BASKET CLUB DE WEZEMBEEK-OPPEM, EN ABREGE : BCWO

Association sans but lucratif


Dénomination : BASKET CLUB DE WEZEMBEEK-OPPEM, EN ABREGE : BCWO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 423.429.348

Publication

15/09/2014
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(nq Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0423.429.348 Dénomination

(en entier) Basket Club Wezembeek Oppem

(en abrégé) : BCWO

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Beckers 82/5 - 1040 Etterbeek

Objet de l'acte : Démissions - Réelection - Nomination(s) d'Administrateur(s)

Modifications du siège social

Modification des articles n°1, n°4, n°6, n°14, n°23 et n°24.

Déposé /Reçu le

coamnerce

francophone de BruxellaG

04 -09 -4,114

au greffA dzi trbunui

L'A.G, en sa réunion du 07mai 2013 acte l'élection de:

- Banse Etienne, Avenue des Hêtres rouges, 58 à 1970 Wezembeek Oppem, né le 22 juin 1970

- De Spiegeleer Michel,Steenput, 18 à 1933 Sterebeek, né le 27 mars 1959

- Goletti Michel, Rue Hard, 25 à 1970 Wezembeek Oppem, né le 06 juin 1961

- Scutnaire Xavier, Avenue Baron d'Huart, 266 à 1650 Kraainem, né le 29 juillet 1969

Thibou Gabriel, Avenue des Eglantines, 25 à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, né le 10 avril 1950

L'AG acte la réelection de

Delchef Jacques, Avenue commandant Lothaire, 28 à 1040 Etterbeek, né le 13 octobre 1957 Deichef Jean-Pierre, Rue des Floralies 81bte7 à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, né le 06 octobre 1955

L'AG acte la démission de:

Van Engeland Chrisstophe, Woluwedal 6/36 à 1932 VVoluwe-Saint-Etienne

Bazso Gregory, Avenue des Glycines 23 à 1030 Schaerbeek

Coulange Patrick, Rue JB Dekeyser à 1970 Wezembeek Oppem

Goffin Sébastien, Rue De Witte, 54 à 1050 Ixelles

Massa Jean, Avenue des Hêtres Rouges, 4 à 1970 Wezembeek Oppem

Van Bergen Olivier, Willem Van Oranjehof, 42 à 1933 Sterrebeek

Les fonctions au Conseil d'Administration sont définies comme suit :

Président Vice-Président Trésorier Secrétaire Membres Scutnaire Xavier

De Spiegeleer Michel

Banse Etienne

Delchef Jacques

Delchef Jean-Pierre

Goletti Michel

Thibou Gabriel

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 22 juin 2013, l'assemblée générale du Basket Club de Wezembeek Oppem dûment convoquée, a procédé à l'adaptation des statuts du club et eu changement de l'adresse du siège social. Les statuts coordonnés qui se présentent comme suit remplacent les versions précédentes;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/09/2014 - Annexes du Moniteur belge



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.i MOD 2.2

t

Titre ler  Dénomination, siège, objet, durée

Article ler

Il est constitué une ASBL sous la dénomination association sans but lucratif Basket Club de Wezembeek Oppem, en abrégé :« « BCWO » club affilié à l'association Wallonie  Bruxelles de Basket-ball, dont il s'engage à respecter les statuts et règlement, et ayant son siège social à 1040 Etterbeek boulevard Louis Schmidt, 115 bte 9 et son siège d'activité à Wezernbeek Oppem, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 2

Le siège de l'association peut être transféré dans les limites de la Fédération Wallonie-Bruxelles sur décision de l'Assemblée Générale.

Article 3

Sa durée est illimitée.

TITRES 2 Des membres :

Article 4

Il y a quatre sortes de membres :

" Les membres effectifs

" Les membres adhérents

" Les membres de soutien

" Les membres d'honneur

Article 5

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à 10.

Article 6

Pour être membre effectif il faut:

" Être admis par le conseil d'administration et adhérer au règlement d'ordre intérieur, qui se trouve au siège

" Adhérer aux statuts de l'AWBB

" payer une cotisation, qui ne peut excéder 1.000 euros. Le montant est proposé annuellement par le conseil d'administration et approuvé par l'assemblée générale.

Le membre adhérent est un membre repris sur les listes de l'AWBB, qui participe aux activités du BCWO et qui pale un droit d'inscription sans être membre effectif.

Article 7

Les membres de soutien sont des personnes agrées par le conseil d'administration qui, octroyant des libéralités au club, ne désirent pas être membres actifs.

Article 8

Les membres d'honneur sont nommés par le conseil d'administration et leur cotisation est facultative.

Article 9

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote aux assemblées générales.

Article 10

Est considéré comme démissionnaire, tout membre effectif en retard de cotisation.

Article 11

"

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MOD 2.2

Les membres peuvent être exclus pour inobservance du règlement d'ordre intérieur ; l'exclusion est

proposée par le conseil d'administration au vote secret et prononcée par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers. Une exclusion provisoire peut toutefois 'être prononcée par le conseil d'administration. En aucun cas, il sera procédé au remboursement de la cotisation.

Article 12

Tout membre peut démissionner de l'association, conformément aux statuts de l'AVVBB.

TITRE 3 De l'assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est le pouvoir souverain ; elle nomme et révoque les administrateurs, vérifie, se prononce sur la gestion de l'exercice écoulé, approuve le compte de cet exercice et le budget prochain, est seule compétente pour modifier les statuts.

Article 14

Les membres effectifs se réunissent en assemblée générale une fois par an, au plus tard fe 30 septembre, Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à la demande du président du conseil d'administration ou d'un cinquième des membres effectifs.

Article 15

Toute assemblée générale est annoncée soit par lettre personnelle, soit par courrier électronique (courriel), soit par télécopie, huas jours francs avant la date. Le délai est de trois jours pour l'assemblée générale extraordinaire.

Article 16

L'assemblée générale peut délibérer, quel que soit le nombre des membres effectifs présents, sauf les cas prévus par la loi.

Article 17

Les résolutions de l'assemblée générale pourront être consultées dans le registre ad hoc, sans déplacement ou seront expédiés aux membres effectifs, sur simple demande, et ce dans les trente jours de la date de l'assemblée générale.

TITRE 4 Du conseil d'administration

Article 18

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires du club; tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou les statuts à l'assemblée générale est de sa compétence. Tout acte engageant le club sera préalablement discuté en conseil d'administration et sera signé, soit par le président, le secrétaire ou deux membres. Toutefois, les actes engageant le club envers la Fédération seront signés par deux des quatre personnes habilitées à traiter avec celle-ci.

Article 19

Les membres du conseil d'administration sont élus annuellement par les membres effectifs lors d'une assemblée générale, selon la procédure suivante tout membre effectif en règle de cotisation peut se présenter à plusieurs fonctions, mais ne pourra cumuler plusieurs postes. Pour ce faire, l'ordre des élections est le suivant : président, vice-président, secrétaire, trésorier, puis les membres simples du conseil d'administration. Les élections se font à la majorité simple.

Article 20

Tout administrateur qui souhaite mettre fin à ses fonctions en informe le conseil d'administration par lettre adressée au secrétaire. Il reste cependant en fonction tant qu'un autre administrateur n'a pas été proposé par le conseil d'administration, sauf si l'administrateur démissionnaire ne disposait pas d'une des

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

fonctions cités à l'article 19 et que le conseil d'administration décide de ne pas nornmer-de nouvel administrateur.

La nomination du nouvel administrateur est validée par la prochaine assemblée générale.

Le nouvel administrateur est nommé pour la durée du mandat de l'administrateur qu'il remplace

MOD 2,2

Article 21

Le conseil d'administration se compose d'au moins quatre membres de plus de vingt et un ans président, vice-président, secrétaire, trésorier. D'autres membres, avec ou sans fonction déterminée, peuvent siéger au conseil d'administration. Dans tous les cas, le conseil d'administration ne comprendra pas plus de neuf membres.

TITRE 5 Divers

Article 23

Les propositions de modification aux statuts et au règlement d'ordre intérieur, doivent être remises au secrétaire au plus tard le 30 juin de chaque année.

Article 24

L'exercice social couvre la période du le juillet au 30 juin. Par mesure transitoire, l'exercice social porte sur 18 mois, du 01/01/2013 au 30/06/2014.

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Tous les deux ans, il sera procédé à la nomination d'un commissaire aux comptes qui examinera le bilan de l'exercice actuel, afin d'en établir un rapport circonstancié pour l'assemblée générale..

Article 25

En cas de dissolution de l'A.S.B.L. «13.C.W.O. », l'avoir du club, après apurement du passif, sera dévolu à un nouveau club sportif sis à Wezembeek ou à un autre club du choix de l'assemblée générale.

Article 26

Toute matière non réglementée par les présents statuts ou par la loi de 1921 fera l'objet d'un règlement d'ordre intérieur..







DetChefJaeques

Administrateur - Secrétaire



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Coordonnées
BASKET CLUB DE WEZEMBEEK-OPPEM, EN ABREGE : …

Adresse
RUE J. BECKERS 82, BTE 5 1040 BRUXELLES

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale