ASSOCIATION TOUS ENSEMBLE, EN ABREGE : A.T.E.

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION TOUS ENSEMBLE, EN ABREGE : A.T.E.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 629.981.049

Publication

22/05/2015
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[\. i.3 , Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise :

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Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION TOUS ENSEMBLE

(en abrégé) : A.T.E.

Forme juridique :

Siège : Rue Verboeckhaven 122 à 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Texte: Article 1e`: constitution et dénomination

En ce jour, le 29 mars 2015, il est fondé entre les personnes suivantes;

AMEZIANI Abderrahman 17, rue de l'Union à 1210 Bruxelles

BOUFRAHI Ahmed 122, rue Verboeckhaven à 1030 Bruxelles

DOS Oussama 32/8,131d. A. Reyers à 1030 Bruxelles

DERRAZ Ismail 60, Postweg à 1602 Vlezenbeek

Une association sans but lucratif, régie par les dispositions de la loi belge le 27 juin 1921, modifié par la loi du 2 mai 2002, dénomé association Tous ensemble, en abrégé A.T.E.

Article 2: Siège social de l'association Tous ensemble est fixé au 122 de la rue Verboeckhaven à 1030 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire Bruxelles-Capitale,

Le siège social de l'association pourra être transféré dans tout autre lieu sur simple décision de l'A.G.

Article 3: Objectif et but

- l'association Tous ensemble à pour objet social:

- la défense des interêts des habitants du quartier Côteaux- Josaphat;

- d'informer les habitants du quartier Côteaux - Josaphat;

- d'organiser des animations pour favoriser et développer la communication et les rencontres entres les habitants du quartier;

- de maintenir et d'améliorer le cadre et la qualité de vie commune ainsi que la convivialité au sein du quartier.Ceci en dehors de toute espèce d'influence religieuse, philosophique ou politique,

- En outre, l'association déploiera, développera, des activités en lien avec les besoins du quartier de type :

- activités intergénérationnelles;

- toutes activités sportives en lien avec tes besoins des habitants;

- des cours de remédiation scolaire;

- des formations/activités visant à réduire l'analphabétisme;

- des atelies cuisines, coutures, artistiques, etc;

- des activités visant à développer la citoyenneté;

- d'insertion, mais aussi accompagnement des jeunes dans le cadre d'activités, de projets, débouchant sur,

un emploi et/ou en une création de mini-entreprise économique;

- d'organisation d'événements ou autres fêtes participant du "Vivre ensemble";

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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information/acceuil des nouveaux habitants/primo-arrivants dans le but des les familariser avec la vie du

quartier;

- tenue de permanences sociales;

- projets solidaires favorisant le "Vivre ensemble" ainsi que la coopération internationale (Nord-Sud);

Pour concrétiser ses objectifs, l'association développera toutes les actions légales nécessaires et promouvra des relations de partenariat, de coopération et de coordination avec des associations et organisations qui peuvent l'aider à la réalisation desdits objectifs.

Article 4: Adhésion - Cotisation - Démission

L'Association Tous ensemble est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres honoraires.

Membres effectifs: sont considérés comme tels, les personnes physiques ou morales qui rendent d'une façon régulière des services à l'association, participent à ses activités, qui adhèrent au règlement intérieur et qui auront versé une cotisation annuelle, lis ont le droit de vote contrairement aux autres catégories de membres.

Membres adhérents: Tous les habitants du complexe sont admissibles à la qualité de membre adhérent.

Membres honoraires: Sont qualifiés de membres honoraires et pourront être admis par fe conseil d'administration, toutes les personnes physiques ou morales, toute association ou organisation non gouvernementale qui, par leurs actions apportent un soutien moral ou matériel significatif à l'association.

Elle ont le droit de participer à titre consultatif aux assemblées générales.

4.1. Adhésion

Peuvent adhérer à l'Association Tous ensemble toute personne ou association résidant à Bruxelles, qui

partage les mêmes objectifs et adhère aux présents statuts et au règlement d'ordre intérieur.

Les futurs membres se manifesteront par une simple demande écrite adressée au conseil d'administration;

les admissions sont décidées souverainement et sans justification par le conseil d'administration.

4.2 Cotisation

Tous les membres doivent payer une cotisation annuelle, fixée par le Conseil d'Administration.

La cotisation annuelle d'adhésion à l'association est fixée à 20 euros par an pour les membres effectifs et 10

euros pour les membres adhérents, Montant maximum de 50 euros.

4.3 Démission et radiation

Les membres sont libres à tout moment de démissionner.

ils sont toutefois tenus d'en informer l'asbl par courrier recommandé, adressé au secrétaire du Conseil

d'Administration..

La radiation s'opère par démission, décès ou exclusion du membre.

Tout membre démissionnaire exclu ou radié n'a aucun droit sur l'avoir social de l'association.

Article 5: Assemblée générale

L'assemblée générale est souveraine et constituée des membres effectifs et des membres adhérents.

Elle se réunit en session ordinaire une fois par an sur convocation du conseil d'administration.

Elle se réunit de manière extraordinaire à la demande des deux tiers des membres effectifs ou sur demande

du conseil d'administration ou du président.

L'assemblée générale est valablement représentée lorsque la moitié des membres effectifs est présente ou

représentée sauf dans les cas prévus par la loi du 21 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mais 2002.

L'assemblée générale entend les rapports sur la gestion financière ainsi que le rapport d'activité et donne

décharge au conseil d'administration par vote.

L'assemblée générale élit un conseil d'administration.

La procuration de vote par écrit est acceptée (une procuration par personne).

Elle est envoyée par pli recommandé dix jours avant la date de vote.

L'ordre du jour définitif est présenté au début de l'assemblée générale.

Article 6 : Le Conseil d'Administration

L'Association Tous Ensemble est administrée par un conseil d'administration élu par l'assemblée générale

pour 10 ans.

Le conseil d'administration se réunit une fois par trimestre et chaque fois qu'il le juge nécessaire.

Le président est élu pour un mandat d'une période d'un an, renouvelable,

La présence des 2/3 des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validation des

délibérations. En cas de vote partagé, la voix du Président comptera double.

j ti MOD 2.2

La procuration de vote n'est valable que pour une personne,

Le conseil d'administration est chargé de l'exécution des décisions prises par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 2 mai

2002.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle. Leur

mandat est exercé à titre gratuit.

Article 7 ; Procès Verbaux

Le procès verbal de toutes les réunions du conseil d'administration est consigné par écrit et transmis au

secrétariat par la personne chargée de la rédaction et des archives.

Le procès verbal est signé par le secrétaire et le Président du conseil d'administration.

Une fois approuvé, il est communiqué à tous les membres de l'association dans les quinze jours suivant son

approbation.

Article 8 : Dissolution

L'assemblée générale a la compétence de dissoudre l'association.

Cette dissolution est prononcée par les deux tiers des membres effectifs de l'association, le patrimoine de

l'association sera légué à une association choisie par tes membres dont le but sera le même.

Article 9 : Enregistrement public auprès des autorités compétentes.

Le président est tenu de notifier aux autorités concernées, dans les huit jours qui suivent, les modifications survenues dans l'administration.

Article 10 : Exercice social

L'exercice social commence le 11 mai et s'achève le 31 décembre de chaque année,

En cas de conflit d'interprétation, seuls le statut de le règlement d'ordre intérieur seront pris comme

référence.

Par exception le 10r exercice commence le jour de la constitution et ce termine le 31 décembre.

Article 11 : Divers

Pour tout ce qui n'est pas prévu par les statuts ou le règlement d'ordre intérieur, les dispositions de la Coi du

21 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 sont applicables.

Tout ce qui n'est pas détaillé par la loi ou les statuts relève de la compétence du conseil d'administration.

Article 12 : Budgets -- Comptes  Ressources

L'exercice comptable de l'association court du ler janvier au 31 décembre de l'année.

Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets, en vue de les soumettre à l'approbation de l'assemblée générale.

Après approbation des comptes annuels et du budget, l'assemblée générale se prononce par vote sur la décharge à donner aux administrateurs.

Le conseil d'administration veille à ce que les comptes annuels et les autres pièces mentionnées dans la loi sur les associations sans but lucratif soient déposés dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, et si la loi l'exige, à la Banque Nationale de Belgique,

Le président et le trésorier sont individuellement autorisés à effectuer des opérations bancaires décidées parle comité.

Les ressources de l'association se composent des cotisations de ses membres, des sommes perçues en contre partie de ses prestations, des subventions qui pourraient lui être accordées, de toutes autres ressources autorisées par la loi.

Article 13 et dernier : Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur sera établi et signé par l'ensemble des membres effectifs. Décision de l'assemblée générale du 29 mars 2015.

Les membres de l'Association Tous ensemble se sont réunis ce jour.

Cette assemblée est coordonnée pour la circonstance par Monsieur Abder AMEZIANI. Il constate la présence des membres nommés ci-dessous:

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Réservé , au Moniteur belge

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Volet B - Suite

1. Monsieur Abder AMEZIANI domicilié au 17, rue de l'Union à 1210 Bruxelles né à Beni oulichek (Maroc) le 03 novembre 1966.

2. Monsieur Ahmed BOUFRAHI domicilié au 122, rue Verboeckhaven à 1030 Bruxelles né à Tanger (Maroc) le 30 septembre 1962.

3, Monsieur Oussama DOS domicile au 32/8, Bld, A. Reyers à 1030 Bruxelles né à Beni Sidel (Maroc) le 25 mai 1981,

L'assemblée générale a approuvé à l'unanimité les statuts de l'association et a élu le conseil d'administration

suivant:

Président: Abder AMEZIANI

Trésorier: Ahmed BOUFRAHI

Secrétaire: Oussama DOS

Membre : Ismail DERRAZ

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
ASSOCIATION TOUS ENSEMBLE, EN ABREGE : A.T.E.

Adresse
RUE VERBROECKHAVEN 122 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale