B.SPORTS ACADEMY

Association sans but lucratif


Dénomination : B.SPORTS ACADEMY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 633.996.453

Publication

24/07/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Le siège social est établi à Berchem-Sainte-Agathe (1082 Bruxelles), 14 avenue de la Basilique.Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré par simple décision de l assemblée générale dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Article 1er :

L'association est dénommée : B.Sports Academy ASBL.

Article 2 :

Article 3 :

Article 4 :

L'association a pour but: la promotion du sport et la pratique de différentes activités sportives dont le tennis dans sa pratique la plus large.

Elle peut faire toutes les opérations en rapport direct ou indirect avec son objet et peut apporter son concours à des activités similaires ou connexes à son objet.

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Bruxelles, le 16 juillet 2015 Les soussignés :

Monsieur Eric Kreps, 16 avenue de I Epervier à 1640 RhodeSaint-Genèse, né à Uccle le 29 avril 1952, Monsieur Laurent Kreps, 16B avenue de l Epervier a 1640 Rhode-Saint-Genèse, né à Uccle le 25 avril 1981 Monsieur Amaury Kreps, 16 avenue de l Epervier à 1640 Rhode-Saint-Genèse, né à Uccle le 4 mai 1990 Monsieur Michael Cooreman, 1A Chemin du bon air à 1380 Lasne, né à Etterbeek le 19 août 1977

Les fondateurs constituent entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue de la Basilique 14

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : B.Sports Academy

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15312569*

Volet B

1082

0633996453

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Berchem-Sainte-Agathe

Greffe

Déposé

22-07-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Article 5 :

MOD 2.2

Sont membres effectifs :

1° les comparants au présent acte

2° tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre effectif par une décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes.

Article 6 :

Pour être admis comme membre adhérent, le candidat doit adresser une demande écrite au conseil d'administration ou à son représentant délégué. ll est admis provisoirement et le conseil ratifie cette admission ou la rejette au cours de sa plus prochaine réunion en décidant a la majorité émise par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. La décision du conseil ne doit pas être motivée. Elle est sans appel. Le candidat en est informé par lettre missive.

Article 7 :

Article 8 :

Article 9 :

Article 10 :

Article 11 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérant ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit a faire valoir sur le fonds social.

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est xé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 1,000.00 EUR.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence

- Les modications de statuts

- La nomination et la révocation des administrateurs;

- L'approbation des budgets et des comptes,

- La dissolution volontaire de l'association,

- La nomination et la révocation des commissaires et la xation de leur rémunération

lorsque celle-ci est prévue,

- La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

- La transformation de l'association en société a nalité sociale

-Les exclusions de membres.

Ils ne peuvent réclamer ni requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

L'assemblée générale est constituée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 12 :

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le premier vendredi du mois de juin à 17.30 h.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Article 13 :

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre effectif au moins 15 jours avant l assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus par les articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi. l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 14 :

Article 17 :

Article 18 :

Article 19 :

Article 20 :

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Article 15 :

Toute proposition signée par le cinquième des membres doit être porté à l'ordre du jour.

Article 16 :

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal du lieu du siège de l'association. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit être lui-même membre de l'association ou un non-membre agréé par le conseil d'administration. (Chaque membre ne peut être titulaire que de 2 procurations.)

Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modication des statuts que conformément aux article 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procés-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. nommés par l'assemblée générale pour un tenue de 6 ans au plus, et en tout temps révocable par elle. Ils sont rééligibles.

Article 21 :

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22 :

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice président. Un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Article 23 :

MOD 2.2

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la simple majorité des votants présents ou représentés (un membre ne peut détenir plus de une procuration), la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Les délibérations sont consignées dans un registre des procès-verbaux.

Article 24 :

Article 25 :

Article 26 :

Article 27 :

Article 29 :

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Article 28 :

Les actes qui engagent l'association, autre que Sux de gestion journalière. sont signés. à moins d'une délégation spéciale du conseil. soit par le président et un second administrateur. soit en cas d'empêchement du président. par deux administrateurs. lesquels n'auront pas à justier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers d'une décision préalable du conseil. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Les administrateurs ne contractent. en raison de leur fonction. aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 30 :

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale. Il a notamment le pouvoir de décider de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, au terme de l'article 3 ci-dessus dans l'objet de la société. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance; faire ou recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner

ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles ou immeubles, accepter tous les transferts de biens meubles et immeubles affectés au service de l'association; accepter et recevoir tous subsides et subventions, privés ou ofticiels, accepter et recevoir tous legs et donations ;consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunts, avec ou sans garantie. consentir et acSpter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances avec stipulation voie parée ; renoncer à tous droits obligationnels; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions plivilégiées ou hypothécaires. transcriptions. saisies ou autres empéchements. plaider tant en demandant qu'en défendant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tout jugement; transiger, compromettre.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association. avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres et dont il xera les pouvoirs et que la rémunération éventuelle. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Le conseil nomme. soit lui-même. soit par délégation. tous les agents, employés. et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence de son président ou d'un administrateur délégué dans ce but.

Des modications à ce règlement pourront être apportés par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31 :

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Chaque année. à la date du 31 décembre. et pour la première fois le 31 décembre 1997 2016, le compte de l'exercice écoulé est établi et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'assemblée générale ordinaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 32 :

MOD 2.2

Sauf lorsque la loi le requiert. l'assemblée générale pourra désigner un commissaire. membre ou non, chargé de vérier comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 33 :

En cas de dissolution de l'association. l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs. Déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 34 :

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire. à quelque moment. ou par quelque cause qu'elle se produise l'actif net de l'association dissoute sera affectée a une n désintéressée se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.

Article 35 :

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Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi. Un règlement d'intérieur pourra être établi par le conseil d'administration.

Les administrateurs ont désigné en qualité de Président: Monsieur Laurent Kreps Trésorier: Monsieur Amaury Kreps Secrétaire : Monsieur Michael Cooreman

Qui acceptent ces mandats.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur pour une de période de 6 ans:

Monsieur Laurent Kreps, 16B avenue de l Epervier à 1640 Rhode-Saint-Genèse, administrateur de sociétés

Monsieur Amaury Kreps, 16 avenue de l Epervier à 1640 Rhode-Saint-Genèse

Monsieur Michael Cooreman, 1A Chemin du bon air à 1380 Lasne. indépendant

Coordonnées
B.SPORTS ACADEMY

Adresse
AVENUE DE LA BASILIQUE 14 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale