ATELIER P.E.L., EN ABREGE : PEL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ATELIER P.E.L., EN ABREGE : PEL
Dénomination : ATELIER P.E.L., EN ABREGE : PEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 477.201.002

Publication

01/10/2012
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(D4(2_1\ ti Ï.71 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

2Q SEP 2012

Greffe

F

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N

en

N° d'entreprise : 477.201.002

Dénomination

(en entier) : Atelier P.E.L.

(en abrégé) : PEL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Léopold ler 36/2 -1020 Bruxelles

Objet de l'acte : Traductions des statuts - nomination

Lors de l'Assemblée Générale du 13 septembre 2012 il a été décidé à l'unanimité de traduire et d'adapter les statuts existants en français, l'association étant fondamentalement bilingue.

Article 1. L'association prend la dénomination "Atelier P.E.L., Association Sans But Lucratif. Eile,a établi son siège Rue Léopold ler 36/2 à 1020 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art.2. L'association a pour but de promouvoir et d'organiser des manifestations, des évenements, des projets et/ou des cours dans le domaine du multi-culturel, multi-media, de la diffusion numérique, des manifestations artistiques et récréatives pour favoriser l'éveil socio-culturel, éducatif, artistique et formatif en général. Elle exercera tant sur le plan national, qu'international afin de favoriser l'échange interculturel. Pour améliorer son essor de travail, elle agira dans les domaines des arts numériques : cinéma et video, des arts visuels: théâtre, danse, travail corporel, musique, chant, spectacle, arts de la scène, ateliers découvertes et arts urbains en général. Elle s'ouvrira et développera tout partenariat qu'elle jugera nécessaire à la réalisation de ses objectifs avec les milieux culturels, artistiques, récréatif et à caractère social. L'association peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire, élargir ses activités vers des domaines apparentés, afin de réaliser son but social, Dans ce même esprit elle peut de façon accessoire, exercer certaines activités commerciales tant qùe celles-ci servent le but fixé de l'association. De façon générale l'association peut, directement ou indirectement soutenir, intervenir, superviser, produire, co-produire et coordonner des projets se rattachant à son objet principal. Créer et soutenir te développement de plateformes ou des projets utilisant les technologies numériques pour une mise en réseau de projets de création, de production, de promotion favorisant la mise en marché et la diffusion artistique urbaine ici et ailleurs.

Art.3.L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Art.4.L'association est composée de membres effectifs et membres adhérents.

Art.5. Il y a au moins trois membres effectifs, dont les membres fondateurs, ainsi que toutes personnes admises par le Conseil d'Administration statuant à la majorité des deux tiers des voix.

Art.6. Le nombre de membres adhérents est illimité. L'affiliation est effective à partir du paiement d'une cotisation annuelle, qui ne peut être inférieure à 1E et être supérieure à 25E.

Art.7. Chaque membre est libre de se retirer à tout moment de l'association. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent, qui n'a pas payé la cotisation annuelle qui lui incombe; le membre effectif, qui est absent à une Assemblée Générale.sans avoir pris la peine de s'excuser.

Art.8. Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Art.9. L'Assemblée Générale est convoquée par ie Conseil d'Administration au minimum une fois par an, dans le courant du premier semestre, par lettre ordinaire,

Art.10. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs, qui peuvent se faire représenter par un autre membre, moyennant une procuration écrite.

Art.11. L'Assemblée Générale est présidée par le président ad hoc, désigné par la simple majorité des voix. Art.12. Un secrétaire, désigné parle président prendra note dans un régistre du procès-verbal de la réunion, qui sera signé par le président de la réunion et un membre de l'Assemblée Générale,

" Art.13. Les résolutions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées sauf les cas prévus par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. La modification des statuts peut être délibérée si elle est inscrite à l'ordre du jour et si la loi du 27 juin 19211e permet.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

' MOD 2,2

'Réservé Volet B - Suite

au Art.14. L'association est dirigée par une Conseil d'administration, nommé par l'Assemblée Générale à la majorité simple des voix. Le nombre ne dépasse pas les cinq membres : un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

Moniteur Art.15. Le conseil se réunit sur convocation du président ou à la demande d'un administrateur. Les décisions du conseil sont consignées dans un régistre de procès-verbaux signés,

beIge Art. 16, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus, pour l'administration et la gestion de l'association, nécessaires au bon fonctionnement.

Art. 17. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle vis-à-vis des engagements de l'association. Les administrateurs, agissant suivant le conseil, n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 18. Les indemnités des administrateurs seront fixées par le conseil d'administration, sur base de l'exercice budgetaire de l'année suivante.

Art, 19, Le conseil délègue la gestion journalière de l'association à un ou plusieurs de ses administrateurs. Les délégués s'occupent des affaires courantes, le courtier journalier et signent au nom de l'association les quittances et accusés de réception.

Art. 20. L'exercice social de l'association commence le 1ae janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour jusqu'au 31 décembre 2002

Le 31 décembre le Conseil d'Administraton clôture les comptes de l'année écoulée, établit les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale annuelle.

Art. 21. Le solde favorable augmente les fonds de l'associaton,

Art.22. Dans le cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désignera un ou plusieurs liquidateurs. Art.23. Dans le cas d'une dissolution avancée, l'Assemblée Générale, indiquera, après l'apurement des dettes, l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art.24. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002,





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Lors de cette même Assemblée Générale, tes membres acceptent au sein de l'asbl Tamar Quenon et le

conseil a réparti les fonctions comme suit :

1 Présidente : De Grauwe, Elisabeth, Rue Léopold Ier 36 Bte 2, Laken (1020 Bruxelles)-née le 18/04/1953.

2. Vice-Président: Delannay, Grégory, Humbeeksesteenweg 297, 1850 Grimbergen - né le 30/11/1976.

3. Trésorier : Adjei, Thérèse, Rue de Yernelle 55, 6141 Forchies-La-Marche - née le 11/10/1960.

4. Secrétaire : Erauw, Frédéric, Avenue Général Jacques 263D, 1050 Bruxelles - né le 23/06/1975.

5. Administratrice : Quenon, Tamar, Rue de Robertsart 11, 7300 Boussu - née le 11/12/1954.

' Elisabeth De Grauwe, Présidente,





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

01/02/2011
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



20 -01- 2011

BRUSSEL

Griffie

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Vo be ho aan Belg Staat

Ondernemingsnr : 477.201.002

Benaming

(voluit) : P.E.L. Atelier

(verkort) : PEL

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Gravin van Vlaanderenstraat 13 -1020 Brussel

Onderwerp akte : Statutenwijziging - nieuwe zetel adres -

Tijdens de Algemene Vergadering van 30 december 2010 waren minstens twee derden van de leden aanwezig of volmachtigd. Overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 en gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 heeft de wettelijk bepaalde meerderheid van de leden besloten :

1. Herziening statuten volgens de vzw wetgeving.

2. Wijziging van zetel adres : het nieuwe zetel adres zal zijn : Leopold I straat 36 Bus 2 - 1020 Brussel in de plaats van Gravin van Vlaanderenstraat 13 - 1020 Brussel

3. Vertaling benaming van P.E.L. Atelier in het nederlands wordt in het frans Atelier PEL asbl

Herziening statuten volgens de VZW wetgeving, beslissing bij goedkeuring van de Algemene Vergadering

van 30/12/2010

Deze nieuwe statuten werden als volgt aanvaard :

Artikel 1. De vereniging is genaamd : " P.E.L. Atelier ", vereniging zonder winstoogmerk. Ze heeft haar zetel te 1020 Laken, Leopold I straat 36 Bus 2 en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Art. 2. De vereniging heeft tot doel multi-culturele, multi-mediale, artistieke en recreatieve manifestaties, evenementen, projecten en/of cursussen te organiseren ter bevordering van de sociaal-culturele, educatieve, artistieke en algemene informatieve ontwikkeling. De vereniging is erop gericht haar activiteiten zowel op nationaal als internationaal vlak uit te oefenen, zodoende de interculturele uitwisseling op haar werkterrein te bevorderen. Het werkterrein van de vereniging omvat de beeldende en audiovisuele kunsten, theater, dans, lichaamswerk, muziek en alle vormen van spektakel, podiumkunsten en locatietheater in de culturele, artistieke, recreatieve en sociale sfeer. Het werkterrein is tevens onvoorwaardelijk uitbreidbaar naar aangrenzende domeinen.

In die zin mag zij ook, op bijkomstige wijze, zekere economische activiteiten uitoefenen op voorwaarde dal de opbrengsten daarvan uitsluitend besteed worden aan het hoofddoel.

De vereniging mag op algemene wijze, hetzij rechtstreeks, hetzij door middel van afstand, van inbreng, van samensmelting en deelneming, van financiële tussenkomst, van aankoop van aandelen of op elke andere wijze zich interesseren in alle verenigingen met gelijksoortig doel.

Art. 3. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur.

Art. 4. De vereniging heeft effectieve en aansluitende leden.

Art. 5. Er zijn minstens drie effectieve leden, namelijk de stichtende leden en al wie door de raad van bestuur met een twee derde meerderheid wordt toegelaten.

Art. 6. Haar aantal aansluitende leden is onbeperkt. Deze aansluiting gebeurt door het betalen van een jaarlijkse bijdrage die niet minder dan één euro mag bedragen en niet meer dan EUR 25.

Art. 7. Elk lid mag ten allen tijde uit de vereniging treden.

De aansluitende leden worden geacht ontslaggevend te zijn na het niet betalen van de door hen verschuldigde bijdrage, de effectieve leden, na afwezigheid op een algemene vergadering zonder zich verontschuldigd te hebben. Tot aansluiting van een effectief lid kan alleen door de algemene vergadering worden besloten met een tweederde meerderheid der aanwezige en vertegenwoordigde stemmen, en nadat het lid is gehoord. Voor de uitsluiting van een stichtend lid is evenwel éénparigheid van stemmen vereist.

Art. 8. Een uittredend of een uitgesloten lid en de rechthebbenden van een overleden lid hebben generlei aanspraak op het vermogen van de vereniging.

Art. 9. De algemene vergadering wordt ten minste eenmaal per jaar, in de loop van het eerste semester bijeengeroepen door de raad van bestuur, en dit bij gewone brief.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n{en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Art. 10. Enkel de effectieve leden zijn lid van de algemene vergadering, maar zij kunnen zich laten vertegenwoordigen door een ander lid, houder van een schriftelijke volmacht.

Art. 11. De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter ad hoc, aangesteld bij gewone meerderheid der stemmen.

Art. 12. Een door de voorzitter aangewezen secretaris neemt de notulen op in een register dat ondertekend wordt door de voorzitter van de vergadering en een lid van de algemene vergadering.

Art. 13. De besluiten worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen, zonder rekening te houden met de aanwezigheden en de onthoudingen. Bij staking van stemmen is de stem van de Voorzitter doorslaggevend. Over de wijzigingen van de statuten kan slechts beraadslaagd worden op voorwaarde dat de wijziging op de agenda voorkomt, en mils naleving van de wet van 27 juni 1921.

Art. 14. De vereniging wordt bestuurd door de raad van bestuur, benoemd door de algemene vergadering bij gewone meerderheid. Het aantal bedraagt maximum vijf leden en de raad kiest onder zijn leden een voorzitter, een secretaris en een penningmeester.

Art. 15. De raad van bestuur vergadert na uitnodiging door de voorzitter of op verzoek van een bestuurder. De notulen worden behouden in een daartoe bestemd register, ondertekend door de voorzitter en bestuurder. De beslissingen worden genomen met gewone meerderheid der stemmen, zonder rekening te houden met de onthoudingen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend.

Art. 16. De raad van bestuur beschikt over de meest uitgebreide bevoegdheden inzake daden van bestuur en beschikking, noodzakelijk voor de verwezenlijking van het doel van de vereniging.

Art. 17. Door de bestuurders worden geen persoonlijke verplichtingen aangegaan betreffende de verbintenissen van de vereniging. Bestuurders, die blijkens de raad optreden, moeten ten aanzien van derden geen blijk geven van enigerlei machtiging.

Art. 18. De vergoeding der bestuurders wordt door de raad van bestuur vastgesteld op basis van de begroting van het komend boekjaar.

Art. 19. Het dagelijks bestuur wordt waargenomen door één of meer door de raad van bestuur aangeduide personen. Deze verzorgen de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekenen namens de vereniging alle kwitanties en ontvangstbewijzen.

Art. 20. Het boekjaar van de vereniging loopt vanaf 1 januari tot en met 31 december, met uitzondering van het eerste jaar, dat loopt van de datum van oprichting tot 31 december 2001.

Op 31 december worden door de raad van bestuur rekeningen van het verlopen jaar afgesloten en de begroting voor het volgend jaar opgemaakt. Deze worden aan de goedkeuring van de algemene vergadering onderworpen.

Art. 21. Het batig saldo vergroot het vermogen van de vereniging.

Art. 22. ln geval van vrijwillige vereffening zal de raad van bestuur een vereffenaar of vereffenaars benoemen.

Art. 23. in geval van vervroegde ontbinding beslist de algemene vergadering betreffende de bestemming der goederen en waarden van de ontbonden vereniging, na betaling van het passief.

Art. 24. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien blijft de wet van 27 juni 1921 gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 toepasselijk.

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2011- Annexes du Moniteur belge

De raad van bestuur is als volgt samengesteld :

1. Voorzitter : De Grauwe, Elisabeth, Leopold I straat 36 bus 2, Laken (1020 Brussel) - geb. op 18/04/1953

2. Ondervoorzitter : Delannay, Gregory, Humbeeksesteenweg 297, 1850 Grimbergen - geb.op 30/11/1976

3. Penningmeester : Adjel, Thérèse, Rue de Yemelle 55, 6141 Forchies-La-Marche - geb. op 11/10/1960 4.Secretaris : Frédéric Erauw, 263D, Generaal Jacqueslaan 263D - 1050 Brussel - geb.op 23/06/1975

Aldus opgemaakt en aangenomen op de algemene vergadering van 30 december 2010. Te Brussel op 30 december 2010.

Elisabeth De Grauwe

Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vermelden :. Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
ATELIER P.E.L., EN ABREGE : PEL

Adresse
RUE LEOPOLD IER 36, BTE 2 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale