AVENIR ET ESPOIR DES ENFANTS

Association sans but lucratif


Dénomination : AVENIR ET ESPOIR DES ENFANTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.830.947

Publication

03/12/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

II. Dénomination, siège et objet

Art. 1. L'a.s.b.l. se nommera " Avenir et espoir des enfants ". Son siège se situera avenue du Diamant 140, Schaarbeek. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration.

Art. 2. L'a.s.b.l. a pour objets :

L'association a pour objet d'apporter une aide sociale et matérielle aussi large que possible, dans le temps et les moyens, aux enfants démunis des pays de l Afrique de l ouest. Pour atteindre quelques-uns de ces objectifs, l'asbl peut initier les activités pouvant générer les moyens financiers en Belgique ou ailleurs tels que : des brocantes, les soirées de charité et des collectes.

Elle peut accomplir toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à son objectif. Elle peut ouvrir un magasin pour le stockage des objets avant leurs expéditions en Afrique. L asbl peut recevoir des dons et subsides de toute personne physique et morale voulant l aider pour atteindre ses objectifs.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

III. Membres

Art. 4. L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission sont ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci. Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Art. 5. La démission ou l'exclusion des membres a lieu conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

I. Constitution

Entre les soussignés :

Camara Saran, Avenue Rogier 80, 1030 Schaarbeek, Belge

Keita Fatoumata Domani, Avenue du Diamant 140, 1030 Schaerbeek, Belge

Camara Namanian, Rue de l Artichaut 17, 1210 saint-Josse, Belge

Il a été convenu de constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront à en faire partie dans la suite, une

association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue du Diamant 140

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Avenir et espoir des enfants

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14311712*

Volet B

1030

0505830947

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Schaerbeek

Greffe

Déposé

01-12-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Ceux-ci ne peuvent réclamer les montants des apports qu'ils auraient versés.

Art. 6. Les membres n'encourent en aucun cas quelque obligation personnelle du chef des engagements de

l'association.

IV Cotisations

Volet B - suite MOD 2.2

Art.7. Les membres ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni au payement d aucune cotisation. Ils apportent à l association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l Assemblée générale. Il ne pourra être inférieur à 240~, ni supérieur à 500 ~.

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VIII. Dissolution et liquidation

Sauf les cas de dissolution judiciaire ou de plein droit, la dissolution ne peut être prononcée que par l'assemblée générale conformément à l'article 12 et suivants de la loi et aux présents statuts.

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

IX. Conseil d'administration

Lors du conseil d'administration, la répartition des postes d'administrateurs a été décidée comme suit :

Présidente : Keita Fatoumata Domani

Secrétaire : Camara Namanian

Trésorière : Camara Saran

Ainsi adopté à l'unanimité des voix lors de l'assemblée constituante du 21 novembre 2014.

V. Administration

Art. 8. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins.

Art. 9. Le mandat d'administrateur est d'une durée de cinq ans et est renouvelable.

Art. 10. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres : un président, une secrétaire, un trésorier.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs; la convocation

contient l'ordre du jour.

Le conseil d'administration ne se réunit valablement que si la moitié des administrateurs est présente.

Toutes les décisions sont prises à la majorité simple. En cas de partage de voix, celle du président est

prépondérante.

En cas d'absence, un administrateur peut donner mandat avec procuration de le représenter, en cas de vote, à

un autre administrateur (une seule procuration par administrateur).

Un rapport de chaque réunion sera rédigé par le secrétaire et présenté à la réunion suivante pour approbation

ou non.

Art. 11. Le conseil d'administration :

Il dirige l'association et la représente dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires;

agit en tant que demandeur ou défenseur dans toutes les actions judiciaires et décide des recours; est

compétent pour tous les actes d'administration et de disposition.

VI. Assemblée générale

Art. 12. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs.

Art. 13. L'assemblée générale est compétente pour :

a) les modifications des statuts;

b) la nomination et la révocation des administrateurs;

c) l'approbation des budgets et comptes;

d) la dissolution volontaire;

e) l'exclusion des membres effectifs.

Art. 14. L'assemblée générale se tient au moins une fois l'an, afin d'approuver ou non les comptes de l'exercice

écoulé, le budget de l'exercice suivant et le rapport d'activités.

Art. 15. L'assemblée générale est dirigée par le président du conseil d'administration.

Le président désigne le secrétaire.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Un rapport de chaque réunion est rédigé et approuvé par le Président.

VII. Gestion financière

Art. 16. L'année comptable court du 1er janvier au 31 décembre.

Comptes et budgets sont préparés par le trésorier à la demande du conseil d'administration et soumis à

l'assemblée générale pour approbation ou non.

Coordonnées
AVENIR ET ESPOIR DES ENFANTS

Adresse
AVENUE DU DIAMANT 140 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale