ASSOCIATION WALLONIE BRUXELLES DE BASKET-BALL, EN ABREGE : A.W-B.B.

Dénomination : ASSOCIATION WALLONIE BRUXELLES DE BASKET-BALL, EN ABREGE : A.W-B.B.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 476.156.667

Publication

27/01/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 0476.156.667

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION WALLONIE-BRUXELLES DE BASKETBALL

(en abr�g�) : A.W.-B.B.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Paul-Henri Spaak, 27/17, 1060 Bruxelles (Saint-Gilles)

Objet de l'acte : Proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales - D�missions - Nominations - R��lections d'administrateurs

A.- PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 15.06.2013

1.- D�mission(s) d'administrateur(s)

L'assembl�e g�n�rale a ent�rin� la d�mission, en tant qu'administratrice de;

- Madame Dominique DOYEN, domicili�e � 4280 Hannut, rue des Aisnes, 15

2.- R��lection(s) d'administrateur(s) ;

L'assembl�e g�n�rale a r��lu, en qualit� d'administratrice

- Madame Isabelle DELRUE, domicili�e � 7100 Saint-Vaast, Cit� Jardin, R�sidence des Diables, 4/401

L'assembl�e g�n�rale a r��lu, en qualit� d'administrateur :

- Monsieur Alain GEURTEN, domicili� � 4042 Liers, chauss�e Brunehault, 674

B.- PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 14.06.2014

1.- D�mission(s) d'administrateur(s) ;

L'assembl�e g�n�rale a ent�rin� la d�mission, en tant qu'administrateur de ;

- Monsieur Alain KAISON, domicili� � 4000 Li�ge, rue des D�port�s, 7A/072

2.- Nomination(s) d'administrateur(s)

L'assembl�e g�n�rale a nomm�, en qualit� d'administratrice

- Madame Bernadette BRESMAL, domicili�e � 6800 Libramont-Chevigny, rue des Coquelicots, 19, n�e �

Libramont le 06/02/1962.

L'assembl�e g�n�rale a nomm�, en qualit� d'administrateur :

- Monsieur Jean-Pierre VANHAELEN, domicili� � 4100 Seraing, rue de Rotheux, 329/37, n� � Seraing, le 11/11/1956

3;- Composition du Conseil d'Administration

Le conseil d'administration, � la date du 01,07,2014, se compose des personnes suivantes ;

- Monsieur DELCHEF Jean-Pierre, administrateur, pr�sident,

- Monsieur RINGLET Jacques, administrateur, vice-pr�sident,

- Monsieur LOPEZ Lucien, administrateur, secr�taire g�n�ral,

- Monsieur COLLARD Michel, administrateur, tr�sorier g�n�ral,

- Madame BRESMAL Bernadette, administratrice, membre,

- Madame DELRUE Isabelle, administratrice, membre,

- Monsieur FLAMENT Patrick, administrateur, membre,

- Monsieur GEURTEN Alain, administrateur, membre,

- Monsieur NIVARLET Jos�, administateur, membre,

- Madame PORPHYRECIaire, administratrice> membre,._

R�serv�

" au Moniteur belge

Volet B - Suite

- Monsieur SCHERPEREEL Bernard, administrateur, Membre:- Monsieur VANHAELEN Jean-Pierre, administrateur, membre.

Pour le conseil d'administration de l'AWBB,

MO') 2.2

Lopez Lucien Administrateur Secr�taire g�n�ral

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29/01/2015

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D�pos� / Re�u le"

1 9 JAN. 2015

au greffe du tribunal de commerce

Greffe

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N� d'entreprise : 0476,156.667

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION WALLONIE-BRUXELLES DE BASKETBALL

(en abr�g�) : A.W.-B.B.

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Si�ge : 1060 Bruxelles (Saint-Gilles), avenue Paul-Henri Spaak, 27/17 (adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Modification des statuts

Lors 'de l'assembl�e g�n�rale du 29 novembre 2014, l'article 27 a fait l'objet de modifications qui sont reprises dans la version actualis�e reprise ci-apr�s :

TITRE I: NOM, SIEGE, BUT, DUREE

Article 1

Il est constitu� une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 accordant lai

personnalit� civile aux ASBL et aux �tablissements d'utilit� publique.

L'a.s.b.l. s'intitule : Association Wallonie Bruxelles de Basket-ball (en abr�g� : AWBB) association sans but lucratif. L'association rel�ve de la Communaut� fran�aise au sens de l'article 127, � 2 de la Constitution.

Article 2

L'ASBL-AWBB est �tablie dans la R�gion de Bruxelles-Capitale, A titre d'information, et sans y attribuer un: caract�re statutaire, l'adresse compl�te est la suivante : Avenue P,H. Spaak 27/17 � 1060 Bruxelles, dans, l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le Conseil d'Administration (CDA) est comp�tent pour modifier: l'adresse du si�ge dans les limites de la R�gion de Bruxelles-Capitale et de la R�gion Wallonne.

Article 3

L'ASBL-AWBB a pour but l'organisation et la promotion du basket-ball en Wallonie et dans la R�gion

Bruxelles-Capitale sous toutes ses formes. A cet effet, elle b�n�ficiera de toute l'autonomie de gestion requise.

L'ASBL-AWBB peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement � la r�alisation de ce but.

Pour atteindre l'objectif fix� ci-dessus, l'ASBL-AWBB peut entre-autres, acqu�rir toute propri�t� ou tout droit; r�el, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des actes juridiques, collecter des fonds,, bref exercer ou faire exercer toutes les activit�s qui justifient son but.

Dans le cadre de la r�alisation du but social, l'ASBL-AWBB peut m�me poser des actes commerciaux.

Ces actes consisteront, entre autres, en la recherche de sponsoring et la r�alisation d'op�rations de

merchandising,

Article 4

L'ASBL-AWBB est cr��e pour une dur�e illimit�e.

Article 5

La langue de travail de l'ASBL-AWBB est le fran�ais.

Tout membre peut s'exprimer dans une des langues officielles de la R�gion wallonne.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte-au..gretfe-

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Article 6

L'ASBL-AWBB s'interdit toute discussion ou pr�occupation d'ordre politique ou religieux

TITRE Il : MEMBRES

Article 7

L'ASBL-AWBB comprend les clubs dont le si�ge social est �tabli dans une des provinces francophones (Hainaut, Li�ge, Luxembourg, Namur, Brabant Wallon) ainsi que les clubs dont le si�ge social est �tabli sur le territoire de la R�gion de Bruxelles - Capitale et qui constitueront l'entit� Bruxelles - Brabant wallon.

Article 8

L'ASBL-AWBB compte des membres effectifs, et des membres adh�rents

Article 9 : Membres effectifs

1.Les membres effectifs sont les clubs regroup�s en entit�s provinciales et dont les d�l�gu�s sont membres de l'AG comme d�fini ci-apr�s et dans le r�glement d'ordre int�rieur.

2.Le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale revient exclusivement aux repr�sentants des membres effectifs.

3.L'ASBL-AWBB compte 30 repr�sentants des membres effectifs.

4.Pour �tre repr�sentant des clubs de sa province, il faut faire partie du Groupe des Parlementaires provinciaux.

Les Groupes des Parlementaires provinciaux, pour lesquels les conditions d'�lection, de composition et de missions sont reprises dans le R�glement d'ordre int�rieur (ROI), d�signent, pour leurs provinces respectives, et parmi leurs membres, les repr�sentants des membres effectifs de l'ASBL.

Ils le font, par courrier sign� par le pr�sident du Groupe et chaque repr�sentant de membres effectifs et adress� au Conseil d'Administration qui accepte.

Le nombre de repr�sentants de membres effectifs qu'un Groupe des Parlementaires provinciaux peut pr�senter est d�termin� sur base de r�gles reprises dans le ROI.

5.Les repr�sentants � l'AG sont �lus par les clubs de leur province suivant la proc�dure pr�vue dans le r�glement d'ordre int�rieur.

6.La qualit� de repr�sentants � l'Assembl�e G�n�rale est suffisamment prouv�e par la publication des noms des �lus sur le site officiel de l'ASBL-AWBB.

7.Le Conseil d'Administration impose une contribution annuelle aux membres effectifs. Le montant minimum est fix� par l'Assembl�e G�n�rale.

Un repr�sentant � l'AG peut � tout moment donner sa d�mission � l'ASBL-AWBB. en envoyant une lettre recommand�e au secr�taire du Conseil d'Administration. Sur proposition du Conseil d'Administration, un repr�sentant � l'AG ne peut �tre exclu que par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix exprim�es.

Les repr�sentants � l'AG perdent cette qualit� s'ils ne sont pas r��lus � la fin de leur mandat de membre du Groupe des parlementaires provinciaux.

8.La d�mission et l'exclusion des membres effectifs se d�roulent de la mani�re pr�vue � l'article 12 de la loi coordonn�e du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

9.La d�mission et l'exclusion des repr�sentants � l'AG des membres effectifs se d�roulent de la mani�re pr�vue � l'article 12 de la loi coordonn�e du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 10 : Clubs adh�rents

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Les clubs qui d�sirent s'affilier � l'ASBL-AWBB en feront fa demande par �crit au secr�tariat de l'a.s.b.1.-A.W-13.11 Les clubs joindront un exemplaire de leurs statuts et la liste des noms, pr�noms et adresses des membres qu'ils d�sirent affilier � l'ASBL-AWBB et dont le nombre minimum sera d�termin� par le Conseil d'Administration.

Les clubs qui d�sirent s'affilier � l'ASBL-AWBB doivent �tre g�r�s par un comit� �lu par leurs membres en ordre d'affiliation ou par leurs repr�sentants l�gaux. Un des membres du comit� au moins est un(e) sportif (ve) ou son repr�sentant l�gal, actif (ve) au sein du club.

Ces clubs ne peuvent s'affilier � une autre f�d�ration sportive g�rant une m�me discipline sportive ou une discipline sportive similaire. Les signatures du pr�sident et du secr�taire des clubs adh�rents doivent �tre d�pos�es au si�ge f�d�ral.

Le Conseil d'Administration peut refuser les clubs adh�rents dont les statuts ne correspondent pas aux objectifs de ('ASBL-AWBB, Le Conseil d'Administration d�termine la contribution que les clubs adh�rents doivent acquitter annuellement. Les clubs adh�rents qui ne remplissent pas leurs engagements vis-�-vis de l'ASBL-AWBB ou qui en transgressent les statuts, peuvent �tre exclus. L'exclusion d'un club adh�rent est de la comp�tence de l'Assembl�e G�n�rale.

Aucune proposition d'exclusion ne sera recevable si elle n'est pas introduite par le Conseil d'Administration qui doit pr�alablement avoir entendu le club. L'exclusion d'un club adh�rent par l'Assembl�e G�n�rale requiert une majorit� des deux tiers des votes valables.

En attendant la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, te Conseil d'Administration a le droit de suspendre le club int�ress�. Le Conseil d'Administration ne peut prononcer la suspension qu'apr�s que le club int�ress� ait �t� invit� par lettre recommand�e � pr�senter sa d�fense.

A d�faut de comparution du club concern� ou s'il ne pr�sente pas sa d�fense, la d�cision prise � son �gard sera sans appel.

Article 11 Les membres adh�rents

Les membres d'un club sont des membres adh�rents.

L'Assembl�e G�n�rale fixe le montant minimum de l'affiliation pour ceux-ci.

Les membres adh�rents qui ne paient pas leur affiliation seront consid�r�s comme d�missionnaires.

L'admission et la suspension d'un membre adh�rent sont de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration ne peut prononcer la suspension d'un membre adh�rent qu'apr�s que le membre int�ress� ait �t� invit� par lettre recommand�e � pr�senter sa d�fense.

Un membre adh�rent suspendu peut faire appel de sa suspension aupr�s de l'Assembl�e G�n�rale suivant la proc�dure pr�vue dans le r�glement d'ordre int�rieur

TITRE Ill : ASSEMBLEE GENERALE

Article 12

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les repr�sentants des membres effectifs et est dirig�e par le pr�sident. En cas d'absence, l'assembl�e est dirig�e par le vice-pr�sident du Conseil d'Administration.

Si ce dernier est �galement absent, l'assembl�e est dirig�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Chaque repr�sentant des membres effectifs poss�de une voix.

Un repr�sentant des membres effectifs peut donner une procuration � un autre repr�sentant des membres effectifs ou � un membre du groupe provincial de parlementaires et de la m�me province.

Le nombre de procurations par repr�sentant est limit� � une.

Le pr�sident de !'a.s.b.l. - F.R.B.B. peut �tre invit� � assister � l'Assembl�e G�n�rale, sans droit de vote.

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Article 13

En dehors des comp�tences attribu�es � l'Assembl�e G�n�rale par les pr�sents statuts, l'Assembl�e G�n�rale est seule comp�tente pour :

1.Modifier les statuts, �lire ou r�voquer les administrateurs et les v�rificateurs aux comptes, approuver les budgets et les comptes, dissoudre volontairement l'association, exclure un membre effectif, donner la d�charge aux administrateurs et aux v�rificateurs aux comptes, transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale.

2.Mandater les membres d�sign�s par les diff�rents groupes parlementaires provinciaux (deux par province, un membre effectif et un membre suppl�ant) appel�s � si�ger � l'Assembl�e G�n�rale de l'a.s.b.l. - F.R.B.B., en compagnie du pr�sident

Article 14

1.L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration chaque fois que le but ou l'int�r�t de l'ASBL-AWBB. l'exige. Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e � venir.

2.Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es, soit � la requ�te de la majorit� des membres du Conseil d'Administration, soit � la demande d'un cinqui�me des membres des groupes parlementaires provinciaux.

3.Tous les membres effectifs sont invit�s � l'Assembl�e G�n�rale par lettre normale. L'invitation est sign�e parle pr�sident et le secr�taire. Elle mentionne le jour, l'endroit et l'heure de sa tenue.

4.La convocation comporte l'ordre du jour fix� par le Conseil d'Administration.

L'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale est publi� dans l'organe officiel au moins 28 jours calendrier avant la date de l'assembl�e.

5.Les propositions de modification de statuts doivent �tre envoy�es au Conseil d'Administration au moins 42 jours calendrier avant la date de l'Assembl�e G�n�rale.

Les propositions introduites ult�rieurement peuvent �tre trait�es par l'Assembl�e G�n�rale si les deux tiers des membres ayant droit de vote y consentent.

Article 15

1.Les d�cisions sont prises � la majorit� simple.

En cas de parit� des voix, la proc�dure pr�vue dans le r�glement d'ordre int�rieur sera d'application.

2.En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'ASBL-AWBB., la

proc�dure d�crite dans la loi du 27 juin 1921 sera respect�e.

Article 16

Un proc�s-verbal de chaque Assembl�e G�n�rale est r�dig�.

Celui-ci est sign� par le pr�sident (ou son rempla�ant) et par le secr�taire (ou le rapporteur) et est consign�

dans un registre destin� � cette fin, Les extraits � propos desquels il faut d�lib�rer et toutes tes autres pi�ces

seront d�ment sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Des membres ainsi que des tiers qui en font la demande ont le droit d'en prendre connaissance et / ou de demander copie des proc�s-verbaux.

Sans remarques faites par �crit et par un repr�sentant des membres effectifs au secr�taire du Conseil d'Administration end�ans un d�lai de dix (10) jours calendrier apr�s publication sur le site officiel de l'AWBB, le proc�s-verbal est consid�r� comme approuv� le premier jour du mois suivant.

TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION Article 17

L'ASBL-AWBB est dirig�e par un Conseil d'Administration compos� d'un minimum de sept (7) administrateurs, dont au minimum un de chaque province et au moins un membre pratiquant actif. Ils sont �lus par l'Assembl�e G�n�rale et sont r�vocables � tout moment.

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Au sein du Conseil d'Administration, il ne peut y avoir plus de 80% d'administrateurs du m�me sexe.

Les administrateurs �lisent parmi leurs membres un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

Les membres du Conseil d'Administration peuvent �tre membres effectifs de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 18

Les administrateurs sont �lus pour une p�riode de cinq (5) ans maximum et sont r��ligibles.

Article 19

lie pr�sident ou le secr�taire convoque le Conseil d'Administration. Le pr�sident dirige la r�union.

En cas d'absence, la r�union est dirig�e de fa�on valable par le vice-pr�sident et en cas d'absence de ce dernier, parle plus �g� des administrateurs pr�sents.

2.Le Conseil d'Administration ne peut statuer valablement qu'en pr�sence de la moiti� au moins des administrateurs. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es,

En cas de parit�, la voix du pr�sident ou de son suppl�ant est pr�pond�rante.

&lln proc�s-verbal de chaque r�union est r�dig�. Celui-ci est sign� par le pr�sident (ou son suppl�ant) et par le secr�taire (ou le rapporteur).

Les rapports sont consign�s dans un registre destin� � cette fin. Les extraits � propos desquels il faut d�lib�rer et toutes les autres pi�ces seront d�ment sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Article 20

1.Le Conseil d'Administration dirige les affaires de ('ASBL AWBB et la repr�sente aussi juridiquement. Il est comp�tent en toute mati�re, � l'exception de celles qui sont r�serv�es express�ment � l'Assembl�e G�n�rale,

Le Conseil d'Administration peut accomplir tout acte de disposition, en ce compris l'ali�nation, m�me � titre gratuit, d'objets mobiliers ou immobiliers, hypoth�quer, pr�ter ou emprunter, accomplir tout acte commercial ou bancaire, donner mainlev�e des hypoth�ques.

2.A l'�gard des tiers, l'ASBL-AWBB. n'est valablement engag�e que par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du Conseil d'Administration, ne doivent nullement se justifier d'une quelconque d�cision ou mandat, � l'�gard de tiers.

Pour certains actes, t�ches et actes de gestion journali�re, le Conseil d'Administration peut c�der sa comp�tence � un bureau, � un ou plusieurs administrateurs ou m�me � une autre personne membre ou non de l'ASBL-AWBB.

3.Le Conseil d'Administration �tablit un r�glement d'ordre int�rieur. Celui-ci doit �tre approuv� par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers.

Chaque modification du r�glement d'ordre int�rieur doit aussi �tre approuv�e par une majorit� des deux tiers.

4.Le Conseil d'Administration sera repr�sent� par son pr�sident au sein du Conseil d'Administration de la F.R.B.B, Il veillera �galement � ce que la parit� linguistique soit respect�e, non seulement au sein du Conseil d'Administration mais aussi lors des Assembl�es g�n�rales de cette ASBL.

TITRE V : PRESIDENT Article 21

L'Assembl�e G�n�rale de l'ASBL AWBB nomme et r�voque le pr�sident selon la proc�dure pr�vue dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Le pr�sident dirige l'Assembl�e G�n�rale, le Conseil d'Administration et le bureau charg� de la gestion journali�re de l'association. Le pr�sident est �lu parmi les membres du Conseil d'Administration.

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TITRE VI : GESTION JOURNALIERE

Article 22

Le Conseil d'Administration confie la gestion journali�re � un bureau qui est dirig� par le pr�sident.

Article 23

Le bureau est responsable de la gestion journali�re de l'association. Il a toutes les comp�tences qui lui sont confi�es par le Conseil d'Administration.

TITRE VII : BUDGET 1 BILAN

Article 24

L'exercice social de l'ASBL-AWBB court du 1er janvier au 31 d�cembre.

Le Conseil d'Administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet, pour approbation, � l'Assembl�e G�n�rale.

Chaque ann�e, l'Assembl�e G�n�rale peut fixer et voter l'octroi d'une dotation financi�re pour ]'ASBL-FRBB.

La comptabilit� sera tenue conform�ment aux lois comptables belges.

Par d�rogation � l'alin�a � 1, le pr�sent exercice cours du ler juillet 2002 au 31 d�cembre 2003.

TITRE VIII ; DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 25

Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'Assembl�e G�n�rale peut d�cider la dissolution de ]'ASBL-AWBB de 1a mani�re fix�e dans les articles 19 �2 et �3 et dans l'Article 20 de la loi du 27 juin 1921.

En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale ou, � d�faut, le tribunal nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine leurs comp�tences ainsi que les conditions de liquidation.

Article 26

En cas de dissolution, l'actif, apr�s apurement des dettes, est transmis � une association dont les statuts visent un objectif similaire.

TITRE IX : DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES Article 27

Conform�ment aux dispositions du d�cret du 8 d�cembre 2006 du Parlement de la Communaut� fran�aise visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communaut� fran�aise, l'association :

1.garantit aux membres adh�rents la possibilit� d'�tre mut�s, � leur demande, au sein de l'A.W.B.B, vers un autre club et ce conform�ment aux dispositions du R.O.1.

Ce passage vers un autre club est libre de toute indemnit� de mutation, Toutefois en cas de mutation d'un de ses joueurs, le club d'origine a le droit d'�tre indemnis� des d�bours consentis pour les ann�es de formation dispens�es.

Le montant de l'indemnit� ne tient en aucun cas, compte du niveau sportif des membres mut�s et ne peut �tre r�clam� qu'� une seule reprise pour une m�me p�riode de formation. Les r�gles relatives au calcul de l'indemnit� de formation sont pr�cis�es dans le r�glement d'ordre int�rieur.

2.souscrit une police d'assurance couvrant les membres adh�rents en mati�re de responsabilit� civile et de r�paration des dommages corporels.

3.impose une visite m�dicale annuelle � tout membre adh�rent qui participe comme joueur ou arbitre � une des comp�titions de basket-ball organis�es par l'association.

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4,garantit aux membres effectifs et aux membres adh�rents le respect des droits de la d�fense et l'information pr�alable des sanctions qui sont l'exclusion suffisante, le bl�me, les recommandations, la suspension, la radiation, la rel�gation. La partie juridique du r�glement d'ordre int�rieur d�finit l'ensemble des mesures disciplinaires ainsi que les r�gles de proc�dure.

&interdit toute sanction ou exclusion en cas de recours devant les Cours et Tribunaux d'un membre effectif ou adh�rent.

6.applique la l�gislation applicable en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive. De plus, i'AWBB s'engage, � l'habilitation, lors de l'affiliation sportive de tout sportif mineur, d'un membre du personnel de l'encadrement pour assister ce sportif lors des contr�les antidopage, en l'absence de son repr�sentant l�gal sur les lieux du contr�le.

7.veiLle � ce que ses clubs informent, au minimum une fois par an, Leurs membres adh�rents des dispositions applicables en son sein, en vertu de ses statuts ou de son r�glement d'ordre int�rieur, dans les mati�res suivantes : les assurances, la lutte contre le dopage et la pr�servation de la sant� dans la pratique sportive, les r�gles � respecter en ce qui concerne la s�curit� des sportifs, les obligations f�d�rales en mati�re d'encadrement technique, les mutations ainsi que les mesures et la proc�dure disciplinaire en vigueur.

8.applique, lorsqu'un de ses membres adh�rents est convaincu de dopage, les proc�dures et les mesures disciplinaires pr�vues dans ses statuts conform�ment au point 20� b) de l'article 15 du d�cret

9,prend les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres adh�rents, des accompagnateurs, ou de tout autre participant aux activit�s qu'elle organise. Ces mesures concernent tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives d'organisation

10.fait conna�tre aux responsables des autres f�d�rations sportives, des autres f�d�rations de loisirs sportifs et des autres associations li�es au sport reconnues ou non par la Communaut� fran�aise, les nom, pr�nom et date de naissance des sportifs affili�s qui ont fait l'objet d'une sanction disciplinaire ainsi que la nature et la dur�e de celle-ci.

11.communique aux responsables des clubs selon le mode fix� par le Gouvernement et conform�ment, notamment, � l'article 16, � 4, de la loi du 08 d�cembre 1992 relative � la protection de la vie priv�e � l'�gard des traitements de donn�es � caract�re personnel, le respect de leur vie priv�e, les nom, pr�nom et date de naissance des sportifs affili�s qui font l'objet d'une sanction disciplinaire prononc�e dans le cadre du r�glement de lutte contre le dopage ainsi que la nature et la dur�e de celle-ci.

12.impose � ses clubs

-d'inclure dans leurs statuts ou r�glements les dispositions pr�vues par la l�gislation et la r�glementation en

vigueur

en Communaut� fran�aise relatives � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du

dopage et � sa pr�vention,

-de prendre les mesures pour assurer ta s�curit� de leurs membres, des accompagnateurs, des spectateurs

ou de tout

autre participant lors des activit�s qu'ils organisent. Ces mesures concernent tant les �quipements utilis�s

que les conditions mat�rielles et sportives d'organisation.

- d'informer leurs membres ainsi que, le cas �ch�ant, les repr�sentants l�gaux de ceux-ci, des dispositions

statutaires ou r�glementaires de la f�d�ration ou de l'association en ce qui concerne le code d'�thique sportive et le code disciplinaire vis�s � l'article 15, 19� du d�cret du 8 d�cembre 2006.

-de tenir � la disposition de leurs membres ainsi que, le cas �ch�ant, � la disposition des repr�sentants l�gaux de

ceux-ci, une copie des statuts, r�glements et contrats d'assurances de la f�d�ration ou de l'association � laquelle ils sont affili�s. Les clubs veillent �galement � diffuser t'information relative aux formations vis�es � la section Il du chapitre IV du d�cret du 8d�cembre 2006.

13.n'interdit pas ou ne limite pas le droit des membres adh�rents et clubs d'ester en justice.

14.informe ses clubs affili�s des formations qu'elle organise dans le cadre de l'article 41 du d�cret du 8 d�cembre 2006

15.respecte, lors des activit�s dont elle est le pouvoir organisateur, les normes minimales fix�es, le cas �ch�ant, conform�ment � l'article 38 du d�cret du 8 d�cembre 2006.

16.impose � ses clubs te respect des obligations impos�es par !'association en mati�re d'encadrement technique et p�dagogique de la pratique sportive.

Volet B - Suite

17.fait sien le code d'�thique sportive en vigueur en F�d�ration Wallonie-Bruxelles, vis� a l'articlel5, 19�, alin�a premier du d�cret du 8 d�cembre 2006 visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communaut� fran�aise.

18.s'engage � ce que ses cercles affili�s ne pratiquent leurs activit�s sportives que dans des infrastructures sportives �quip�es d'un DEA. En outre, elle s'engage � ce que ses cercles affili�s veillent � l'information et � la

� formation r�guli�re � l'usage du DEA, ainsi qu'� la participation de membres du cercle, etlou de leur organisation, � cette formation.

Article 28

Les clubs adh�rents

1.tiennent � la disposition de leurs membres adh�rents un r�sum� succinct du contrat d'assurance contract� par l'association au b�n�fice de tous les membres adh�rents.

2.incluent dans leurs statuts ou r�glements internes les dispositions pr�vues dans la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� Wallonie Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect 9 des imp�ratifs de sant� dans ta pratique sportive. ils font conna�tre � leurs membres adh�rents les mesures disciplinaires applicables en cas d'infraction � ces dispositions.

TITRE X : DISPOSITIONS FINALES

Article 29

Tout ce qui n'est pas explicitement r�gl� dans les pr�sents statuts, est r�gi par le r�glement int�rieur ou, � d�faut, par analogie � la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Lucien LOPEZ Administrateur Secr�taire-g�n�ral

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/09/2012

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O MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

BRUXELLES

Greffe

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N� d'entreprise : 0476.156.667

D�nomination

(en entier) : ASSOCIATION WALLONIE-BRUXELLES DE BASKETBALL

(en abr�g�) : A.W-B.B.

Forme juridique: Association sans but lucratif

Si�ge : avenue Paul-Henri Spaak, 27/17, 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales - D�missions, nominations, r��lections d'administrateurs.

A- PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 13.06.2009

1.- Nominations) d'administrateur(s) :

Sont nomm�es, en qualit� d'administratrices :

- Madame Chameux Fran�oise, n�e le 20!0411973 � Charleroi, domicili�e � 6220 Fleurus, rue Emile

Vandervelde, 143;

- Madame Doyen Dominique, n�e le 17/08/1961 � Waremme, domicili�e � 4280 Hannut, rue des Aisnes, 15;

- Madame Sonveaux Dominique, n�e le 10/06/1958 � Namur, domicili�e � 5101 Loyers, rue Haute Fitombre, 17.

B.- PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 12.06.2010

1.- R��lection(s) d'Administrateur(s)

Est r��lu, en qualit� d'administrateur :

- Monsieur Monsieur Jacques, domicili� � 1190 Bruxelles, avenue Monte Carlo, 68

C.- PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 18.06.2011

t- D�missions) d'Administrateur(s)

L'assembl�e g�n�rale a ent�rin� la d�mission en tant qu'administratrice de:

- Madame Charneux Fran�oise, domicili�e � Fleurus, rue Emile Vandervelde, 143.

2.- R��lection(s) d'Administrateur(s)

L'assembl�e g�n�rale a r��lu, en qualit� d'administrateurs

- Monsieur Collard Michel, domicili� � 4900 Spa, Boulevard Ren er, 57;

- Monsieur Lopez Lucien, domicili� � Couillet, rue des Hauchies, 108;

- Monsieur Ringlet Jacques, domicili� � 5100 Jambes, rue de Mary, 158/8

3.- Nomination(s) d'administrateur(s)

Est nomm�e, en tant qu'administratrice :

- Madame Delrue Isabelle, domicili�e � 7971 Bas�cles, rue Gaston Destrebecq, 24/1, n�e � Kortrijk, le

18/08/1961.

D.- PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 26.11.2011

1.- D�missions) d'administrateur(s):

L'assembl�e g�n�rale a ent�rin� la d�mission en tant qu'administrateur de

- Monsieur Monsieur Jacques, domicili� � 1190 Bruxelles, avenue Monte Carlo, 68

2.- Nomination(s) d'administrateur(s):

L'assembl�e g�n�rale a_�lu, en qualit� d'administrateur:

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Ait vwrcn " Nom Qt cinnahirw

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

a

R�serv�

au

Moniteur

belge

M06 22

Volet B - Suite

- Monsieur Flament Patrick, domicili� � 2880 Bornem, Sint-Arnandsesteenweg, 96/4, n� � Schaerbeek, le 07/07/1953.

E.- PROCES-VERGAL DEL'ASSBMBLEE GENERALE DU 16.06.2012

1, D�mission(s) d'administrateur(s)

L'assembl�e g�n�rale a ent�rin� la d�mission en tant qu'administratrice de

- Madame Sonveaux Dominique, domicili�e � 5101 Loyers, rue Haute Fitombre, 17.

2.- R��lection(s) d'Administrateur(s) :

L'assembl�e g�n�rale a r��lu, en qualit� d'administrateurs

- Monsieur Delchef Jean-Pierre, domicili� � 1200 Bruxelles, rue des Floralies, 8117; - Monsieur Flament Patrick, domicili� � 2880 Bomem, Sint-Amandsesteenweg, 96/4; - Monsieur Kaison Alain, domicili� � 4000 Li�ge, rue des D�port�s, 7N072; - Monsieur Nivarlet Jos�, domicili� � 5101 Loyers, rue de Maizeret, 42;

- Monsieur Scherpereel Bernard, domicili� � 7540 Kain, avenue d'Audenarde, 170.

3.- Nomination(s) d'administrateur(s)

Est nomm�e, eh tant qu'administratrice :

- Madame Porphyre Claire, domicili�e � 5140 Tongrinne, rue Fran�ois Dupire, 1, n�e � Namur le

20/01/1957

4.- Composition du Conseil d'Administration

Le conseil d'administration, � la date du 16.06.2012, se compose des personnes suivantes :

" Monsieur Delchef Jean-Pierre, administrateur, pr�sident

Monsieur Ringlet Jacques, administrateur, vice-pr�sident;

" Monsieur Lopez Lucien, administrateur, secr�taire g�n�ral;

" Monsieur Collard Michel, administrateur, tr�sorier g�n�ral;

" Madame Delrue Isabelle, administratrice, membre;

" Madame Doyen Dominique, administratrice, membre;

" Monsieur Flament Patrick, administrateur, membre;

" Monsieur Geurten Alain, administrateur, membre;

" Monsieur Kaison Alain, administrateur, membre;

" Monsieur Nivarlet Jos�, administrateur, membre;

" Madame Porphyre Claire, administratrice, membre;

" Monsieur Scherpereel Bernard, administrateur, membre.

Pour le conseil d'administration de l'AW-B.B.,

Lopez Lucien

Administrateur

Secr�taire-g�n�ral

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'assooiation, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASS. WALLONIE BRUXELLES DE BASKET-BALL, EN A…

Adresse
AVENUE PAUL HENRI SPAAK 27, BTE 17 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ASSOCIATION WALLONIE BRUXELLES DE BASKET-BALL, EN ABREGE : A.W-B.B.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASS. WALLONIE BRUXELLES DE BASKET-BALL, EN A…

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ASS. WALLONIE BRUXELLES DE BASKET-BALL, EN A…