ASSOCIATION DES JEUNES MAROCAINS, EN ABREGE : AJM

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES JEUNES MAROCAINS, EN ABREGE : AJM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 549.790.555

Publication

09/04/2014
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,o1e Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



N° d'entreprise .ostig 33o ,s55

Dénomination

(en entier) : Association des Jeunes Marocains

(en abrégé) : AJM

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Vermicellerie, 10 1080 Molenbeek-Saint-Jean

Objet de l'acte : Dépôt des statuts

Le 25 mars 2014 les personnes suivantes

- Dellah Hazedin, né le 3/2/1982 et résidant rue Mommaerts, 7 à 1080 Bruxelles

- Conrath Yann, né le 18/1/1979 et résident rue des Fabriques, 21 à 1000 Bruxelles - Moustatine Ali, né le 30/8/1982 et résident rue du Relais Sacré, 10 à 1081 Bruxelles

- Zoljami Safuan, né le 8/7/1980 et résident rue du Presbytère, 37 à 1080 Bruxelles

- Oulad Haj Amar Badredine, né le 25/12/1989 et résidant chaussée de Merchtem, 87 à 1080 Bruxelles - Bouguerra Mohamed, né le 28/4/1994 et résidant avenue de Roovere, 20/14 à 1080 Bruxelles

se sont réunies pour créer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE 1: Dénomination, siège social, durée, but

Article t

L'association se dénomme "Association des Jeunes Marocains", son abréviation est "AJM".

Article 2:

Son siège social est établi à la rue de la Vermicellerie, 10 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean et relève à l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il ne peut être transféré que par décision de l'assemblée générale et dans le respect des règles prévues pour une modification des statuts et décrites dans les présents statuts.

Article 3<

L'association a pour but, par le développement des ses initiatives, de contribuer à l'émancipation (individue

et collective) de ses visiteurs et membres.

- L'association organise et réalise ses initiatives dans le but de favoriser chez les enfants, jeunes et adultes de 6 à 99 ans le développement d'une citoyenneté critique, active et responsable par une prise de conscience et une connaissance des réalités de la société, des attitudes des responsabilité et de participation à la vie sociale, économique, culturelle et politique ainsi que la mise en oeuvre et la promotion de pratiques socioculturelles.

- L'association développe ses initiatives sans distinctions d'origine, de religion ou de philosophie, de la couleur de la peau, de la langue ou du sexe. L'association souscrit à la déclaration universelle des droits de l'Homme et à la convention internationale des droits de l`enfant.

- L'association organise des initiatives qui apportent les aptitudes, attitudes, connaissances et compétences nécessaires pour le développement de la personnalité que ce soit sur le plan individuel et collectif.

- L'association contribue à l'insertion sociale de ses visiteurs et membres dans tous ses aspects: scolaire, professionnelle, culturelle,...

L'association organise et développe des activités, ateliers et projets sociaux, culturels, récréatifs, pédagogiques, parascolaires, sportifs, ludiques, d'orientation scolaire et professionnelle et de formation.

- L'association -privilège-l'insertion-socio-professionnelle-en organisant-des formations _____-_--_._

OMM

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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- L'association favorise le sport en tant que vecteur d'insertion sociale.

- L'association participe et collabore aux initiatives qui aspirent à des améliorations structurelles pour des problèmes collectifs de ses visiteurs et membres. Dans cette finalité, nous collaborons avec le réseau social (scolaire et socioprofessionnel) et favorisons les partenariats afin de contribuer à la cohésion sociale.

TITRE 2: Membres, adhésions et cotisations

Article 4:

L'association est composée de membres adhérents et de membres effectifs.

Le nombre de membres est illimité, mais doit être de trois au minimum.

Article 5;

Les membres effectifs:

La qualité de membre à part entière, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient

exclusivement aux membres effectifs. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs, constituant

l'assemblée générale.

Chaque membre adhérant ou visiteur peut poser sa candidature comme membre effectif par écrit au conseil

d'administration. Il devient membre effectif après acceptation par l'assemblée générale.

La qualité de membre effectif se perd:

- par décès du membre

- par démission, notifiée par lettre au conseil d'administration

- par exclusion prononcée par l'assemblée générale. Une exclusion d'un membre effectif ne peut se décider qu'à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Article 6:

Les membres adhérents:

Les membres adhérents sont uniquement affiliés pour bénéficier des activités de l'association. Ils ne font

pas partie de l'assemblée générale et n'y ont donc pas droit de vote. Les droits et obligations des membres

adhérents sont inscrits dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 7 :

Les membres effectifs et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le

montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale . Il ne pourra être supérieur à 25 EUR.

TITRE 3: L'Assemblée Générale

Article 8:

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs.

Article 9:

L'assemblée générale a toutes les compétences prévues par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2

mai 2002. L'assemblée générale est exclusivement compétente pour

- modifier les statuts;

- nommer et révoquer les administrateurs;

- approuver les comptes et budgets;

- la dissolution de l'association;

- la nomination et l'exclusion de membres effectifs.

Article 10:

L'assemblée générale est valablement convoquée par le conseil d'administration.

L'assemblée générale est convoquée par mail du conseil d'administration, au moins huit jours avant la réunion.

L'invitation stipule le lieu, le jour, l'heure de la réunion et l'ordre du jour décidé par le conseil d'administration.

Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être reprise dans l'ordre du jour.

Article 11:

Sur demande d'au moins un cinquième des membres effectifs, le conseil d'administration doit convoquer

l'assemblée générale,

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Article 12;

Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'exercice précédent et

pour dresser le budget de l'exercice suivant.

Article 13;

Les décisions sont prises à la majorité simple, sans un quota minimale requis, sauf si mentionné autrement

dans les statuts.

Les décisions concernant des personnes sont prises par vote secret.

Article 14:

Les décisions de l'assemblée générale sont notées dans un registre reprenant un rapport écrit de chaque assemblée générale. Les rapports sont signés par le président et un administrateur. Le registre est conservé au siège de l'association et peut être consulté par tout membre effectif et par toute personne si elle en fait la demande écrite et si celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

TITRE 4; Le Conseil d'Administration

Article 15;

L'association est administrée par un conseil d'administration qui a toutes les compétences prévues par la loi

du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Le conseil d'administration est composé d'au moins trois membres effectifs.

Les administrateurs sont nommés et révoqués par l'assemblée générale.

L'assemblée générale nomme les administrateurs à la majorité simple, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier~

Le conseil d'administration se réunit après convocation par le président ou par au moins deux administrateurs. La convocation est adressée par mail à tous les administrateurs au moins 5 jours avant la réunion.

Le Conseil d'administration ne peut décider que si au moins la moitié des administrateurs est présents ou représentés, à la majorité simple des voix présents ou représentés. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

Un administrateur absent peut se faire représenter par un autre administrateur, mais chaque administrateur ne peut que représenter un autre administrateur.

Le mandat des administrateurs se termine par la révocation par l'assemblée générale, par la démission, par l'expiration du mandat, par le décès ou en cas d'interdiction légale.

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs partiellement à tout tiers, administrateur ou non, membre effectif ou non.

TITRE 5: Modification des statuts, dissolution

Article 16;

L'assemblée générale ne peut valablement décider sur des modifications des statuts que si l'intention de modifier des statuts est mentionnée dans la convocation et si au moins deux tiers des membres effectifs soient présents ou représentés.

Si ce quota n'est pas atteint, une deuxième réunion de l'assemblée générale peut être convoqué - au plus tôt quinze jours après la première réunion - qui peut décider valablement indépendamment du nombre des membres présents. Une majorité dont deux tiers des voix présents ou représentées est requises. Si la modification concerne les objectifs de l'association, une majorité de quatre cinquième des voix présents ou représentées est requises.

Les modifications des statuts par l'assemblée générale doit être déposé à la greffe du tribunal de première instance.

Volet B - Suite

Article 17:

L'assemblée générale ne peut valablement décidé sur la dissolution de l'association que si l'intention de modifier des statuts est mentionnée dans la convocation et si au moins deux tiers des membres effectifs soient présents ou représentés.

Si ce quota n'est pas atteint, une deuxième réunion de l'assemblée générale peut être convoqué - au plus tôt quinze jours après la première réunion - qui peut décider valablement indépendamment du nombre des membres présents. Une majorité dont deux tiers des voix présents ou représentées est requises,.

Article 18:

En cas de dissolution l'assemblée générale désigne un ou plusieurs curateur et détermine leur mandat.

En cas de dissolution, l'actif social net sera affecté à une autre oeuvre qui poursuit le même but, à désigner par l'assemblé générale.

Les décisions concernant la dissolution, la liquidation et la désignation des curateurs doivent être déposées à la greffe du tribunal de première instance.

TITRE 6: Comptes et budgets

Article 19:

L'exercice financier coïncide avec l'année civile: du 1 janvier au 31 décembre.

25 mars 2014

Sont nommés par l'assemblée générale, comme membres fondateurs et effectifs:

Dellah Hazedin, né le 3/2/1982 et résidant rue Mommaerts, 7 à 1080 Bruxelles Conrath Yann, né te 18/1/1979 et résident rue des Fabriques, 21 à 1000 Bruxelles Moustatine Ali, né le 30/8/1982 et résident rue du Relais Sacré, 10 à 1081 Bruxelles

- Zoljami Safuan, né le 8/7/1980 et résident rue du Presbytère, 37 à 1080 Bruxelles - Oulad Haj Amer Badredine, né le 25/12/1989 et résidant chaussée de Merchtem, 87 à 1080 Bruxelles

- Boughera Mohamed, né le 28/411994 et résidant avenue de Roovere, 20/14 à 1080 Bruxelles

Sont nommés par l'assemblée générale comme administrateurs:

- Dellah Hazedin, né le 3/2/1982 et résidant rue Mommaerts, 7 à 1080 Bruxelles

- Bouguerra Mohamed, né le 2814/1994 et résidant avenue de Roovere, 20/14 à 1080 Bruxelles - Oufad Haj Amer Badredine, né le 25/12/1989 et résidant chaussée de Merchtem, 87 à 1080 Bruxelles

Réservé

" au Moniteur belge

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Coordonnées
ASS. DES JEUNES MAROCAINS, EN ABREGE : AJM

Adresse
RUE DE LA VERMICELLERIE 10 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale