AVISCENE

Dénomination : AVISCENE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 597.673.715

Publication

16/02/2015

��MOD2.2

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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N� d'entreprise ; oSS1 " .R 3'. 915

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D�nomination

(en entier) Avisc�ne

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue du Vieux March� aux grains 20 -1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS

Entre les soussign�s :

1. Isma�l Saidi, domicili� rue des trois perdrix 1 � 1970 Wezembeek-Oppem, n� le 20/09/1976 � Saint-Josse,

2. Marieur M'khrchef, domicili�e rue des trois perdrix 1 � 1970 Wezembeek Oppem, n�e le 28/02/1971 �: Saint-,fosse,

3. Mohamed-Reda Chebchoubi, domicili� avenue Firmin Lecharller 1 Bte 3 � 1090 Jette, n� 14/05/1979 �: Ixelles,

4. Naim Benabbas, domicili� rue du serment 38 � 1070 Anderlecht, n� le 30/04/1976 � Bruxelles. Ii a �t� d�cid� de cr�er une association sans but lucratif dont les statuts ont �t� fix�s comme suit :

Titre I D�nomination, si�ge, objet, dur�e

-Article 1er

L'association est d�nomm�e � Avisc�ne

Article 2

Le si�ge social de l'association est �tabli � 1000 Bruxelles, rue Vieux March� aux Grains 20,

, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu en-Belgique.

Article 3

L'association a pour but de favoriser le d�veloppement et le rayonnement de l'art dans le sens le plus large

du terme

Par cet objet, il convient d'entendre entre autres :

1,la r�alisation et la production de films, courts et longs m�trages vid�o et cin�ma ;

2.montages en tous genres au moyen de photos ;

3.1a production de spectacles vivants

4.l'organisation d'�v�nements dans le domaine des arts du spectacle ;

5.1e soutien d'initiatives dans le domaine des arts" du spectacle ;

6.1a formation artistique

7.I'int�gration sociale par l'art, la culture et l'�ducation_.

D�pos�/ Re�u le

Q 1# FUI, 2015

au greffe du trikGi fd de commerce

ti"

MDIJ 2.2

8.1a lutte contre tous les radicalismes

9.l'organisation d'�v�nements caritatifs

Cette �num�ration n'est pas exhaustive.

Pour r�aliser l'objet d�crit � l'alin�a premier, l'association eut prendre toutes tes initiatives se rapportant directement ou indirectement � cet objet et/ou promouvoir cet objet ;

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� n rapport avec son objet ;

Elle peut effectuer toute transaction et collaboration avec d'lutres associations, organismes, soci�t� de tout type;

Elle peut financer partiellement ou totalement les projets dont elle reconna�t les m�rites ; Elle peut assurer ou superviser les productions ou co-productions de ces projets ;

Article 4

En vue de la r�alisation de son objet, l'association peut acqu�rir, recevoir, g�rer tous les biens meubles et immeubles, solliciter des subsides, recevoir dons et legs, disp9ser de toutes contributions, avances, pr�ts et autres rentr�es de fonds, p�riodiquement ou non. Elle pourra rendre toute initiative destin�e � r�colter des fonds priv�s ou publics.

Elle a le pouvoir de poser des actes commerciaux en ordre subsidiaire pour autant qu'ils soient conformes � l'objet d�crit � l'alin�a premier de l'article 3 et que le b�n�fice sot affect� � la r�alisation de cet objet.

Elle peut notamment conclure des contrats de travail et de$ contrats de services de m�me qu'acqu�rir et

e mettre � la disposition des fondateurs des moyens techniques, eh mat�riel et en installations fixes

Titre Il : Affiliation

e

Article 5

Le nombre de membres effectifs est illimit�, mais ne doit' pas �tre inf�rieur � trois. Les fondateurs de

l'association sont les premiers membres effectifs.

Toute personne qui est accept�e par le conseil d'administr;at�on peut adh�rer � l'association en tant que

membre effectif. Le conseil d'administration statue de fa�on autgnome de toute demande d'admission. li ne doit

pas motiver son accord ou son refus.tri

I

N Article 6

N Le conseil d'administration peut �galement accepter d'au es personnes dans l'association comme des membres adh�rents.

Ces personnes ne jouissent toutefois pas des droits des Membres effectifs. Elles acqui�rent le statut de

et membre non effectif et ne poss�dent qu'un droit de pr�sence � l'assembl�e g�n�rale.

Article 7

Aucune cotisation ne peut �tre demand�e aux,membres effectifs.

c� Article 8 ~

Le statut de membre effectif prend fin de plein droit lors du d4c�s du membre.

Le statut de membre effectif et adh�rent prend �galemen/ fin si une d�mission �crite est pr�sent�e au pr�sident du conseil d'administration ou si l'assembl�e g�n�ralq d�cide d'exclure un membre � la majorit� des

: deux tiers des voix.

et Titre III. : L'Assembl�e g�n�rale

Article 9

L'assembl�e g�n�rale r�guli�rement r�unie repr�sente fous les membres effectifs et les membres

adh�rents. Les membres effectifs disposent d'une voix dans l'as$embl�e.

Article 10

Les pouvoirs de l'assembl�e sont :

1�modification des statuts ;

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Moa 2.2

2�la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3�la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

4�Ia dissolution de l'association ;

5�l'exclusion des membres ;

6�l'approbation des budgets et des comptes ;

7�f� transformation de l'association en soci�t� � finalit� socie.

Article 11

L'assembl�e g�n�rale choisit un pr�sident et un vice-pr�sident en son sein.

En cas d'absence du pr�sident, l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le vice-pr�sident. Si le vice-pr�sident

est aussi emp�ch�, l'assembl�e est pr�sid�e par le membre le p us �g� pr�sent ou le membre pr�sent jouissant

de la plus importante anciennet� ininterrompue.

Article 12

�1Une assembl�e g�n�rale se tient au moins chaque ann�e.

�2Des assembl�es g�n�rales extraordinaires se tiennent chWque fois que tes circonstances l'exigent et, en tout cas, lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs le requiert.

�3Les membres sont convoqu�s par le biais d'une lettre simple � l'assembl�e g�n�rale. La lettre de convocation doit parvenir aux membres au moins huit jours avant la r�union, la date de la poste faisant foi.

�4L'assembl�e g�n�rale statutaire se tient le 20 septembre de chaque ann�e.

�5La convocation comporte toujours l'ordre du jour. L'ordre du jour est fix� par le pr�sident, mais un vingti�me des membres ont le droit-de faire inscrire d'autres points � l'ordre du jour.

Article 13

�1 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la

pr�sents, sauf

1.pour les modifications aux statuts. I

L'assembl�e g�n�rale peut uniquement d�lib�rer valablemeht � ce sujet � une majorit� des deux tiers des voix des membres, pr�sents ou repr�sent�s, et � condition que l'assembl�e r�unisse au moins les deux tiers de membres, pr�sents ou repr�sent�s, et que les modifications soi nt explicitement indiqu�es dans la convocation.

2. pour la modification qui porte sur le but en vue duquel l'as$ociation est constitu�e et pour la dissolution de l'association.

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement en ce }fui concerne ces mati�res qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sentes.

Si deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�se t�s � ia premi�re r�union, if peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel c4ue soit le nombre' des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les d�cisions aux majorit�s pr�vues aux points 1 et 2 du paragraphe 1 du pr�sent article. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze tpurs apr�s la premi�re r�union.

3.pour l'exclusion d'un membre.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer l'exclusion d'un mrobre qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, en outre, l'exclusion d'�kn membre fondateur ne peut intervenir que si, de plus, une majorit� des deux tiers des membres des fondateur est r�unies.

�2Les membres effectifs, � l'exception des fondateurs quiont membres effectifs de l'association depuis moins d'un an, n'ont pas de voie d�lib�rative pour les mati�ressuivantes : budget et sur les actions d�but�es avant leur arriv�e.

�3Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un autre membre effectif. Le nombre de procurations par membre pr�sent est limit� � deux.

�4En cas de parit� de suffrage, la voix du Pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

�5L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour, sauf si tous les membres pr�sents � l'assembl�e conviennent que le sujet qui n'�tait pas l r�vu � l'ordre du jour doit �tre trait�.

ajorit� simple des voix des membres effectifs

Article 14

MDD 2.2

Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est.repris dans un registre tenu auusi�ge de l'association et sign� par le secr�taire de l'assembl�e.

Tout membre effectif de l'assembl�e re�oit une copie du pro Les membres non effectifs disposent d'un droit de regard sur Les tiers peuvent venir consulter le registre au-si�ge de l'ass �s-verbal.

le proc�s-verbal.

adation.

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Titre 4 : Le conseil d'administration

Article 15

L'association est administr�e par un conseil d'administration pompos� de 3 personnes au moins.

Toutefois, le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf� eur au nombre des membres de l'association.

Article 16

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres.

En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou 'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les hu t jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Article 17

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale tour une dur�e renouvelable de quatre ans.

Article 18

Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s par l'assembl�e �n�rale � la majorit� des deux tiers.

Article 19

Le conseil d'administration est compos� d'un pr�sident, d'u tr�sorier et d'un secr�taire qu'il choisit en son sein.

La dur�e de chaque mandat est fix�e � 4 ans.

En r�union du conseil d'administration, le pr�sident a le s�ance. Il dirige les d�bats.

En cas d'absence du pr�sident, le conseil est pr�sid� ar le vice-pr�sident. Si le vice-pr�sident est �galement emp�ch� ou en l'absence de ce dernier, le cons il est pr�sid� par l'administrateur le plus �g� pr�sent ou l'administrateur pr�sent jouissant de l'anciennet� inin errompue la plus cons�quente.

Article 20

Le secr�taire est charg� de la r�daction des proc�s-verbaux et de toutes les �critures relatives aux affaires

de l'association.

Article 21

Le tr�sorier est charg� de la comptabilit�, de la perception d s cotisations et des recettes diverses. Il donne

r�guli�rement en s�ance du conseil d'administration un compte �taill� des recettes et des d�penses

Article 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus p ur l'administration et la gestion de l'association (gestion courante des affaires, repr�sentation en justice, conv cation de l'assembl�e g�n�rale, r�ception des d�missions des membres, �tablissement des comptes et du budget, ...) ainsi que tous les pouvoirs non express�ment attribu�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par es pr�sents statuts.

Le conseil d'administration est habilit� � poser des actes de Iisposition.

Article 23

Les actes qui engagent l'association sont sign�s par l'admini trateur d�l�gu� uniquement.

Article 24

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonc ion, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

ouvoir d'ouvrir, de suspendre et de clore la

MD 2.2

Article 25

Le conseil peut d�signer un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s qui sont charg�s de la gestion

journali�re.

Par gestion journali�re, il faut notamment entendre les affai es courantes et la correspondance journali�re. L'administrateur d�l�gu� est en outre habilit� l'association pa sa signature dans des affaires relatives � la gestion journali�re, parmi lesquelles, en particulier, les op�ration financi�res avec les institutions financi�res.

Il est en outre habilit� � ex�cuter les d�cisions du conseil'administration et, en particulier, � d�livrer un mandat ad litem � un avocat dans des actions en justice o� il es demandeur ou d�fendeur.

Le mandat d'administrateur d�l�gu� � une dur�e de 4 ans.

Article 26

Le conseil d'administration est convoqu� par le pr�sident ou ar deux administrateurs.

La convocation du conseil est obligatoire lorsqu'un tiers des membres de l'assembl�e g�n�rale le demande.

La convocation �crite est envoy�e par la poste aux administtateurs au moins huit jours avant la r�union. La r�union se tient aux jour, heure et lieu indiqu�s dans la convocation,

La convocation comporte �galement l'ordre du jour. L'ordre c~u jour est fix� par le pr�sident.-

L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur des points figuran pr�sents conviennent qu'un sujet qui n'�tait pas pr�vu � l'ordre c � l'ordre du jour, sauf si les administrateurs u jour doit �tre trait�.

e

Article 27

Le conseil d'administration ne se r�unit valablement que .i au moins la moiti� des.administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� de suffrage, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil d'administration sont communiqu�e � chaque administrateur,

Titre V : Comptes annuels et budget

Article 28

�1Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� ainsi que le budget de l'exercice suivant.

�2L'association tient une comptabilit� simplifi�e portant au inimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en comptes et ce tant qu'elle ne remplit pas les c it�res pr�vus par l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Titre VI : Dissolution et liquidation

Article 29

L'association n'est pas dissoute par le d�c�s ou la d�missi n d'un membre, pour autant que le nombre de

membres ne soit pas en cons�quence inf�rieur � trois.

M�me dans cas, l'association dispose d'un d�lai de r�gularis tion de trois mois.

L'association peut �tre dissoute volontairement par une d�c sion de l'assembl�e g�n�rale, conform�ment � ce que pr�voit l'article 20 de la loi du 27 juin 1921 ou par une d��ision judiciaire.

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 30 uelque moment, ou par quelque cause qui se Suvres similaires, � d�signer par l'assembl�e

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � ~ produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des g�n�rale.

Titre VIII : Formalit�s de publicit�.

modifications sont publi�s par extrait dans les de la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e par

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

'

Rdserv�

au

Moniteur

belge

MOE} 2.2

Volet B - Suite

Article 31

Conform�ment � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 191 telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002,

l'association tient un dossier au greffe du tribunal de premi�re in tance contenant

1 �les statuts de l'association ; I

' 2�les actes relatifs � la nomination ou la cessation deonctions des administrateurs, des personnes

d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association ;

3�une�copie du registre des membres ;

4�les d�cisions relatives � la nullit� ou � la dissolution de l'a ociation, � sa liquidation et � la nomination et . - � la cessation de fonctions des liquidateurs, les d�cisions judici ires ne seront d�pos�es au dossier que si elles

" sont coul�es en force de chose jug�e ou ex�cutoires par provisi n

5�tes comptes annuels de l'association ;

6�les modifications aux actes, documents et d�cisions vis�s ux 1�, 2�, 4� et 5�

7�Ie texte coordonn� des statuts suite � leur modification,

Article 32

Les actes, documents et d�cisions vis�s � l'article 31 et leur annexes au Moniteur Beige, conform�ment � l'article 26 novies la loi du 2 mai 2002.

Titre VII : Dispositions finales

Article 33

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer 1 31 d�cembre.

Article 34

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 35

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif telle que modifi�e par la loi du 02 mai 2002.

Et ensuite, les membres fondateurs se sont r�unis et en assembl�e g�n�rale, ont �lu en trois ' d'administrateurs

1. Isma�l Saldi, domicili� rue des trois perdrix 1 � 1970 Wez mbeek-Oppem

2. Mariem M'khrchef, domicili�e rue des trois perdrix 1 � 197 .Wezembeek Oppem

3. Mohamed-Reda Chebchoubi, domicili� avenue Firmin Lec arlier 1 Ste 3 � 1090 Jette

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Isma�l Saidi

Secr�taire : Mohamed-Reda Chebchoubi

Tr�sorier : Marieur M'khrchef

Monsieur Isma�l Saldi, domicili� rue des trois perdrix 1 � 1970 Wezembeek-Oppem est d�sign� en qualit� d'administrateur d�l�gu� de l'association.

Fait � Bruxelles, le 8 janvier 2015

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Coordonnées
AVISCENE

Adresse
RUE DU VIEUX MARCHE AUX GRAINS 20 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées AVISCENE

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AVISCENE