ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN PSYCHOTHERAPIE PSYCHANALYTIQUE, EN ABREGE : A.R.P.P.

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN PSYCHOTHERAPIE PSYCHANALYTIQUE, EN ABREGE : A.R.P.P.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 450.723.663

Publication

21/05/2013
ÿþ" Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo2.2

08 ili%ij 1013

~~i1 ~ILES

ii~{,

Greffe

I~IIpRIBl~~ll IINII



Mo b~

p

N' d'entreprise : 0450.723.663

Dénomination

(en entier) : Association pour la Recherche en Psychothérapie Psychanalytique

(en abrégé) : ARPP

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Président,53 à 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Démissions-Nominations au CA actées par le PV de l'AG du 23.032013

1. Démission en qualité de membre du CA:

- Duchatelet Véronique, Bvd Lambemiont à 1030 Bruxelles,

- Risack Anne Marie, avenue charles Michiels,170 à 1170 Bruxelles.

- Meert Béatrice, avenue Paul Pastur 373 à 6032 Mont sur Marchienne

2.Nomination en qualité de membre du CA:

- Slinger Patrice, rue Man 111 à 1030 Bruxelles

- Van Haelen Thérèse , rue Odet 35 à 4560 Bois et Borsu.

- André Emmanuelle, avenue Calypso,1 à 1170 Bruxelles.

3. Réélections en qualité de membres du CA:

- Bumotte Véronique, basse Cour 12 à 6940 Barvaux sur Ourthe

- Clamagirand Florence, route d'Ohain 25 à 1332 Genval

Patrice SLIN e R

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/02/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Moo 2.2

Me, ...T....0-k

N° d'entreprise : 0450.723.663

Déposé / Reçu Ie

0 G FEV, 2015

au greffe du tribunal do r:orrlrnerce

:railcophorie Mneelles

191

u

Réservé

au

Moniteu

belge

15~ ,~e~"

Dénomination

(en entier) : Association pour la Recherche en Psychothérapie

Psychanalytique

(en abrégé) : A.R.P.P.

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Rue du Président 53,1050 Ixelles

Objet de l'acte : Modifications des statuts

L'Assemblée Générale extraordinaire de l'Association Sans But Lucratif « Association pour la Recherche en Psychothérapie Psychanalytique » tenue le 17 décembre 2014 a décidé :

De modifier l'article 3.1.

L'association a pour objet:

de réunir les praticiens formés aux psychothérapies individuelles se référant au modèle freudien.

Remplacé par :

L'association a pour objet

de réunir les praticiens formés aux psychothérapies d'orientation psychanalytique se référant au modèle

freudien,

D'ajouter l'article: L'A.R.P.P, peut faire partie, en son nom, d'autres associations, La décision de participation est prise par l'Assemblée Générale ou, à titre transitoire en attendant celle-ci, par le Conseil d'Administration, Cet article est le 3.3.

L'article « L'ASBL est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment. », anciennement noté 3.3 devient l'article 3.4

De modifier l'article 4.1.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Remplacé par :

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents

et de membres sympathisants.

De modifier l'article 6.1,

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale ainsi que la date à laquelle celle-ci doit être acquittée. Elle ne pourra être inférieure à 50 euros, ni supérieure à 500 euros, ces montants pouvant être indexés. Remplacé par :

Les membres (effectifs, adhérents et sympathisants) paient une cotisation annuelle, Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale ainsi que la date à laquelle celle-ci doit être acquittée. Elle ne pourra être inférieure à 50 euros, ni supérieure à 500 euros, ces montants pouvant être indexés,

De modifier l'article 7.1. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est

présidée par le président du Conseil d'Administration ou, à défaut par un vice-président et à défaut par l'administrateur désigné par les administrateurs présents en début de réunion.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

y

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée Générale qui est composée des membres effectifs. Seuls les membres effectifs ont un droit de vote. L'Assemblée Générale est présidée par le président du Conseil d'Administration ou, à défaut par un vice-président et à défaut par l'administrateur désigné par les administrateurs présents en début de réunion.

De modifier l'article 7.3.

Sont notamment réservés à sa compétence :

-l'Assemblée Générale ne peut valablement modifier les statuts que si le texte à modifier et les modifications proposées sont spécialement indiqués dans la convocation écrite et si l'Assemblée Générale réunit les deux tiers des membres effectifs. Toute modification des statuts requiert la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Si dans l'un ou l'autre cas, les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une seconde Assemblée Générale devra avoir lieu mais ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion, pour délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette assemblée sera convoquée par écrit et spécifiera qu'il s'agit d'une seconde Assemblée Générale à défaut du quorum nécessaire lors de la 'I ère Assemblée Générale.

Remplacé par :

Sont notamment réservés à sa compétence

-La modification des statuts.

L'Assemblée générale ne peut valablement modifier les statuts que si le texte à modifier et les modifications proposées sont spécialement indiqués dans la convocation écrite et si l'assemblée générale réunit les deux tiers des membres effectifs. Toute modification des statuts requiert la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Si dans l'un ou l'autre cas, les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une seconde assemblée générale devra avoir lieu mais ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion, pour délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette assemblée sera convoquée par écrit et spécifiera qu'il s'agit d'une seconde assemblée générale à défaut du quorum nécessaire lors de la lère assemblée générale.

- L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution volontaire de l'association que si deux tiers de ses membres sont présent ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assemblée générale devra se tenir dans les deux mois. Cette seconde réunion délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette assemblée sera convoquée par écrit et spécifiera qu'il s'agit d'une seconde assemblée générale à défaut du quorum nécessaire lors de la 1ère assemblée générale. Toute décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des 4/Mme, En cas de dissolution de l'association, le patrimoine restant est affecté à toute fondation ou association oeuvrant dans le domaine de la santé mentale.

Remplacé par :

-La dissolution de l'Association.

L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution volontaire de l'association que si deux tiers de ses membres sont présent ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assemblée générale devra se tenir dans les deux mois. Cette seconde réunion délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette assemblée sera convoquée par écrit et spécifiera qu'il s'agit d'une seconde assemblée générale à défaut du quorum nécessaire lors de la lère assemblée générale. Toute décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des 4/5ème. En cas de dissolution de l'association, le patrimoine restant est affecté à toute fondation ou association oeuvrant dans le domaine de la santé mentale.

D'ajouter l'alinéa :

-La désignation des délégués.

Les délégués sont élus par l'Assemblée Générale parmi les membres effectifs de l'association. Leur mandat

est de deux ans renouvelable.

Ils s'engagent à représenter activement l'A.R.P.P, à défendre ses positions et à informer régulièrement le

Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale.

De modifier l'article 7.7. L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins 8 jours avant l'assemblée.

Remplacé par :

L'Assembiée Générale est convoquée par ie Conseil d'Administration par courriel ou, sur demande expresse par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins 8 jours avant l'Assemblée.

M0D 2.2

Volet B - Suite

De modifier l'article 8.1.

L'association est administrée parle Conseil d'Administration composé de cinq membres effectifs au moins, nommés parmi les membres effectifs par l'Assemblée Générale pour un ternie de deux ans, renouvelable deux fois au maximum et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs. En cas de vacance d'un mandat, pour quelque motif que ce soit, le Conseil d'Administration pourvoit à son remplacement jusqu'à la prochaine A.G., où est élu un nouvel administrateur qui achève le mandat de celui qu'il remplace.

Remplacé par:

L'association est administrée par le Conseil d'Administration composé de cinq membres effectifs au moins, nommés parmi les membres effectifs par l'Assemblée Générale pour un mandat de deux ans, renouvelable deux fois au maximum consécutivement et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs.

Pour coordination conforme,

La Présidente, Emmanuelle ANDRE

Réservé

t e

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

hjàoakianesSutdeid2'.iiteleweliiuld#d2te : etrceeto, teaare2Etqutitedenoteisbeieiatatmatdaitatddààezesnnsemuzideerezurnecs apeanplsauoitaeeppzé6ateo d`dsssuiit9bap lda:daddtitir+rcoü'Ienaflisaaeeédeveldcstities

Au,P/e!'~`cj ,Nkt k~l;eleeCee

22/03/2011
ÿþMpDZ.2

Copie" à publier aux annexes du Moniteur belge après-dépôt.de l'acte

Réservé

au

Moniteui

belge

11111

" iioaa3ao"

N° d'entreprise : " -0450.723.663

BRUXELLES

cr. (!" n

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier)": -Associa-fion pourlaRecherche enPsychóthérapie

(en abrégé) : "ATZPP

Forme juridique.: BL

Siège : rue'dü Préstden 5'3 "à1O513 Bruxelles

Objet de l'acte.:,- NvwM iv.+a G14-- paT dei ide-- º%G 52:á 1.

I S3rImis¢inn quai , fie meatlbre4u CA:

.-.e3histaine OUWER, -ruesleS-Platanes:29-à 4040,Bruxeltes

" 441;artitle-VERMEYLEN-Prierii3e-deseteflCderteer:ià ii112013totielles

.. 2,144ominatf01T8n'qualitÉ-Cie7TN2?i'IbrEdtle..A:

" Wer~teel3t/RNOITE:43essryeiitlf 1 í!'-ele94$13eirvaux sur Ourthe

' t=iorence-CLAAnAGM1dD; route lefiEifitY3 á T38O" LASNES

. _3-13eeleotions=en-qualitmembre4ii -CPÀ:

~VéroniqueDUCI-#iakT~-Eriaild"temberrneont364 103E11Etruxeties

= /4rméldfafíeZALFC,-averlue t'fiárie î; ~iiU-'d'1 i7ü uxG1[as

" --Béaüïce MELK l , avenue'PáTPástüf373 à bui[ mont stii`7Vlarehienne

- - VéroniqueDUCHATELET Présidente

!Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. POUR LA RECHERCHE EN PSYCHOTHERAPIE PSY…

Adresse
RUE DU PRESIDENT 53 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale