BANA DIA NTOTELA, EN ABREGE : BDN

Association sans but lucratif


Dénomination : BANA DIA NTOTELA, EN ABREGE : BDN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.938.341

Publication

17/10/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie è publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N' d'entreprise :83.9 ge . 51,q_

Dénomination

(en entier) : Bana Dia Ntotela

(en abrégé) : BDN

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue : Waelhem 128

1030 Schaerbeek

BRUXELLES

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Greffe

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Ré:

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte : Constitution

Article 1. Nous , membres fondateurs en l' occurence

Mr. Pajo Kinkela

Mr. Pajo Kinkela , Habitant sur rue : Waelhem 128, 1030 Bruxelles

Mr. Lupaka lungeni Franck, Habitant sur rue : Eugène dupont 17, 7860 Lessines

Mr.Kibaya Jean Glorie, Habitant sur rue : de la poste 144, 1030 Bruxelles

Mr. Manzenza Mangwana Dady, Habitant sur rue : Philomene 66, 1030 Bruxelles

Avons décidés de créer une association sans but lucratif dénommée:

Bana Dia Ntotela " B.D.N " Asbl en abrégé.

Article 2. Le siège social de l' association haut citée est sis

Article 2. Le siège de I' association haut cité est sis

Rue : Waelhem 128 à 1030 Schaerbeek. Royaume de Belgique et dépend de l' arrondissement judiciaire de Bruxelles capitale,

Ce siège social peut etre transféré par décision de i' assemblée générale dans tout autre lieu du royaume de Belgique.

Article 3.Approfondies en rapport avec son but social; Asbl " Bana Dia Ntotela" _A pour but de promouvoir la connaissance et l'apprentissage des langues Bantu.

_ A aussi pour but de promouvoir le développement socio- économique de I' espace qu' occupe le peuple: Bantu.

Article 4. L' adhésion

4.1. Est admis comme membre adhérent toute personne physique ayant minimum18 ans.

En règle d' éventuel contribution et consentant avec des idéaux de L' Asbl BDN.

4.2. Le conseil d ' administration décide enfin de l' adhésion du nouveau membre ayant répondu à I':

article 4.1 part 4.3. Les membres adhérents peuvent assister à l' assemblée générale ordinaire et peuvent prendre

aux débats sans avoir toute fois une voix délibérative.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

4.4. Est membre d' honneur toute personne physique ou morale qui par ses actions et prises de position concourt à la réalisation du but

social de l' association avec excellence. L' octroi et le retrait de cette distinction sont proposés et décidés par le conseil

d' administration statuant à la majorité simple (50 % des voix plus une ) des membres présents ou valablement représentés.

4.5. Est membre de fait toute personne physique ayant les qualificatifs d'activiste volontaire. Résident sur l' espace Shengen et qui adhère librement

aux idéaux portés et défendus par l' association. les droits et obligations fixées par la loi et les présents ne s' appliquent pas aux membres de fait.

4.6. Tout membre a le devoir solidaire de mettre son expertise et son expérience de facon bénévole et à titre rationnel au service de l' association.

Article 5. L exclusion

5.1. La qualité de membre se perd par le décès pour une personne physique et , par la mise en liquidation judiciaire ou la dissolution pour une

personne moral.

5.2. L' exclusion d' un membre ne peut etre prononcée que par l' assemblée générale à la majorité des

deux tiers des membres présents ou

valablement représentés. L' intéressé ayant été entendu ou dument invité à faire valoir , par lettre

recommandée avec accusé de réception,

ses observations.

5.3. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu' à la prise de décisions de l' assemblée

générale, le membre effectif qui aurait violé le statut

ou les règles.

5.4. Tout membre peu démissionner de l' association en adressant un courrier en ce sens : par lettre

recommandée avec accusé de réception

au président du conseil d' administration.

5.5. Est réputé démissionnaire le membre qui n' est pas en règle de cotisation, et qui après trois

rappels reste en défaut de s' acquitter de celle-ci

sans raison valable soumise à l' appréciation du conseil d' administration.

5.6. Est également démissionnaire tout membre qui n' assiste pas ou qui ne se fait pas valablement

représenter, au cours d' un exercice social,

à trois assemblées générales de facon consécutive.

5.7.Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers d'un membre décédé n' ont aucun droit sur le

fond social et ne peuvent pas réclamer le

remboursement des cotisations qui ont été versées antérieurement à la démission, l' exclusion ou

le décès.

5.8. Le membre démissionnaire a l' obligation de restituer tous les documents ( Cheques, livres

comptables, annuaires, courriers, diverses

documentations, etc.) et le biens del' association qui seraient encore en sa possession ainsi que

le carnet d' adresses relatifs aux contacts

pris pour le compte de l' association. Le membre démissionnaire ayant occupé une fonction au

sein du conseil d' administration reste tenu

au devoir de réserve inhérent à la fonction qu' il a occupé.

Article 6 L' assemblée

6.1. Le membre qui n' est pas en ordre de cotisation ne prend pas part aux assemblées générales

tant ordinaire qu' extra ordinaire.

6.2. Les membres n'ont aucun droit à une rémunération quelconque du fait de cette qualité.

6.3. Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux

engagements de l' association sauf en ce qui

concerne l'article 11 de la loi du 27 Juin 1921 qui stipule que: " tout actes, factures, annonces,

publications et autres documents

émanant des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l' association

précédée ou suivie immédiatement des mots

" association sans but lucratif ou du sigle ASBL" ainsi que l' adresse de l'association.

Le conseil d'administration est sensé respecter cette loi pour le bon déroulement de tout ces

contacts avec l'extérieur.

6.4. L' assemblée ne peut etre tenu qu' à la présence de deux tiers d'administrateur principaux

6.5. Les membres sont convoqués au moins 15 jours avant la date qui leur serait fixée pour la

réunion mensuelle.

6.6. Le secrétaire est chargé de rédiger chaque convocation, sauf si celui-ci est empeché par une

raison ou autre. Dans ce cas là, le système de relai s'active automatiquement.

Volet B - Suite



MOD 2.2

6.7. L' assemblée peu etre tenu dans un lieu inhabituel selon les circonstances.

6.8. Le vote des nos décisions, stratégies, contrats, actions, se déroule démocratiquement.

"

" "

6.9. L' assemblée générale est tenu une fois par an au mois d'octobre. A compter à partir du jour de la constitution.

Article 7. La Contribution

7.1. Les membres d' honneurs sont appelés à cotiser mensuellement un montant Maximum de 100

euro.

7.2.Les membres de fait sont appelés à cotiser un montant maximum de 50 euro.

7.3. toute contribution est encaissé par l'administrateur chargé des finances, et celui ci fait son "

rapport à chaque séance.

Article 8. L' exercice Social et Administration

_ L' exercice social débutera le 04 Octobre 2011 et se terminera le 03 Octobre 2012 _ Les personnes citées , ci- dessous sont désignées administrateurs

*Pajo Kinkela Administraeur Délégué

Rue : Waelhem 128

1030 Bruxelles

Né à Matadi, le 14-11-1986

*Manzenza Manguana Dady Administrateur

Rue : Philomene 66

1030 Bruxelles

Né à kinshasa , le 02-02-1979

*Kibaya Jean Glorie Administrateur

Rue : de la poste 144

1030 Bruxelles

Né à Kinshasa, le 02-12-1987

Article 9. La dissolution

En cas de dissolution de L' Asbl " BDN' ' son patrimoine aura comme destination la commune dans

laquelle Asbl BDN trouve son siège.

_ Ce patrimoine aura pour finalité d' aider les associations sans but lucratif.

Article 10 . La durée de L' association L'association à une durée illimitée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
BANA DIA NTOTELA, EN ABREGE : BDN

Adresse
RUE WAELHEM 128 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale