ATHANOR GYM CLUB, EN ABREGE : AGC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ATHANOR GYM CLUB, EN ABREGE : AGC
Dénomination : ATHANOR GYM CLUB, EN ABREGE : AGC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 889.086.360

Publication

26/09/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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'1 7 SEP 2012

aRUXELLES._

Greffe

N° d'entreprise : 889.086.360

Dénomination

(en entier) : Athanor Gym Club

(en abrégé) : AGC

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège ; Rue Bémel, 117 1150 Woluwé-Saint-Pierre

Objet de l'acte : DEMISSIONS, NOMINATIONS et changement siège sociale

Nouveau membre administrateur:

cf PV de l'AG 10/09/2012

" Vincent Van de Weyer, domicilié au 27 bte 18 Avenue André Drouart 1160 Bruxelles, né le 25/07/1971 à Etterbeek, n °registre nationale: 710725 18919

Nouveau siège Sociale, cf PV de l'AG du 1010912012;

Athanor Gym ASBL

n°16 rue Thiernesse

1070 Anderlecht

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

12/09/2012
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belgé après dépôt de l'acte

û3 SEP 2012

Greffe

N° d'entreprise : 889.086.360

Dénomination

(en entier) : Athanor Gym Club

(en abrégé) : AGC

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Bémel, 1171150 Woluwé-Saint Pierre

Oblat de l'acte : DÉMISSIONS, NOMINATIONS

Démission d'un membre effectif

L'assemblée générale prend acte de la démission en tant que membre effectif de Stéphanie Moreau,

domiciliée Avenue Calypso, 12 à Watermael-Boisfort, lettre de démission en date du 20/07/2012.

Exclusion .d'administrateur et de membres effectifs.

L'assemblée générale vote à la majorité des deux tiers l'exclusion avec effet immédiat de Mme Amélie Lainé

et de Monsieur Dominique Lainé en tant qu'administrateur et membres effectifs.

assemblée du 6/08/2012

adresse:

Dominique Lainé

Rue Bémel, n°117

1150 Woluwé-Saint Pierre

Belgique

Amélie Lainé

Rue Konkel, n°85

1150 Woluwé-Saint-Pierre

Belgique

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/01/2012
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i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

0 3 MN. 2011

Greffa

1

N° d'entreprise : 889.086.360

Dànomiratior

(en entier) : Athanor Gym Club

(en abrégé) : AGC

Forme juridique : ASBL

Siège : rue du Bémel 117 1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Démise ions,admissions, réélections d'administrateurs et modification de statuts

L'assemblée générale du 25/06/2010 décide de réélire les administrateurs suivants en qualité

d'administrateur :

-Vande Weyer Vincent, domicilié au 27 bte 18 Avenue André Drouart 1160 Bruxelles né le 25 juillet 1971 à

Etterbeek ;

-Busschaert John, domicilié au 16 Rue Thiemesse 1070 Bruxelles né le 14 février 1973 à Etterbeek ;

-Humbert Catherine, domiciliée au 51 Zeenstraat 1933 Sterrebeek née le 10 mai 1976 à Ixelles ;

-Lainé Amélie, domiciliée au 85 rue konkel 1150 Bruxelles née le 1er juillet 1982 à Ixelles ;

-De Staercke France, domiciliée au 20 Avenue FB Verboven 1160 Bruxelles née le 13 août 1964 à Ixelles.

à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés.

L'assemblée générale du 21/11/11

- prend acte de la démission en qualité d'administrateur de :

Vende Weyer Vincent, domicilié au 27 bte 18 Avenue André Drouart 1160 Bruxelles né le 25 juillet 1971 à

Etterbeek, lettre de démission en date du 13/0912011;

De Staercke France, domiciliée au 20 Avenue FB Verboven 1160 Bruxelles née le 13 août 1964 à Ixelles,

lettre de démission en date du 09/07/2010;

- décide d'élire à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés les membres suivants en

qualité d'administrateurs :

Dominique Lainé, né le 10-06-1954 à Epemay (France) et domicilié au 117 rue du Bemel à 1150 Bruxelles ;

Sandrine Gasser, née le 23/03/1966 à Selestat (France) et domicilée au 24 rue Edouard Gersis à 1150

Bruxelles ;

- décide à l'unanimité des voix des membres présents ou représentés d'adopter les statuts coordonnés tels

que libellés ci-après et qui remplacent ceux qui étaient précédemment en vigueur.

Titre ler - Dénomination, siège social, but

Art. 1. L'association est dénommée Athanor Gym Club, en abrégé AGC

Art. 2. Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à 1150 Bruxelles, rue du Bémel 117. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée parla loi du 2 mai 2002.

Art. 3. L'association a pour but d'encourager la pratique et la formation en gymnastique et éducation physique, sous toutes ses formes.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment, par l'organisation de cours, de stages et d'événements.

elentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps. Titre Il  Membres effectifs

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art. 6. Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale réunissant au moins 2/3 des membres, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Art. 7. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 2 assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés ;

4 L'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée par mail ou courrier ordinaire au conseil d'administration.

Titre III - Cotisations

Art. 9. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation. Titre IV - Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par l'administrateur désigné par le CA.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 11. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente

pour:

- la modification des statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs;

- la décharge à octroyer aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution ;

- l'exclusion de membres ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

- la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- l'admission de nouveaux membres ;

- l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

- la décision de considérer un membre comme réputé démissionnaire s'il n'assiste pas ou ne se fait pas

représenter à deux assemblées générales consécutives ;

- tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 12. Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, une fois par an, dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par deux administrateurs, par lettre ordinaire ou couniel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 14. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale.

Art. 15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Art. 16. L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration qui peut confier les formalités de convocation à un de ses membres.

Les procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par 2 administrateurs et transmis à tous les membres dans un délai d'un mois. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art. 18. La durée du mandat est fixée à 3 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale, sur proposition du CA. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19. Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir et au moins trimestriellement. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. Ii est présidé par l'administrateur désigné en début de séance.

Art. 20. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Art. 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous

MOD 2.2

Volet a - Suite

biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres agissant individuellement. S'ils sont 2, ils agissent conjointement.

Art. 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant individuellement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Art. 24. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 25. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge u,

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 26. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par fe conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 27. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 28. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 29. L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 3 ans et rééligible chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 30. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

Art. 31. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2011.

Amélie Lainé

Administrateur

v Réservé 1

au

Moniteur

belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ATHANOR GYM CLUB, EN ABREGE : AGC

Adresse
RUE DU BEMEL 117 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale