ASSOCIATION DES DIPLOMES ET INGENIEURS COMMERCIAUX DE L'ICHEC, EN ABREGE : ALICHEC

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES DIPLOMES ET INGENIEURS COMMERCIAUX DE L'ICHEC, EN ABREGE : ALICHEC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.972.091

Publication

04/07/2014
ÿþMOD 2.2

te-'s Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : 408.972.091

Dénomination

(en entier) : AUCHEC asbl

(en abrégé) ALICHEC asbl

Forme juridique Association sans but lucratif

Siège : Rue au Bois 365 A à 1150 Bruxelles

Objet de ('acte: Rectificatif - Modification -Démission(s)-Réélection(s)-Nomination(s) d'Administrateur(s)

Suite à l'assemblée générale dul 2 mal 2014, outre l'acceptation du bilan et des comptes de résultats 2013, le budget 2014 ainsi que décharge donnée aux administrateurs a, suite à un vote, fait unanimement le point sur l'identité de la composition du conseil d'administration qui est la suivante :

Nominations d'administrateurs :

COUPLEZ Fabrice - né à Ixelles le 12 mai 1973- n. registre national 730612 253 82, Avenue Broustin 96 à 1083 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 12/5/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

de SELLIERS de MORANVILLE Philippe - né à Uccle le 6 mai 1966 - n. registre national 660506 085 89, Grand Rue du Double Ecot, 2b à 1380 Lasne, nommé lors de l'assemblée générale du 12/5/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

DESIL Valéry - né à Uccle le 26 janvier 1982 - n. registre national 820126 135 38, Drève du Petit Père Michel 16 à 1420 Braine-L'Alleud, nommé lors de l'assemblée générale du 12/5/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

GILSON Thierry - né à Uccle le 4 août 1989 - n. registre national 890804 435 12, Avenue des Pagodes, 177 boite 4 à 1020 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 12/5/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

RESIDORI Bruno - né à Ottignies LLN le 20 janvier 1980 - n. registre national 800120 181 54, Rue du Rivage 66 à 1370 Mélln, nommé lors de l'assemblée générale du 12/5/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

SCHUTZ Pascale - née à Uccle le 13 octobre 1966 - n.regIstre national 661013 278 12, Rue les Acquois 6 boîte 13 à 5651 Tardenne, nommée lors de l'assemblée générale du 12/5/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

SEGERS-LYSSENS Jacques X - né à Beveren (Waas) le 03 décembre 1948 - n.registre national 481203 257 66, Buitenland, 26 à 2880 Bomem, nommé lors de l'assemblée générale du 12/5/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

VAN DIJK Nicolas - né à Anvers le 6 septembre 1984 - n. registre national 840906 391 92, Avenue Henri Strauven 41 à 1160 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 12/5/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

YU Benoit - né à Leuven le 12 novembre 1969- n. registre national 691112 325 65, Avenue des Créneaux 30 à 1200 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 12/6/2014 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

Réélections d'Administrateurs

Désormais le conseil d'Administration se compose comme suit :

BERCKMANS Sarah - Secrétaire Générale

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

.-CÔUF'LÉZ Fabrice - ViCe--président

DEFRENNE Vincent Administrateur

de LOVINFOSSE Bneuc - Administrateur

de SELLIERS de MORAN VILLE Philippe - Président

DESIL Valéry - Administrateur

DU MORTIER Sylvie Administrateur

GILSON Thierry -Administrateur

JOORIS Sylviane Administrateur

MINGELGRCIN Jean-François - Administrateur

RESIDORI Bruno - Trésorier

SCHUTZ Pascale - Administrateur

SEGERS-LYSSENS Jacques X Administrateur

VAN DIJK Nicolas - Administrateur

YU Benoit - Administrateur

Démissions d'Administrateurs

CAI3UY Chantal - Avenue de l'Atlantique 82 à 115013ruxelles

GOERGEN Alain Avenue Boulogne Billancourt 45 à 1330 Rixensart

DAVIGNON Pierre - Spaanshof 1, à 1850 Grimbergen

DOU CHAMPS Catherine - Rue du Merlo 19 A à 1180 Bruxelles

EJZYN Alain - Rue au Bois, 527 à 1150 Bruxelles

FOTSO GUIFO Willy - Rue Emile Wauquier 62 à 7040 Asquillies

GAUTHY-SINECHAL Martine Avenue du Directoire 43 à 1180 Bruxelles

PETITJEAN Olivier- Bloesem 2 à 1702 Groot-Bijgaarden

VAN LERBERGHE Stephan Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

Flan heur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

02/01/2015
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Copie é publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

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Moniteur

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au greffe du tribunat d3 commerce francophone géfaÉ ` taxel ies

N° d'entreprise : 0408.972.091

Dénomination

(en entier) ; AL1CHEC Asbl

(en abrégé) : AL[CHBC Asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue au Bols 365 A à 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Rectificatif - Modification -Démission(s)-Rééiection(s)-Nominations) d'Administrateur(s)

Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale extraordinaire datant du 26 novembre 2014, il faut lire comme dénomination ICHEC Alumni.

Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 12 novembre 2014, décharge donnée aux administrateurs a, suite à un vote, fait unanimement le point sur l'identité de la composition du conseil d'administration qui est la; suivante :

Nomination d'administrateur :

VAN HOOLANDT Joël,- né à Etterbeek le ler avril 1971 - n. registre national 710401-451.68, Route de Perwez 2 à 5310 Eghezée, nommé lors de l'assemblée générale extraordinaire du 12/11/2014 pour un terme de: trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2017.

Désormais le conseil d'Administration se compose comme suit

BERCKMANS Sarah - Secrétaire Générale

COUPLEZ Fabrice - Vice-président

DEFRENNE Vincent- Administrateur

de LOVINFOSSE Brieuc - Administrateur

de SELLIERS de MORANVILLE Philippe - Président

DESIL Valéry - Administrateur

DUMORTIER Sylvie - Administrateur

GILSON Thierry - Administrateur

JOORIS Sylviane - Administrateur

MINGELGRÜN Jean-François - Administrateur

SCHUTZ Pascale - Administrateur

SEGERS-LYSSENS Jacques X - Administrateur

VAN DIJK Nicolas - Administrateur

VAN HOOLANDT Joël - Trésorier

YU Benoit - Administrateur

Démissions d'Administrateurs

RESIDORI Bruno, Rue du Rivage 66 à 1370 Mélin

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter L'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

24/06/2013
ÿþMentionner sur Ja dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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1 3 JUIN 2013

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Greffe

N° d'entreprise : 408.972.091

Dénomination

(en entier) : ALICHEC asbl

(en abrégé) : ALICHEC asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue au Bois 365 A à 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Rectificatif - Modification -Démission(s)-Réélection(s)-Nomination(s) d'Administrateur(s)

Suite à l'assemblée générale du 6 mai 2013, outre l'acceptation du bilan et des comptes de résultats 2012, le budget 2013 ainsi que décharge donnée aux administrateurs a, suite à un vote, fait unanimement le point sur l'identité de la composition du conseil d'administration qui est la suivante :

Nominations d'administrateurs :

CABUY Chantal - née à Kassel le 19 août 1954 - n. registre national 540819 372 54, Avenue de l'Atlantique 82 à 1150 Bruxelles, nommée lors de l'assemblée générale du 6/5/2013 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2016.

DEFRENNE Vincent - né à Uccle le 28 décembre 1983 - n. registre national 831228 105.09, Rue de la Jonchaie 23 bte 68 à 1040 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 6/512013 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2016.

JOORIS Sylviane - née à Santa Cruz de tenerife (Espagne) le 11 mars 1963 - n. registre national 630311 102 39, Rue du Bois Wilmet 13 à 1300 Limai, nommée lors de l'assemblée générale du 6/5/2013 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2016.

PETITJEAN Olivier - né à Saint-Josse-ten-Noode le 3 février 1981 - n. registre national 810203 213 54, Rue; du Korenbeek 197 bte 11 à 1080 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 6/5/2013 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2016.

Réélections d'Administrateurs

DAVIGNON Pierre - né à Leuven le 6 septembre 1950 - n. registre national 500906 045.15, Spaanshof 1, à 1850 Grimbergen, nommé lors de l'assemblée générale du 6/5/2013 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2016.

Désormais le conseil d'Administration se compose comme suit :

BERCKMANS Sarah - Administrateur

CABUY Chantai - Administrateur

DAVIGNON Pierre - Vice-président

DEFRENNE Vincent - Administrateur

de LOVINFOSSE Brieuc - Administrateur

DOUCHAMPS Catherine - Administrateur

DUMORTIER Sylvie - Secrétaire Générale

EJZYN Alain - Administrateur

FOTSO GUIFO Willy - Président

GAUTHY-SINECHAL Martine - Administrateur

GOERGEN Alain - Administrateur

JOORIS Sylviane - Administrateur

MOD 22

Volet B - Suite

MINGELGRÜN Jean-François - Àdministráteur

PETITJEAN Olivier- Trésorier

VAN LERBERGHE Stephan - Administrateur

Démissions d'Administrateurs

BAYENS Martine, Avenue Jonet 17 à 1640 Rhode-Saint-Genèse

DE HALLOY DE WAULSORT Philippe, Groenhof 37 à 1970 Wezembeek-Oppem

NOE Jean-Michel, Avenue de Tervueren 392 à 1150 Bruxelles

VAN HOOLANDT Joël, Route de Perwez 2 à 5310 Eghezée

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Mdniteur

belge

16/07/2012
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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 408.972.091

Dénomination

(en entier) : ALICHEC asbl

(en abrégé) : ALICHEC asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue au Bois 365 A à 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Rectificatif - Modification -Démission(s)-Réélection(s)-Nominations) d'Administrateur(s)

Suite à l'assemblée générale du 9 mai 2012, outre l'acceptation du bilan et des comptes de résultats 2011,, le budget 2012 ainsi que décharge donnée aux administrateurs a, suite à un vote, fait unanimement le point sur: l'identité de la composition du conseil d'administration qui est la suivante :

Nominations d'administrateurs :

BAYENS Martine - née à Charleroi le 27 février 1964 - n, registre national 640227-110.50 , Avenue Janet 17: à 1640 Rhode-Saint-Genèse, nommée lors de l'assemblée générale du 9/5/2012 pour un terme de tràis ans; venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2015

BERCKMANS Sarah -'née à Woluwé-Saint-Lambert le 26 septembre 1988 - n. registre national 880926-, 408.44, Avenue de Fontainebleau 30 à 1380 Lasne, nommée lors de l'assemblée générale du 9/5/2012 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2015

de LOVINFOSSE Brieuc - né à Uccle le 28 juillet 1986 - n. registre national 860728-355.28, Metsijsdreef 6 à 3090 Overijse, nommé lors de l'assemblée générale du 9/5/2012 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2015

FOTSO GUIFO Willy - né à Yaoundé Cameroun le 29 mars 1973 - n. registre national 730329-451.39, Rue Emile Wauquier 62 à 7040 Asquillies, nommé lors de l'assemblée générale du 9/5/2012 pour un terne de trois: ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2015

GOERGEN Alain - né à Ixelles le ler janvier 1964 - n. registre national 640101-437.11, Avenue Boulogne; Billancourt 45 à 1330 Rixensart, nommé lors de l'assemblée générale du 915/2012 pour un terme de trois ans, venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2015

Réélections d'Administrateurs

DU MORTIER Sylvie - née à Ixelles le 20 décembre 1974 - n. registre national 741220 256 06, Avenue Marie: José 167 à 1200 Bruxelles, nommée lors de l'assemblée générale du 91512012 pour un terme de trois ans; venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2015

MINGELGRÜN Jean-François - né à Ixelles le 27 septembre 1972 - n. registre national 720927 149 34,; Avenue Eugène Plasky 161 à 1030 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 9/5/2012 pour un terme; de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2015.

Désormais le conseil d'Administration se compose comme suit :

BAYENS Martine - Administrateur

BERCKMANS Sarah - Administrateur

DAVIGNON Pierre - Vice-président

DE HALLOY DE WAULSORT Philippe - Administrateur

de LOVINFOSSE Brieuc - Administrateur

DOUCHAMPS Catherine - Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mon 22

Volet B - Suite

DUMORTIER Sylvie - Secrétaire Générale

EJZYN Alain - Administrateur

FOTSO GUIFO Willy - Président

GAUTHY SINECHAL Martine - Administrateur

GOEROEN Alain - Administrateur

MINGELGRÜN Jean-François - Administrateur

NOE Jean-Michel - Administrateur

VAN HOOLANDT Joël - Trésorier

VAN LERBERGHE Stephan - Administrateur

Démissions d'Administrateurs

DURIN Mireille, Bois du Foyau lA à 1440 Braine-le Château JACQUET Robert, Avenue Victor Gilsoul 47 box 10 à 1200 Bruxelles KLINGSHEIM Jean-Gabriel, Avenue du Faisan 2 à 1410 Waterloo LATERRE Hubert, Drève Pittoresque 93 à 1180 Bruxelles NYS Eric, Rue du Noir Jambon 16 à 7830 Thoricourt,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

27/06/2011
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C Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation au l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 408.972.091

Dénomination

(en entier) : ALICHEC asbl

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue au Bois 365 A à 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Nouveaux statuts de ALICHEC asbl

Nouveaux statuts de ('ALICHEC asbl

Suite à l'Assemblée Générale Extraordinaire de l'ALICHEC asbl du 28 avril 2011 voici les nouveaux statuts

1. DENOMINATION, SIEGE SOCIAL et OBJET SOCIAL

Article 1

L'association est dénommée ALICHEC asbl. Elle a son siège social dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, à savoir Rue au Bois 365A, à 1150 Bruxelles. Le siège social peut être déplacé dans ' l'arrondissement sur simple décision du conseil d'administration, à charge pour celui-ci de faire ratifier le transfert lors de la plus prochaine assemblée générale.

Tous les actes de l'association doivent porter sa dénomination précédée ou suivie du sigle asbl ainsi que l'adresse de son siège social.

Article 2

L'association a pour objet, dans l'esprit du mission statement de l'ALICHEC asbl (vision  mission  valeurs) établi par le conseil d'administration et disponible sur le site internet de l'association (www.alichec.be):

> de grouper et de représenter les titulaires des diplômes octroyés par les formations diplômantes suivantes

- la catégorie économique de la Haute Ecole ICHEC  ISC St Louis  ISFSC (Institut Supérieur de Formation Sociale et de Communication), ainsi que ceux qui ont été délivrés antérieurement par ces institutions, et ceux pouvant provenir de la scission ou fusion de celles-ci avec quelle qu'institution que ce soit,

- les différentes composantes de ]'asbl ICHEC,

en vue:

_ de développer le réseau des diplômés de la famille ICHEC ;

_ de promouvoir sa visibilité au sein du monde économique et social

et de participer au renforcement du label ICHEC.

> d'aider les membres à maintenir avec la Haute Ecole ICHEC-ISC St Louis- ISFSC, l'asbl ICHEC et fes institutions provenant des développements de ces deux entités et leurs étudiants des relations d'ordre culturel

et d'entraide réciproque. "

2, MEMBRES, ADMISSION, SORTIE et COTISATIONS

Article 3

L'association comprend des membres et des adhérents.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

> Sont membres, avec droit de vote, les porteurs des diplômes susmentionnés, qui sont en règle de cotisation.

> Sont adhérents ceux qui apportent leur concours moral etiou financier à l'association et qui sont reconnus tels parle conseil d'administration. La qualité d'adhérent est révocable, en tout temps, par le conseil d'administration.

Article 4

Le nombre de membres est illimité sans toutefois pouvoir être inférieur à sept.

Article 5

Le conseil d'administration peut décerner un titre honorifique révocable à toute personne, membre ou adhérent.

Article 6

Les conditions de retrait des membres sont réglées conformément à l'article 20 de la loi du 2 mai 2002. Le non-paiement de sa cotisation, après rappel, équivaut à un refus, et le membre refusant est réputé démissionnaire. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés

Article 7

Le membre démissionnaire, exclu ou décédé, n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées. Il ne peut provoquer l'apposition de scellés ni requérir l'inventaire.

Article 8

Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle. Le conseil d'administration fixe le montant de cette cotisation qui peut varier en fonction des groupes cibles qu'il aurait déterminés mais qui ne pourra jamais dépasser 5.000 EUR. Sauf cas de « concours moral » (voir article 3), les adhérents sont tenus de payer une contribution financière que fixe le conseil d'administration.

Article 9

Le registre des membres sous format papier ou électronique est tenu au siège de l'association. Il reprend les noms, prénoms et domiciles des membres. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre par le secrétaire général ou par une personne qu'il désigne à cet effet, dans les huit jours où il en a eu connaissance.

3. DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'assemblée générale est l'organe souverain de l'association.

L'assemblée générale ordinaire est réunie au cours du 1er semestre de chaque année, sachant que l'exercice social couvre l'année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre. Le conseil d'administration fixe la date de rassemblée générale ordinaire.

Les attributions de l'assemblée générale comportent notamment le droit :

1. de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association, en se conformant aux dispositions légales en la matière(');

2. de nommer et révoquer le commissaire éventuel et de fixer la rémunération de celui-ci dans le cas où une rémunération est attribuée ;

3. de nommer et de révoquer les administrateurs ;

4. d'approuver les budgets et les comptes  Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice en cours sont annuellement et simultanément soumis à l'approbation de l'assemblée générale, lors de sa réunion annuelle ordinaire - ;

5. de donner décharge aux administrateurs et au commissaire ;

6. de nommer, sur présentation du conseil d'administration et selon le respect du règlement d'ordre intérieur (R.O.1.) de l'ALICHEC asbl, des représentants auprès des organes statutaires de la Haute Ecole ICHEC-ISC St Louis-ISFSC et de l'asbl ICHEC.;

7. d'exclure un membre ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

8. de transformer l'association en société à finalité sociale ;

9. d'approuver le règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) qui est proposé par le conseil d'administration, ainsi que toutes les modifications ultérieures apportées à ce R.O.1.

Article 11

Les membres sont convoqués aux assemblées générales parle conseil d'administration. Les adhérents sont invités mais n'ont pas droit de vote. Les convocations sont faites, au moins deux semaines avant la date fixée pour l'assemblée générale, par simples lettres circulaires confiées à la poste, par l'une des publications de l'association, ou par tout autre moyen de communication écrite ou électronique dont le conseil d'administration juge bon d'user.

Cette convocation comprend obligatoirement l'ordre du jour.

Article 12

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres le demande, à une date proposée par ceux-ci.

Article 13

Toute proposition émanant d'au moins un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Cl Conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les asbl, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002,a l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur te ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. »

Article 14

Les membres qui veulent faire usage de l'une des facultés prévues aux articles 12 et 13 doivent faire parvenir au président du conseil d'administration, huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée générale, une note écrite faisant connaître d'une manière concrète et précise, l'objet de la réunion extraordinaire qu'ils veulent faire convoquer ou celui de la proposition à porter à l'ordre du jour. Le président, ou l'administrateur qui le remplace, peut toutefois dispenser les membres de l'accomplissement des formalités prévues par la présente disposition. Il jouit à cet égard d'une appréciation souveraine et n'a pas à motiver la décision prise à ce sujet.

Article 15

L'assemblée générale peut désigner un commissaire. En l'absence de telle désignation, chaque administrateur peut exercer les mêmes pouvoirs. En cas de désignation d'un commissaire, ce dernier sera choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprise pour un mandat de trois ans, conformément à l'article 17 de la loi du 2 mai 2002.

Article 16

Pour le calcul des majorités, il n'est pas tenu compte des membres qui s'abstiennent, sauf lorsque la loi en dispose autrement.

Article 17

En cas de partage de voix, celle du président, ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Article 18

Lorsqu'une décision prise par l'assemblée générale est délibérée sans que la moitié au moins des membres ne soit présente ou représentée, le président du conseil d'administration a la faculté d'ajourner la décision jusqu'à la prochaine réunion annuelle suivante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

AIOD 2.2

La décision devient alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sous réserve des dispositions des articles 16, 20 et 32 de la loi du 2 mai 2002.

Article 19

Les membres peuvent se faire représenter aux assemblées générales par d'autres membres. Tout membre peut être porteur d'au plus quatre procurations.

Article 20

Le conseil d'administration peut prévoir que certains ou que tous les points à l'ordre du jour de l'assemblée générale puissent être votés à distance par les membres grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition par l'association.

Les membres qui participent de cette manière à l'assemblée générale sont réputés présents à l'endroit où se tient l'assemblée générale pour le respect des conditions de présence et de majorité.

Article 21

La convocation à l'assemblée générale contient une description claire et précise des procédures statutaires ou établies en vertu des statuts relatives à la participation à distance. Le cas échéant, ces procédures sont rendues accessibles aux membres sur le site internet de l'association.

Article 22

La convocation à l'assemblée générale contient la description d'une procédure de retour vers un lien « web » qui permettra de contrôler l'identité et la qualité du membre désirant participer à l'assemblée générale à distance. Cette procédure permettra également au membre de marquer son accord sur les modalités de vote par interface « web » et de générer son code d'accès personnel.

Article 23

Pendant une période de deux semaines précédant rassemblée générale, chaque membre est libre de consulter les documents et informations faisant l'objet du vote de l'assemblée générale. Pendant cette période, chaque membre peut également poser des questions sur leur contenu de manière électronique.

Article 24

Trois jours avant l'assemblée générale, le membre ayant valablement suivi la procédure de demande de participation de vote à distance peut aller voter sur l'interface « web » jusqu'à la date et heure de fin de l'assemblée générale.

Article 25

A l'heure de fin de l'assemblée générale, la session de vote est clôturée et le site de vote devient inaccessible. Un comptage automatique et en temps réel des votes est lancé par le Président et joint aux votes des membres présents physiquement à l'assemblée générale.

Article 26

Le procès-verbal de l'assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont empêché ou perturbé la participation par voie électronique à l'assemblée générale et/ou au vote.

Article 27

Les décisions de l'assemblée générale, dont la loi ne prescrit pas la publication au Moniteur, sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbal signé par le président et le secrétaire du conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement dudit registre.

Une copie du procès-verbal est envoyée aux membres présents ou représentés à l'Assemblée Générale dans les trente jours qui suivent l'Assemblée Générale.

Ces décisions sont éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés, par lettre à la poste ou verbalement, par le président du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

4. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 28

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de six administrateurs au moins, de quinze au plus, nommés et révoqués par l'assemblée générale. Les candidats doivent présenter leur candidature au président du conseil d'administration au moins 1 mois avant la date de l'assemblée générale ordinaire.

En aucun cas le nombre d'administrateurs ne pourra être supérieur au nombre de membres moins un. En cas d'absence non justifiée, à trois réunions consécutives du conseil d'administration, l'administrateur est considéré comme démissionnaire d'office.

Les mandats sont exercés à titre gratuit.

Article 29

La durée du mandat des administrateurs est de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 30

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, au moins un vice-président, un trésorier et un secrétaire général qui constituent le bureau de I'ALICHEC asbl. Le président du conseil d'administration porte le titre de Président de I'ALICHEC asbl.

Article 31

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ayant le plus de séniorité au sein du conseil d'administration.

Article 32

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité de ses membres présents ou représentés. Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul de la majorité. En cas de partage des voix, celle du président, ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Article 33

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi du 2 mai 2002 à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Article 34

Le conseil d'administration est autorisé, sous sa responsabilité, à déléguer des pouvoirs à des membres, à des adhérents ou à des tiers, mais avec un mandat limitatif.

Article 35

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière ou ordinaire, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, par fe président et un autre membre du bureau, lesquels n'ont pas à se justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à cette fin parle conseil d'administration.

Article 36

Le conseil d'administration peut autoriser des personnes qui satisfont aux conditions requises pour devenir

membres et qui souhaitent créer à l'étranger une association locale de titulaires des diplômes susmentionnés à

utiliser le nom de ALICHEC asbl dans la dénomination de leur association. ils s'obligent alors à:

> soumettre leurs statuts à l'ALICHEC asbl ;

> respecter l'esprit des statuts de l'ALICHEC asbl et entre autre chose, son objet et le devoir de réserve ;

> communiquer annuellement au C.A. de l'ALICHEC asbl la liste de leurs membres et lui faire rapport de

leurs principales activités.

Cette autorisation est révocable à tout moment et elle exclut toute responsabilité financière ou autre de I'ALICHEC asbl dans les engagements ou activités de ces associations.

MOD 22

Volet B - Suite

5. DISPOSITIONS DIVERSES

Article 37

Les actions judiciaires, tant en demandeur qu'en défendeur, sont soutenues et poursuivies à la diligence du président ou d'un administrateur délégué par le conseil d'administration, ensemble ou séparément.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association sera affecté à des associations similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Article 39

Pour les points non prévus aux présentes, les membres s'en réfèrent à la loi du 2 mai 2002. Ils entendent se conformer entièrement à cette lot. En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il n'est pas explicitement dérogé par le présent acte sont réputées écrites et les clauses qui sont contraires aux dispositions

" impèratives de cette loi sont censées non écrites.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/06/2011
ÿþ i~~~0.E.~,~D) Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

IIIII

11087346*



BRUXELLES

tf95- 2011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 408.972.091

Dénomination

(en entier) : ALICHEC asbl

(en abrégé) : ALICHEC asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue au Bois 365 A à 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Rectificatif - Modification -Démission(s)-Réélection(s)-Nominations)

d'Administrateur(s)

Rectification aux actes déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles en date du 11-7-2008, 2109-2009, 20-042010, 20-08-2010 ii faut lire comme dénomination ALICHEC asbl.

Suite à l'assemblée générale du 24 mars 2011, outre l'acceptation du bilan et des comptes de résultats 2010, le budget 2011 ainsi que décharge donnée aux administrateurs a, suite à un vote, fait unanimement le point sur l'identité de la composition du conseil d'administration qui est la suivante :

Nominations d'administrateurs :

DE HALLOY DE WAULSORT Philippe - né à Etterbeek le 2 septembre 1965 - n. registre national 650902131.73 , Groenhof 37 à 1970 Wezembeek-Oppem, nommé lors de l'assemblée générale du 24/03/2011 pour un. ' terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2014.

DOUCHAMPS Catherine, née à Woluwé-Saint-lambert le 31 aoüt 1978 - n. registre national 780831-216.63, Rue du Merlo 19 A à 1180 Bruxelles, nommée lors de l'assemblée générale du 24/03/2011 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2014.

EJZYN Alain - né à Uccle le 21 août 1964 - n. registre national 640821-447.32, Rue au Bois, 527 à 1150 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 24/03/2011 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2014.

VAN LERBERGHE Stephan -né à Lubumbashi le 6 janvier 1974 - n. registre national 740106-191.26 , Rue de la Terre Franche 127 à 5310 Eghezée, nommé lors de l'assemblée générale du 24/03/2011 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2014.

Réélections d'Administrateurs

GAUTHY-SINECHAL Martine - née à Ixelles le 18 mai 1949 - n. registre national 490518-054.82, Avenue du Directoir 43 à 1180 Bruxelles, nommée lors de l'assemblée générale du 24/3/2011 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2014

NOE Jean-Michel - né à Ixelles fe 16 août 1977 - n. registre national 770816-271.49, Avenue de Tervueren 392 à 1150 Bruxelles, nommé lors de l'assemblée générale du 24/3/2011 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2014.

VAN HOOLANDT Joël - né à Etterbeek le 1 avril 1971 - n. registre national 710401-451.68, Rue du Fond des Bois 34 à 1470 Bousval, nommé lors de l'assemblée générale du 24/3/2011 pour un terme de trois ans venant à échéance lors de l'assemblée générale de 2014.

Désormais le conseil d'Administration se compose comme suit :

DAV1GNON Pierre - Vice-président

DE HALLOY DE WAULSORT Philippe - Administrateur DOUCHAMPS Catherine - Administrateur DUMORTIER Sylvie - Secrétaire Générale

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

DURIN Mireille - Administrateur

EJZYN Alain - Administrateur

GAUTHY-SINECHAL Martine - Administrateur

JACQUET Robert - Administrateur

KLINGSHEIM Jean-Gabriel - Administrateur

LATERRE Hubert- Président

MINGELGRÜN Jean-François - Administrateur

NOE Jean-Michel - Administrateur

NYS Eric - Administrateur

VAN HOOLANDT Joël - Trésorier

VAN LERBERGHE Stephan - Administrateur

MOD 2.2

Réservé

,au Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Démissions d'Administrateurs

FABBRO Nathalie, Drève de la Chapelle 28 à 1430 Bierghes Rebecq,

HENON Louis, Molenkouterslag 34 à 9850 Merendree

SAUVENIER Jean-François, Avenue des Passereaux 11 à 1160 Bruxelles

SCHOONHEYT Anne, Avenue des Mouettes 4 à 1970 Wezembeek-Oppem

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. DES DIPLOMES ET INGENIEURS COMMERCIAUX …

Adresse
RUE AU BOIS 365A 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale