ASSOCIATION NATIONALE BELGE CONTRE LA TUBERCULOSE, EN ABREGE : ANBCT

Dénomination : ASSOCIATION NATIONALE BELGE CONTRE LA TUBERCULOSE, EN ABREGE : ANBCT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 409.003.369

Publication

20/05/2014

��r_J . - MOD 2,2

41.

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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I

BRUXELLES

Gree MAI 2014

N� d'entreprise : 0409.003.369

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION NATIONALE BELGE CONTRE LA

TUBERCULOSE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Watermael-Boitsfort (1170 Bruxelles), avenue Alfred Solvay 5

Objet de l'acte : Projet d'apport � titre gratuit de branche d'activit�

Exp�dition du projet d'apport � titre gratuit de branche d'activit� par la l'Association sans but lucratif "ASSOCIATION NATIONALE BELGE CONTRE LA TUBERCULOSE", dont le si�ge social est �tabli � Watemael-Boitsfort (1170 Bruxelles), avenue Alfred Solvay 5, num�ro d'entreprise : 0409.003.369 � l'association sans but lucratif "SILVA MEDICAL", dont le si�ge social est �tabli � Watermael-Boitsfort (1170 Bruxelles), avenue Alfred Solvay 5, num�ro d'entreprise : 0549.927.147, dress� par Ma�tre Catherine HATERT, notaire � Saint Josse-ten-Noode, le 5 mai 2014, non encore enregistr�.

Catherine HATERT,

Notaire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/08/2014

�� Mao 2.2

~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

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N� d'entreprise : 0409.003.369

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION NATIONALE BELGE CONTRE LA

TUBERCULOSE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Watermael-Boitsfort (1170 Bruxelles), avenue Alfred Solvay 5

Objet de l'acte : Apport � titre gratuit de branche d'activit� par I'ASBL "ASSOCIATION NATIONALE BELGE CONTRE LA TUBERCULOSE" � I'ASBL "SILVA MEDICAL"

D'un acte re�u par Nous, Ma�tre Pierre VAN DEN EYNDE, notaire associ� r�sidant � Saint Josse-ten-Noode, le 24 juin 2014, non enregistr�, ii r�sulte que l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de l'association sans but lucratif "ASSOCIATION NATIONALE BELGE CONTRE LA TUBERCULOSE" a pris � l'unanimit� des voix,, les r�solutions suivantes

1. D�cision d'approuver le proc�s-verbal de la r�union de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 22 mai' 2014.

2. Conform�ment � l'article 770 du Code des soci�t�s, d�cision de soumettre l'apport � titre gratuit de la' branche d'activit� "EXPLOITATION D'HOPITAUX" de l'ASBL ANBCT � l'ASBL SILVA MEDICAL aux r�gles d�crites aux articles 760 � 762 et 764 � 767 du Code des soci�t�s, et ce conform�ment au deuxi�me alin�a de l'article 770 du Code des soci�t�s, en sorte que ledit apport entra�ne les effets vis�s � l'article 763 du Code des soci�t�s.

Il a �t� pr�cis� que l'article 770 du Code des soci�t�s et les articles auxquels il renvoie doivent s'entendre avec les modifications y apport�es par l'article 58 de la Loi.

3. Approbation du rapport du conseil d'administration du 22 mai 2014 portant sur le pr�sent apport de branche d'activit�. Les membres de l'assembl�e ont reconnu en avoir parfaite connaissance pour en avoir re�u copie en annexe de la convocation � la pr�sente assembl�e, et n'en ont pas requis la lecture.

4, Conform�ment � l'article 761�1 du Code des soci�t�s, d�cision d'apporter � titre gratuit sa branche d'activit� "EXPLOITATION D'HOPITAUX" � l'association sans but lucratif "SILVA MEDICAL", ayant son si�ge social � Watermael-Boitsfort, Avenue Alfred Solvay, 5, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0549.927,147 (RPM Bruxelles), conform�ment au projet d'apport.

Il a �t� pr�cis� que se trouvent notamment compris dans le patrimoine apport� � l'association b�n�ficiaire les droits r�els immobiliers, non grev�s d'un privil�ge ou d'une hypoth�que.

La pleine propri�t� des immeubles construits, sis sur les parcelles, lesquelles parcelles restent donc appartenir � l'association apporteuse, sous r�serve du droit de superficie, le tout plus amplement d�taill� dans l'acte sign� le 24 juin 2014.

5. Tous pouvoirs sont conf�r�s � Monsieur Bernard de Hemptine, n� � Gand, le 18 novembre 1944, domicili� � Woluwe-Saint Lambert, avenue Herbert Hoover, 6, num�ro national 44.11.18.211-56, avec facult� de substitution, afin d'ex�cuter toutes les r�solutions qui pr�c�dent et notamment compara�tre au nom de la pr�sente association apporteuse � l'acte d'acceptation de cet apport gratuit par l'association b�n�ficiaire, sous r�serve de la r�alisation des conditions suspensives susmentionn�es et afin d'ex�cuter toutes les r�solutions qui pr�c�dent et d'assurer les formalit�s aupr�s d'un guichet d'entreprise en vue d'assurer la modification I radiation des donn�es dans la Banque Carrefour des Entreprises.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Pierre VAN DEN EYNDE,

Notaire

Pour d�p�t simultan� :

- exp�dition de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

- une liste de pr�sence

- 39 procurations

- le rapport du conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

4ze�serv� au Moniteur belge

mentionner sur la derni�re page du Volet 8 Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/06/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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N� d'entreprise : 0409.003.369

D�nomination

(en entier) : Association Nationale Belge contre la Tuberculose Belgische Nationale Vereniging tegen de Tuberculose

(en abr�g�) : ANBCT - BNVTT

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Alfred Solvay 5 � 1170 Watermael-Boitsfort

Objet de l'acte : REELECTION PRESIDENT, VICE-PRESIDENT ET ADMINISTRATEURS

1.-----EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 22/04/2013

Le Conseil d'Administration r��lit � l'unanimit� Monsieur Bernard de HEMPTINNE, n� le 18/11/1944 � Gent et domicili� Avenue Herbert Hoover 6 � 1200 Bruxelles, en tant que Pr�sident du Conseil d'Administration de !'ASBL ANBCT, et Monsieur Marc VAN ROOSBROECK, n� le 28/10/1949 � Sint-Amandsberg et domicili� Pastorijstraat 11 D � 9160 Lokeren, en tant que Vice-Pr�sident du Conseil d'Administration de I'ASBL ANBCT, chacun pour un mandat d'un an � partir du 22/04/2013.

Messieurs de HEMPTINNE et VAN ROOSBROECK acceptent leur mandat.

2. EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 22/04/2013

2.1----L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de ce jour a r��lu � l'unanimit� pour un nouveau mandat de 6 ans les 2 administrateur suivants:

- Monsieur Fr�d�ric CAMU, n� le 11/05/1942 � Uccle et domicili� Bergstraat 30 � 9320 Nieuwerkerken-Aalst, qui accepte ce mandat.

- Monsieur Bernard de HEMPTINNE, n� le 18/11/1944 � Gent et domicili� Avenue Herbert Hoover 6 � 1200 Bruxelles, qui accepte ce mandat.

l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 22/04/2013, la composition du Conseil d'Administration est comme suit:

1. Monsieur Marc Yves BLANPAIN, Avenue du Manoir 28, 1410 Waterloo,

2. Monsieur Fr�deric CAMU, Bergstraat 30, 9320 Nieuwerkerken-Aalst,

3. Monsieur Jean CHRISTIAENS, Avenue d'Italie 12,1050 Bruxelles,

4. Monsieur Bernard de HEMPTINNE, Avenue Herbert Hoover 6, 1200 Bruxelles, Pr�sident,

5. Monsieur St�phane DELCROIX, Avenue des Nerviens 117165, 1040 Bruxelles,

6. Monsieur Jacques de TOEUF, Hof ten Berg 66, 1640 Rhode-Saint-Gen�se,

7. Madame Hilde FRANCKX, Marie-Jos�laan 6, 8421 De Haan,

8. Monsieur Jacques LEVY-MORELLE, Avenue Louis Lepoutre 48/7, 1050 Bruxelles,

9. Monsieur Dirk MATTHYS, Eedverbondkaai 257, 9000 Gent,

10. Monsieur Jean-Fran�ois MONTENS d'OOSTERWYCK, Avenue de l'Observatoire 48/1, 1180 Bruxelles,

11. Monsieur Pierre SCHEPENS, Rue de la DamejeJle 21/A, 5150 Floreffe,

12. Monsieur Denis SOLVAY, Pavillon de Bal 1, 1470 Genappe,

13. Monsieur Raoul TITECA, Route de l'Etat 320, 1380 Lasne (Maransart),

14. Monsieur Marc VAN ROOSBROECK, Pastorijstraat 11 D, 9160 Lokeren, Vice-Pr�sident.

Fait � Spitsfort, le 23(0512013.

Bernard de HEMPTINNE

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � regard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/04/2013

��R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

N� d'entreprise : 0409.003, 369

D�nomination

(en entier) : Association Nationale Belge contre la Tuberculose - Belgische Nationale Vereniging tegen de Tuberculose

ANBCT-BNVTT

ASBL

Avenue Alfred Solvay 5 � 1170 Watermael-Boitsfort

NOMINATIONS, FIN ET RENOUVELLEMENTS DE MANDATS D'ADMINISTRATEUR ET DE COMMISSAIRE - DEMISSIONS ET NOMINATIONS A LA GESTION JOURNALIERE

1.-----EXTRAITS DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 09/05/2012

1.1----Le Conseil d'Administration de ce jour acte la d�mission de Monsieur Raoul TITECA, n� le 25/12/1941 � Jette et domicili� Route de l'Etat 320 � 1380 Lasne (Maransart), en tant que Pr�sident et D�l�gu� � la Gestion Journali�re de !'ASBL Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT) � partir du 09/05/2012.

Monsieur Raoul TITECA maintient son mandat d'Administrateur de ]'ASBL Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT).

1.2---Le Conseil d'Administration de ce jour nomme � l'unanimit� Monsieur Bernard de HEMPTINNE, n� le 18/11/1944 � Gent et domicili� Avenue Herbert Hoover 6 � 1200 Bruxelles, en tant que Pr�sident du Conseil d'Administration et D�l�gu� � la Gestion Journali�re de ('ASBL Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT) � partir du 09/05/2012; Monsieur Bernard de HEMPTINNE accepte ces mandats.

2.---EXTRAITS DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 09/05/2012 2.1----L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de ce jour a r��lu � l'unanimit� l'administrateur suivant:

Monsieur Marc Yves BLANPAIN, n� le 2/09/1941 � Uccle et domicili� Avenue du Manoir 28 � 1410 Waterloo,

qui accepte ce mandat.

2,2----L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de ce jour acte la fin du mandat d'administrateur de I'ASBL Association Nationale Beige contre la Tuberculose (ANBCT) de Monsieur Georges CASTEUR, n� le 28/12/1946 � Verviers et domicili� Stuiverstraat 315 � 8400 Oostende,

Monsieur Georges CASTEUR d�missionne ce jour �galement en tant que membre de !'ASBL Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT).

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

(en abr�g�) :

Forme juridique :

Si�ge :

Obiet de l'acte :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

2.3----A l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 09/05/2012, la composition du Conseil d'Administration est comme suit

1. Monsieur Marc Yves BLANPAIN, Avenue du Manoir 28, 1410 Waterloo

2. Monsieur Fr�deric CAMU, Bergstraat 30, 9320 Nieuwerkerken-Aalst

3. Monsieur Jean CHRISTIAENS, Avenue d'Italie 12, 1050 Bruxelles

4. Monsieur Bernard de HEMPTINNE, Avenue Herbert Hoover 6, 1200 Bruxelles, Pr�sident

5. Monsieur St�phane DELCROIX, Avenue des Nerviens 117/65, 1040 Bruxelles

6. Monsieur Jacques de TOEUF, Hof ten Berg 66, 1640 Rhode-Saint-Gen�se

7. Madame Hilde FRANCKX, Marie-Jos�laan 6, 8421 De Haan

8, Monsieur Jacques LEVY-MORELLE, Avenue Louis Lepautre 48/7, 1050 Bruxelles

9. Monsieur Dirk MATTHYS, Eedverbondkaai 257, 9000 Gent

10, Monsieur Jean-Fran�ois MONTENS d'OOSTERWYCK, Avenue de l'Observatoire 48/1, 1180 Bruxelles

11. Monsieur Pierre SCHEPENS, Rue de la Damejelle 21/A, 5150 Floreffe

12. Monsieur Denis SOLVAY, Rue du Perdrix 10, 1950 Kraainem

13. Monsieur Raoul TITECA, Route de l'Etat 320, 1380 Lasne (Maransart)

14. Monsieur Marc VAN ROOSBROECK, Pastorijstraat 11 D, 9160 Lokeren

2.4----L'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du 09/05/2012 renouvelle � l'unanimit� le mandat du commissaire aux comptes, la soci�t� Boes & Co. R�viseurs d'entreprises SPRL, ayant son si�ge social Plein 32 � 8500 Kortrijk et repr�sent�e par Monsieur Joseph-Michel BOES, n� le 14/03/1956 � Lanaken et domicili�

Pater Damiaanstraat 26 � 8500 Kortrijk, pour une p�riode de 3 ans, c'est-�-dire jusqu'� l'issue de l'Assembl�e G�n�rale de 2015, qui accepte ce mandat.

3.----EXTRAITS DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 18/09/2012

3.1---Le Conseil d'Administration du 18/09/2012 acte la d�mission de Monsieur Marc VAN ROOSBROECK, n� le 28/10/1949 � Sint-Amandsberg et domicili� Pastorijstraat 11 D � 9160 Lokeren, en tant que Directeur G�n�ral et D�l�gu� � fa Gestion Journali�re de l'ASBL Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT) � partir du lef juillet 2012,

3.2----Le Conseil d'Administration de ce jour acte qu'� partir du ler juillet 2012 Madame Laurence FETU, n�e le 03/02/1967 � Etterbeek et domicili�e Avenue des Buissons 14 � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, est nomm�e � la fonction de Coordinateur G�n�ral des Sites Francophones du Groupe ANBCT, qui comprend les institutions suivantes:

- la R�sidence Les Bruy�res, Rue du Sanatorium 73 � 6120 Jamioulx,

- le Centre Hospitalier de R�adaptation et de Psychiatrie du Brabant Wallon (CHRPBW) avec ses 2 sites,

la Clinique de la For�t de Soignes, Chauss�e de Tervuren � 1410 Waterloo et

la Clinique du Bois de la Pierre, Chauss�e de Namur 201 � 1300 Wavre, et

- !'ASBL R�sidence Lasnoise

Madame FETU a accept� ce mandat et elle exerce cette fonction depuis le 1er juillet 2012,

3.3---Le Conseil d'Administration de ce jour acte qu'� partir du 1er juillet 2012 Madame Laurence FETU, n�e le 03/02/1967 � Etterbeek et domicili�e Avenue des Buissons 14 � 1640 Rhode-Saint-Gen�se, est nomm�e D�l�gu�e � la Gestion Journali�re de !'ASBL Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT); Madame Laurence FETU a accept� ce mandat.

3.4--Le Conseil d'Administration du 18/09/2012 acte qu'� partir du 1er juillet 2012 Monsieur Bruno WATTIEZ - n� le 07/07/1958 � Kortrijk et domicili� Kluisberg 63 � 1301 Buizingen - est nomm� en tant que Directeur du Centre Administratif de I'ASBL Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT). Il maintient son mandat de D�l�gu� � la Gestion Journali�re de I'ANBCT ASBL et continue � exercer la fonction de Directeur Financier du Groupe ANBCT.

Monsieur Bruno WATTIEZ a accept� ces mandats.

Volet B - Suite

MOD 2,2

3.5 Le Conseil d'Administration du 18/0912012 acte qu'� partir du ler juillet 2012 les D�l�gu�s � la Gestion Journali�re de l'Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT) ASBL sons:

- Monsieur Bernard de HEMPTINNE, Pr�sident du Conseil d'Administration, n� Ie 18/11/1944 � Gent et domicili� Avenue Herbert Hoover 6 � 1200 Bruxelles,

- Madame Laurence FETU, Coordinateur G�n�ral des Sites Francophones du Groupe ANBCT, n�e le 03/02/1967 � Etterbeek et domicili�e Avenue des Buissons 14 � 1640 Rhode-Saint-Gen�se,

- Monsieur Vincent FROMONT, Directeur de la R�sidence Les Bruy�res, n� le 02/04/1978 � Ath et domicili� Rue de Marsannay-la-C�te, Mazy 25 � 5032 Gembloux,

- Monsieur Bruno WATTIEZ, Directeur Financier du Groupe ANBCT, n� le 07107/1958 � Kortrijk et domicili� Kluisbos 63 � 1501 Halle,

Le Conseil d'Administration de ce jour sp�cifie que les d�cisions qui engagent !'ASBL Association Nationale Belge contre la Tuberculose (ANBCT) au-del� du budget approuv� par l'Assembl�e G�n�rale, seront sign�es conjointement par 2 D�l�gu�s � la Gestion Journali�re.

Fait � Boltsfort, Ie 2710312013.

Bernard de HEMPTINNE

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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4.1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

beige

14/11/2011

��MOO 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 409.003.369

D�nomination (en entier) Association Nationale Belge contre la Tuberculose

ANBCT

ASBL

Avenue Alfred Solvay 5 � 1170 Bruxelles

1) MODIFICATION DES STATUTS (AG DU 2610412010)

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

2) ELECTIONS STATUTAIRES: MEMBRES ET PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION: RENOUVELLEMENT DE MANDATS

D'AMINISTRATEURS ET PRESIDENT, FIN DE MANDATS

D'ADMINISTRATEURS ET DEMISSION D'ADMINISTRATEURS, NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS (AG des 26/0412010 ET 0210512011)

3) COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU 27 OCTOBRE 2011

4) DEMISSION ET NOMINATION DES PERSONNES CHARGEES DE LA GESTION JOURNALIERE

5) COMPOSITION DU GROUPE DE PERSONNES CHARGEES DE LA GESTION JOURNALIERE DE L'ASBL ANBCT AU 27 OCTOBRE 2011

1) MODIFICATION DES STATUTS (ASSEMBLEE GENERALE DU 26/04/2010)

Point 8 de l'ordre du jour de la r�union de l'Assembl�e G�n�rale du 26 avril 2010: Modification des statuts: adaptation du Chapitre 1er D�nomination, si�ge, but, dur�e- Art. 1 er D�nomination.

Donnant suite � une instruction du Tribunal de Commerce, l'Assembl�e G�n�rale approuve � l'unanimit� la modification du Chapitre 1 e "D�nomination, si�ge, but, dur�e" des statuts, notamment l'Art. 1erqui concerne la d�nomination de l'Association.

L'article 1 e adapt� est comme suit:

"L'association prend la d�nomination de: en fran�ais: � Association Nationale Belge contre la Tuberculose �, en n�erlandais: � Belgische Nationale Vereniging tegen de Tuberculose �, en abr�g� en fran�ais: � ANBCT � ou en n�erlandais : � BNVTT �."

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

2) ELECTIONS STATUTAIRES: MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION:

RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS ET PRESIDENT, FIN DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS ET DEMISSION D'ADMINISTRATEURS, NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS (ASSEMBLEES GENERALES DES 26/04/2010 ET 02105/2011)

2.1 RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS ET PRESIDENT 2.1.1 RENOUVELLEMENT DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS

A. Le proc�s-verbal de la s�ance de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du lundi 26 avril 2010 mentionne le renouvellement de 3 mandats d'administrateurs de !'ASBL ANBCT, notamment:

a) pour un nouveau mandat d'un an, c.-�-d. jusqu'� l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2011: Monsieur Jean MICHAUX, n� le 17/11/1937 � Leopoldville et domicili� Clos des Peupliers 29 � 1325 Chaumont-Gistoux.

b) pour un nouveau mandat de six ans, c.-�-d. jusqu'� I"issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2016:

- Monsieur Jacques LEVY-MORELLE, n� le 30/12/1946 � Ixelles et domicili� Avenue Louis Lepoutre 48/7 �

1050 Bruxelles;

- Monsieur Denis SOLVAY, n� 7/1/1957 � Paris et domicili� Avenue des Perdrix 10 � 1950 Kraainem.

B. Le proc�s-verbal de la s�ance de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du lundi 2 mai 2011 stipule le renouvellement de 3 mandats d'administrateurs de !'ASBL ANBCT pour un nouveau mandat de 6 ans, soit jusqu'� l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2017, notamment:

- de Monsieur Jean CHRISTIAENS, n� le 6/2/1935 � Chatelineau et domicili� Avenue d'Italie 12 � 1050 Bruxelles;

- de Monsieur St�phane DELCROIX, n� le 6/2/1957 et domicili� Avenue des Nerviens 117/65 � 1040 Bruxelles;

- de Monsieur Jacques de TOEUF, n� le 11/8/1946 � Uccle et domicili� Hof ten Berg 66 � 1640 Rhode Saint-Gen�se.

2.1.2 RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE PRESIDENT

Le proc�s-verbal de la s�ance de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du lundi 2 mai 2011 mentionne que l'Assembl�e G�n�rale renouvelle avec accord unanime le mandat du Pr�sident du Conseil d'Administration du Docteur Raoul TITECA, Route de l'Etat 320 � 1320 Lasne (Maransart) pour un nouveau mandat d'une dur�e d'un an, donc jusqu'� l'issue de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire de 2012.

2.2 FIN DE MANDATS D'ADMINISTRATEURS

Le proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du lundi 2 mai 2011 mentionne la fin du mandat d'administrateur de I'ASBL ANBCT de Monsieur Jean MICHAUX, n� le 17/11/1937 � L�opoldsville et domicili� Clos des Peupliers 29 � 1325 Chaumont-Gistoux, qui �tait d�missionnaire et ne se repr�sentait plus aux suffrages.

2.3 DEMISSION D'ADMINISTRATEURS

Le proc�s-verbal de la r�union de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du lundi 26 avril 2010 acte et confirme officiellement la d�mission du Docteur Luc BARRAS, n� le 04105/1961 � Berchem Sainte-Agathe et domicili� Tienne de la Petite Bilande 62 � 1300 Wavre, en tant qu'administrateur et membre de !'ASBL ANBCT, tel qu'il est marqu� dans le proc�s-verbal de la r�union du Conseil d'Administration de !'ASBL ANBCT du 23 novembre 2009 et publi� dans les annexes du Moniteur Belge du 1er mars 2010.

2.4 NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS

Le proc�s-verbal de la r�union de l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire du lundi 2 mai 2011 mentionne que l'Assembl�e G�n�rale nomme le Docteur Pierre SCHEPENS, n� le 02/03/1962 � Luxembourg et domicili� Rue de la Damejelle 21/A � 5150 Floreffe, comme administrateur de !'ASBL ANBCT pour un mandat de 6 ans.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

3) COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU 27 OCTOBRE 2011

1/ Monsieur BLANPAIN Marc, Avenue du Manoir 28, 1410 Waterloo, Administrateur.

2/ Professeur Docteur CAMU Fr�d�ric, Bergstraat 30, 9320 Nieuwerkerken-Aalst, Administrateur.

3/ Docteur Georges CASTEUR, Stuiverstraat 315, 8400 Oostende, Administrateur.

4/ Monsieur CHRISTIAENS Jean, Avenue d'Italie 12, 1050 Bruxelles, Administrateur.

5/ Professeur Docteur de HEMPTINNE Bernard, Avenue Herbert Hoover 6, 1200 Bruxelles, Administrateur.

6/ Docteur DELCROIX St�phane, Avenue des Nerviens 117/65, 1040 Bruxelles, Administrateur.

7/ Docteur de TOEUF Jacques, Hof den Berg 66, 1640 Rhode Saint-Gen�se, Administrateur.

8/ Docteur FRANCKX Hilde, Marie-Jos�laan 6, 8421 De Haan, Administrateur.

9/ Monsieur LEVY-MORELLE Jacques, Avenue Louis Lepoutre 48/b007, 1050 Bruxelles, Administrateur.

10/ Professeur Docteur MATTHYS Dirk, Eedverbondkaai 257, 9000 Gent, Administrateur.

11/ Monsieur MONTENS d'OOSTERWYCK Jean-Fran�ois, Avenue de l'Observatoire 48/b1, 1180 Bruxelles,

Administrateur.

12/ Docteur SCHEPENS Pierre, Rue de la Damejelle 21/A, 5150 Floreffe, Administrateur.

13/ Monsieur SOLVAY Denis, Rue du Perdrix 10,1950 Kraainem, Administrateur.

14/ Docteur TITECA Raoul, Route de l'Etat 320, 1380 Lasne (Maransart),

Administrateur/Pr�sident du Conseil d'Administration.

15/ Monsieur VAN ROOSBROECK Marc, Pastorijstraat 11 D, 9160 Lokeren,

Administrateur / Vice-Pr�sident du Conseil d'Administration / Administrateur d�l�gu� / Directeur G�n�ral.

4) DEMISSION ET NOMINATION DES PERSONNES CHARGEES DE LA GESTION JOURNALIERE 4.1 DEMISSION D'UNE PERSONNE CHARGEE DE LA GESTION JOURNALIERE

Dans le proc�s-verbal du Conseil d'Administration du 23 novembre 2009 il est marqu� que le 28 f�vrier 2010 il sera mis fin de commun accord au contrat entre L'ANBCT et la Directrice de la RESIDENCE LES BRUYERES � Jamioulx, Madame Giovanna FALCONI, n�e le 9/9/1959 � Charleroi et domicili�e Route de Philippeville 484 � 6010 Couillet.

4.2 NOMINATION DE PERSONNES CHARGEES TEMPORAIREMENT DE LA GESTION JOURNALIERE

Le proc�s-verbal du Conseil d'Administration du 1' mars 2010 stipule que Madame Ir�ne ROSSI, n�e le 9/12/1958 � Gosselies et domicili�e Rue des Cayats 173 � 6001 Charleroi, assurera du 28 f�vrier 2010 jusqu'au 2 mai 2010 la Direction (Gestion journali�re) de la RESIDENCE LES BRUYERES � Jamioulx (jusqu'au nomination du nouveau Directeur).

Le proc�s-verbal du Conseil d'Administration du ler mars 2010 reprend la d�cision du Conseil d'Administration que du ler mars jusqu'au 2 mai 2010, Madame Florence DETROUX, n�e le 21/10/1969 � Bruxelles et domicili�e Rue de Genval 24 � 1310 LA Hulpe, assistera en qualit� de conseill�re la Direction (Gestion journali�re) de la RESIDENCE LES BRUYERES, assur�e jusqu'au 2 mai 2010 par Madame Ir�ne ROSSI,

4.3 NOMINATION D'UNE PERSONNE CHARGEE DE LA GESTION JOURNALIERE

Le proc�s-verbal du Conseil d'Administration du 21 juin 2010 stipule que Monsieur Vincent FROMONT, n� le 02/04/1978 � Ath et domicili� Rue de Marsannay-la-C�te 25 � 5032 Mazy, est nomm� Directeur � la RESIDENCE LES BRUYERES dont il assurera la gestion � partir du 3 mai 2010.

5) COMPOSITION DU GROUPE DE PERSONNES CHARGEES DE LA GESTION JOURNALIERE DE L'ASBL ANBCT AU 27 OCTOBRE 2011

L'ASBL ANBCT est le Pouvoir Organisateur

- du Centre Administratif de l'ASBL ANBCT, situ� au si�ge social Avenue Alfred Solvay 5 � 1170 Watermael-Boitsfort;

- du Centre Hospitalier de R�adaptation et de Psychiatrie du Brabant Wallon (CHRPBW), reprenant les 2 sites, Clinique de la For�t de Soignes, Chauss�e de Tervuren � '1410 Waterloo et la Clinique du Bois de la Pierre, Chauss�e de Namur 201 � 1300 Wavre;

- de la R�sidence Les Bruy�res, Rue du Sanatorium 74 � 6120 Jamioulx.

MOP 2.2

Volet B - Suite

R rv..r�

` au Moniteur belge

COMPOSITION GESTION JOURNALIERE ASBL ANBCT:

- Docteur Raoul TITECA, Membre du Comit� Ex�cutif, n� Ie 25/12/1941 � Jette et domicili� Route de l'Etat 320 � 1380 Lasne (Maransart).

- Madame Laurence FETU, Membre du Comit� Ex�cutif et Directrice G�n�rale du CHRPBW, n�e ie 3/2/1967 � Etterbeek et domicili�e Avenue des Buissons 14 � 1640 Rhode-Saint-Gen�se.

- Monsieur Marc VAN ROOSBROECK, Membre du Comit� Ex�cutif et Directeur G�n�ral de I'ASBL ANBCT, n� le 28/10/1949 � Sint-Amandsberg et domicili� Pastorijstraat 11 D � 9160 Lokeren.

- Monsieur Bruno WATTIEZ, Membre du Comit� Ex�cutif et Directeur financier et administratif du Centre Administratif de l'ASBL ANBCT, n� le 7/7/1958 � Courtrai et domicili� Kluisbos 63 � 1501 Buizingen.

- Monsieur Vincent FROMONT, Directeur de la R�sidence Les Bruy�res, n� le 2/4/1978 � Ath et domicili� Rue de Marsannay-la-C�te 25 � 5032 Mazy.

M. VAN ROOSBROECK

Administrateur / Vice-Pr�sident du Conseil d'Administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. NATIONALE BELGE CONTRE LA TUBERCULOSE, …

Adresse
AVENUE ALFRED SOLVAY 5 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ASSOCIATION NATIONALE BELGE CONTRE LA TUBERCULOSE, EN ABREGE : ANBCT

Association sans but lucratif

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