ASSOCIATION DU TRAITE ATLANTIQUE

Divers


Dénomination : ASSOCIATION DU TRAITE ATLANTIQUE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 881.451.767

Publication

16/10/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteu

beige

Déposé / Reçu le " "

U 7 OCT, 201k

au greffe du tribunal de commerce

francophone dgrewelles

*14189665*

N° d'entreprise : 0881.451.767

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION DU TRAITE ATLANTIQUE

(en abrégé) :

Forme juridique : AISBL

Siège : Quartier Prince Albert, Rue des Petits Carmes 20 à 1000 Bruxelles

Objet de l'acte Démissions - nominations

Suite à l'Assemblée générale des membres de l'AISBL ASSOCIATION DU TRAITE ATLANTIQUE tenue à Bruxelles le 11 décembre 2013, il résulte que les décisions suivantes ont été prises:

1 Réélection du Président :

Dr. Karl Lamers, de nationalité allemande, né le 12 février 1951, résidant à Heidelberg

2, Quittent leur fonction d'administrateurs, avec le titre de vice-président, avec effet au 11.12.2013:

a) Prof. Radovan Vukadinovic, né à Bitola, le 18 mars 1938, domicilié à 21 Vrbaniceva, Zagreb, Croatie

b) M. David Cole, né à Ye0Vil, le 26 décembre 1981, domicilié à 38, Sandfields Road, St. Neots PE19 1PD, Royaume-Uni

3. Est élu administrateur, avec te titre de vice-président, avec effet au 11 décembre 2013:

a) Monsieur Jacques ROSIERS, de nationalité belge, né le 30 mai 1949, domicilié à 1420 BRAINE-l'ALLEUD, Clos du Parc 24.

4. Nomination de l'adminstrateur, avec le titre de trésorier:

Monsieur Jean-Paul Preumont, de nationalité belge, né le 24 juin 1949, résidant à 1060 Bruxelles, rue Bosquet 47

5, Nomination du secrétaire général ad interim:

Monsieur Jason Wiseman, de nationalité canadienne, né le 2 avril 1988, résidant à 1040 Bruxelles, rue de la Jonchaie 23

Bljragen birliérfiérgisch Staatsblad - 16/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

24/01/2012
ÿþ ~~G Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2.2



Greffe

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N° d'entreprise : 0881.451.767

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION DU TRAITE ATLANTIQUE





(en abrégé) :

Forme juridique : A.I.S.B.L.

Siège : Quartier Prince Albert, Rue des Petits Carmes 20 à 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

1. Modifications statutaires adoptées lors de l'assemblée générale tenue à Berlin le 10 novembre 2008.

Après avoir réuni le quorum spécial de présence et le quorum spécial de vote, chacun de 2/3, l'article 11 des; statuts est remplacé par le texte suivant :

Article 11 - Le Président et les Vice-présidents

A.Le Président de l'Association doit appartenir obligatoirement à un pays dont l'organisation a la qualité de: Membre. Le(s) candidat(s) à la présidence est/sont proposé(s) par le Conseil. Le président est élu pari l'Assemblée Générale à la majorité de deux tiers des voix des Membres et des Membres Associés présents ou représentés et ayant voté.

S'il y a plus que deux candidats, et si aucun candidat n'est élu après deux tours de scrutin, seuls les deux candidats ayant recueilli le plus grand nombre de voix continuent.

Si aucun candidat n'est élu après quatre tours de scrutin, le Président est élu à la majorité absolue des voix, des Membres et Membres Associés présents ou représentés.

Toutefois, la tradition de l'ATA est d'élire le Président par consensus, ce qui implique une majorité de plus; de deux tiers des voix.

Le Président est élu pour trois ans, entre en fonctions à fa fin de la réunion au cours de laquelle il ou elle a: été élu(e), et y demeure jusqu'à la clôture de l'Assemblée Générale au cours de laquelle expire son mandat. Le: Président préside les réunions du Bureau et du Conseil ainsi que les séances de l'Assemblée, à l'exception de la séance d'ouverture de l'Assemblée annuelle qui est présidée par un Président d'Honneur désigné sur: proposition du pays hôte pour remplir uniquement cette tâche.

Si à la fin d'une Assemblée Générale durant laquelle un nouveau Président doit être élu, personne n'est élu, le plus ancien et le plus âgé Vice-président en fonction, issu d'un pays Membre, sera automatiquement le'. Président intérimaire de l'Association jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.

Au cas où le Président, pour quelle que raison que ce soit, ne serait pas capable de remplir son mandat, le; plus ancien et le plus âgé Vice-président en fonction, issu d'un pays Membre, sera automatiquement le Président intérimaire de l'Association jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.

Le Président ne peut être membre d'un gouvernement. À l'expiration de son mandat, il devra, en règle, générale, être remplacé par un Président d'une nationalité autre que la sienne.

La même personne ne peut être élue Président pendant plus d'un mandat consécutif.

B.Aucun membre ne pourra être porteur de plus d'une procuration. La procuration doit mentionner le nom du porteur, c'est-à-dire le représentant d'un Membre ou d'un Membre Associé, sans pouvoir de substitution. Les' procurations doivent être remises au Secrétaire Général au moins deux jours avant l'élection. Les procurations reçues dans un délai plus court peuvent être admises si l'Assemblée en décide ainsi.

C.Les Vice-présidents, dont l'un appartient à une organisation ayant la qualité de Membre Associé, sont, également proposés par le Conseil. Ils sont élus par l'Assemblée Générale pour un mandat d'un an à la majorité de deux tiers des voix des Membres et des Membres Associés présents et ayant voté. Ils sont:

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

obligatoirement de nationalités différentes, de nationalités autres que celles du Président et du Trésorier et, en règle générale, ils devraient représenter des organisations Membres et Membres Associés appartenant à des régions différentes, afin de créer un équilibre géographique.

Leur nombre ne doit pas excéder cinq et aucun d'entre eux ne peut être élu Vice-président pour plus de trois années consécutives. Ils ne peuvent appartenir à un gouvernement.

D.Les candidatures à la présidence et aux vice-présidences doivent être déposées par un ou plusieurs Membres ou Membres Associés au moins deux semaines avant l'élection par lettre adressée au Secrétaire Général qui les fera connaître au Conseil au moins une semaine avant ladite élection.

"

E.Dans le calcul des votes, les abstentions ne sont pas des votes et ne sont pas prises en considération. Si le Président est élu à la majorité absolue, tel que mentionné ci-dessus (art.11.A.), les abstentions compteront dans le total des votes.

2. Modifications statutaires adoptées lors de l'assemblée générale tenue à Bruxelles le 20 mai 2011.

Après avoir réuni le quorum spécial de présence et le quorum spécial de vote, chacun de 2/3, la phrase mentionnée à l'article 11 des statuts rédigée comme suit : "La même personne ne peut être élue Président pendant plus d'un mandat consécutif" est modifiée comme suit:

"La même personne ne peut être élue Président pendant plus de deux mandats consécutifs".

Arnaud Jansen,

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

leserve

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Moniteur

belge

Coordonnées
ASSOCIATION DU TRAITE ATLANTIQUE

Adresse
RUE DES PETITES CARMES 20, QUARTIER PRINCE ALBERT 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale