BARLOS SWING

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BARLOS SWING
Dénomination : BARLOS SWING
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 568.574.804

Publication

14/01/2015
ÿþMOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 1er - L association prend pour dénomination :

Article 2  Son siège social est établi à 1180 Uccle, 550 chaussée de Saint-Job, dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles .

TITRE I

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

Mr Bruno GONTIER né le 10 mai 1983 à Ixelles, et domicilié rue Meyerbeer 70 à 1190 Forest.

Mr Denis SANDERS né le 26 septembre 1983 à Ixelles et domicilié rue Meyerbeer 70 à 1190 Forest.

Mr Lionel GONTIER né le 28 juillet 1985 à Uccle et domicilié avenue Albert 268 à 1190 Forest

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

« Barlos Swing ».

L association est constituée pour une durée indéterminée.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Saint-Job 550

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : BARLOS SWING

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15300782*

Volet B

1180

0568574804

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Uccle

Greffe

Déposé

12-01-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE II

MOD 2.2

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L association a pour but de faire connaître et de promouvoir l esprit et la musique du jazz manouche, du swing et de la musette via l organisation ou la participation à des concerts, festivals et tous événements susceptibles de rassembler un public potentiellement intéressé partout dans le monde. Cette liste d activités n est pas limitative.

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Article 8  Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 4  Le nombre de membres de l association n est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres sont Denis SANDERS , Bruno GONTIER , Lionel GONTIER, Romain DANDOY, et Laurie RENGUET

Article 5  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d administration, par vote à la majorité des 2 tiers.

Section II

Démission, exclusion, suspension

Article 6 La démission, la suspension et l exclusion des membres se font de la manière déterminée par l article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 7 Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 10  Les membres ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni au payement d aucune cotisation. Ils apportent à l association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V

DE L ASSEMBLEE GENERALE

Article 11  L Assemblée générale est composée de tous les membres de l association.

Article 12 - L Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs

3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5) l approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l association en société à finalité sociale ;

9) toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d administration, notamment à la demande d un cinquième au moins des membres . Une telle demande devra être adressée au Conseil d administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l avance.

Article 14  Tous les membres doivent être convoqués à l Assemblée générale par le Conseil d administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l Assemblée . La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour. )

Article 15  Chaque membre a le droit d assister à l assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. S il s agit d un tiers à l association, celui-ci doit être muni d une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d une voix.

Le Conseil d administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l Assemblée générale en qualité d observateur ou de consultant.

Article 16  L Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d administration et à défaut par l administrateur présent le plus âgé.

Volet B - suite MOD 2.2

Article 17  L Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

En cas de partage lors d un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu une décision aura été prise par l Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit

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présente ou représentée, le Conseil d administration aura la faculté d ajourner la décision jusqu à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l Assemblée générale, sous réserve de l application in casu des dispositions légales.

Article 18 - L Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts, sur l exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19  Les décisions de l Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation.

TITRE VI

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Article 20  L association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l Assemblée générale pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Article 21  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Article 22  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président et un Trésorier.

Article 23  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent et chaque fois qu un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

La gestion journalière de l association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement ou conjointement.

Le Conseil d administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

DE L ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

En cas d empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus ancien des administrateurs présents.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seuls l exclusion d un membre et l admission d un nouveau membre réclament un quorum de présence de 50 % et une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée

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Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 24  Le Conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l Assemblée générale.

Article 25  Le conseil d administration gère toutes les affaires de l association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s ils font partie du Conseil d administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs

TITRE VII

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Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26  Le Conseil d administration représente l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

Article 28  Le trésorier ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n excède pas 100.000,00 EUR.

Article 29  Un règlement d ordre intérieur sera présenté par le Conseil d administration à l Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 30  Lors la participation de l asbl à des événements en rapport avec le but poursuivi, chaque membre conservera la pleine propriété du matériel qu il met à la disposition de l asbl et percevra un défraiement forfaitaire pour l utilisation de son matériel lors des événements Le montant de ce défraiement ainsi que les dispositions concernant l assurance du matériel seront définis dans le règlement d ordre intérieur.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l association par le Conseil d administration, sur les poursuites et diligences d un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 31  Au premier jour du premier exercice, les avoirs de l association de fait « Barlos Swing » deviendront la propriété de l asbl du même nom et le compte bancaire déjà ouvert au nom de l association de fait pourra être transféré à l asbl Barlos Swing par une simple modification de la dénomination du titulaire.

Article 32  L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 33  Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l Assemblée générale ordinaire par le Conseil d administration.

Si la vérification des comptes n a pas été effectuée par un vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l approbation des comptes et budgets et à la décharge

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Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

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Article 34 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation

Article 35  Lorsque la loi l exige, l Assemblée générale désignera un commissaire, choisi parmi les membres de l Institut des Réviseurs d Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter un rapport annuel. Il sera nommé pour quatre années et sera rééligible.

. Article 36  En cas de dissolution de l association, l Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

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Article 37- Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d administrateurs :

Mr Bruno Gontier Président

Mr Denis Sanders, Trésorier

Mr Lionel GONTIER, Administrateur

qui acceptent ce mandat.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Bruno GONTIER

Trésorier : Denis SANDERS

Sont délégués à la gestion journalière, y compris les actes de gestion financière Denis SANDERS et Bruno GONTIER.

Fait à Bruxelles, le 1er janvier 2015 en deux exemplaires

Bruno GONTIER

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Denis SANDERS

Lionel GONTIER

Coordonnées
BARLOS SWING

Adresse
CHAUSSEE DE SAINT-JOB 550 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale