BASEKA SIMBA

Association sans but lucratif


Dénomination : BASEKA SIMBA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.597.392

Publication

29/04/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 20

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BRWE LLES

Greffe

Dénomination (en entier)

baseka simba

Forme iuridtque

Siégé :

N' d'entreprise : ASBL

avenue jean duburcg 192/4

1080 bruxelles

0 535. 591.352

Objet de l'acte :

Les soussignés

1) Monsieur Simba-wina pi-richard,né à kinshasa(r.d.congo) en date du 19 septembre 1965,de nationalité belge et demeurant au 4,broekveldstraat à 9320 nieuwerkerken(aalst)

2) Madame mbuku-lulemo-Iuzolo,né à kiinshasa(r.d.congo) en date du 1 mars 1978,de nationalité belge et demeurant au 4,broekveldstraat à 9320 nieuwerkerken(aalst)

3) Madame lukaya ilenda,né le 08 aout 1958 à kinshasa(r.d.congo), de nationalité belge et demeurant, 192 avenue jean dubrucq à 1080 Molenbeek-Saint-Jean

Ont convenu de fonder une association sans but lucratif sur pieds de la loi du 27 juin 1927 sur les ASBL telle que modifiée en ce jour et dont les statuts suivant.

Titre I : Dénomination, siège social et compétence judiciaire.

Artl- il à été convenu de constituer par les présents statuts par ceux qui adhèrent une association sans but lucratif dénommée baseka simba en abrège asbl bassi.

L'ASBL dépend en matière de compétence territoriale des juridictions dépendant tout l'arrondissements judiciaire de la belgique.

Art2- Son siège est établie au 192,avunue jean dubrucq 192/4 à molenbeel saint jean 1080 (bruxelles).

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration.

Toutes modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du moniteur.

Titre 2 : Objet

Arta  L'association ainsi crée, à comme objectif :

1) Lutte contre la pauvreté, ventes de produits alimentaires, produits cosmetiques, tableaux, masque africaines,pagnes,tous les produits congolaise en particulier et africaine en générale

2) De faciliter l'accès à l'eau potable et à l'électrification à r.d.congo

3) De participer à la protection de l'environnement et la protection de la nature

4) De sensibiliser le nord et les autorités congolaise à tous les problèmes majeurs qui touchent le r.d.congo en particulier et l'Afrique en général : HIV, tuberculose, sécheresse, malnutrition, illéttrisme, l'écologie, protection de l'environnement, l'excision féminine, la maltraitance, l'immigration clandestine etc.

siFentionner sur te dernière page du Volet ó : Ru recto : lom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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5) D'aider les personnes vulnérables à accéder aux soins de santé de base, à l'éducation et à la formation. 8) Lutter contre l'injustice et toute sorte de discrimination.

7) De créer des espaces, centre des formations et d'accompagnements, écoles, internats , crèches, centres médicaux , des cybercafés, plaines de jeux pour faciliter la prise en charge et le suivi des enfants

8) Lutter contre la pauvrété pour empêcher les enfants de sombrer dans la délinquance et de devenir des immigrants clandestins, des enfants soldats et enfants de la rue.

9) De faire la promotion des jeunes car c'est l'avenir de demain en mettant en place des structures des microfinance, pour faciliter la créativité, création d'emploi, donner un pouvoir d'achat, création des PME-PMI en leur donnant un aide fiancière, l'accompagnement et le suivi.

10) De faire la promotion des femmes car c'est la première éducatrice en soutenant financièrement leur projet, petit commerce, la formation, l'accompagnement, le financement, l'instruction et le renforcement des capacités des femmes à être des actrices de développement.

11) De créer des centre de planning famillial pour contrôler les naissance, le taux de mortalité enfantile, les avortements, l'hygiène, la santé primaire, la sensibilisation aux maladies infectueuses et transmissibles.

12) La sensibilisation et la mobilisation des institutions à des causes précises telle que la prévention de certaines maladies infectieuses, l'éducation et l'information de toutes personnes en difficulté, la lutte contre le taux de mortalité enfantile croissant dans les pays en voie de dévéloppement.

13) De faciliter l'échange entre le Nord et le Sud pour la cause des enfants à travers des débats, des dialogues, la recolte des matériels médicaux, médicaments et les produits africains souvent méconnu du monde.

14) De faciliter l'intégration des africains dans le pays d'accueil.

15) Organiser des soirées, diners, colloques, conférences, spectacles pour recoller les fonds et faire connaître la r.d.congo à l'extérieur qui est souvent méconnu.

16) De faire l'entretien à domicile et des espaces communautaires, écoles, cafés, restaurants, immeubles , cuisines, entreprises

De Faire le transport des courriers, colis et marchandises par route partout en pour recoller les fonds afin de réaliser ses projets et atteindre ses objectifs

15) Toute activité sans limite pouvant permettre un échange de solidarité et de promotion entre les personnes dans le sens du dialogue Nord Sud.

Titre3 : Membres, qualités de membre, admission, démission, droits, obligations et cotisations.

Art5 : Le nombre de membre n'est pas limité, le minimum est fixé à trois. L'association comprend deux types de membres :

Membre A : membres à part entiére et actifs.

Membre B : membres s'affiliant à l'association selon une procédure fixée dans le règlement d'ordre intérieur.

Art6 Seront considérés :

1. comme membre A les fondateurs de l'association

Chaque membre B, qui sur proposition d'un membre A, sera accepté à l'unanimité de tous les autres

membres ;

2. comme membre B toutes personne ayant fait preuve d'un vif intérêt pour la réussite des causes de l'association et qui ont fait une demande d'admission au bureau et ont été inscrit par ce dernier sur le registre. Ils participent aux débats avec une voix consultative.

Art7 Les contributions seront fixées annuellement au mois de janvier par le bureau selon les besoins. Les paiements seront règles spontanément par mensualités sans mise en demeure préalable. La cotisation est annuelle et obligatoire, le minimum est de 30 euros. Le bureau du conseil d'administration peut accorder des réductions ou a dispense de paiements compte tenu de la situation sociale ou financière d'un membre.

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ArtS Les membres A et B sont libres de se retirer de l'association, après avoir présente leur requête au bureau. Le bureau validera la démission au cours de la prochaine assemblée.

Art9 Lin membre risque d'être exclu de l'association lorsque son attitude est désaccord avec la dignité ou les règles de l'association. Il n'y a pas de recours contre la décision d'exclusion.

Art10 L'association est autorisée à contacter des emprunts avec les membres. Les emprunts contractés avec un tiers doivent être soumis a l'approbation du bureau. Le président peut autoriser un membre A à effectuer les transactions financières au nom de l'association mais la gestion des comptes bancaires relève de l'autorité du président.

Le bureau peut éventuellement designer un membre pour l'assister.

Titre 4 : le conseil d'administration.

Art 11. L'association est administrée par un bureau composée de trois membres et assisté par un maximum

de quatre conseillers au moins nommés et révocables par l'assemblée générale.

Le mandat des administrateurs cesse également par la mort ou la démission acceptée par le bureau.

La durée de leur mandat est fixée à cinq ans renouvelables

Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires extraordinaires, il est compétent en toutes matières à l'exception dans les actes extrajudiciaires, l'association est valablement représentée, même vis-à-vis des tiers, par la signature conjointe de deux administration établit tous les règlements internes qu'il juge nécessaires dans la réalisation des objectifs de l'association.

Art12. Les actes qui engagent l'association sont signes par le président, soit par deux administrateurs mandatés à cette fin et qui n'auront par à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Le bureau se compose d'une présidente, d'un secrétaire général et d'une trésorière.

En cas d'empêchement de la présidente ses fonctions sont assumées par le secrétaire générai.

Le bureau est présidé par un président qui exerce son pouvoir dans le respect des objectifs de l'association. Il exerce son mandat gratuitement.

Titre 5 : Assemblée générale

Art.13. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de catégories A ou B. Elle peut inviter, à titre consultatif, toute personne non membre à ses assises.

Art. 14. L'assemblée générale est exclusivement compétente pour : la modification des statuts, la nomination et révocation des administrateurs, l'exclusion d'un membre, l'approbation des comptes et budgets, la dissolution volontaire de l'association. Toutes les autres matières relèvent de la compétence du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix des membres présents. Les membres, ainsi que les tiers qui y auraient intérêt, peuvent se faire délivrer des extraits de délibérations de l'assemblée générale.

Art.15. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet et

l'intérêt de l'association le requièrent.

Les convocations sont faites par lettre missive ou par voie de presse. Elles contiennent l'ordre du jour.

Elle est au minimum convoquée une fois l'an, pour approuver les comptes et les budgets de l'année

suivante.

Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée générale extraordinaires lorsqu'un cinquième

des membres en fait la demande.

En cas d'urgence, la convocation peut être adressée par tout autre moyen.

Sauf en cas de modifications aux statuts, d'exclusion de membres et de dissolution de l'association selon les dispositions de la loi du 27 juin 1921, telles que complotée en ce jour, relatives aux associations sans but lucratifs, l'assemblée peut délibérer sur tous autres points non repris à l'ordre du jour, en cas d'accord unanime des membres présents ou représentes.

Art.17. Les assemblées sont présidées par le président du conseil d'administration, ou en cas d'absence par la personne qu'elles désignent. Chaque membre dispose d'une voix.

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Art.18. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix sauf dans le cas ou il en est décide autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Art.19. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, conservés au siège de l'association pour connaissance éventuelle des membres et des tiers. Copie en est adressée aux membres dans le mois de la tenue de l'assemblée.

Titre 6 : Dispositions diverses et transitoires

Art20. Tout ce qui n'a pas été stipulé dans les articles précipités, sera réglé par la loi du 27 juin 1921, telle que précisée et complétée par la loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondateurs.

L'exercice social commence le 1er janvier 2011 pour se terminer le 31 Décembre 2011.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement étre faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ayant son siège soit en r.d.congo soit en Belgique.

Art 21. Au cours de l'assemblée générale de ce jour, les fondateurs ont élu en qualité d'administrateurs les personnes dont les noms sont repris ci-après et qui exercent en outre les fonctions suivantes :

Ces personnes composent le bureau.

1.Monsieur simba-wina pi-richard, président. demeurant 4 broekveldstraat à 9320 nieuwerkerken(aalst), neé à kinshasa(r.d.congo) le 19 septembre1965

2.Madame mbuku-lulemo-luzolo, secrétaire général. demeurant 4 broekveldstraat à 9320 nieuwerkerken(aalst), neé à kinshasa(r.d.congo) le 1 mars 1978

3.Madame lukaya-ilenda, Trésorier. demeurant 192 avenue jean dubrucq à 1080 molenbeek saint jean,neé à kinshasa (r.d.congo) le 08 aout 1958

Donné à bruxelles, le 9 avril 2011 en cinq exemplaires dont un pour enregistrement et un pour publication.

Les fondateurs :

Monsieur simba-veina pi-richard, président.

Monsieur mbuku-lulemo-luzolo secrétaire général.

Monsieur lukaya-ilenda, Trésorier.

baseka simba

19214,avunue jean-dubrucq

1080 molenbeek saint jean

mbuku-Iulemo-luzolo

Secrétaire Général

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2011- Annexes du Moniteur belge

simba-wina pi-richard Président

~

lukaya-ilenda

Trésorier

lNOU 2.0

Volet B - Suite

Liste des membres

1) Monsieur Simba-wina demeurant 4,broekveldstraat à 9320 nieuwerkerken(aalst).

2) Madame lukaya ilenda demeurant 192/4,avenue jean dubrucq à 1080 molenbeek-saint-jean.

3) Madame mbuku-lulemo-luzolo demeurant 4,broekveldstraat à 9320 nieuwerkerken(aalst)

4) Monsieur simba-bombeka toussaint demeurant 88, korenbeek à 1080 molenbeek-saint-jean,

5) madame simba-nkoyi jose demeurant 7 avenue ikelemba à kasa-vubu kinshasa (r.d.congo)

6) monsieur mbuku iwongi bemadin demeurant 50 rue des aiguille à 1070 anderlecht

7) madame simba-bombeka omella demeurant 88,korenbeek à 1080 molenbeek saint jean

8) madame ngbo-ngbo julie demeurant 161,theodore decuhper à 1200 bruxelles

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BASEKA SIMBA

Adresse
AVENUE JEAN DUBURCG 192, BTE 4 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale