AVAT

Divers


Dénomination : AVAT
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 553.844.561

Publication

26/06/2014
ÿþ Motl 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

oe



Réservé

au

Moniteur

belge

MIL!

16 JUIN 2014

BRUXELLES

Greffe

il

N° d'entreprise : Q S $3, g i S!

Dénomination

(en entier) : AVAT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : B - Etterbeek (1040 Bruxelles), Chaussée de Wavre 799

Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATION(S)

D'un acte reçu par Maître Didier BRUSSELMANS, Notaire à Berchem-Sainte-Agathe, le 11 juin 2014 , en

cours d'enregistrement, il résulte que :

1 )Monsieur KYGOBADI Abbas, né le 24 décembre 1955 à Téhéran (Iran), de nationalité belge, N° de carte

d'identité 591-5055487-46, numéro national 551224-509.10, domicilié à 8600 Diksmuide, Hofstraat (D), 11.

2) Madame MAZROUEI SEBDAN1 Marzieh, née le 21 septembre 1986, à Esfahan (Iran), de nationalité

iranienne, N° de carte de séjour B171906935, numéro national 860921-418.45, domiciliée à 9000 Gand,

Rooigemlaan, 163.

Ci-après dénommés "LES FONDATEURS".

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée "AVAT ".

ARTICLE PREMIER DÉNOMINATION.

La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée "AVAT'.

La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et

autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée

à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", reproduite lisiblement.

Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, ainsi que du

numéro d'entreprise et du siège du tribunal de commerce duquel est ressort.

ARTICLE DEUX SIÈGE SOCIAL.

Le siège social est établi à Etterbeek, Chaussée de Wavre 799,

Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique par simple décision du gérant qui veillera à la

publication à l'Annexe au Moniteur belge de tout changement du siège social.

La société peut par simple décision du gérant établir des sièges administratifs, des succursales, agences ou

dépôts, partout où elle le juge utile, en Belgique et à l'étranger. Le gérant devra toutefois tenir compte de la

législation linguistique concernant les sièges d'exploitation et le siège social, au cas où il désirerait transférer le

siège social.

ARTICLE TROIS OBJET.

La société aura pour l'activité principal l'exploitation de commerce de restaurants, de snack, de débits de

boisson, taverne, traiteur, ainsi que tous autres établissements du secteur Horeca, tous snacks bars,

brasseries, salon de consommation, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, cabarets, discothèque, buffets,

vestiaires pour publics, locations de places, salles d'organisation, de banquet et service traiteur;

La société pourra aussi avoir pour objet toutes activités généralement quelconques se rapportant

directement au indirectement à:

1) La vente en gros et en détail tant en Belgique qua l'étranger l'importation et l'exportation de:

* tous types de boissons et tous produits alimentaires tels que fruits sec, riz, légumes, conserves, poissons,

boucherie, articles de ménages et articles cadeaux;

* tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans le sens

le plus large;

* tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi que savons

et détergents;

* tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et entretien de

jardins et de pépinières;

* tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles;

* tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, tous articles imprimés ou

enregistrés permettant leur lecture vision ou audition, livres;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

* tous véhicules neufs et d'occasion, ainsi que leurs pièces détachées.

2) L'exploitation de ;

* atelier de confection et de vente de vêtements;

* atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits alimentaires et non alimentaires ;

* toutes opérations se rapportant à l'achat, l'échange, la vente, la prise en location et en sous-location, la cession de ces droits, l'exploitation et l'entretien de l'immeuble, de bureau, de magasin, de fonds de commerce, de construction de tous biens immobiliers et toutes opérations de financement le tout avec ou sans option d'achats.

Elle pourra ériger toute construction pour son compte au pour compte de tiers, en tant que maître d'ouvrage au entrepreneur général, et effectuer éventuellement aux biens immobiliers des transformations et mises en valeurs ainsi que l'étude et l'aménagement de lotissements y compris la construction (étude de génie civil et des divers équipements techniques de immeubles, la coordination de sécurité et de santé) ; acheter tous matériaux, signer tous contrats d'entreprises qui seraient nécessaires, réaliser toutes opérations de change, commission et courtage, ainsi que la gérance d'immeuble,

* de taxis, de limousines et de tous services se rapportant à cette exploitation, en ce compris, la location de voitures et de petits véhicules, ainsi que du courrier express,

* la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques et de photocopies, night-club, de laboratoire de développements photos, d'atelier de tournage, d 'affûtage et de rectification de pièces mécaniques;

* d'une société de Car-Wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz), garage avec atelier de réparation, entretien et dépannage;

* d'un salon de coiffure, vente de mèches et produits de salon;

3) Toutes activités relatives à :

*fournir tous services au prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales,

* le nettoyage et l'entretien d'immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits travaux de bureau, services intérimaires, sous-traitance;

* marchés publics

* l'exploitation d'un magasin alimentation générale et la vente de tous produits alimentaires, tous articles d'épicerie et aussi la vente des journaux et Lotto.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

ARTICLE QUATRE DURÉE.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Outre les clauses relatives à la dissolution légale, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts. ARTICLE CINQ CAPITAL.

Le capital est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00E).

Il est représenté par cent (100) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (11100ième) de l'avoir social.

ARTICLE SIX - NATURE DES PARTS SOCIALES.

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre.

Elles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au siège social ; ce registre contiendra la désignation précise de chaque associé, du nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres. Tout tiers intéressé peut également prendre connaissance de ce registre, sans déplacement de celui-ci et moyennant une demande écrite adressée à la gérance qui précisera les modalités de cette consultation.

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans ledit registre, datés et signés par le cédant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, et par le gérant et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort.

Les cessions n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur inscription dans le registre des parts. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.

ARTICLE SEPT - INDIVISIB1LITE DES TITRES.

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier. ARTICLE HUIT - CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.

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ARTICLE NEUF - GERANCE.

La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,

associés ou non.

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Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

ARTICLE DIX - POUVOIRS.

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant. Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que bon leur semble.

S'il n'y a qu'un seul gérant, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations,

ARTICLE ONZE - CONTROLE.

Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.

ARTICLE DOUZE - REUNION.

II est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le premier mercredi du mois de juin à 18.00 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée se réunira le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l'ordre du jour, se font par lettres recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l'assemblée, aux associés, aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.

Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.

Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un associé, gérant ou commissaire peut également renoncer d'une part à être convoqué et d'autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de Convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.

ARTICLE TREIZE - NOMBRE DE VOIX.

a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non.

Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut les

déléguer.

ARTICLE QUATORZE - DELIBERATION.

Aucune assemblée ne peut délibérer sur un sujet qui n'est pas annoncé à l'ordre du jour, à moins que toutes

les personnes devant être convoquées, soient présentes ou représentées, que la procuration l'autorise, et que

l'unanimité des voix s'y est résolue.

ARTICLE QUINZE - PROCES-VERBAL.

En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les associés

présents et en cas d'associé unique par ce dernier.

Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.

Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.

ARTICLE SEIZE - EXERCICE SOCIAL,

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur.

ARTICLE DIX-SEPT - DISTRIBUTION.

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales,

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la formation

d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième

du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix

sur proposition du ou des gérant(s).

ARTICLE DIX-HUIT - DISSOLUTION.

Outre les causes de dissolution légales, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée

générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts,

En cas de liquidation, celle-ci s'opère par les soins du ou des gérant(s) en fonction à cette époque ou par les

soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nommé(s) par l'assemblée générale, et cela suite à une décision de

l'assemblée.

Le(s) liquidateur(s) disposent) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles 186 et

Suivants du Code des Sociétés .

L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateur(s).

ARTICLE DIX-NEUF - DROIT COMMUN.

(. " )

Volet B - suite

ARTICLE VINGT - ELECTION DE DOMICILE.

(.')

fil. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants prennen à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendron effectives qu'à dater du

dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social:

par exception le pmomierexændceaocio|oommenmwnmiejuurmùhasociétéocqueno|aparsonma|Kájuddiquo

e\aaohôturenaha31óünenbna2D16.

2. Première assemblée générale annuelle:

La première assemblée générale annuelle aura lieu en juin 2016, conformément aux statuts,

3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition.

Lou fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à part(rdudépótou0noffeduTdbuno<daoommarce.d'unednuitdupnásenLnctedeopnoUtuóon.

Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, la société reprend les engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les deux années précédant la passation du présent acte. Cette reprise sera effective dès que /000ciétë aura acquis la personnalité juridique.

LaoenQagamontnphnanbe|apmoomtionde|'octennnoUtutifeó|edápótaugnmffeouomendonnó.doivantêtno repris par la société endéans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalité juridique par la société, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

IV. DISPOSITIONS FINALES

Les fondateurs ont en outre décidé:

o>defixer|enmmbnadeQénantbdæox;

b) de nommer à cette fonction: Monsieur KYGOBADI Abbas, et Madame MAZR[JUE|GE8DANiN1orzieh. quidùu|orenÍaoumptmr*tconfinnorexpreuoémentqu1lnnnoontpmofrappéod^unedócisionqu|s'yoppoom.

c) de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée;

d)que|emondatdugényntnanoaxercëüÜtregnutub.soufdóokdonoontnakoda|'aauemb[üagénóny|e|

e) de ne pas nommer de commissaire.

(...)

K0ANDAT89EO\AL

Tous pouvoirs spéciaux sont donnés à Monsieur MOGH|KXi ayant ses bureaux, rue Docteur

Charles Leemans 67, à 1082 Bmxæ|lea, avec faculté de ouhobbudmn, aux fins d'entamer les démarches administratives pour l'inscription, modification, ou radiation auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (loi du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque Carrefour des Entnaphmeo, modernisation du Registre de cnmmenne, création de guichets d'entreprises agrées et divers autres d|spnsitinno), à son assujettissement éventuel à la taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres formalités.

A netto fin, le mandataire peut au nom de la société constituée, faire toutes dóo|anyUune, signer tous documents et pièces et, en général, faire |e nécessaire même non expressément prévu par les présentes.

cm mandat ne peut en aucun cas engager une quelconque responsabilité du mandataire sur |e plan financier.

POUR EXTRA|TANALYTIOUE délivré sur papier libre avant en | t nt, dans le seul but d'être déposé

au Greffe du Tribunal de cnmmorce, aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge.

DidèrBRUG8EUNANG

Notaire

Rue des Soldats, 60

B-1082 Berchem-Sainte-Agathe

Déposé en même temps: une expédition.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumenta ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

20/10/2014
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Ré Mo

Déposé / Reçu le

0 9 OCT, 2014

: " "

au greffe du trilegflede commerce francophone de Bruxelles

Dénomination:

Forme juridique : Siège : N.° d'entreprise : Objet de l'acte :

AVAT

SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Chausseé de Wavre 799 à 1040

0553.844.5 G+1

Transferts des parts sociais - Nomination des Associés

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

II ressort de l'Assemblée Générale du 1 er octobre 2014 qui a été décidée de

- L'assemblée décide de nommer en tant que associés:

Monsieur M MAZROUEI SEBDANI Abbas, domicilié à Southostand Nejatolahl Engelab St. 10 à Téhéran

IRAN

Son mandat prendra cours le 1octobre 2014, pour une durée indéterminée.

Monsieur GOLSHENAS Amir domicilié à Southostand Nejatolahi Engelab St. 10 à Téhéran IRAN.

Son mandat prendra cours le 1octobre 2014, pour une durée indéterminée.

Mme MAZROUEI Mohsen domicilié à Unit 5 Ostad Nejatollahi St, à Téhéran Iran

Son mandat prendra cours le 1octobre 2014, pour une durée indéterminée.

Monsieur RIAZIPOUR Sedigheh domicilié à Unit 6 Ostad Nejatollahi St à Téhéran Iran

Son mandat prendra cours le 1octobre 2014, pour une durée indéterminée.

Transfert des parts sociales

Monsieur KYGOBADI Abbas cède ses 3 parts à Madame RIAZIPOUR Sedigheh,

Monsieur KYGOBADI Abbas cède ses 3 parts à Monsieur MAZROUEI Mohsent

Monsieur KYGOBADI Abbas cède ses 20 parts à Monsieur MAZROUEI SEBDANI ABBAS,

Monsieur KYGOBADI Abbas cède ses 20 parts à Monsieur GOLSHENAS Amir,

Monsieur KYGOBADI Abbas cède ses 7 parts à Madame MAZROEI SEBDANI Maryam,

Cette décision est prise à l'unanimité.

Gérant

KIGOBADI Abbas

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
AVAT

Adresse
Chausse

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale