ASSOCIATION ROYALE DES SEA-SCOUTS ET SEA-GUIDES DE BELGIQUE, EN ABREGE : SSB-SGB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ASS. ROYALE DES SEA-SCOUTS ET SEA-GUIDES DE BELGI…
Dénomination : ASSOCIATION ROYALE DES SEA-SCOUTS ET SEA-GUIDES DE BELGIQUE, EN ABREGE : SSB-SGB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.820.660

Publication

03/06/2013
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-" ~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUX TES

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2,e 3 MAI 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 418.820.660

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION ROYALE DES SEA-SCOUTS ET SEA-GUIDES DE

BELGIQUE

(en abrégé) : SSB-SGB

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : AVENUE DE LA PORTE DE HAL 38 -1060 BRUXELLES

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS -

NOMINATIONS - DEMISSIONS - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale 15 mars 2013 a modifié l'article 38 des statuts et l'assemblée générale extraordinaire du 14 avril 2013 a modifié l'article 25 des statuts et a décidé de remplacer les anciens statuts par te texte des; statuts coordonnés suivant :

ASSOCIATION ROYALE DES SEA-SCOUTS ET SEA-GUIDES DE BELGIQUE

Association Sans But Lucratif

Numéro d'identification : 10254/78  Numéro d'entreprise ; 418.820.660

STATUTS COORDONNES

Titre l : DENOMINATION, DUREE, SIEGE ET OBJET

Art. 1: L'Association prend pour dénomination « Association Royale des Sea-Scouts et Sea-Guides de: Belgique », en abrégé « SSB-SGB », Elle peut en outre utiliser la dénomination générique « Scouts Marins de. Belgique ».

Art 2: L'Association est créée pour une durée illimitée, elle fait usage de la langue française.

Art. 3; Le siège de l'Association est fixé à 1060 Bruxelles, 38 avenue de la Porte de Hal, arrondissement' judiciaire de Bruxelles. II pourra être déplacé à tout moment sur le territoire national sur simple décision de l'Assemblée Générale.

Art, 4; L'Association a pour objet l'éducation de la jeunesse par la pratique des exercices nautiques et de plein air ainsi que des branches annexes, suivant l'esprit et les méthodes de Lord Baden Powell of Gilwell,

L'Association est ouverte à toute personne désirant pratiquer le Sea-Scoutisme, sans distinction de sexe, de race, d'opinion ou de philosophie. En son sein, les jeunes de tous horizons se rencontrent, apprennent à se connaître, à s'estimer, à devenir des citoyens actifs et tolérants, soucieux de promouvoir la bonne entente dans la diversité.

Art. 5: Tout en vivant le Sea-Scoutisme et sa méthodologie spécifique, chaque membre garde le libre choix de son adhésion auprès de toute fédération scoute reconnue. Le cas échéant, l'Association veillera à définir les critères de compatibilité et mettra en place une structure appropriée consignée dans une convention particulière.

Art. 6; Pour réaliser son objet, l'Association pourra notamment favoriser la création d'Unités et de Bases Ses.Scoutes et Sea-Guides aux endroits qu'elle jugera opportuns et favoriser les activités nautiques sous toutes les formes spécifiques au scoutisme marin.

Mentionner sur la dernière page du Volet B +

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD

Art. 7: L'Association est affiliée à la Fédération des Sea-Scouts et Sea-Guides de Belgique, qui représente dans l'ensemble du pays le Sea-Scoutisme ouvert et indépendant. Elle pourra en outre agir comme partenaire actif auprès de toute Fondation, Association, Ligue, Cercle, Collectivité ou au sein de groupes de travail favorisant l'usage des voies d'eaux intérieures et maritimes. .

Art. 8: L'Association pourra,. afin d'exercer son objet, rechercher les aides et soutiens de toute nature et sous toute forme, lever des fonds, accepter tous legs, dons, héritages ou subventions divers, émettre des obligations, organiser toute manifestation conforme à l'éthique.Sea-Scoute, acquérir toute propriété ou droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, souscrire des engagements, ester en justice.

Art, 9: L'Association pourra, dans les limites fixées par la Loi, poser des actes commerciaux dans le cadre de la réalisation de son objet. Elle prendra les dispositions afin que la responsabilité civile et les dommages corporels de ses membres soient couverts dans l'exercice des activités commandées par son objet.

Titre Il : MEMBRES

Art. 10: L'Association compte des membres effectifs, des membres adhérents et des membres d'honneur.

Art. 11: Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits liés à cette qualité, en ce compris le droit de vote à l'assemblée générale. Les autres membres ont les droits et obligations que leur accorde le Règlement d'Ordre Intérieur.

Art. 12: L'Association compte au moins huit membres effectifs. Sont membres effectifs de droit de par leur fonction les responsables d'unité et leur adjoint, Les animateurs et animateurs responsables de section, un équipier local aux aides, amis et anciens. D'autres personnes majeures témoignant un intérêt pour le sea-scoutisme peuvent devenir membres effectifs. Pour être admise, la personne candidate doit être proposée par un membre effectif au Conseil d'Administration qui le coopte selon le prescrit du ROI et soumet sa candidature à l'approbation de l'Assemblée Générale.

Art. 13: Chaque membre peut démissionner à tout moment par L'envoi d'une lettre recommandée au Conseil 'd'Administration.

Art. 14: Seule l'Assemblée Générale peut exclure un membre à la majorité des deux-tiers des voix. Art. 15: Nonobstant l'article 14, tout membre ne payant pas sa cotisation est réputé démissionnaire,

Art. 16: Tout membre démissionnaire ou exclu ne peut prétendre à ce titre à indemnisation ou remboursement de parts du patrimoine ou des investissements effectués par l'Association, de même pour leurs ayant-droit,

Titre Ill : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 17: L'Assemblée Générale est composée de l'ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par le (la) Président(e) du Conseil d'Administration ou par le (la) Vice-Président(e) en son absence, ou encore par le plus âgé des Administrateurs présents.

Art, 18: Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif. Chaque membre effectif dispose d'une voix directe et d'une seule autre voix par mandat, le cas échéant,

Art. 19: L'Assemblée Générale est seule compétente pour la modification des statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation des comptes et bilans, la dissolution volontaire de l'Association, l'acceptation et l'exclusion d'un membre.

Art. 20: L'Assemblée est convoquée par le Conseil d'Administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'Association l'exige. Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et des budgets de l'année suivante, à une date déterminée par le Conseil.

Art. 21: La convocation, signée par le (la) Président(e), est notifiée aux membres au moins huit jours avant la date prévue. Elle contient l'ordre du jour.

Art. 22: L'Assemblée prend décision sur base des points à l'ordre du jour, à l'exclusion de tout autre point soulevé en séance, à la majorité des voix présentes ou représentées. En cas de parité, la voix du (de la) Président(e) est prépondérante.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Art. 23: Les décisions relatives aux points énoncés par l'article 19 seront prises selon le prescrit légal. Art. 24: Un procès-verbal sera établi à chaque Assemblée et signé par le(la) Président(e).

Titre IV : CONSEIL. D'ADMINISTRATION

Art, 25: L'Association est gérée par un Conseil d'Administration composé d'au moins cinq administrateurs au maximum quatre membres du bureau, un représentant par unité affiliée et un commissaire au nautisme. Ils sont élus par l'Assemblée Générale et sont révocables par celle-ci.

Art. 26: Les mandats au Conseil ne donnent droit à aucune rémunération.

Art. 27: Les mandats ont une durée de quatre ans. lIs sont reconductibles à terme.

Art. 28: En cas de démission, d'expiration ou de révocation, le mandat est rendu vacant, sauf si le nombre de mandataires n'atteint pas le minimum statutaire.

Art. 29: Le Conseil choisit parmi les membres du bureau un(e) Président(e), un(e) Vice-Président(e), un(e) Trésorier(e) et un(e) Secrétaire.

Art. 30: Le Conseil décide valablement si la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple, la voix du (de la) Président(e) est prépondérante en cas de parité.

Art. 31: Un procès-verbal est dressé à l'issue de chaque réunion du Conseil, II est cosigné par le (la) Président(e), le (la) Secrétaire, et trois Administrateurs.

Art. 32: Le Conseil d'Administration dirige les affaires de l'Association et la représente. Il est compétent en toute matière, à l'exception de celles dévolues par la Loi à l'Assemblée Générale.

Art. 33: Le Conseil peut poser des actes de disposition, en ce compris notamment : l'aliénation, même à titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt ou l'emprunt, toutes opérations commerciales et bancaires, la mainlevée, ...

Art. 34: A l'égard des tiers, l'Association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs, qui n'auront pas à justifier de leur mandat vis-à-vis de ceux-ci.

Titre V : REPRÉSENTATION ET GESTION

Art. 35: Le (la) Président(e) dispose du pouvoir de représentation générale. il (elle) peut valablement prendre les décisions relatives à la gestion courante, et déléguer ce pouvoir à tout mandataire ou personne de son choix.

Titre VI : COMITE DE PILOTAGE

Art. 36: Un Comité de pilotage pourra être mis en place par le Conseil d'Administration pour faciliter la préparation, la mise en Suvre et le suivi des opérations spécifiques que requièrent les buts de l'Association. Le Comité de Pilotage sera constitué dans ce cas, outre le Commissaire au Nautisme, des responsables d'Unités SSB-SGB affiliées et des Commissaires Techniques des Branches SSB-SGB, ainsi que du Délégué Fédéral SSB-SGB,

Art, 37: Le Comité pourra appeler en son sein, à titre consultatif, toute personne représentant la société civile, la société industrielle ou les pouvoirs publics, s'exprimant en qualité de partenaire objectif de l'Association.

Art. 38: Le Comité de Pilotage est présidé par Pilote, choisi en son sein et mandaté pour un an. Ce mandat ne donne droit à aucune rémunération.

Art. 39: La qualité de membre du Comité de Pilotage ne confère aucun droit particulier vis-à-vis de l'Association. L'action du Comité de Pilotage ne se substitue en rien aux prérogatives de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration, Les modalités de fonctionnement du Comité de Pilotage sont régies par le Règlement d'Ordre Intérieur.

Titre VII : COTISATIONS, BUDGETS ET COMPTES

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 40: Les membres effectifs paient une cotisation dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale. La cotisation ne peut dépasser 100 E. '

Art. 41: La saison d'activités SSB-SGB s'étend du ler septembre au 31 août. Les comptes annuels et budgets sont établis du ler janvier au 31 décembre, ils sont préparés parle Conseil d'Administration et soumis à l'Assemblée Générale pour approbation.

Réservé

au

Moniteur

belge

Titre Viii : DISSOLUTION, LIQUIDATION

Art. 42: Sous réserve du prescrit légal relatif à la dissolution judiciaire ou de plein droit, la dissolution de l'Association est de la compétence de l'Assemblée Générale.

Art. 43: Le cas échéant, l'Assemblée nomme les liquidateurs, détermine leur compétence et les conditions de la liquidation,

Art. 44: En cas de dissolution, les actifs sont, en fonction de leur nature et après apurement des dettes, ' transférés vers des associations sea-scoutes partenaires dont l'objet est identique ou très proche de celui développé à l'article 4 des statuts, Le patrimoine nautique sera expressément transféré vers une association ' SSB-SGB en priorité.

Titre IX : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art. 45: Un Règlement d'Ordre Intérieur détaillera les modes de fonctionnement propres aux Assemblées, "

Conseils, Comités et Congrès.

il stipulera les modalités d'élections et fixera le cadre d'exercice des mandats et des membres.

Le Règlement d'Ordre Intérieur sera approuvé par l'Assemblée Générale statutaire sur proposition du

Conseil d'Administration

DEMISSIONS - NOMINATIONS - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'Assemblée Générale du 15 mars 2013 a reçu la démission de l'Administrateur suivant:

RECOURA Emeline, allée Albert premier 12 à 5660 Couvin, née à Montignies-sur Sambre le 07/07/1989

L'Assemblée Générale Extraordinaire du 14 avril 2013 a nommé l'Administrateur suivant :

BRICHOT Vincent, route de Rocroi 34 à F-08230 REGNIOWEZ - République française - né à Charleville-Mézières le 21/12/1987

Le Conseil d'Administration est composé comme suit:

président: CULLUS Marcel

Vice-Présidente: HENNART Sophie

Secrétaire: BRICHOT Vincent

Trésorière: CULLUS Aurore

Administrateurs: CULLUS Denis, JADOT Edouard, VANDER MAELEN Julien.

Marcel CULLUS - Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/05/2012
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N° d'entreprise : 0418.820.660

Dénomination

(en entier) ; Association Royale des Sea-Scouts et Sea-Guides de Belgique

(en abrégé) : SSB-SGB asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue de la Porte de Hal 38 -1060 Saint-Gilles

Objet de l'acte : Démissions - Nominations - Conseil d'administration

L'Assemblée Générale ordinaire du 23 mars 2012 a reçu la démission des administrateurs suivants

Jadot Edouard - Rue François Hittelet 157 - 5190 Jemeppe-sur-Sambre

Voglaire Dorine - Avenue de l'Indépendance Belge 120/12 -1081 Bruxelles

Cultus Aurore - Place de l'Altitude Cent 32/7 - 1190 Forest

Le mandat des administrateurs suivants sont arrivés à leur terme le 23 mars 2012 :

Vander Maelen Julien - Rue Chantrenne 41 - 6590 Momlgnies

Balate François - Avenue de la Déportation 31 - 7190 Ecaussines

Elle a nommé les administrateurs suivants :

Cultus Marcel - Drève du Tastevin 21 -1190 Forest - Né à Anderlecht, le 23 janvier 1957

Cultus Aurore - Place de l'Altitude Cent 32/7 -1190 Forest - Née à Anderlecht, le 26 mars 1985

Jadot Edouard - Rue François Hittelet 157 - 5190 Jemeppe-sur-Sambre - Né à Etterbeek, le 28 septembre

1960

Vander Maelen Julien - Rue Chantrenne 41 - 6590 Momignies - Né à Labbes, le 2 août 1984

Luilus Denis - Drève du Tastevin 21 -1190 Forest - Né à Ixelles, le 10 mai 1990

Le Conseil d'Administration est composé comme suit :

Cultus Marcel, Président

Cultus Aurore, Trésorier

Hennart Sophie, Secrétaire

Jadot Edouard, Administrateur

Vander Maelen Julien, Administrateur

Cultus Denis, Administrateur

Recours Emeline, Administrateur

Cullus Marcel,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



breflia Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

12/01/2012
ÿþF Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N' d'entreprise : 418.820.660

Dénomination

(en entier) : Association Royale des Sea-Scouts et Sea-Guides de

Belgique

(en abrégé) : SSB-SGB asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Avenue de la Porte de Hal, 38 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission - nomination au Conseil d'Administration

L'assemblée générale du 25/03/2011 reçoit la démission de :

Domique VITRY, comme administrateur, le 28/04/2010, Chemin des Aulnées 186 à 7060 Soignies née à Charleroi le 09/01/1984,

Frédérique MEYS, comme administrateur,le 2210212011, Avenue de fré 269 boîte 43 à 1180 Bruxelles né le 11102/1974 à Etterbeek

Sophie Hannart le 25/0312011 rue Victor Lefevre 17 à 1030 Bruxelles née à Ixelles le 31/08/1983 comme administrateur

Le mandat d'administrateur de Vincent OTJACQUES, rue Fridtjoof Nansen 34 boîte 6 à 1070 Bruxelles né à Bruxelles le 09/04/2011 est arrivé à son therme le 25/03/2011

L'assemblée a ainsi élu comme Administrateur :

Sophie HANNART rue Victor Lefevre 17 à 1030 Bruxelles née à Ixelles le 31/08/1983

Aurore CULLUS Place de l'Altitude Cent 32 boîte 7 à 1190 Bruxelles, née à Anderlecht le 26/03/1985

Emeline RECOURA allée Albert premier 12 à 5660 Couvinnée née à Charleroi le 07/07/1989

Le Conseil d'administration est composé comme suit :

Edouard JADOT, Président

Dorme VOGLAIRE, Vice-Président

Sophie HENNART Secrétaire

Aurore CULLUS, Administrateur

Julien VANDER MAELEN, Administrateur

Emeline RECOURAS, Administrateur

François BALATE, Administrateur

Edouard JADOT, Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

26/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'act 6pos / Reçu le h1DD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la persûrthe ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso Nom et signature

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au greffe du tribunal de commerce francophone denpmeellys

l' s'entreese . 0418.820.660

Dénomination

tan antiex) Association Royale des Sea-Scouts et Sea-Guides de Belgique

(en abrégé) SSB-SGB asbl

Forme juridique . ASBL

Siège . avenue de la Porte de Hal 38 -1060 Saint-Gilles

abiet de l'acte : Démissions - Nominations - Conseil d'administration

L'Assemblée Générale ordinaire du 20 mars 2015 a reçu la démission des administrateurs suivants :

Hennart Sophie - Vieux chemin d'Ath 520 - 7531 Havinnes

Elle a nommé les administrateurs suivants :

Mulquin Simon - rue Pastur 54A - 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, né à La Louvière, le 9 juillet 1996,

Le Conseil d'Administration est composé comme suit :

Cullus Marcel, Président

Mulquin Simon, Vice-président

Cullus Aurore, Trésorier

Brichot Vincent, Secrétaire

Vander Maelen Julien, Administrateur

Cullus Denis, Administrateur

Jadot Édouard, Administrateur

Cullus Marcel,

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. ROYALE DES SEA-SCOUTS ET SEA-GUIDES DE …

Adresse
AVENUE DE LA PORTE DE HAL 38 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale