BAHINI

Dénomination : BAHINI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 841.063.145

Publication

22/12/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moa 2.2

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D�pos� 1 Re�u ',e

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(� 11 entier) Bahini asbl

(en eb ge; Bahini

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge - Boulevard des Invalides 171 b3,1160 Bruxelles, Belgique

Obi 4t de l'ccte ; Dissolution et cl�ture de i'ASBL

Lors de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 30 octobre 2014, il a �t� d�cid� de la dissolution et liquidation, de !'ASBL. Apr�s avoir accept� la d�mission des administrateurs, l'Assembl�e G�n�rale a d�sign� Madame: Josefa Rogriguez-Portero, n�� le 10 janvier 1957 � Avila (Espagne) et domicili�e Venelle des Merisiers 42, �; 1301 Bierges, pour proc�der � la liquidation de l'association.

Lors de l'Assembl�e G�n�rale de liquidation du 15 novembre 2014, apr�s avoir approuv� le rapport dun liquidateur et constat� la cl�turation du compte bancaire et l'affectation de l'actif restant au projet n�palais du CWIN (Child Workers in Nepal), le principal b�n�ficaire de l'objet social de l'asbl dissoute, il a �t� d�cid� de` donner d�charge au liquidateur de l'asbl dissoute et de cl�turer sa liquidation.

Les livres comptables seront gard�s pendant 5 ans chez H�l�ne Stengers, domicili�e Boulevard des Invalides 171 b3 � 1160 Bruxelles.

Mentionner sur la dernier e page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des fiers

Au verso . Nom et signature

28/11/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�mit de l'acte MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

15 -1= 201

Greffe

Nd'entreprjse : ogg,roCS. jti

D�nom ination

(en entier) : Bahini, ASBL

(en abr�g�):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Boulevard des Invalides 171 b3, 1160 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : Statuts de l'ASBL et d�signation des administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mme Audrey DE SMET, n�e le 18 f�vrier 1983 � Tournai

Num�ro de registre national : 83021821037

Adresse : rue de Caraman 54, 7020 Nimy

Mme Josefa RODRIGUEZ PORTERO, n�e le 10 janvier 1957 � Avila (Espagne)

Num�ro de registre national : 57011044274

Adresse : chauss�e Saint-Pierre 100, 1040 Bruxelles

Mme H�l�ne STENGERS, n�e le 8 septembre 1879 � Etterbeek

Num�ro de registre national : 79090824672

Adresse : boulevard des Invalides 171 b3, 1160 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont les statuts s'�tablissent comme suit:

ARTICLE 1: DENOMINATION

L'association est d�nomm�e �Bahini, asbl�,

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent; sa d�nomination sociale, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots "association sans but lucratif' ou du sigle "ASBL" ainsi que de l'adresse du si�ge social.

ARTICLE 2 : SIEGE SOCIAL

Son si�ge social est �tabli � 1160 Bruxelles, boulevard des Invalides 171 b3, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du si�ge social est la comp�tence exclusive de l'Assembl�e G�n�rale qui votera sur ce point.

ARTICLE 3: BUT DE L'ASSOCIATION

L'association a pour but, en dehors de tout crit�re d'appartenance religieuse, philosophique, politique ou raciale, d'apporter une aide aux enfants et aux jeunes d�favoris�s du N�pal afin de leur permettre de terminer! i leur scolarit�.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2011- Annexes du Moniteur belge

L'association r�coltera des fonds aupr�s de ses adh�rents. Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours � toute activit� se rapprochant de son but.

A cette fin, l'association pourra notamment r�aliser les activit�s suivantes :

-syst�me de parrainage

dons

-activit�s de r�colte de fonds

-recherche de sponsors

-mise en place de partenariats

Cette �num�ration �tant �nonciative et non limitative.

ARTICLE 4 : DUREE DE L'ASSOCIATION

L'association est constitu�e � dater de ce jour pour une dur�e ind�termin�e.

ARTICLE 5 : MEMBRES

Le nombre des membres est illimit�, sans toutefois pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Sont membres:

1-Les membres fondateurs soussign�s;

2-Toute personne admise comme membre par d�cision du Conseil d'Administration.

Tout membre est r�put� adh�rer aux statuts de l'association.

Les membres jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

ARTICLE 6 : DEMISSION EXCLUSION - SUSPENSION

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration. La d�mission prend effet un mois apr�s la date postale de cette lettre.

L'exclusion ou la suspension d'un membre peut �tre prononc�e par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Cette exclusion ou cette suspension r�sultera d'un comportement incompatible avec l'objet de l'association ou d'une abstention � payer sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adress� par �crit.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit au remboursement des cotisations ettou des dons qu'il a vers�s.

ARTICLE 7 : COTISATIONS

Les membres sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'Assembl�e G�n�rale. Ce montant s'�l�ve � la date de ce jour � 60� par an.

ARTICLE 8 : DONS

Toute personne versant un don � l'association �gal ou sup�rieur � 60� au cours de l'ann�e calendrier pourra demander � �tre admise comme membre.

ARTICLE 9: ASSEMBLEE GENERALE

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un autre membre du Conseil d'Administration.

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MOD 2.2

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L'Assembl�e G�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents

statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

-les modifications apport�es aux statuts sociaux

-la nomination et la r�vocation des membres du Conseil d'Administration

-l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux membres du Conseil

d'Administration

-les exclusions de membres

-la dissolution volontaire de l'association

-toutes les autres mati�res pr�vues par la loi.

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de mai, au si�ge de l'association ou dans tout autre endroit indiqu� dans la convocation.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration prise par la majorit� de ses membres.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire, par fax ou par courrier �lectronique adress� au moins huit jours avant l'Assembl�e.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un tiers des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

ARTICLE 10 : ASSEMBLEE GENERALE - DELIBERATION

Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale.

Seul le membre en r�gle de cotisation peut participer au vote.

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents et repr�sent�s.

Les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Quand l'Assembl�e doit d�cider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'association, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont consid�r�s comme des votes n�gatifs.

En cas de parit� des voix, celle du pr�sident du Conseil d'Administration ou du membre du Conseil qui le remplace est pr�pond�rante.

Les suffrages s'expriment � main lev�e, sauf lorsqu'il est question de personnes o� le vote secret est de rigueur. Le vote sera �galement secret si la majorit� des membres en font la demande.

ARTICLE 11 : PUBLICITE DES DECISIONS PRISES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire de l'association ou, en cas d'emp�chement, par un membre du Conseil d'Administration d�sign� par ce Conseil.

Le registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

ARTICLE 12 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� de minimum trois membres.

Les membres du Conseil d'Administration sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le mandat des membres du Conseil d'Administration est de quatre ans. Ce mandat est renouvelable.

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MOD 2.2

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MANDAT GRATUIT

Les membres du Conseil d'Administration exercent leurs fonctions gratuitement.

RESPONSABILITES

Les membres du Conseil d'Administration ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

DEMISSION

Tout membre du Conseil d'Administration qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au secr�tai redu Conseil d'Administration.

FONCTIONNEMENT

Le Conseil d'Administration d�signe en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier qui constituent le bureau.

Le pr�sident est charg� notamment de pr�sider le Conseil d'Administration.

Le secr�taire est charg� notamment de convoquer le Conseil d'Administration, de r�diger les proc�s-verbaux, de veiller � la conservation des documents. Il proc�de au d�p�t des actes au greffe du Tribunal de Commerce lorsque ce d�p�t est requis par la loi.

Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour l'acquittement de la T.V.A.

En cas d'emp�chement temporaire du pr�sident, du secr�taire ou du tr�sorier, le Conseil d'Administration peut d�signer un de ses membres pour le remplacer � titre int�rimaire.

Le Conseil d'Administration d�lib�re valablement sur base de la majorit� de ses membres.

Les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou du membre du Conseil d'Administration qui le remplace est pr�pond�rante.

Les d�cisions sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux et sont sign�es par le pr�sident et le secr�taire.

ARTICLE 13 : EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Par exception, le premier exercice social d�butera le jour de la constitution de l'association pour se terminer le trente et un d�cembre de l'ann�e de cette constitution.

ARTICLE 14 : DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

En cas de dissolution de l'association, le patrimoine de l'association sera affect� � une oeuvre de bienfaisance qui, sur base de la destination principale des fonds vers�s jusqu' alors, pourra �tre consid�r�e comme correspondant ie mieux � l'objet social de l'association.

L'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi relative aux associations sans but lucratif.

Mao 2.2

YR�serve

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

ARTICLE 15 : COMP�TENCES R�SIDUELLES

Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� conform�ment � la loi r�gissant les associations sans but lucratif.

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour cr�ant l'association sans but lucratif, d�signe comme membres du Conseil d'Administration:

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Mme Audrey DESMET

Mme H�l�ne STENGERS

Mme Josefa RODRIGUEZ PORTERG

qui acceptent ce mandat.

Les membres du Conseil d'Administration repr�sentent individuellement l'association.

Les membres du Conseil d'Administration ont d�sign� comme:

PRESIDENT - Audrey DESMET

SECRETAIRE - H�l�ne STENGERS

TRESORIER - Josefa RODRIGUEZ PORTERO

Fait � Bruxelles, le 26 octobre 2011

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BAHINI

Adresse
BOULEVARD DES INVALIDES 171, BTE 3 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BAHINI

Coordonnées
BAHINI