AW-ZAR, EN ABREGE : AZ

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AW-ZAR, EN ABREGE : AZ
Dénomination : AW-ZAR, EN ABREGE : AZ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.686.816

Publication

21/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moa 2.2

Réservé

Moniteur

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Greffe

N° d'entreprise : %LU %-t9tÿ '-

Dénomination

(en entier) : Aw-Zar asbl

(en abrégé) : AZ asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Rue du Nord 7bte3A à 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution d'une asbl

Statut de l'Association Aw-Zar asbl

Les soussignés:

1. Mulumba Tshinyama, domiciliée sur 7 Rue du nord à 1000 Bruxelles, né le 10 septembre 1982 à Kinshasa en République Démocratique du Congo;

2. Soares Hubertine Jorgina, domicilié sur 7 Rue du Nord à 1000 Bruxelles, né le 31 août 1985 à Isiro en République Démocratique du Congo;

3. Mulumba Sandrine, domicilié à 27 Boulevard salongo/Commune de Lemba à Kinshasa-République Démocratique Congo, né le 25 juillet 1984 à Kinshasa en République Démocratique du Congo;

4. Mbanga Nkongolo Jean-Baptiste, domicilié sur 7 Rue du nord à 1000 Bruxelles, né le 07 mars 1989 à

Kinshasa en République démocratique du Congo.

déclarent par cet acte créer une association sans but lucratif et en fixent les termes comme suit:

TITRE ler.- Dénomination, siège social

Article 1 er

L'association sans but lucratif est dénommé " Aw-Zar asbl " en abregé AZ asbl

Article 2

Son siège social est établi à 1000 Bruxelles, Rue du nord n°7bte3A. II est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Cependant ce siège peut être transféré dans un autre lieu sur décision des membres. effectifs réunis en assemblée générale.

TITRE il. - Objet, durée

Article 3

L'association a pour but :

De pourvoir aux besoins des individus ou des populations les plus démunis afin d'améliorer leurs

conditions de vie.

-- D'apporter toute aide nécessaire à l'épanouissement social, culturel et spirituel des personnes afin

d'améliorer leur bien être intégral.

Pour atteindre son but, l'association organisera les activités suivantes :

-- Les récoltes des biens et des fonds partout où l'offre se présenterait et ce, en faveur des personnes et

populations se trouvant dans le besoins;

-- Des campagnes des sensibilisations pour les populations vulnérables;

-- L'assistance morale, matérielle ou financière de toutes structures de développement.

L'association peut accomplir en Belgique et à l'étranger tout acte se rapportant indirectement ou directement

à son objet. Elle peut aussi prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

TITRE III. - Associés

Article 5

L'association se compose des membres effectifs et des membres sympathisants.

Le nombre des membres effectifs est illimité et ne peut être inferieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de ta plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les

présents statuts.

Sont membres effectifs :

A) Les sousignés:

1. Mulumba Tshinyama, domiciliée sur 7 Rue du nord à 1000 Bruxelles, né le 10 septembre 1982 à Kinshasa en République Démocratique du Congo;

2. Soares Hubertine Jorgina, domicilié sur 7 Rue du Nord à 1000 Bruxelles, né le 31 août 1985 à Isiro en République Démocratique du Congo;

3. Mulumba Sandrine, domicilié à 27 Boulevard salongo/Commune de Lemba à Kinshasa-République Démocratique Congo, né le 25 juillet 1984 à Kinshasa en République Démocratique du Congo;

4. Mbanga Nkongolo Jean-Baptiste, domicilié sur 7 Rue du nord à 1000 Bruxelles, né le 07 mars 1989 à Kinshasa en République démocratique du Congo.

B) Toute personne qui, sans préjudice des articles 6, 7 et 8 des statuts, désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engage à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Sont membres sympathisants :

Les personnes qui, sans préjudice des articles 6, 7 et 8 des statuts, désirent aider l'association ou participer

à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 6

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées par le conseil d'administration.

Article 7

Toute personne qui désire être membre de l'association doit en faire la demande écrite au conseil

d'administration.

Article 8

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infractions graves à la loi et aux statuts.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix présentes ou représentées.

Les membres effectifs et sympathisants sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant

par écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 9

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé,

n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni remboursement des

dons versés.

TITRE IV. - Cotisations

Article 10

Les membres de l'association ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

L'association peut accepter toute libéralité dans le respect de l'article 16 de la loi du 27juin 1921.

Les ressources de l'association se composent des dons, legs et contributions volontaires des membres ou

de toute autre personne physique ou morale. L'association peut accomplir des activités onéreuses dans le but

d'accomplir son objet.

TITRE V - Assemblée générale

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts. Elle est présidée par le président du conseil

d'administration, ou s'il est absent, par le secrétaire du conseil d'administration.

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MOO 2.2

Article 12

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1. fa modification des statuts;

2. la nomination des statuts;

3. l'approbation des budgets et des comptes;

4. l'admission des nouveaux membres effectifs;

5. l'exclusion des membres effectifs;

6. la dissolution volontaire de l'association.

Article 13

It doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Article 14

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre

au moins 5 jours ouvrables avant l'assemblée et signé par un administrateur au nom du conseil

d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 15

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. En cas d'absence, les membres peuvent se

faire représenter par un seul mandataire. Celui-ci doit être membre de l'association.

Article 16

Toute proposition doit être signée par un cinquième des membres effectifs au moins. .

Article 17

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les membres sympathisants n'ont pas le droit de vote, ils peuvent néanmoins assister aux assemblées générales avec voix consultative.

Article 18

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

En cas de partage des voix, celle du président ou de la personne qui le remplace est prépondérante.

Article 19

L'assemblée générale ne peut valablement délibérée sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE VI. - Conseil d'administration

Article 21

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés

parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de trois ans. Leur mandat peut expirer par

décès, démission ou révocation.

Article 22

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire.

Article 23

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un administrateur-président, un administrateur-secrétaire et un administrateur-trésorier à qui sont délégués le pouvoir de représenter légalement celui-ci pour finaliser toutes démarches engageant l'asbl.

MOD 2.2

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Article 24

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou de celui qui le remplace étant en cas de partage prépondérante.

Article 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et fa gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence, fes actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 26

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 27

les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE VII. - Règlement d'ordre intérieur

Article 28

U règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII. - Dispositions diverses

Article 29

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou fes liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 30

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 31

Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts est réglé par la foi du 27 juin 1921 régissant les

associations sans but lucratif.

Article 32

Le premier conseil d'administration est composé comme suit :

1. Administrateur-Président : Mulumba Tshinyama, domiciliée sur 7 Rue du nord à 1000 Bruxelles, né le 10 septembre 1982 à Kinshasa en République Démocratique du Congo;

2. Administrateur-Secrétaire : Soares Hubertine Jorgina, domicilié sur 7 Rue du Nord à 1000 Bruxelles, né le 31 août 1985 à Isiro en République Démocratique du Congo;

3. Administrateur-Trésorier : Mulumba Sandrine, domicilié à 27 Boulevard salongo/Commune de Lemba à Kinshasa-République Démocratique Congo, né le 25 juillet 1984 à Kinshasa en République Démocratique du Congo.

Membres:

4. Mbanga Nkongoto Jean-Baptiste, domicilié sur 7 Rue du nord à 1000 Bruxelles, né le 07 mars 1989 à Kinshasa en République démocratique du Congo.

Fait à Bruxelles, en deux exemplaires, le 28 novembre 2011

(Suivent les signai =s)

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Au vcrso : Nom et signature

Coordonnées
AW-ZAR, EN ABREGE : AZ

Adresse
RUE DU NORD 7, BTE 3A 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale