ATELIER DE L'ENCLUME

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ATELIER DE L'ENCLUME
Dénomination : ATELIER DE L'ENCLUME
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 810.072.635

Publication

30/12/2013
ÿþ Volet B - Suite MOQ2.2





Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





16 DEC. 2013

nialetELLES

Greffe

C

Ré in

Mo

b,





Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto " Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

r

N° d'entreprise ; 0810.072.635

Dénomination

(en entier) : Atelier de l'Enclume asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue du Duc, 61, à 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts I transfert du siège social

Atelier de l'Enclume ASBL

Assemblée Générale extraordinaire du 27 mars 2013

Ordre du jour:

Proposition de modification des statuts, dont le changement de siège social.

Dépôt des statuts en néerlandais.

Les administrateurs proposent à l'Assemblée générale de modifier les articles suivants dans les statuts de I'ASBL.

Art. 2. Le siège de l'association est fixé au 30-34, Quai des charbonnages, à 1080 Molenbeek dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 5. L'association pourra réaliser son objet par tous les moyens directs ou indirects à sa disposition. Elle pourra notamment : réaliser ou aider à la réalisation de projets cinématographiques de tous types de formats (courts métrages, série, long métrage, installation, animation pour le web,...); réaliser des projets commerciaux dans le but de capitaliser un fonds de soutien nécessaire à la réalisation de son objet ; assurer ou superviser la production ou la coproduction de tous ces projets ; favoriser la diffusion des oeuvres à la réalisation desquelles elle aura contribué et, le cas échéant, assurer elle-même leur présentation au public; organiser et accueillir des stages pédagogiques; organiser des résidences d'artistes ; développer l'ensemble des activités

susmentionnées, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Art. 9. Les membres d'honneur et les membres adhérents n'ont pas la qualité d'effectifs. Le statut des membres est régi par un règlement adopté sur proposition du conseil d'administration par l'assemblée générale de l'association. Ce règlement détermine les conditions d'admission ou d'exclusion, les droits et les obligations et notamment, au cas ou une cotisation devrait être payée, le montant de celle-ci.

1

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

MOO2.2

Art. 11. II est tenu obligatoirement chaque année une assemblée générale ordinaire. Celle ci se tiendra au plus tard six mois après la clôture de l'exercice écoulé. L'assemblée générale doit être convoquée

extraordinairement Iorsqu'un des membres effectifs en fait la demande.

Art. 12. Les décisions non prévues par la loi ou les présents statuts, sont prises à la simple majorité des voix, chaque associé ayant droit à une voix. En cas de parité, aucune voix n'a la préférence sur les autres et le vote devra être recommencé jusqu'à ce qu'une décision l'emporte. Les effectifs empêchés ou absents peuvent donner à un autre associé délégation pour les représenter et voter en leur lieu et place. Toutefois, nul membre associé ne pourra exprimer plus de deux voix, la sienne et celle d'un mandant.

Art 13. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de Constantin Beine, Rémi Durin, Paul Jadoul, Jérémie Mazurek, nominés pour une durée indéterminée. Le conseil d'administration doit organiser une réélection des administrateurs parmi les membres effectifs si une majorité de ceux-ci en fait la demande. Un administrateur peut démissionner lors de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 15. Paul Jadoul et Jérémie Mazurek sont désignés comme administrateurs délégués. Ils ont les pouvoirs de gestion journalière, agissent séparément, et peuvent déléguer à un tiers. Le conseil d'administration peut organiser une réélection des administrateurs délégués. Art. 19. Le 31 décembre de chaque année, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés. Le bilan de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

SUPPRESSION DE L'ARTICLE SUIVANT :

Art.20. Le premier exercice social débute le 1" février 2009 et les exercices suivants

débutent le 1" décembre de chaque année.

L'assemblée générale vote à l'unanimité pour les modifications telles que présentées par le conseil d'administration, ainsi que pour le dépôt des statuts de I'ASBL en néerlandais. Les administrateurs délégués se chargeront d'effectuer les démarches administratives pour rendre ces modifications effectives.

De ce fait, nous coordonnons les statuts comme suit :

- Atelier de l'Enclume asbl 

Bruxelles

STATUTS

I. Dénomination, objet et siège

Article 1er. L'association a pour dénomination "Atelier de l'Enclume asbl"

Art. 2. Le siège de l'association est fixé au 30-34, Quai des charbonnages, à 1080 Molenbeek dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelle

-Réservé

L S "

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

"

Volet B - Suite

Art. 3. L'association a pour but d'organiser, promouvoir et aider toutes les initiatives et activités propres à susciter des conditions favorables à l'affirmation originale d'artistes dans le domaine du film d'animation, de l'expression audiovisuelle (tous supports) et de tout autre media artistique.

De favoriser dans ces mêmes domaines la recherche expérimentale, tant au plan du langage, des contenus et des styles, qu'à celui des techniques mêmes de l'image et du son.

De développer auprès d'un public large un intérêt pour la création artistique et le film d'animation en particulier, notamment en organisant où en promouvant la tenue d'ateliers à vocation pédagogique.

Art. 4. L'association réalisera son objet en association avec toutes entreprises ou institutions, personnes privées ou publiques.

Art. 5. L'association pourra réaliser son objet par tous les moyens directs ou indirects à sa disposition. Elle pourra notamment : réaliser ou aider à la réalisation de projets cinématographiques de tous types de formats (courts métrages, série, long métrage, installation, animation pour le web,...); réaliser des projets commerciaux dans le but de capitaliser un fonds de soutien nécessaire à la réalisation de son objet ; assurer ou superviser la production ou la coproduction de tous ces projets ; favoriser la diffusion des oeuvres à la réalisation desquelles elle aura contribué et, le cas échéant, assurer elle-même leur présentation au public; organiser et accueillir des stages pédagogiques; organiser des résidences d'artistes ; développer l'ensemble des activités susmentionnées, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Art. 6. L'association est constituée pour une durée illimitée.

Art. 7. L'association sera dissoute en cas de volonté commune de la part de tous les administrateurs de la dissoudre.

II. Des membres

Art. 8. L'association est composée de membres effectifs, dont le nombre ne peut être inférieur à trois (3).

Outre ceux-ci l'association peut comprendre des membres d'honneur et des membres " adhérents.

Réservé í, éu

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

J

Vola/ E - suite

Art. 9. Les membres d'honneur et les membres adhérents n'ont pas la qualité d'effectifs. Le statut des membres est régi par un règlement adopté sur proposition du conseil d'administration par l'assemblée générale de l'association. Ce règlement détermine les conditions d'admission ou d'exclusion, les droits et les obligations et notamment, au cas ou une cotisation devrait être payée, le montant de celle-ci.

III. Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale est composée de membres effectifs. Elle est présidée par un administrateur désigné par le règlement d'ordre intérieur.

Art. 11. Il est tenu obligatoirement chaque année une assemblée générale ordinaire. Celle ci se tiendra au plus tard six mois après la clôture de l'exercice écoulé. L'assemblée générale doit être convoquée extraordinairement lorsqu'un des membres effectifs en fait la demande.

Les convocations sont signées par un administrateur désigné par le règlement d'ordre intérieur. Elles sont adressées par simple lettre, ou par mail, au moins huit (8) jours avant la date de l'assemblée et comporte Ies sujets à l'ordre du jour. Le registre dans lequel sont consignées les décisions de l'Assemblée Générale se trouve au Siège Social de l'Association et peut être consulté par le membre effectif qui en fait la demande à un administrateur délégué.

Art. 12. Les décisions non prévues par la loi ou les présents statuts, sont prises à la simple majorité des voix, chaque associé ayant droit à une voix. En cas de parité, aucune voix n'a la préférence sur les autres et le vote devra être recommencé jusqu'à ce qu'une décision l'emporte. Les effectifs empêchés ou absents peuvent donner à un autre associé délégation pour les représenter et voter en leur lieu et place. Toutefois, nul membre associé ne pourra exprimer plus de deux voix, la sienne et celle d'un mandant.

W Conseil d'administration

Art 13. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de Constantin Beine, Rémi Durin, Paul Jadoul, Jérémie Mazurek, nominés pour une durée indéterminée. Le conseil d'administration doit organiser une réélection des administrateurs parmi les membres effectifs si une majorité de ceux-ci en fait la demande. Un administrateur peut démissionner lors de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 14. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé, par la loi ou par les présents statuts à l'assemblée générale, est de la compétence du conseil d'administration.

Art. 15. Paul Jadoul et Jérémie Mazurek sont désignés comme administrateurs délégués. Ils ont les pouvoirs de gestion journalière, agissent séparément, et peuvent déléguer à un tiers. Le conseil d'administration peut organiser une réélection des administrateurs délégués.

De façon générale, tous les actes autres que ceux de gestion journalière qui engagent l'association sont signés conjointement par les quatre administrateurs.

Art. 16. Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige et, en tout état de cause, lorsqu'un tiers des administrateurs en fait la demande. Les

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

19m12# B - suite MOD 2.2

-

convocations sont faites par lettre ordinaire ou par e-mail. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, les abstentions n'étant pas comptées parmi celles-ci.

Art. 17. Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si trois de ses membres sont présents.

V. Avoirs et ressources

Art. 18. Les ressources de l'association proviennent :

1. Des cotisations éventuelles de ses membres.

2. Des recettes.

3. Des subventions, dons et legs qu'elle viendrait à recevoir.

VI. Budgets et comptes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

~ J

Art. 19. Le 31 décembre de chaque année, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés. Le bilan de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

VII. Dissolution

Art. 20. En cas de dissolution volontaire de l'association, la liquidation est faite par un conseil de liquidation composé des administrateurs en fonction à ce moment. L'actif net est attribué à une ou plusieurs ouvres ou institutions belges, dont l'objet se rattache à celui de la présente association, conçu de façon la plus large et tel qu'il est précisé à I'art. 3. des présents statuts.

VIII. Autres dispositions

Art. 21. Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est référé au règlement d'ordre intérieur, rédigé et voté par le conseil d'administration lors de l'assemblée générale ordinaire. Ce qui n'est pas régis par ce règlement d'ordre intérieur est référé aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 modifié par la loi du 02 mai 2002, sur les associations sans but lucratif.







Fait à Bruxelles, en trois exemplaires, le

Lecture faite, les administrateurs ont signé.

Constantin Beine Rémi Durin Paul Jadoul Jérémie

Mazurek

A la suite de quoi, nous décidons de publier une traduction néerlandaise des présents statuts coordonnés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

N

Réservé

áu

Moniteur

belge

30/12/2013
ÿþ MOD 2.2

Lu,~ik B~ In de bijsagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



V beh aa Bel Staa ICI





DEC. 2013

eaussa

Griffie

Ondernemingsnr.: 0810072635

Benaming Atelier de l'enclume asbl

(voluit) :

(afgekort)

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Koolmijnenkaai, 30-34 -1080 Brussel

Onderwerp akte : Vertaling van statuten

- Atelier de l'Enclume vzw-

Brussel

STATUTEN

overeengekomen om de statuten van de ASBLAtelier de l'Enclume te wijzigen. De volgende wijzigingen zijn afgesproken:

I. Benaming. doel en zetel

Artikel 1. De vereniging draagt de benaming "Atelier de l'Enclume vzw"

Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd 30-34, Koolmijnenkaai, 1080 Molenbeek in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Art. 3. De vereniging heeft tot doel het organiseren en bevorderen van, evenals het hulp verlenen bij alle initiatieven en activiteiten die ertoe bijdragen gunstige omstandigheden te creëren voor de originele bevestiging van kunstenaars op het gebied van animatiefilm, audiovisuele expressie (alle dragers) en alle andere artistieke media.

Op diezelfde gebieden het experimentele onderzoek te bevorderen, zowel op het vlak van --------- L taal, inhoud en stijl, als op het vlak van de beeld- en geluidstechnieken zelf.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOI] 2.2

--*/)

°tea~,. ! F - vervolg

behouden `

aan het Belgisch Staatsblad

Bij een breed publiek een interesse ontwikkelen voor artistieke schepping en de animatiefilm in het bijzonder, met name door het organiseren of het promoten van pedagogische workshops.

Art. 4. De vereniging zal haar doel realiseren in samenwerking met alle mogelijke bedrijven of instellingen, privé- of openbare personen.

Art. 5. De vereniging zal haar doel kunnen realiseren door alle rechtstreekse of onrechtstreekse middelen die haar ter beschikking staan. Zij zal met name kunnen : cinematografische projecten realiseren of helpen realiseren van alle mogelijke formaten (kortspeelfilms, series, langspeelfilms, installatie, animatie voor internet,...); commerciële projecten realiseren met het oog op het opbouwen van een steunfonds dat nodig is voor het realiseren van haar doel ; zorgen voor of toezicht houden op de productie of de coproductie van al deze projecten ; de verspreiding bevorderen van de werken waaraan zij zal meegewerkt hebben en, in voorkomend geval, zelf zorgen voor de voorstelling daarvan aan het publiek; pedagogische stages organiseren en hosten; verblijven van kunstenaars organiseren ; het geheel van, bovengenoemde activiteiten uitwerken, zowel in België als in het buitenland.

Art. 6. De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde tijd.

Art. 7. De vereniging zal worden ontbonden bij een gezamenlijke wilsuiting in die zin vanwege alle bestuurders.

II. Leden

Art. 8. De vereniging bestaat uit effectieve leden, waarvan het aantal niet minder mag zijn

dan drie (3).

Daarnaast kan de vereniging ook ereleden en toegetreden leden hebben.

Art. 9. De ereleden en de toegetreden leden zijn geen effectieve leden. liet statuut van lid wordt beheerst door een reglement dat op voorstel van de raad van bestuur is aangenomen door de algemene vergadering van de vereniging. Dit reglement bepaalt de toelatings- of uitsluitingsvoorwaarden, de rechten en plichten en met name, indien lidgeld zou moeten betaald worden, het bedrag daarvan.

III. Algemene vergadering

Art. 10. De algemene vergadering is samengesteld uit effectieve leden. Ze wordt voorgezeten door een bestuurder die is aangeduid door het huishoudelijk reglement.

Art. 11. Elk jaar wordt verplicht een gewone algemene vergadering gehouden. Deze zal ten laatste worden gehouden zes maanden na het afsluiten van het afgelopen boekjaar. Een buitengewone algemene vergadering moet worden samengeroepen wanneer één van de effectieve leden daarom verzoekt.

De oproepingsbrieven worden ondertekend door een bestuurder die wordt aangeduid door het huishoudelijk reglement. Ze worden per gewone brief, of per e-mail, minstens acht (8) dagen vóór de datum van de vergadering verstuurd en vermelden de punten die op de agenda staan. Het register waarin de beslissingen van de Algemene Vergadering zijn neergeschreven,

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden 1e vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

Laaüat; B _ vervot

bevindt zich in de Maatschappelijke Zetel van de Vereniging en kan worden geraadpleegd door elk effectief lid dat daarom verzoekt bij een afgevaardigd bestuurder.

Art. 12. Beslissingen die niet bij wet of in onderhavige statuten zijn bepaald, worden genomen met een gewone meerderheid van stemmen, waarbij elk effectief lid recht heeft op één stem. Bij gelijkheid van stemmen, heeft geen enkele stem voorrang op de andere en moet de stemming herbegonnen worden, tot een meerderheid is bekomen. De effectieve leden die verhinderd of afwezig zijn, kunnen aan een ander effectief lid volmacht geven om hen te vertegenwoordigen en in hun plaats te stemmen. Geen enkel effectief lid mag evenwel meer dan twee stemmen uitbrengen, d.w.z. zijn stem en de stem van een volmachtgever.

IV Raad van Bestuur

Art 13. De vereniging wordt beheerd door een raad van bestuur, samengesteld uit Constantin Beine, Rémi Durin, Paul Jadoul, Jérémie Mazurek, benoemd voor een onbepaalde tijd. De raad van bestuur moet een herkiezing van bestuurders organiseren onder de effectieve leden als een meerderheid daarvan daarom verzoekt. Een bestuurder kan tijdens de gewone algemene vergadering ontslag nemen.

Art. 14. De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden om de doelstellingen van de vereniging te realiseren. Alles wat niet uitdrukkelijk bij wet of in onderhavige statuten is voorbehouden aan de algemene vergadering, behoort tot de bevoegdheid van de raad van bestuur.

Art. 15. Paul Jadoul en Jérémie Mazurek worden aangeduid als afgevaardigde bestuurders. Zij beschikken over de bevoegdheden inzake dagelijks beheer. Zij treden apart op en kunnen delegeren aan een derde. De raad van bestuur kan een herkiezing van de afgevaardigde bestuurders organiseren.

Over het algemeen worden alle aktes, buiten diegene van dagelijks beheer, die de vereniging verbinden, gezamenlijk ondertekend door de vier bestuurders.

Art. 16. De raad van bestuur komt zo vaak bijeen als nodig is in het belang van de vereniging en, in ieder geval, wanneer een derde van de bestuurders daarom verzoekt. De oproepingsbrieven worden verstuurd per gewone brief of per e-mail. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen, waarbij onthoudingen niet worden meegerekend.

yoorz, .à

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

W 4

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd

de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

LAM - vervolg

Art. 17. De raad van bestuur kan slechts geldig beraadslagen en beslissingen nemen als drie van haar leden aanwezig zijn.

MOD 2.2

cor;,

behouden aan het Belgisch* Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

V. Activa en bestaansmiddelen

Art. 18. De bestaansmiddelen van de vereniging zijn afkomstig van :

1. eventuele lidgelden van haar leden.

2. inkomsten.

3. subsidies, giften en legaten die zij komen te ontvangen.

VI. Budgetten en rekeningen

Art. 19. Op 31 december van elk jaar, worden de rekeningen van het voorbije boekjaar afgesloten. De balans van het voorbije boekjaar en het budget van het volgende boekjaar worden ter goedkeuring voorgelegd aan de algemene vergadering.

VII. Ontbinding

Art. 20. In geval van vrijwillige ontbinding van de vereniging, gebeurt de vereffening door een vereffeningsraad bestaande uit de bestuurders die op dat moment in functie zijn. Het netto actief wordt toegekend aan één of meerdere Belgische werken of instellingen, waarvan het voorwerp in verband staat met dat van onderhavige vereniging, in de meest ruime zin opgevat en zoals bepaald in art. 3. van onderhavige statuten.

VIII. Andere bepalingen

Art. 21. Met betrekking tot al wat niet wordt voorzien in onderhavige statuten, wordt verwezen naar het huishoudelijk reglement dat is opgesteld en gestemd door de raad van bestuur tijdens de gewone algemene vergadering. Wat niet wordt geregeld door dit huishoudelijk reglement, wordt verwezen naar de bepalingen van de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 02 mei 2002, over de verenigingen zonder winstoogmerk.

Opgemaakt te Brussel, in drie exemplaren, op

Na gedane lezing, hebben de bestuurders ondertekend.

Constantin Reine Rémi Durin Paul Jadoul Jérémie Mazurek

L _ . W w

Op de laatste blz. van Luik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of het organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
ATELIER DE L'ENCLUME

Adresse
KOOLMIJNENKAAI 30-34 1080 BRUSSEL

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale