ASSOCIATION DES PERSONNES CONCERNEES PAR LE TREMBLEMENT ESSENTIEL - BELGIQUE, EN ABREGE : APTES-BELGIQUE

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DES PERSONNES CONCERNEES PAR LE TREMBLEMENT ESSENTIEL - BELGIQUE, EN ABREGE : APTES-BELGIQUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.314.519

Publication

06/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

11111MMION

BRUXELLL-i,~

25 3U1L. 1014"

Greffe

N° d'entreprise : 834-314519

Dénomination Association des Personnes concernées par le Tremblement Essentiel-Belgique (en entier) :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

--~-~~---

(en abrégé) : APTES-Belgique

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Audrey Hepbum 14 Bte 15 à 1090 Bruxelles

Objet de l'acte : Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire

tenue à Uccle le 14 juin 2014 à 14 heures.

Stéphane Kozyreff, trésorier-adjoint, est nommé président de séance.

13 Présents :

BALKICH Dabel

CANTILLON Renée

KOZYREFF Stéphane

LEFEBVRE Claudine

MANIRAGUHA Monique

MORTREUIL Brigitte

ORTEGA Nelida

REES Isabelle

de SAINT MOULIN Marina

SP1ETTE Isabelle

STRUELAERT Véronique

VADJARAGANIAN Danielle

VANDERSCHRICK Marguerite

15 Absents :

BARBIEAUX Jacques

BOUCHAT Albert

CSISKAY VOOS Noëlle

DELWICHE Bénédicte

DHONDT Carine

GENARD Pierre

GLOVER Adrien

ISTACE Louis

LAVERGNE Luc

LEMAIRE Philippe

PERRICHON Flavien

RAICHER Arnold

de SAINT MOULIN Linda

TOUSSAINT Camille

VAN HASSELJean-Luc

6 Procurations :

DEGRAEVE-VAUTE Christian à VADJARAGANIAN Danielle

ENO Joël à VADJARAGANIAN Danielle

GLOVER Sarah à VADJARAGANIAN Danielle

HEINENJean-Claude à VADJARAGANIAN Danlelte

SOCIÉ Michel à VADJARAGANIAN Da nielle

VANDENBROUCKE Hélène à VADJARAGANIAN Danielle

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au rec o : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

Rééervé Ve1t-ig - au

Moniteur belge

Ordre du Jour :

1) Accueil et mot de la présidente

2) Approbation du procès-verbal de l'Assemblée générale précédente

3) Démission d'un membre du conseil d'administration

4) Présentation des comptes et bilan de l'exercice précédent. Approbation des comptes.

5) Présentation du rapport d'activités

6) Présentation des projets de l'association

7) Nominations, démissions d'administrateurs, vote

1) Après les remerciements, l'assemblée générale de I'ASBL aptes-Belgique commence maintenant

elle comprendra plusieurs parties :

*approbation du PV de l'assemblée générale précédente

*l'état des comptes donnés par le trésorier ou son adjoint

*et cette année-ci, les élections puisque les mandats de 3 ans se terminent.

MOD 2.2

2) Approbation du PV de l'assemblée générale de novembre 2013: vote à main levée, approuvé à l'unanimité.

3) Démission d'un membre du conseil d'administration : le vice-président, Jacques Barbieaux a donné sa démission pour des raisons de santé. Le message qu'il a adressé a l'assemblée est lu.

4) Les comptes sont présentés par le trésorier-adjoint et approuvé à l'unanimité

5) Présentation du rapport d'activités :

la précédente A.G. a eu lieu en novembre 2013 et celle-ci, en juin 2014. En 2013, nous avons eu un problème d'orateur : il y a eu un malentendu et le temps de trouver un conférencier disponible, les semaines ont passé. Cette année-ci, les mandats se terminent et nous sommes légalement obligés de faire notre A.G. avant la fin juin. Ce n'est donc pas vraiment un rapport annuel que je vais vous présenter mais plutôt semi-annuel. Depuis le 1" décembre le CA s'est réuni 3 fois , nos contacts avec les neurologues, les centres de santé et les hôpitaux se multiplient. Notre site Internet a trouvé une bénévole efficace.

6) Présentations des projets de l'association :

- A partir de la rentrée, l'objectif de Aptes-Belgique sera de présenter un stand dans différents hôpitaux de

Belgique pour parler du TE. Cela se fait régulièrement pour différentes pathologies.

-Un autre objectif important sera une collecte de fonds pour Aptes-Belgique.

7) Nominations, Démissions et votes

*Joël Eno, le représentant statutaire de l'association française APTES a été remplacé par Miche! Socié Je vous informe qu'il a délégué en toute confiance le rôle de trésorier à son adjoint, Stéphane Kozyreff, qui se présente aujourd'hui aux élections (pour rappel aptes-Belgique ASBL est liée à l'association française loi 1901 APTES, 100 rue Boileau 69006 Lyon)

Démissions d'administrateurs :

1) ENO Joël, trésorier, avenue Maréchal Foch,1 à LYON (France)

2) GLOVER Sarah, secrétaire, square Prince Léopold 55 à 1020 BRUXELLES

Réélection d'administrateur :

1) VADJARAGANIAN Danielle, secrétaire, rue Audrey Hepbum, 14 à 1090 JE I I t*

Nominations d'administrateurs :

1) STRUYLAERT Véronique, présidente, née le 18 juin 1961 à HAINE-ST,PAUL, domicilée rue de Caraman, 51 à 7020 NIMY.

2) SOCIÉ Michel, né le 17 juin 1947 à MORTEAU, France, domicilié à LAVELINE-DEVANT BRUYERE (88) route de Corcleux, 34,

3) KOZYREFF Stephan, trésorier, né le 24 août 1941 à Schaerbeek, domicilié rue Audrey Hepbum, 14 à 1090 JETTE

Désormais, le Conseil d'Administration se compose comme suit :

STRUYLAERT Véronique, Présidente.

VADJARAGANIAN Danielle, secrétaire.

SOCIE Michel, administrateur

KOZYREFF Stephan, trésorier.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Danielle VADJARAGANIAN, présidente Stephan KOZYREFF, président de séance

~ Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Mentionner sur la dernière page du Vale B : Au vPrAn " Nnm At ainnature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

"

17/03/2011
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Llol]e C3 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Rési a. Moni bel littgEn1111 07-03-2011

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N° d'entreprise : U 3 '4 Ç4 5

Dénomination Association des Personnes concernées par le Tremblement Essentiel-(en entier) : Belgique

(en abrégé) : APTES-Belgique

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Audrey Hepbum 14, Bte 15 , 1090 Bruxelles

Objet de l'acte : Aide et soutien aux personnes atteintes de tremblement essentiel. Information au public sur cette maladie peu connue et initiation ou soutien de la recherche sur le tremblement essentiel.

Statuts APTES-Belgique:

entre les soussignés:

-BARBIEAUX JACQUES, né à Charleroi le 18 août 1960, domicilié Baraque de Fraiture 8/6-6690 Vielsalm

-ENO JOËL, né à Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) (22)-France le 28 septembre 1946, domicilié Avenue Maréchal Foch 1, 69006 Lyon, France

-GLOVER SARAH, née à Uccle le 28 juillet 1980, domiciliée rue du Dahlia 23, 1030 Bruxelles

-VADJARAGANIAN DANIELLE, née à liège le 2 décembre 1946, domiciliée 14 rue Audrey Hepbum Bte 15, 1090 Bruxelles

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit:

Article 1

II est créé entre les adhérents aux présents statuts une association sans but lucratif (asbl), ayant pour dénomination :

Association des Personnes concernées par le Tremblement Essentiel  Belgique , en abrégé, APTES- Belgique:

Elle est destinée à regrouper des personnes provenant principalement de la partie francophone du pays.

Article 2 - Objet

Cette Association a pour objet :

" Aide et soutien pour les personnes atteintes de tremblement essentiel

" Information et documentation du public pour la défense des intérêts moraux et matériels des personnes atteintes de tremblement essentiel

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers. Au verso : Nom et sio.nature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOP Z2

" Initiation ou soutien de la recherche sur le tremblement essentiel et contribution à son financement

" Représentation des malades auprès des pouvoirs publics, des institutions publiques, des organismes de recherche médicale, des organisations de médecins et toutes organisations ou associations utiles.

" Entraide avec les organisations ou associations internationales intervenant dans le domaine du tremblement essentiel

" L'Association mettra en oeuvre toutes les actions jugées utiles pour permettre d'atteindre ces objectifs.

Article 3 - Adresse

Le siège de l'Association est fixé à :

14 rue Audrey Hepbum, Bte 15, 1090 Bruxelles situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 4 - ®urée

La durée de l'Association est illimitée.

Article 5 - Adhésion

Pour faire partie de l'Association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis avoir acquitté une cotisation. Le Conseil d'Administration peut refuser une adhésion.

Article 8 - Cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Le Conseil d'Administration décide chaque année du montant des cotisations.

rticle 7 - Radiation

La qualité de membre se perd par :

" le décès

" la démission, qui doit être adressée par écrit au Conseil d'Administration

" le non-paiement de la cotisation dans un délai de 6 mois après sa date d'exigibilité

" la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le Conseil d'Administration.

Article 8 - Ress" Q.arces

Les ressources de l'Association comprennent :

" Le montant des cotisations

" Les dons

" Les subventions de l'État et des collectivités territoriales

" Les recettes des manifestations.

" Toutes ressources acquises en conformité avec la législation en vigueur.

Article 9 - Conseil d'Administration

L'Association est dirigée par un conseil comprenant au moins 4 membres élus pour 3 ans par l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles. Il élit en son sein un Président, un Vice-Président, un Secrétaire et un Trésorier, qui constituent le

Bureau. Le Président représente l'Association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice au nom de l'Association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Q'ii u rcn - Nnm pf cinngtijra

naco 22

Réservé VOJE$ E

Moniteur Le nombre de membres du Conseil est ajusté à chaque assemblée générale

belge annuelle pour représenter environ 3 % du nombre des adhérents, sans toutefois pouvoir dépasser 15 membres.

En cas de vacance, le Conseil d'Administration ne doit pas fonctionner à moins de trois membres et s'efforce de pourvoir provisoirement au remplacement des membres manquants jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.

Article 10 - Réunion du Conse6B dl'Admiónástrratimn

Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du Président. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix, le Président dispose d'une voix prépondérante.

Les réunions peuvent se tenir via Internet et font l'objet d'un procès-verbal qui peut être rédigé et transmis par liaison électronique.

Article 11 - F1émânéral46on

Les membres du Conseil d'Administration, comme tous les membres de l'Association, exercent au sein de l'Association des activités bénévoles et ne peuvent percevoir aucune rémunération.

Aekgcle e;2 Comité " pérra$lonnel

Le Comité Opérationnel est destiné d'une part à regrouper des compétences spécifiques utiles pour l'Association et d'autre part à assurer une présence internationale.

Le Président, en accord avec le Conseil d'Administration, choisit les membres du Comité Opérationnel et précise leurs missions.

Article 13 - Assemblée Générale ordinaire

L'Assemblée Générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Ils sont convoqués par :

" bulletin d'information de l'Association.

" messagerie électronique ou à défaut par convocation individuelle

L'Assemblée Générale se réunit chaque année, au plus tard, le trente mars. L'ordre du jour est établi par le Président, en accord avec le Conseil d'Administration. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. La représentation ne peut être faite que par un membre de l'Association, pourvu d'un mandat signé.

Le Président, assisté des membres du Conseil d'Administration présents, préside l'Assemblée et expose le rapport annuel d'activité de l'Association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.

Un procès-verbal de la réunion est établi. Il est signé par le Président et le Secrétaire Article 14 - Assemblée Générale extrat.,rrdiinaiáire

L'Assemblée Générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution ou la fusion de l'Association. Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l'article 13.

Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du Conseil. Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l'article 13.

Les décisions d'Assemblée Générale extraordinaire sont prises à la majorité des 2/3

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. ®~o vaxers " Nnrn At si/1112111n.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

,Réservé \fuis - MOD 22

Moniteur des personnes présentes ou représentées. La représentation se fait dans les mêmes

belge conditions que pour une Assemblée Générale ordinaire. Aucun mandataire ne peut détenir plus de 40 % des mandats.

Un procès-verbal de la réunion est établi. Il est signé par le Président et le Secrétaire.

Article 15 - Règlement intérieur

Afin de compléter ou de préciser les présents statuts, le Conseil d'Administration pourra établir un règlement intérieur qui doit être approuvé par l'Assemblée Générale à la majorité requise par la loi. Dés approbation, ce règlement s'imposera à tous les membres de l'Association.

Article 16 - Dissolution

La dissolution est prononcée par l'Assemblée Générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à la loi à une association poursuivant un but identique.

Article 17  Comptes

Les comptes, après approbation par l'Assemblée Générales, doivent, chaque année, être déposés au Greffe du Tribunal de commerce.

Article 18  Convention avec APTES

APTES-Belgique asbl est liée par une convention avec APTES, Association des Personnes concernées par le Tremblement Essentiel, association française loi 1901, fondée en 2004. APTES- Belgique asbl s'engage à respecter cette convention, sa philosophie, les buts et les méthodes de travail de APTES. Dans le cas contraire, APTES-Belgique perdrait l'acronyme «APTES».

Les statuts sont approuvés.

Sont nommés administrateurs:

VADJARAGANIAN DANIELLE, née à Liège le 2 décembre 1946, domiciliée 14 rue Audrey Hepburn Bte 15, 1090 Bruxelles, en tant que présidente. GLOVER SARAH, née à Uccle le 28 juillet 1980, domiciliée rue du Dahlia 23, 1030 Bruxelles, en tant que secrétaire.

ENO JOËL, né à Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) (22)-France le 28 septembre 1946, domicilié Avenue Maréchal Foch 1, 69006 Lyon, France, en tant que trésorier.

Fait le 3 février 2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou forgenisme à l'égard des tiers.

Air vpr" ah " Nom rat sinnahrra

Coordonnées
ASS. DES PERSONNES CONCERNEES PAR LE TREMBLE…

Adresse
RUE AUDREY HEPBURN 14, BTE 15 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale