AVICENNE

Association sans but lucratif


Dénomination : AVICENNE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.704.328

Publication

06/01/2014
ÿþSti



Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Moo 2.2

l Rései au Monif belt

i

illit11,1§#811111 .

SRUXELLESEC. 2013

Greffe

N° d'entreprise : 540.704.328

Dénomination

(en entier) : AVICENNE

(en abrégé) : ASBL

Forme juridique :

Siège : Chaussée de Jette 286 1081 Koekelberg

Objet de l'acte : Modification des status

Koekelberg, Ie 10 Décembre 2013

ASBL_ AVICENNE

Chaussée de Jette 286

1081 Koekelberg

ASBL AVICENNE PV de l'Assemblée Générale du 10 Décembre 2013

Objet : Modifications de statuts.

Présents : Arragragui Mustapha  Benkhadra Abdelkader  Mghari Abdellatif  Elrhaoui Amina  Tamoud Omar.

Les membres de l'association Avicenne, se sont réunis en assemblée générale ce 10 Décembre 2013 à 18h00 dans les bureaux de l'association.

A l'assemblée de ce jour, 5 membres étaient présents .En conséquence, le pourcentage des membres présents, soit 100 %, permet des délibérations réglementaires et constitutionnelles.

L'ordre du jour de l'assemblée générale :

1)Prise d'acte des démissions des anciens administrateurs

2)Constitution de la nouvelle A.G

3)Nomination des nouveaux administrateurs.

4)Nouvelle adresse du siège social de ['asbl.

1)Prise acte des démission des anciens administrateurs

Monsieur Arragragui Mustapha, résidant au 286 Chaussée de Jette 1081 Koekelberg, expose les raisons de la convocation. Il regrette cette démission comme administrateur, mais son état de santé ne lui permet plus de présider l'asbl,

L'AG prend acte aussi des démissions des anciens administrateurs, Monsieur Benkhadra Abdelkader, résidant au 5 Rue Schmitz 1081 Koekelberg, et Madame Elrhaoui Amine, résident au 5 Rue Schmitz 1081 Koskelberg.

Le président sortant présente dans le détail les modifications nécessaires et urgentes qu'il y a lieu

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NrOD 2.2

Volet B - Suite

d'apporter aux statuts et ce pour rester conforme aux lois belge.

Puis la discussion est déclarée ouverte

Les membres présents vérifient la présence des lettres de démission, adressées aux membres en date du 10 Décembre 2013 par Benkhadra Abdelkader- Madame Elrhaoui Amine et de Monsieur Tamoud Omar et Monsieur Arragragui Mustapha.

2)Constitution de la nouvele A.G

Après discussion et constatant que tous les orateurs ont pu s'exprimer, les membres présents décident de

constituer la nouvelle Assemblée Générale de !'asbl.

Cette nouvelle assemblée sera constituée de :

Madame Ben Moussa Kaoutar: Avenue des Dauphinelles 5/4 1070 Anderlecht. Madame El Farkhani Narima : Avenue. Van Overbeeke 243 Bte: 21083 Ganshoren.

Monsieur Mghari Abdellatif : Avenue du Panthéon 671081 Koekelberg.

Madame Lamzari Souad: Parc PeeterBos Bloc 9 Ste 291070 Anderlecht.

3)Nomination des nouveaux administrateurs.

L'assemblée décide que l'asbl sera administrée par un conseil d'administration comprenant 3 des membres

élus pour 3 ans et choisis en son sein.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Ensuite, fes résolutions telles qu'elles figurent à l'ordre du jour, ont été mises successivement aux voix.

Nomination comme administrateurs:

A l'unanimité

Madame Ben Moussa Kaouta, Née à Tétuan - Maroc le 13 Avril 1984, résident à l' Avenue des Dauphinelles N° 5 Bte 41070 Anderlecht. Est nommée au poste de présidente de l'asbl.

Madame El Farkhani Narima, Née à Nador - Maroc le 27 Août 1981, résident à II Avenue Van Overbeek 243 Bte: 21083 Ganshoren est nommée au poste de Secrétaire de !'asbl.

Madame Ben Moussa Kaouta, Née à Tétuan - Maroc le 13 Avril 1984, résident à l' Avenue des Dauphinelles N° 5 Bte 41070 Anderlecht. Est nommée au poste de Trésorière de l'asbl.

4)Nouvelle adresse du siège social de l'asbl

Le siège social de I'asbl est transféré à :

Avenue des Dauphinelles N°5 Bte : 41070 Anderlecht.

La séance est levée à 20h30.

Le présent procès-verbal a été dressé et signé par la nouvelle présidente et la secrétaire nommées lors de cette séance.

Ben Moussa Kaoutar El Farkhani Narima

Fait à Koekelberg le 10 Décembre 2013

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Réservé

au

Moniteur

belge

21/10/2013
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 286 Chaussée de Jette 1081 Koekelberg

Obiet de t'acte : Constitution d'ASBL

A.S.B.L AVICENNE

STATUTS

Les soussignés,

Arragraqui Mustapha : 286 Chaussée de Jette 1081 Koekelberg

Benkhadra Abdelkader : 5 Rue Schmitz 1081 Koekelberg

Mghari Abdellatif : 67 Avenue du Panthéon 1081 Koekelberg

Elrhaoui Amina : 5 Rue Schmitz 1081 Koekelberg

Tamoud Omar : 11 Rue Jules Besme 1081 Bruxelles

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont repris ci-après. TITRE I. - Dénomination et siège.

Articlel

L'association est dénommée « AVICENNE »

Article2

Son siège est établi au 286 Chaussée de Jette à 1081 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra être transféré à tout endroit de la Commune que l'assemblée générale désignera. Toute modification du siège doit faire l'objet d'un dépôt au greffe du tribunal de commerce dans le mois de la date de la décision. »

TITRE ii. - Objet et secteur d'action

Article3

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut en tout temps être dissoute sur décision

de l'assemblée générale.

Elle a pour objet:

" D'enseigner et de promouvoir la langue et la culture arabo-musulmane.

'Prodiguer des cours d'arabe et en organisant des activités culturelles.

'Organiser des conférences.

'Organiser et participer à des oeuvres sociales.

'Donner des cours d'alphabétisation pour adultes.

" Organiser des écoles de devoir.

" Organiser des rencontres citoyennes.

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

j dCI 2013

Greffe

N° d'entreprise ; 0910;309 .32 g

Dénomination

(en entier) : AVICENNE

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"

M002.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Afin de faire aboutir ses objectifs, l'association entretient des relations avec d'autres associations culturelles ou religieuses.

Pour la réalisation de son objet, l'association pourra se doter d'un règlement d'ordre intérieur dûment approuvé par l'assemblée générale.

TITRE Ill. - Membres.

Articie4

Arragraqui Mustapha

Benkhadra Abdelkader

Mghari Abdellatif

Elrhaoui Amina

Tamoud Omar

Ils constituent l'assemblée Générale de l'Association.

L'assemblée générale lors de sa réunion du 3 Octobre a désigné en son sein :

Président : Arragragui Moustapha

Secrétaire : Elrhaoui Amina

Vice-président et Trésorier : Benkhadra Abdelkader

Article5

Les nouveaux membres sont acceptés par l'assemblée générale.

Un exemplaire des statuts, de même un exemplaire de son règlement d'ordre intérieur sont mis à disposition

par l'Association à l'ensemble de ses membres.

En recevant la qualité de membre, les membres acceptent les statuts de l'association et son règlement

d'ordre intérieur.

Article 6

Une cotisation de 25,00 ¬ est payable annuellement par chaque membre. Les membres d'un même ménage

ne paieront qu'une seule cotisation.

Chaque membre peut démissionner de l'asbl sur simple lettre recommandée adressée au Conseil

d'administration.

Article 7

La convocation aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires, doit être adressée à tous les membres respectivement au moins huit jours avant la date de la réunion, le cachet de la poste faisant foi. Elle mentionnera les divers points figurant à l'ordre du jour. Tout point non prévu à cet ordre du jour doit être proposé au conseil d'administration qui statuera sur son admission éventuelle.

Sont de la compétence de l'assemblée générale : la nomination, la suspension et la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes de gestion, la révision des statuts, l'exclusion d'un membre.

Chaque membre peut à tout moment se retirer de l'association.

Article 8

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association

conformément à la loi et sous réserve des dispositions des présents statuts. Il élaborera un règlement d'ordre

intérieur comprenant toutes dispositions utiles pour l'administration interne de l'association.

Toute décision qui engage l'association est consignée au procès-verbal de la séance, L'acte qui en découle

sera signé par deux administrateurs et inscrit dans un registre spécial.

Le conseil d'administration ne peut engager valablement l'association qu'en présence de la moitié, au

moins, des administrateurs. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix exprimées, En cas de parité

des voix, celle du président est prépondérante.

Le conseil d'administration est convoqué par son président ou à défaut par un des vice-présidents. Il se

réunit chaque fois, et autant de fois, que l'exigent les nécessités de la gestion.

Il soumet, tous les ans, à l'approbation des assemblées générales :

a)Les comptes de l'exercice écoulé ;

b)le budget de l'exercice suivant ;

c)un rapport circonstancié sur la gestion.

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MOD 2.2

Les membres et leurs successeurs éventuels n'ont aucune part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent, en cas de retrait, d'exclusion ou de décès, demander aucune restitution ou récompense pour les cotisations versées ou les apports faits.

Le président et le trésorier, prestent bénévolement au sein de l'ASBL, ils ne perçoivent aucun salaire, hormis le remboursement de frais sous présentation de justificatifs.

Chaque année, le conseil d'administration soumet à l'assemblée

Générale, au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice

social, l'approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé et

au courant du second semestre, l'approbation de la proposition de

budget pour l'exercice suivant. Les actions en justice, tant comme

demandeur que défendeur, sont poursuivies au nom de l'association par

le conseil d'administration, représenté par son président.

Titre 1V : Administration

Article 9

L'exercice social de l'association commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice écoulé, ainsi que le budget de l'exercice suivant, selon les modalités de l'article 8 des présents statuts.

Le conseil d'administration est chargé de compléter en temps dû le dossier de l'association (liste des membres etc.) qui est tenu au greffe du tribunal de commerce conformément aux dispositions de la loi sur les associations sans but lucratif,

Le conseil d'administration est chargé de déposer les comptes annuels, ainsi que les autres documents mentionnés dans fa loi sur tes associations sans but lucratif, dans les trente jours de leur approbation au greffe du tribunal de commerce ou si la loi le requiert à la Banque Nationale de Belgique.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration de même que tous les documents comptables de l'association.

Tout tiers a le droit de solliciter la consultation ou un extrait des procès-verbaux de l'assemblée générale moyennant, pour celui-ci justification de son intérêt légitime.

En cas de dissolution de l'association, il sera procédé à la liquidation des biens et valeurs, à l'exception des subventions qui peuvent être prélevées sur l'actif et remis à la disposition des collectivités qui l'ont versé, au prorata de la période d'amortissement non encore écoulée ainsi que des objets qui lui ont été prêtés, lesquels seront restitués au propriétaire. Ces biens et valeurs deviendront intégralement la propriété de la Commune de Koekelberg.

Toute matière non prévue par les présents statuts sera réglée conformément aux lois régissant les

associations sans but lucratif.

Un compte bancaire sera ouvert au nom de l'Association auprès d'une banque belge, il comportera un

compte d'épargne et un compte courant.

La gestion des comptes s'effectue dans la transparence et suivant les principes de bonne gestion.

Trois personnes seront chargées d'ouvrir le compte, et deux signatures seront nécessaires à toute

transaction bancaire,

Article 10

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président.

11 est dressé à chaque réunion du Comité permanent un procès-verbal qui est approuvé par les

administrateurs.

Titre V : Assemblée générale

Article 11

L'assemblée générale (en abrégé A.G.) est composée de tous les membres et est présidée par te président

ou, en son absence, par le vice-président éventuel ou l'administrateur le plus âgé présent. Chaque membre

dispose d'une voix,

Article 12

Un ordre du jour pour l'A.G. sera proposé aux membres. Les comptes de l'Association sont présentés aux

membres lors de l'A.G.

Titre VI : Problèmes au sein de l'association

Article 13

Pour l'ouverture, ou la fermeture ou le déblocage des comptes bancaires, au moins 3 administrateurs

doivent agir conjointement, sauf production d'une résolution de l'A.G. ou d'une décision judiciaire.

Titre Vil : Actualisation des statuts

MOD 2.2

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Voiet: 8 - Suite

Article 14

Les présents statuts sont susceptibles d'être adaptés aux besoins de l'Association et à son développement.

Article 15

Les modifications de statut doivent être effectuées par le Conseil d'administration. Les membres peuvent ,

toutefois lors de l'A.G. émettre des suggestions dans ce sens qui seront examinées par le Conseil d'administration.

Ce 04 Octobre 2013 à 14h00, les fondateurs de l'association AVICENNE se sont réunis en assemblée générale constitutive au 286 Ch. De jette 1081 Koekelberg.

'P

Sont présents

Arragraqui Mustapha : 286 Chaussée de Jette 1081 Koekelberg

Benkhadra Abdelkader : 5 Rue Schmitz 1081 Koekelberg

Mghari Abdeilatif : 67 Avenue du Panthéon 1081 Koekelberg

Elrhaoui Amina 5 Rue Schmitz 1081 Koekelberg.

Tamoud Omar 11 Rue Jules Besme 1081 Koekelberg

Conviennent de ce qui suit

Constitution d'une association sans but lucratif.

Ils déclarent constituer ce jour, sous la dénomination « AVICENNE» une ASBL en respect de la nouvelle loi du 2 niai 2002 sur la création des sociétés. Elle aura son siège au 286 Chaussée de Jette à 1081 Koekelberg, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Et sera régie par les statuts dont il est question ci-après.

Adoption des statuts

Le projet de statuts, remis préalablement à chacun des fondateurs, est adopté à l'unanimité par l'assemblée sans modification. Un exemplaire desdits statuts, a été remis aux personnes présentent.

Nominations statutaires

L'assemblée générale désigne :

Monsieur, Arragraqui Mustapha en qualité de président.

Madame Eirhaoui Amina, en qualité de secrétaire

Monsieur Benkhadra Abdeikader, en qualité de Vice-président et Trésorier.

lis forment le Conseil d'Administration de l'ASBL.

Les membres du conseil ainsi désignés acceptent leurs fonctions

Signature

BijTagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

eéishnré

au

Moniteur belge

Coordonnées
AVICENNE

Adresse
CHAUSSEE DE JETTE 286 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale