BALIGAND

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BALIGAND
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 842.278.318

Publication

02/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 06.06.2014, DPT 30.06.2014 14236-0294-012
09/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 07.06.2013, DPT 06.08.2013 13401-0532-011
12/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOS WORD 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0 ®2, " rZ 34 s?

Dénomination

(en entier) : BALIGAND

1INuxELLES

Greffe

D

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue Vonck 57

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte reçu par Maître Philippe LABE, notaire à Liège, substituant son Confrère légalement empêché Maître Louis-Philippe GUYOT, notaire à Spa, en date du 28 décembre 2011, 1/ Monsieur GUYOT, Philippe-Adelin Paul Louis Ernest, né à Verviers le trente mai mil neuf cent cinquante, domicilié à 17487 Emporio Brava (Espagne), Calle Muga-Delta 13 4 4 ; 2/ Monsieur GUYOT, Fabrice (prénom unique), né à Verviers le cinq janvier mil neuf cent septante, domicilié à 2323 Hoogstraten (Wortel), Kleine Plaats 4 ; 3f Monsieur GUYOT, David (prénom unique), né à Verviers le six octobre mil neuf cent septante-trois, domicilié à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue Vonck 57; ont requis le notaire d'acter qu'ils constituent une société commerciale et de dresser les statuts d'une société privée à responsabilité limitée, dénommée «BALIGAND», ayant son siège social à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue Vonck 57, au capital de vingt mille euros (20.000,00 E) représenté par DEUX CENTS (200) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/deux-centième de l'avoir social.

A . PLAN FINANCIER

Préalablement à la constitution de la société, les comparants, en leur qualité d'associés-fondateurs, déclarent et attestent avoir déposé au notaire soussigné, pour le conserver au dossier, le plan financier de la société dans lequel il est justifié le montant du capital de la société à constituer, et ce conformément à l'article 215 du Code des Sociétés.

C. SOUSCRIPTION :

Les comparants déclarent souscrire les DEUX CENTS (200) parts sociales, en espèces, au prix de cent euros (100,00 ¬ ) chacune, comme suit :

1) par Monsieur GUYOT Philippe : cent quatre-vingt (180) parts, soit pour dix-huit mille euros (18.000,00 ¬ )

2) par Monsieur GUYOT Fabrice : dix (10) parts soit pour mille euros (1.000,00 E).

3) par Monsieur GUYOT David : dix (10) parts soit pour mille euros (1.000,00 E).

Soit ensemble : DEUX CENTS (200) parts sociales ou l'intégralité du capital.

Les comparants déclarent que chacune des parts sociales a été libérée intégralement par un versement en

espèces et que le montant de ces versements, soit vingt mille euros (20.000,00 E), a été déposé, conformément

à l'article 224 du Code des Sociétés, sur un compte spécial ouvert au nom de la présente société en formation

auprès de la Banque CBC BANQUE sous le numéro BE74 7320 2665 1207 et que cette somme se trouve, dès

à présent, à la disposition de la société.

Une attestation justifiant ce dépôt a été remise au notaire soussigné pour être conservée au dossier.

STATUTS

Ensuite, les comparants ont requis le Notaire soussigné de constater par acte authentique les statuts de la

société, ainsi qu'il suit.

TITRE 1. FORME  DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  OBJET - DUREE

Article 1. Forme  dénomination  indications obligatoires

La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée «BALIGAND». Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble

ou séparément.

Article 2. Siège social

Le siège social est établi à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, Rue Vonck 57, dans le ressort du Tribunal de

commerce de Bruxelles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Il peut être transféré en tout autre endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue

française de Belgique, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification qui en résulte.

La société peul établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs ou d'exploitation,

agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 3. Objet

La société a pour objet en tout endroit de l'Union Européenne et partout ailleurs dans le monde entier :

- toutes activités en rapport avec le nautisme sous tous ses aspects ;

- toutes activités de promotion immobilière, de courtage immobilier, de marchands de biens immobiliers, et notamment de ventes, échanges, acquisitions, aménagements, équipements, valorisation, la construction, la rénovation, la location ou la prise en location de tous immeubles, et l'exploitation et la gestion de biens immobiliers propres ou loués, ainsi que réaliser des expertises, faire des états des lieux ;

- la prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés, associations,

établissements, existants ou à créer, ayant des activités industrielles, financières, immobilières, commerciales

ou civiles ;

- la gestion et la valorisation des participations notamment par la simulation, la planification et la

coordination du développement des sociétés, associations, établissements dans lesquels elle détient une

participation ,

- la société peut réaliser toutes études en faveur de tiers, notamment des sociétés, associations,

établissements dans lesquels elle détient, directement ou indirectement, une participation, prêter son assistance

technique, administrative et financière, consentir tous prêts, avances et garanties et réaliser toutes opérations

financières.

- l'achat, la vente, la cession et l'échange de toutes valeurs mobilières, actions, parts sociales, obligations,

fonds d'Etat et de tous droits mobiliers et immobiliers ;

Elle peut également acquérir, gérer, mettre en location ou réaliser tous biens mobiliers et immobiliers.

Enfin, la société peut réaliser son objet, directement ou indirectement, en nom propre ou pour compte d'un

tiers, seule ou en association, en effectuant toutes opérations de nature à favoriser ledit objet, ou celui des

sociétés, associations, établissements dans lesquels elle détient une participation.

La société peut passer toutes conventions et faire toutes opérations quelconques, commerciales,

industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement, en tout droit

ou en partie, à son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.

La société pourra par voie d'apport, de souscription, de cession, de fusion, d'intervention financière ou

autrement, d'association et entreprises, ou par tout autre mode de participation, s'intéresser dans toutes

sociétés ou entreprises ayant un objet identique ou similaire, connexe ou accessoire, le tout tant en tout endroit

de l'Union Européenne que partout ailleurs dans le monde entier.

La société peut agir pour elle-même et/ou pour compte de tiers et/ou avec ceux-ci et/ou en participation

avec ceux-ci.

Dans le cadre de son objet social, la société pourra agir comme conseil dans la gestion d'affaires, exercer

des fonctions d'administration, et notamment, accepter et exécuter des mandats de gérant ou d'administrateur

dans d'autres sociétés, réaliser l'exploitation de tous droits intellectuels et de propriété industrielle ou

commerciales.

Article 4. Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il : CAPITAL SOCIAL

Article 5. Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fixé à VINGT MILLE EUROS (20.000,00 ¬ ).

Il est représenté par DEUX CENTS (200) parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur

nominale, représentant chacune un/deux-centième de l'avoir social.

Article 6. Augmentation de capital  Droit de préférence

En cas d'augmentation de capital par apport en numéraire, les parts nouvelles à souscrire doivent être

offertes par préférence aux associés, proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts.

Le droit de souscription préférentielle peut être exercé pendant un délai d'au moins quinze (15) jours à dater

de l'ouverture de la souscription.

L'ouverture de la souscription avec droit de préférence ainsi que son délai d'exercice sont fixés par

l'assemblée générale et sont portés à la connaissance des associés.

TITRE III. TITRES

Article 7. Registre des parts sociales

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre.

Elles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au siège social ; ce registre contiendra :

1° la désignation précise de chaque associé et du nombre de parts lui appartenant ;

2° l'indication des versements effectués ;

3° les transferts ou transmissions de parts, datés et signés par le cédant et le cessionnaire dans le cas de

cession entre vifs, et parle gérant et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort.

Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres. Tout

tiers intéressé peut également prendre connaissance de ce registre, sans déplacement de celui-ci et

moyennant une demande écrite adressée à la gérance qui précisera les modalités de cette consultation.

TITRE IV. GESTION  CONTRÔLE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 12. Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non,

nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de

gérant statutaire.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité,

leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré sans limitation de

durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l'assemblée générale, sans que leur révocation donne

droit à une indemnité quelconque.

Article 13. Pouvoirs

Le gérant unique ou chaque gérant, s'ils sont plusieurs, aura tous pouvoirs d'agir au nom de la société pour

les opérations ressortissant de la gestion journalière de la société.

Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 14. Signature

Chaque gérant signe les engagements contractés au nom de la société de sa signature personnelle,

précédée des mots « Pour la S.P.R.L. « BALIGAND » - le gérant ou un gérant »., les dits pouvant être apposés

au moyen d'une griffe.

La société est liée par les actes accomplis par chaque gérant.

Tous actes engageant la société sont valablement signés par le(s) gérant(s), le(s)quel(s) n'aura(ont) pas à

justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable.

Article 15. Rémunération

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.

A défaut de décision de l'assemblée générale, le mandat de gérant est exercé gratuitement.

TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE

Article 17. Tenue et convocation

Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée

générale ordinaire le premier vendredi du mois de juin, à 17 heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé,

c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois

que l'intérêt de la société l'exige ou sur requête d'associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce

dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l'ordre du jour. La gérance convoquera

l'assemblée générale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres

recommandées envoyées quinze jours au moins avant l'assemblée aux associés, au(x) gérant(s) et, le cas

échéant, aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs d'obligations

nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été

régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Article 20. Délibérations

Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales

régissant les parts sans droit de vote.

Au cas où la société ne comporterait plus qu'un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à

l'assemblée générale.

Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une

procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.

TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION  RESERVES

Article 21. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre de chaque année.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les

comptes annuels dont, après approbation par l'assemblée, elle assure la publication, conformément à la loi.

Article 22. Répartition  réserves

Sur le bénéfice annuel net, il est d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale ;

ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais

doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la

gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des

bénéfices.

TITRE VII. DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 23. Dissolution

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les

formes prévues pour les modifications aux statuts.

Article 24. Liquidateurs

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation

s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou

plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.

Bijlagen b'rf het Betgisch Staatsbiact -12/Q1/

Valet B -' Suite

Article 25. Répartition de l'actif net

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

TITRE VIII. DISPOSITIONS DIVERSES

Article 26. Élection de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire, liquidateur ou porteur d'obligations domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège social où toutes communications, sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de la société.

DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES

Les comparants ont pris à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

Pour l'exécution des présentes et de leurs suites, il est fait élection de domicile au siège social.

1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et finira le trente-

et-un décembre deux mil douze (31/12/2012).

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le premier vendredi du mois de juin à 17h de

l'année 2013.

2. Gérance

La société étant constituée, les associés se sont réunis en ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

et ont pris à l'unanimité les décisions suivantes :

" ll est décidé de fixer le nombre de gérants à un (1)

" Est nommé en qualité de gérant unique :

_> Monsieur GUYOT David, comparant prénommé, sans limitation de durée, lequel a déclaré accepter cette

nomination.

Son mandat est exercé à titre gratuit.

3. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination

d'un commissaire, tant que la société ne dépassera pas lesdits critères.

4. Pouvoirs

Monsieur GUYOT David, ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l'administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la . société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

Pour extrait analytique conforme.

Philippe LABE

Notaire

Est ci-annexée : l'expédition de l'acte de constitution du 28/12/2011 délivrée avant enregistrement uniquement en vue d'être déposée au Greffe du Tribunal de commerce de Bruxelles.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 03.06.2016, DPT 04.08.2016 16399-0497-013

Coordonnées
BALIGAND

Adresse
RUE VONCK 57 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale