ATOUT BON'ART ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : ATOUT BON'ART

Association sans but lucratif

Dénomination : ATOUT BON'ART ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : ATOUT BON'ART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.186.068

Publication

19/12/2012

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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+10 DEC 2012

BRUXELLES

Greffe

" 111 220A B1*

1

N� d'entreprise : 842186068

D�nomination Atout Bon'Art (en entier)

(en abr�g�) Forme juridique : sk P.

Si�ge : dare)t) ~' rr ~ s ~ JiOg-~ ~`i2 n11~ cDY P~ ,

Objet de l'acte : Modification du CA

L'assembl�e g�n�rale du 10/04/2012 d�cide la d�mission comme administrateur et secr�taire

Caroline Goblet

Rue Blaes, 246

1000 Bruxelles

Nomination comme administrateur et secr�taire

M�lanie Savry

13, rue Albert Dubout

34130 Saint Aun�s

France

N�e le 27/04/1977 � Les Pavillions-Sous-Bois

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au revis : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t'association, ta fondation ou t'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

10/01/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 2012/01/10 - Annexes du Moniteur belge

BRUXELLES

2 8 -d2- 2011

N' : C 12..

(er. entier) Atout Bon'art association sans but lucratif

Grr�c-�, : Atout Bon'art asbl

Association sans but lucratif

Si� e : 75, Avenue Charles Quint - 1083 Ganshoren

o�ist : Constitution d'une ASBL

Statuts de l'asbl Atout Bon'art

Objet de l'acte : Constitution de l'Association Sans But Lucratif Atout Bon'art, dont te si�ge social est situ� �

Avenue Charles Quint, 75 1083 Ganshoren

Entre les soussign�s :

1. Magali Coutaud - Chartes Quint, 75 1083 Ganshoren

2. Amandine Paul - Rue No�l, 35 1410 Waterloo

3. Kris Van Gassen - Square Fran�ois Rigga, 27 - 1030 Schaerbeek

4..Michel L�ger Rue Notre Seigneur, 14 1000 Bruxelles

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921,

modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts suivent :

Titre I. D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Article ler. D�nomination

L'association est d�nomm�e Atout Bon'art association sans but lucratif, en abr�g� Atout Bon'art asbl.

Cette d�nomination doit figurer dans touts les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de

commandes et autres documents �manant de l'association et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivi des mots �

association sans but lucratif � ou de l'abr�viation � ASBL �, avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de

l'association.

Art. 2. Siege social

Son si�ge social est fix� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, � Avenue Charles Quint, 75 1083

Ganshoren. L'assembl�e g�n�rale pourra d�cider de transf�rer le si�ge en tout autre lieu de Belgique.

Art. 3. But

L'association � pour but d'encourager, de valoriser et promotionner l'expression artistique sous toutes ses

formes au sein de la jeunesse. Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment par :

l'organisation d'�v�nements artistiques, d'action de sensibilisation, de promotion de cr�ations artistiques, mise

en place d'ateliers cr�atifs.

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire

tout actes quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en

amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut toutefois �tre dissoute par d�cision de

l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant conform�ment aux dispositions l�gales et statutaires.

Titre Il. Membres, Cotisation

Art.5. Composition

L'association est constitu�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Est membre effectif toute personne qui a souscrit au Manifeste et, hormis les fondateurs, qui a �t� admise

comme tel, � sa demande adress�e au conseil d'administration, et dont la candidature est accept�e par

l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux-tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les membres effectifs

s'engagent � prendre part r�guli�rement aux activit�s de l'association.

Art. 6. Autre cat�gorie de membres

ll

*12007983

Mentionner sur la derni�re taie eu Volet 3 Au ;coco : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � :'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 2012/01/10 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Est membre adh�rent toute personne qui participe aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en

respecter les statuts ainsi que les d�cisions prisent conform�ment � ceux-ci.

Art. 7. - D�missions, suspension exclusion des membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre est libre de se retirer de l'association quand il le d�sire, en adressant par �crit sa d�mission au

conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 8. Registre des membres effectifs

Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans un registre

par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eu de la

d�cision. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal dans les assembl�es g�n�rales. Ils peuvent

consulter au si�ge de l'association le registre des membres, les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e

g�n�rale et du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables, selon les modalit�s

d'exercice de ce droit de consultation reprises dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Titre III

Art. 9. Cotisation

Les membres paient une cotisation mensuelle, dont le taux est fix� par l'assembl�e g�n�rale, le montant de

cette cotisation ne pourra �tre sup�rieur 1000 Euros.

Art 10. Cat�gories de membres

Outre les membres associ�s, l'association pourra comprendre des membres adh�rents et des membres

d'honneurs ou bienfaiteurs dont les droits et obligation sont fix�s par le r�glement d'ordre int�rieur

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 11. Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs de l'association. Les membres adh�rents

peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote

Directeur : Michel L�ger, Secr�taire : Caroline Goblet, Tr�sorier : Kris Van Gassen

12. Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

" La modification des statuts

" L'exclusion des membres

" La nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

" La fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e

" L'approbation des comptes et des budgets ;

" La d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

" La dissolution volontaire de l'association ;

" La transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale

" La d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association;

" Tous les cas exig�s dans les statuts.

" Exclure un membre qui aura commis une action av�r�e et r�pr�hensible ou condamnable par la loi Belge. Art. 13. Convocation assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�l�gu� par le conseil d'administration, par courriel, lettre ordinaire, ou fax au moins 8 jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art.14. D�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement d�s que 2/3 de ses membres est pr�sent ou repr�sent�s sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt� et modifi� par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL et ou transformation en soci�t� � finalit� sociale).

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�s par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 15. Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts

En cas de partage des voix, celle du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 16. Modification statuaires et dissolution

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toutes modifications aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos� �dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication � aux Annexes du Moniteur Belge �. Il en est de

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 2012/01/10 - Annexes du Moniteur belge

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m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit� � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un v�rificateur aux comptes. Art. 17. Publicit� de d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�s les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'ASBL et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V Conseil d'administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateur dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de 3 membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateur sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

La dur�e du mandat est illimit�e. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19. D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par recommand� au conseil d'administration.

Art. 20. Fr�quences des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�l�gu� en pr�ambule � chaque r�union. Art. 21. D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que les 2/3 de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art. 22. Pouvoirs

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

li peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Art. 23. D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs notamment de gestion journali�re, aux membres fondateurs de l'ASBL.

Le d�l�gu� � la gestion journali�re d�sign� par le conseil d'administration aura le pouvoir de g�rer seul les comptes bancaires de l'association, recevoir les plis recommand�s adress�s par la poste, engager et licencier le personnel, signer des conventions et des contrats et, de mani�re g�n�rale, g�rer les affaires courantes de l'association. - qui, en raison de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifie pas l'intervention du conseil d'administration.

Art. 24 - Repr�sentation

L'association peut �tre valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins d�sign� par le conseil d'administration agissant conjointement (deux par deux) qui en temps qu'organe, ne devront pas justifier vis � vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

Ils peuvent notamment repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales ; repr�senter l'association en justice, tant en demandant qu'en d�fendant, proc�der aux formalit�s pour le d�p�t de documents au greffe du tribunal de Commerce et les publications au Moniteur Belge.

La dur�e du mandat, �ventuellement renouvelable, est fix�e par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation perd sa qualit� d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

Art. 25. Mandat et responsabilit�

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art. 26. Publication

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�s � la question journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur Belge �

Titre VI Disposition diverses

MOD 2.2

Wciie.' 3 - Suite

Art. 27. R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 28. Exercice social

L'exercice social commence le ler juin pour terminer le 31 mai. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour ce terminer le 31/05/2012

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. V�rificateurs aux comptes

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer deux v�rificateurs aux comptes, nomm�s pour 5 ans et r��ligible, charg�s(s) de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son (leur) rapport annuel.

Art. 31. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateur(s), d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une ASBL, fondation priv�e ou publique, une association internationale sans but lucratif, une association �trang�re dot� de la personnalit� juridique ayant un but similaire au sien.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'a l'affectation de l'actif net est d�pos� et publi� conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002

Art. 32.

Un r�glement d'ordre int�rieur sera adopt� par l'assembl�e g�n�rale pour les cas non pr�vus par les pr�sents statuts.

Fait � Bruxelles, le 15/12/2011 en autant d'exemplaires que de parties comparantes, chacune ayant re�u le sien,

Ce m�me jour l'assembl�e d�cide de nommer son CA.

Est nomm� administrateur

" Kris Van Gassen

Lieu et date de naissance :

Mortsel 29/12/1960

Adresse :

Square Fran�ois Rigga, 27

1030 Bruxelles

" Michel L�ger

Lieu et date de naissance :

Blida (Alg�rie) 04/09/1952

Adresse :

Rue Notre Seigneur, 14

1000 Bruxelles

" Caroline Gobtet

Lieu et date de naissance :

Bruxelles 30/07/1975

Adresse :

Rue Blaes, 246/3

1000 Bruxelles

En son sein, le CA d�signe

Comme pr�sident : Michel L�ger

Comme tr�sorier : Kris Van Gassen

Comme secr�taire : Caroline Goblet

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou I organisme � l'�gard des tiers

AL; verso : Nom et signature

Coordonnées
ATOUT BON'ART ASS. SANS BUT LUCRATIF, EN ABR…

Adresse
AVENUE CHARLES QUINT 75 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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