monsieur:

David D'Hainaut.

- Monsieur Jérôme Andral démissionne de sa fonction d'administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

.ti

MOD 2.2

1.5 Désormais le conseil d'administration se compose comme suit:

Président ff : t'Kindt Jacques

Vice-président EP: Block Fabrice

Vice-Président K: Feipel Véronique

Vice-Président Ostéo: Valsière Valérie

Secrétaire:Van Landeghem Audrey

Secrétaire-adjointe: Feron Virginie

Trésorier: Torfs Marc

Trésorière-adjointe (gestion des cotisations): D'Hainaut David

Administrateurs: Baudson Marcel, Jeunehomme Martine, Kinet Caroline, Poortmans Jacques, Pflieger Stéphane, Remy Pascal, Tinlot Aranud

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

2) Modifications du nom et des statuts liées à l'assemblée générale extraordinaire du 27 avril 2011

Statuts de l'Association des Diplômés de la Faculté des Sciences de la Motricité de l'Université Libre de

Bruxelles - Anciennement ADISM

(a.s.b.l.)

Numéro d'association : 408 609 629

PREAMBULE

Par publication aux annexes du Moniteur belge du 25 février 1960, il a été constitué par les fondateurs l'association sans but lucratif dénommée « Association des Licenciés en Education physique «ALEP». Par publication au Moniteur belge du 3 octobre 1974, l'ALEP a été nommée ALEPK, "Association des Licenciés en Education Physique et des Licenciés en Kinésithérapie". Ces statuts ont été modifiés le 8 mai1998 et le 16 décembre 2004. Par publication au Moniteur belge du 23 septembre 2008, l'Association des Licenciés en Education Physique et des Licenciés en Kinésithérapie a été nommée "Association des Licenciés en Education Physique et des Licenciés en Kinésithérapie et Réadaptation de l'Université Libre de Bruxelles"

Les membres fondateurs sont :

1. Mr. Somers, René, 6 rue des Pensées, Bruxelles 3, professeur d'éducation physique

2. Mr. Linssen, Fernand, 58 rue des Mimosas, Bruxelles 3, professeur d'éducation physique

3. Mr. Fayt Victor, 7, place du Mole, Braine-L'alleud, professeur d'éducation physique

4. Mme Cailleau-Van der Steen, 126, Bd. Emile Bockstael, Bruxelles 2, professeur d'éducation physique.

e

TITRE I - Dénomination, siège, objet, durée, de l'association

Article 1. Dénomination.

Il est constitué une association sans but lucratif sous la dénomination:

Association des Diplômés de la Faculté des Sciences de la Motricité de l'Université Libre de Bruxelles, en

abrégé « AD-FSM ».

Article 2. Siège social.

L'Association a son siège à Bruxelles, Université Libre de Bruxelles - CP 235 - Campus de La Plaine,

Boulevard du Triomphe à 1050 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du

siège social doit être déposée au dossier tenu au greffe du tribunal de commerce et publiée sans délai aux

annexes du Moniteur belge.

Article 3. Buts et durée

L'association a pour buts:

1° de resserrer les liens de fraternité entre les diplômés de la Faculté des Sciences de la Motricité

L'Université Libre de Bruxelles (FSM-ULB), de concourir à la prospérité de La FSM et de l'Université ainsi qu'au

développement et à la propagation du Libre-Examen. Celui-ci implique le rejet de l'argument d'autorité en toute

matière, la mise en question permanente des idées, la réflexion critique, la recherche active de l'émancipation

de l'être humain à l'égard de toute forme de conditionnement, d'assujettissement et de discrimination.

2° de grouper, aider et défendre les diplômés des 2ème et Sème cycles issus de La FSM-ULB, de manière

à veiller à la sauvegarde de leurs intérêts tant matériels que moraux ou philosophiques.

30 de favoriser le perfectionnement professionnel de ses membres

40 d'étudier les problèmes des différentes spécialités par des méthodes de la plus parfaite objectivité libre-exaministe et d'en propager les solutions.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE Il - Membres, admission, démission, exclusion, cotisation.

Article 4. Membres

L'Association se compose de membres effectifs ayant tous les mêmes droits. Leur nombre est illimité et ne peut être inférieur à trois. Devient membre effectif tout diplômé de la Faculté des Sciences de la Motricité de l'U.L.B. et qui, ayant été admis par le Conseil d'Administration, adhère aux statuts de l'Association ainsi qu'au principe du libre examen et qu'elle paye la cotisation prévue par l'Assemblée Générale de l'UAE et de l'AD-FSM afin d'appuyer l'Association dans la poursuite de sa mission.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote à l'Assemblée Générale et sont éligibles.

Tout membre de l'Association admis avant le 16 décembre 2004 conserve sa qualité de membre effectif. L'Association reconnaît également :

Comme membres adhérents, les anciens étudiants ayant été inscrits à la FSM-ULB une année au moins et qui souhaitent resserrer les liens de fraternité entre les anciens étudiants de La FSM et concourir à la prospérité de cette dernière,

Comme membres étudiants, les étudiants de la FSM inscrits dans les années de 2ème ou Sème cycle. Comme membres sympathisants, les personnes physiques ou morales souhaitant concrétiser leur soutien à l'objet social de l'AD-FSM.

Le Conseil d'Administration détermine les conditions et procède à l'agrément des membres de chacune des catégories.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

nhoD zz

L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, peut décerner le titre de membre

d'honneur à des personnalités belges ou étrangères qu'elle jugera dignes de cette distinction.

La qualité de membre à vie peut être octroyée suivant les mêmes conditions que celles convenues par les

statuts de l'Union des Anciens Etudiants de l'Université Libre de Bruxelles (UAE).

Le nombre de membres de l'Association n'est pas limité. Les premiers membres ont été les fondateurs

énumérés ci-dessus.

Les références aux personnes doivent être considérées au masculin et au féminin.

Article 5. Cotisation

Chaque membre de l'Association verse annuellement une cotisation dont le montant est déterminé chaque

année par l'Assemblée Générale, cette cotisation ne pourra toutefois pas dépasser un maximum de 2.500

euros. La cotisation prend effet le ler janvier suivant l'AG.

La cotisation est payable par anticipation et due pour l'année entière, quelle que soit la date d'entrée dans

l'Association.

Article 6. Les nouveaux membres effectifs, adhérents et étudiants seront proposés à l'admission à l'Union

des Anciens Etudiants de l'Université Libre de Bruxelles.

Article 7. Démission et exclusion des membres

Tout membre de l'Association est libre de s'en retirer en adressant sa démission au Conseil d'Administration

par lettre recommandée. Cette démission ne l'exonère pas d'acquitter les cotisations qui pourraient êtes dues

par lui.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe en fonction de la

catégorie à laquelle il appartient. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée

Générale et à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Tout membre qui attenterait gravement aux statuts ou aux règlements arrêtés conformément aux statuts ou

qui causerait à l'Association un préjudice moral ou matériel grave peut être exclu de l'Association par

l'Assemblée Générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

En cas de nécessité, le Conseil d'Administration peut, à la majorité des deux tiers des voix valablement

exprimées, décider de la suspension temporaire de la qualité de membre et ce, sous réserve de la ratification

de cette décision par la prochaine Assemblée Générale qui statuera simultanément sur l'exclusion de ce

membre.

Les membres démissionnaires ou exclus ainsi que les héritiers légataires ou représentants légaux d'un

membre décédé ne peuvent prétendre au remboursement partiel ou total des cotisations versées et n'ont aucun

droit sur le fond social.

Ils ne peuvent davantage réclamer ni relevé ni reddition de compte, ni requérir à une apposition des scellés

ou un inventaire sur tes biens et valeurs de l'association, ou demander le partage ou la licitation.

TITRE III - Assemblée Générale

Article 8. Composition

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs de l'Association. Tous les membres

effectifs en règle de cotisation ont droit à une voix.

Tous les membres effectifs de l'Association doivent être convoqués aux Assemblées Générales.

L'Assemblée Générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la loi ou les

statuts ou lorsqu'un cinquième au moins des membres le demandent.

L'ordre du jour doit être joint à la convocation. Celle-ci sera adressée par avis remis à la poste quinze jours

au moins avant la date de l'Assemblée. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au

vingtième est portée à l'ordre du jour.

Tous les membres effectifs ont droit de vote égal dans l'Assemblée Générale et les résolutions sont prises à

la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé

autrement par les statuts ou par la loi.

Les membres pourront se faire représenter à l'Assemblée Générale par un autre membre effectif. Ils

remettront à celui-ci une procuration spécifiant tes points à l'ordre du jour sur lesquels ils autorisent leur

mandataire à voter en leur nom.

Nul membre ne pourra être porteur de plus de deux procurations.

Les membres d'honneur, les membres sympathisants, les membres étudiants et les membres adhérents

peuvent assister aux Assemblées Générales sans y avoir voix délibérative et sans être éligibles.

Article 9. Pouvoirs de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale a les pouvoirs les plus étendus pour faire tout ce qui intéresse l'Association. Les

résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans le cas ou il est

décidé autrement par les statuts ou la loi.

L'Assemblée Générale décide souverainement de toutes les questions qui lui seront soumises

conformément aux présents statuts.

Une délibération de l'Assemblée Générale est nécessaire pour les objets suivants :

[alla modification des statuts.

[b]L'approbation des budgets et des comptes.

[c]La nomination et la rénovation des administrateurs et des commissaires.

[d]la décharge octroyée aux administrateurs et aux commissaires.

[e]L'exclusion d'un membre.

[f]L'attribution de la qualité de membre d'honneur.

[g]La dissolution volontaire de l'Association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Article 10. Assemblée Générale ordinaire

Le Conseil d'Administration convoque l'Assemblée Générale aussi souvent qu'il est nécessaire et au moins une fois l'an, avant le 31 mars de chaque année ou lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

Le Conseil d'Administration fixe l'ordre du jour, le jour, l'heure et le lieu de la réunion.

A l'Assemblée Générale ordinaire annuelle obligatoire, le Conseil d'Administration fait rapport sur la situation morale et financière de l'Association et soumettra les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

L'Assemblée modifie, s'il y a lieu, le taux des cotisations annuelles dans les limites prévues par les statuts. Elle procède à l'élection des membres du Conseil et, le cas échéant, du ou des commissaires choisis en dehors du Conseil d'Administration.

Les places vacantes au Conseil d'Administration seront annoncées six semaines avant la date de l'assemblée générale.

Article 11. Toute proposition émanant de membres effectifs désireux de la soumettre à l'Assemblée annuelle

obligatoire, devra être adressée par écrit au conseil au plus tard le 31 décembre précédant cette Assemblée.

Article 12. Le vote n'est secret que pour les nominations, les révocations et les exclusions. L'Assemblée Générale peut cependant décider, à la demande d'un membre effectif, que le vote sur une question déterminée soit secret.

Article 13. L'Assemblée Générale se constitue, délibère et statue quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés, à la simple majorité, sans disposition contraire à la loi.

Article 14. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et par le secrétaire de l'Assemblée.

Article 15. Assemblées Générales extraordinaires, modifications aux statuts.

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'Assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix.

Toutefois, si la modification porte sur les buts en vue desquels l'Association s'est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée par les 4/5èmes des membres effectifs présents ou représentés à l'Assemblée.

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, une seconde réunion sera convovoquée. Celle-ci pourra délibérer quel que soif le nombre de membres effectifs présents ou représentés. La seconde réunion ne pourra être tenue moins de quinze jours après la première.

Article 16. Assemblées Générales extraordinaires, liquidation de l'Association.

L'Assemblée Générale ne peut prononcer fa dissolution de l'Association que si les deux tiers de ses membres effectifs sont présents ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, une seconde réunion sera convoquée. Celle-ci qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés. Aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés. L'Assemblée Générale qui prononce la dissolution nomme les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et fixe l'attribution de l'actif de l'Association qui sera obligatoirement consacré à un ou plusieurs des objets rentrant dans le programme de l'Association et notamment, à ceux énumérés aux litteras 1°, 2° et 3° de l'article 3 des présents statuts.

TITRE IV - Conseil d'administration

Article 17. Composition

Le Conseil d' Administration se compose de membres élus parmi les membres effectifs de l'Association par l'Assemblée Générale et se compose :

[a]d'un président;

[b]de trois vice-présidents (un vice-président Education Physique, un vice-présidents Kinésithérapie et Réadaptation et un vice-présidents osthéopathie). Chaque vice-président doit obligatoirement avoir obtenu un diplôme délivré par La FSM dans la section de sa vice-présidence.

[c]d'un secrétaire;

[d]d'un trésorier;

[eid'un trésorier-adjoint;

[fjd'administrateurs, suivant décisions de l'Assemblée Générale.

[g]est membre de droit du Conseil d' Administration de l'AD-FSM le Président de la FSM de l'Université Libre de Bruxelles, ainsi que les Présidents des cercles étudiants de la FSM, pour autant que ceux-ci soient bien dans l'une des filières d'enseignement de la FSM. Ces derniers peut se faire représenter au Conseil d' Administration par une personne qu'il désigne.

Le Conseil d'Administration peut se faire aider dans sa tâche par des commissions chargées de régler les problèmes et buts de l'Association.

Le nombre d'administrateurs est légalement fixé à trois au minimum et doit être inférieur au nombre de membres effectifs.

Les administrateurs peuvent être révoqués en tout temps par l'Assemblée Générale.

En cas de démission ou de décès de membres du Conseil d'Administration, ou de cessation pour cause quelconque de leur mandat, les membres demeurés en fonction continueront à assurer l'administration des affaires sociales, sans qu'il soit nécessaire de remplacer les manquants. Il n'y aurait lieu de pourvoir aux vacances que si le nombre des membres du Conseil d'Administration se retrouvait ainsi réduit de plus de la moitié. La durée du mandat des administrateurs est fixée à deux ans. Les membres sortants sont rééligibles. Ils seront élus par moitié tous les ans et au tirage au sort pour la première année.

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Les administrateurs agissent en collège.

Article 18. Prise de décision.

Les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple, pour autant qu'ils soient représentés aux deux tiers. En cas de parité, fa voix du Président est prépondérante. Les décisions sont consignées sous formes de procès-verbaux signés par le Président et le Secrétaire et inscrites dans le registre tenu à cet effet au siège de l'Association.

Tous les actes qui engagent l'Association doivent portés la signature soit du président et du secrétaire, soit du président et d'un vice-président qui n'auront pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une délibération du conseil d'administration, à l'effet d'un acte déterminé.

Article 19. Rôle du Conseil d'Administration et gestion journalière

Le Conseil d'Administration définit la politique de l'Association, en détermine les moyens et en contrôle l'exécution.

Il propose à l'Assemblée Générale les comptes de l'année écoulée, le budget de l'année ultérieure et les montants des cotisations.

Il peut compromettre, acquérir, aliéner ou échanger les biens immeubles nécessaires à la réalisation de la politique de l'association.

Il se réunit au moins six fois l'an sur convocation du Président ou à la demande d'un tiers au moins de ses membres.

Le Conseil d' Administration tient au siège de l'Association un registre de membres conformément l'article 10 de la loi de 1921. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d'Administration endéans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la décision.

Plus généralement, tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou les statuts à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 20. L'association est représentée en justice, tant en demandant qu'en défendant, par son Conseil d'Administration, poursuites et diligence d'un administrateur délégué à cette fin par le conseil.

Article 21. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. lls ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, chacun en ce qui le concerne personnellement et sans aucune solidarité.

Article 22. Le Conseil d'Administration pourra déléguer ses pouvoirs à l'un ou à plusieurs de ses membres.

Titre V - Publications, Ressources, Responsabilité et Dissolution. Article 23. Publications officielles nécessaires.

Toute modification aux statuts est déposée au greffe sans délai et doit être publiée par extraits, dans le mois

de sa date, aux annexes du Moniteur.

Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateurs et le cas échéant des

commissaires.

Tous les actes, annonces, publications et autres pièces qui émanent de l'Association, doivent mentionner la

dénomination sociale précédée ou suivie immédiatement de ces mots écrits lisiblement et en toutes lettres :

Association sans but lucratif ou en abrégé «ASBL» et du siège de l'association.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre qui est conservé au siège de

l'association où tout membre ou tout tiers intéressé peut en prendre connaissance mais sans déplacement du

registre.

Article 24. Ressources et comptes de l'association

Les ressources de l'association proviennent :

[a]du produit des cotisations,

[b]de dons, legs ou subsides,

[c]de remboursements effectués par toute personne physique ou morale, de bourses d'études, subsides ou

toutes autres subventions,

[d]de tout profit légalement obtenu dans la gestion de son avoir et de ses activités.

Ces fonds sociaux sont appliqués aux dépenses de l'association et notamment à celles que comportent les

objets mentionnés a l'article 3 des présents statuts.

Ils peuvent également servir à entretenir les immeubles, le matériel nécessaires ainsi qu'à rétribuer des

travaux, à payer le personnel, à couvrir les frais de publications et les frais généraux quelconques.

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

A titre transitoire, l'exercice social débutant le 1er septembre 2004 ne comptera que 10 mois.

Les comptes sont arrêtés chaque année à la date du 31 décembre.

Ils sont tenus au siège social a la disposition des membres pendant les quinze jours qui précéderont

l'assemblée Générale statutaire.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont soumis à l'approbation par le Conseil

d'Administration lors de l'Assemblée Générale.

Les comptes sont déposés au dossier tenu au greffe et doivent, le cas échéant, être déposés a la Banque

nationale dans les 30 jours de leur approbation par l'Assemblée Générale.

Moo 2.2

Volet B - Suite

' Article 25. Responsabilité de l'Association et du Conseil.

L'Association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes commises dans leur gestion.

Article 26. Dissolution de l'association.

Les résolutions de l'Assemblée Générale et les décisions de justice relatives à la dissolution de l'association, aux conditions de liquidation et à la désignation des liquidateurs sont déposées au greffe et publiées, par extraits, aux annexes du Moniteur belge ainsi que les nom, profession et adresse des liquidateurs. "

L'Assemblée Générale indique la destination du patrimoine de l'association, lequel doit être affecté à une fin désintéressée et ira à une association poursuivant un but similaire.

Il ne pourra être procédé à l'affectation de l'actif qu'après acquittement du passif.

La destination du patrimoine sera publiée aux annexes du Moniteur.

Article 27. Loi régissant l'association.

Pour tout ce qui n'est pas spécifié aux présents statuts, l'association s'en remet aux dispositions de la loi du . 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif.

Personne ayant pouvoir de représenter l'association : Monsieur Jacques t'Kindt

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verse : Nom et signature

30/04/2015
ÿþ(DI7-d Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MQD2.2

7 ~,i." ,}°~ ,':~" ' ., -



I III



h?v+~f~i',:,i /

Itriej

~~N

e~~. a.. r ..~ " e ~ ,-.} ~~ ~~ kétf-d°' 1 ' eiw , i..i:tzrLi rr

N° d'entreprise : 408.609.629

Dénomination

(en entier) : Association des Diplômés de la Faculté des Sciences de la

Motricité de l'Université Libre de Bruxelles

(en abrégé) : AD-FSM

Forme juridique : ASBL

Siège : UAE Campus de la Plaine CP 235 Bd du Triomphe, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : 1

11 Démissions - Réélections - Nominations d'administrateurs:

1.1 Démissions d'administrateurs:

1

1.2 Réélections d'administrateurs:

Baudson Marcel, Rue du Loutrier, 40 1170 Bruxelles; D'Hainaut David, Rue du Poilu, 7 1301 Bierges; Laurent Cédric Av, de l'Exposition, 43219 à 1090 Bruxelles né Ie 25/08/1982 à Laeken; Kinet Caroline, Rue de fa stratégie, 35 à 1160 Bruxelles; Pflieger Stéphane Rue G. Stocq, 37 à 1050 Bruxelles né Ie 26/02/1976 à Mulhouse; rKindt Jacques Av. de l'Aéroplane,9 à 1150 Bruxelles né Ie 07/10/ 1951 à Renaix; Vaisière Valérie Rue du trieu périlleux 73 à 7800 Ath née le 10/05/1986 à Bruxelles; Van Landeghem Audrey Av. de l'Exposition, 432/9 à 1090 Bruxelles née Ie 09!05/1984 à Uccle

1.3 Nominations d'administrateurs/

1.4 Changement de fonction:!

1.5 Désormais le conseil d'administration se compose comme suit:

Président ff : t'Kindt Jacques

Vice-président EP: Laurent Cédric

Vice-Président K: Kinet Caroline

Vice-Président Ostéo: Vaisière Valérie

Secrétaire:Van Landeghem Audrey

Trésorier. D'Hainaut David

Trésorière-adjointe (gestion des cotisations): Vaisière Valérie

Administrateurs: Baudson Marcel, Pflieger Stéphane

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
ASS. DES DIPLOMES DE LA FACULTE DES SCIENCES…

Adresse
U L B, CP 235, CAMPUS DE LA PLAINE, BLD DU TRIOMPHE 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale