BASKET CLUB EVEIL AUDERGHEM BOYS, EN ABREGE : B.C.E. AUDERGHEM BOYS

Dénomination : BASKET CLUB EVEIL AUDERGHEM BOYS, EN ABREGE : B.C.E. AUDERGHEM BOYS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 460.967.754

Publication

23/07/2014

��N� d'entreprise : 460.967.754

D�nomination

(en entier) : Basket Club Eveil Auderghem Boys ASBL

(en abr�g�) : B.C.B. Auderghem Boys

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 1690 chauss�e de Wavre, 1160 Auderghem

Obiet de l'acte : Publication des statuts modifi�s, d�mission et nomination des administrateurs

TITRE 1 er - D�nomination, si�ge, dur�e

Article 1 L'association est d�nomm�e : "Basket Club Auderghem" en abr�g� "B.C. Auderghem", association sans but lucratif. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination et l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif' ou du sigle "ASBL", ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 Le si�ge social de l'association est �tabli � 1160 Bruxelles, Chauss�e de Wavre, 1690 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'Administration en tout autre lieu de la R�gion de Bruxelles-Capitale.

Article 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Tout acte ou correspondance est r�dig� en langue fran�aise.

TITRE 2 Objet, but

Article 4 L'association a pour but : La formation physique, morale et sociale tant des adultes que des jeunes par la pratique du sport en g�n�ral et du basket-ball en particulier.

Article 5 L'association a pour objet l'organisation d'activit�s li�es � fa pratique du basket-ball, de cours, d'entra�nements, de stage, de comp�titions nationales et internationales. Elle peut entreprendre toute activit� de nature � contribuer � la r�alisation de ce but. L'association est affili�e, sous le matricule 0697, � l'Association Wallonnie-Bruxelles de Basketball (A.W-B.B.) dont elle s'engage � respecter les statuts et r�glements. Les couleurs de l'association sont le mauve ou le bleu et le blanc.

TITRE 3 Membres

Section 1 admission

Article 6 L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres

honoraires qui b�n�ficient des services propos�s par l'association. Les membres adh�rents sont :

.les joueurs des �quipes de l'association

.les entra�neurs des �quipes de l'association

" les d�l�gu�s des �quipes de l'association inscrits comme � non-joueur �

'les arbitres de l'association

Ils doivent obligatoirement �tre affili�s � l'A.W-B.B.

Les membres effectifs sont ces m�mes membres qui ont d�clar� par �crit � tout moment au cours de la

saison leur int�r�t � Pfre membre effectif et qui sont en ordre de cotisation,

La demande pour �tre membre effectif devra �tre renouvel�e chaque ann�e.

Tous !es administrateurs sont membres effectifs sans d�claration n�cessaire,

MOD 2.2

V�l�fi B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les membres honoraires sont des personnes qui contribuent � la prosp�rit� morale et mat�rielle de l'association.

Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

Article 7 Le nombre de membres est illimit�. Toutefois, il ne peut �tre inf�rieur � cinq.

Article 8 Le montant de la cotisation annuelle est fix� chaque ann�e par l'Assembl�e G�n�rale statutaire qui pr�c�de la saison sportive. Tous les membres adh�rents et effectifs "joueurs" de l'association doivent payer une cotisation. Cette cotisation peut �tre diff�rente suivant certains crit�res fix�s par le Conseil d'Administration. Les autres membres adh�rents et effectifs n'ont aucune cotisation � acquitter, ils sont b�n�voles et ils aident gratuitement l'association pour assumer l'ensemble des t�ches administratives et sportives. Les membres adh�rents et effectifs qui sont � la fois � arbitres � et � joueurs � paient une cotisation r�duite du montant �pargn� par l'association selon les r�gles en vigueur � l'A.W-B.B. pour les indemnit�s dues au manque d'arbitre.

Section 2 D�mission, exclusion, suspension

Article 9 Tout membre adh�rent ou effectif a le droit de mettre fin chaque ann�e � son affiliation au club � l'issue de la p�riode de transfert arr�t�e statutairement par l'A.W-B.B. Toute d�mission ou demande de transfert vers un autre club devra �tre adress�e dans les formes et les d�lais prescrits par l'A.W-B.B.

Article 10 La qualit� de membre effectif ou adh�rent est suspendue dans les cas suivants :

" en cas de non-paiement des cotisations dues dans les 60 jours calendrier suivant la demande de paiement et ce jusqu'au r�glement de la somme due.

" par d�cision du Conseil d'administration.

Article 11 Tout membre ayant enfreint aux lois de l'honneur, aux statuts ou r�glements de l'A.W-B.B. ou de l'association ou qui aura port� atteinte au prestige de l'association, des administrateurs, des entra�neurs, des d�l�gu�s,... pourra �tre suspendu etfou exclu de l'association.

La suspension d'un membre ainsi que la p�riode de suspension sont d�cid�es par le Conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par une Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Article 12 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les ayants-droits d'un membre d�funt, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement des cotisations vers�es ou des compensations pour les apports effectu�s.

Article 13 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform� � l'article 10 de la loi du 27

juin 1921.

TITRE 4 - Assembl�e g�n�rale

Article 14 L'Assembl�e G�n�rale est compos�e des membres effectifs de l'association.

Article 15 L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Elle peut notamment :

a. modifier les statuts;

b. prononcer la dissolution volontaire de l'association;

c. nommer et d�signer !es administrateurs dans leur fonction (pr�sident, vice-pr�sident, secr�taire, tr�sorier,...)

d. r�voquer les administrateurs;

e. d�signer un commissaire charg� de v�rifier les comptes;

f. approuver les comptes et les budgets.L'approbation des comptes par l'assembl�e g�n�rale vaut d�charge pour les administrateurs et, le cas �ch�ant, pour le commissaire;

g. fixer le montant de la cotisation pour le prochain exercice;

h. d�signer un ou plusieurs commissaires charg�s de v�rifier les comptes;

i. prononcer l'exclusion de membres;

j. transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale;

k. transf�rer le si�ge social de l'association;

I. approuver le R�glement d'Ordre Int�rieur (ROI) et ses modifications; Elle statue �galement sur le rapport

des administrateurs et des entra�neurs

n

MOD 2.2

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Article 16 Une Assembl�e G�n�rale Statutaire sera convoqu�e chaque ann�e dans le courant du deuxi�me trimestre.

Une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment, chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige, par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres effectifs et adh�rents.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par des avis affich�s au si�ge social (salles de sport et buvette), par courrier �lectronique, par lettre ordinaire adress�e � chaque membre ou par avis sur le site web du club au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e.

Elle mentionne le lieu, la date et l'heure de la r�union ainsi que l'ordre du jour d�taill�. Toute proposition sign�e par un vingti�me du total des membres effectifs et adh�rents doit �tre port�e � l'ordre du jour.

L'assembl�e d�lib�re valablement sur les points repris � l'ordre du jour. Toutefois, en cas d'urgence, et avec l'accord de la majorit� des membres effectifs pr�sents, sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, un ou plusieurs points peuvent �tre ajout�s � l'ordre du jour.

Les documents relatifs � l'assembl�e g�n�rale pourront �tre consult�s durant le d�roulement de celle-ci par tout membre (en r�gle de cotisation) qui en fait la demande. Ces documents pourront �galement �tre communiqu�s avant la r�union � tout membre qui en fait la demande �crite aupr�s du Pr�sident du Conseil d'Administration.

Article 17 L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident ou ie vice-pr�sident du Conseil d'administration ou, � d�faut de ceux-ci, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 18 L'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans [es cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident de la s�ance est pr�pond�rante.

Article 19 Par d�rogation � l'article 17, l'assembl�e ne peut modifier les statuts, exclure un membre ou d�cider la dissolution de l'association ou sa transformation en soci�t� � finalit� sociale qu'en respectant les conditions de quorum et de majorit� fix�es par la loi.

Article 20 Les d�lib�rations de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial sous forme de proc�s-verbaux, apr�s approbation par l'Assembl�e G�n�rale et sign�es par le pr�sident et le secr�taire de s�ance. Le registre des proc�s-verbaux est conserv� par le secr�taire qui le transmet � son successeur le cas �ch�ant. Le registre des proc�s-verbaux est consultable suivant les modalit�s suivantes :

- �tre membre en ordre de cotisation ou le repr�sentant l�gal d'un jeune de moins de 16 ans,

- en faire la demande �crite, au minimum au Pr�sident et au Secr�taire de l'association, et envoy�e par voie postale ou par courrier �lectronique.

- la consultation aura lieu au si�ge social de l'association, apr�s r�ception de la demande et,dans un d�lai de maximum 30 jours calendrier, � l'exclusion des jours de fermeture du Centre Sportif. La date de consultation est fix�e par le secr�taire.

Des extraits peuvent �tre d�livr�s � un associ� qui en fait la demande ou � un tiers qui justifie d'un int�r�t appr�ci� souverainement par le conseil d'administration.

Article 21 Tous les membres effectifs pr�sents ayant atteint l'�ge de 16 ans et �tant en ordre de cotisation au moment de l'assembl�e g�n�rale poss�de une voix. L'usage d'une seule procuration par personne est autoris�. Les mineurs d'�ge qui n'ont pas 16 ans accomplis le jour de l'Assembl�e G�n�rale peuvent �tre repr�sent�s par un parent (p�re ou m�re) ou par leur tuteur l�gal m�me si cette personne poss�de d�j� une voix de par sa fonction dans l'association. Ce parent ne doit pas �tre ni membre ni affili� � l'A.W-B.B. Un parent peut repr�senter, en plus de lui-m�me s'il est membre effectif, tous ses enfants de moins de 16 ans et une personne dont il a re�u procuration ; dans ce cas il poss�de autant de voix que de personnes repr�sent�es, y compris lui-m�me.

Article 22 Les votes ont lieu � main lev�e sauf si un membre demande le vote � bulletin secret. Pour tout point relatif � des personnes et pour l'�lection des membres du Conseil d'Administration, le vote a lieu � bulletin secret. Le d�pouillement est r�alis� par au moins deux administrateurs

Article 23 Toute modification aux statuts est d�pos�e, sans d�lais, au Greffe du Tribunal de Commerce du lieu du si�ge. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs et, le cas �ch�ant, du commissaire.

TITRE 5 - Administration

Article 24 L'association est administr�e par un Conseil d'Administration de quatre membres au minimum et de 10 membres au maximum, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres (effectifs, adh�rents et honoraires).

Article 25 Les administrateurs sont nomm�s pour deux ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Le mandat des administrateurs prend fin par l'expiration du terme, d�c�s, d�mission ou r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale.

Pour �tre �lu administrateur, il faut satisfaire aux conditions suivantes :

" �tre majeur

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MOD 2.2

" �tre membre de l'association depuis un an au moins ou

" �tre le repr�sentant l�gal (p�re, m�re ou tuteur) d'un joueur mineur affili� depuis au moins un an

" �tre en ordre de cotisation selon les statuts de l'association

Les candidatures doivent �tre introduites aupr�s du Conseil d'Administration quinze jours calendrier avant

l'Assembl�e G�n�rale.

Article 26 En cas de vacance, avant l'expiration du terme, d'un mandat d'administrateur, une Assembl�e G�n�rale pourra �tre convoqu�e afin de pourvoir � son remplacement.

Article 27 Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois par trimestre sur convocation du

pr�sident ou du secr�taire. Une r�union du Conseil d'Administration doit �tre tenue dans les quinze jours suivant une demande formul�e par au moins deux administrateurs.

Article 28 Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer valablement que si la majorit� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents. S'il y a parit� des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante. En cas d'emp�chement, le pr�sident est remplac� en priorit� par le secr�taire sinon par le plus �g� des administrateurs pr�sents. L'usage de procurations n'est pas autoris�.

Article 29 Par d�rogation � l'article 28, chaque saison, la nomination ou fa r�vocation des entra�neurs se fera � la majorit� des 2/3 des membres du Conseil d'Administration.

Article 30 Le Conseil d'administration est comp�tent pour toutes les mati�res non express�ment r�serv�es � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou par les pr�sents statuts. Il a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'administration. Il assure l'administration et la gestion journali�re de l'association "en bon p�re de famille" ainsi que la mise en Suvre des d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale. Il repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires qu'elle pourrait �tre amen�e � poser. L'association est valablement repr�sent�e, m�me vis � vis de tiers, par la signature conjointe de deux administrateurs

Article 31 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s choisis parmi ses membres (op�rations financi�res et postales, courrier d'ordre g�n�ral...). Le conseil d'administration peut �galement, tout en gardant le pouvoir de d�cision final, d�l�guer la gestion sportive de l'association � un Comit� Sportif dont il fixera les modalit�s de fonctionnement et la qualification des membres.

Article 32 Les d�lib�rations du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre sp�cial sous forme de proc�s-verbaux, apr�s approbation par le Conseil d'Administration et sign�s par le pr�sident et le secr�taire de s�ance. Les d�lib�rations sont conserv�es et consultables selon les m�mes modalit�s que celles d�finies � l'article 20

Article 33 Tous les mandats d'administrateur sont exerc�s gratuitement et b�n�volement.

Article 34 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE 5 -- Dispositions diverses

Article 35 Le patrimoine de l'association r�pond seul des engagements contract�s en son nom et aucun membre ne peut en �tre rendu responsable.

Article 36 En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale d�signe, sur proposition du Conseil d'Administration, trois liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs.

Article 37 Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou quelque cause, l'actif social restant net, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, est affect� � une association ou � un organisme de droit priv� ou public, qui poursuit un ou plusieurs buts analogues � la pr�sente association, d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e. Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de !a liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge.

Article 38 L'association de fait, titulaire du matricule 0697 aupr�s de l'A.W-B.B. � partir de laquelle la pr�sente association a �t� cr��e, laisse � cette derni�re tous ses actifs et passifs.

Article 39 L'exercice social couvre une p�riode qui s'�tale du 1er avril au 31 mars de l'ann�e suivante.

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R�serv�

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

Article 40 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire. lis sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s, conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921.

Article 41 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire, choisi par les membres de ['Institut des R�viseurs d'entreprises si la loi l'exige, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Article 42 Toute mati�re non pr�vue par les pr�sents statuts sera r�gl�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921,

Article 43 En compl�ment des pr�sents statuts, le conseil d'administration peut proposer � l'assembl�e g�n�rale un R�glement d'Ordre Int�rieur (ROI). L'adoption et les modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � ta majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE: 6 - Lutte contre le dopage et s�curit� des sportifs

Article 44 Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et le respect des imp�ratifs de la sant� dans la pratique sportive.

DEMISSION ET NOMINATION DES ADMINISTRATEURS

L'assembl�e G�n�rale r�unie le 14 mai 2014 au si�ge social de l'association approuve les modifications des membres du Conseil d'Administration suivants:

D�mission des administrateurss:

- Dejaegere, Yves, avenue Van Becelaere 121, 1170 Watermaet-Boisfort, Administrateur

R�elections des administrateurs:

Busquin, Anne, rue de Nivelles 7, 1330 Rixensart, n�e � Haine Saint Paul le 08/03/1965

- Kluge, Alexandre, Square Jean Hayet 52 Bte 8, 1070 Anderlecht, n� � Halle le 31/08/1981

- Lombardero Femandez Roberto, rue de l'Application 55, 1160 Auderghem, n� � Berchem Sainte Agathe le

24/12/1968

- Verjans, Beno�t, rue de la Natation 30, 1050 Ixelles, n� � Etterbeek le 21/05/1966

Nominations des administrateurs:

Langhi Christine, avenue Josse Smets 31, bte 4, 1160 Bruxelles, n�e � Villeneuve-sur-Lot le 20/09/1960 - Vanderstraeten Marc, avenue Josse Smets 31, bte 4, 1160 Bruxelles, n� � Schaerbeek le 24/02/1958

Changement de fonction:

- Monsieur Kluge d�missionne de sa fonction de Pr�sident et est remplac� par Monsieur Vanderstraeten

Le Conseil d'Administration est donc compos� des personnes suivantes aux fonctions suivantes:

Vanderstraeten Marc, avenue Josse Smets 31, bte 4, 1160 Bruxelles, Pr�sident

- Busquin, Anne, rue de Nivelles 7, 1330 Rixensart, Secr�taire

- Verjans, Beno�t, rue de la Natation 30, 1050 Bruxelles, Tr�sorier

- Kluge, Alexandre, Square Jean Hayet 52 Bte 8, 1070 Anderlecht, Administrateur

- Langhi Christine, avenue Josse Smets 31, bte 4, 1160 Bruxelles, Administrateur - Lombardero Femandez, Roberto, rue de l'Application 55, 1160 Auderghem, Administrateur

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08/10/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

2 7 SEP 2013

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Greffe

N� d'entreprise : 460.967.754

D�nomination

(en entier) : Basket Club Eveil Auderghem Boys

(en abr�g�) : B.C.B. Auderghem Boys

Forme juridique : asbl

Si�ge : 1690 chauss�e de Wavre, 1160 Auderghem

Objet de l'acte : D�mission et nomination des administrateurs

L'assembl�e G�n�rale r�unie le 15 mai 2013 au si�ge social de l'association approuve les modifications des membres du Conseil d'Administration suivants:

D�mission des administrateurss:

- Swaelens, Patrick, rue des Trois Ponts 40, 1160 Auderghem (Pr�sident)

R�elections des administrateurs:

- Busquin, Anne, rue de Nivelles 7, 1330 Rixensart, n�e � Haine Saint Paul le 08/03/1965

- Dejaegere, Yves, avenue Van Becelaere 121, 1170 Watermaal-Boisfort, n� � Etterbeek le 04/02/1966

- Verjans, Beno�t, rue de la Natation 30, 1050 Ixelles, n� � Etterbeek le 21/05/1966

Nominations des administrateurs:

- Kluge, Alexandre, Square Jean Hayet 52 Bte 8, 1070 Anderlecht, n� � Halle le 31/08/1981

- Lombardero Fernandez Roberto, rue de l'Application 55, 1160 Auderghem, n� � Berchem Sainte Agathe le

24/12/1968

Changement de fonction:

- Monsieur Swaelens d�missionne de sa fonction de Pr�sident et est remplac� par Monsieur Kiugge

Le Conseil d'Administration est donc compos� des personnes suivantes aux fonctions suivantes:

- Kluge, Alexandre, Square Jean Hayet 52 Bte 8, 1070 Anderlecht, Pr�sident

- Busquin, Anne, rue de Nivelles 7, 1330 Rixensart, Secr�taire

- Verjans, Beno�t, rue de la Natation 30, 1050 Bruxelles, Tr�sorier

- Dejaegere, Yves, avenue Van Becelaere 121, 1170 Watermael-Boisfort, Administrateur

- Lombardero Fernandez, Roberto, rue de l'Application 55, 1160 Auderghem, Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

01/07/2011

��MOD 2.2

N� d'entreprise : 460.967.754

D�nomination

(en entier) : Basket Club Eveil Auderghem Boys

(en abr�g�) : B.C.E. Auderghem Boys

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue des Villageois, 89 - 1160 Auderghem

Objet de l'acte : D�mission, nomination des administrateurs - modification et coordination des statuts

L'assembl�e G�n�rale r�unie le 11 mai 2011 au si�ge social de l'association approuve le changement d'adresse du si�ge social et les modifications des membres du Conseil d'Administration suivants:

Changement d'adresse du si�ge social:

La nouvelle adresse du si�ge social est situ� 1690 chauss�e de Wavre � 1160 Auderghem

D�missions des administrateurs:

" De Smet Yves, rue Paul Pastur 37, 6320 Buzet (Pr�sident)

" Van Eesbeek St�phane, avenue Joseph Borie 13, 1160 Auderghem (Tr�sorier)

*Dupont Genevi�ve, rue de la Natation 30, 1050 Bruxelles

R��lections des administrateurs:

" Swaelens Patrick, rue des Trois Ponts 40, 1160 Audergehem, n� � Watermael-Boitsfort le 23/11/1960

" Busquin Anne, rue de Nivelles 7, 1330 Rixensart, n�e � Haine Saint Paul le 08/03/1965 *Dejaegere Yves, avenue Van Becelaere 121, 1170 Watermael-Boisfort, n� � Etterbeek le 04/02/1966

Nomination des administrateurs :

" Verjans Beno�t, rue de la Natation 30, 1050 Bruxelles, n� � Etterbeek le 21/05/1966 Changements de fonction:

" Monsieur De Smet d�missionne de sa fonction de Pr�sident et est remplac� par Monsieur Swaelens

" Monsieur Van Eesbeek d�missionne de sa fonction de Tr�sorier et est remplac� par Monsieur Verjans

Le Conseil d'Administration est donc compos� des personnes suivantes aux fonctions suivantes:

" Swaelens Patrick, rue des Trois Ponts 40, 1160 Audergehem, Pr�sident

" Busquin Anne, rue de Nivelles 7, 1330 Rixensart, Secr�taire

" Verjans Beno�t, rue de la Natation 30, 1050 Bruxelles, Tr�sorier

*Yves Dejaegere, avenue Van Becelaere 121, 1170 Watermael-Boisfort, Administrateur

L'assembl�e G�n�rale r�unie le 11 mai 2011 au si�ge social de l'association et d�lib�rant conform�ment � la loi du 21 juin 1921, telle que modifi�e par la lieu du 2 mai 2002, a abrog� � l'unanimit� les anciens statuts de l'association et les a remplac� par les suivants :

TITRE 1er - D�nomination, si�ge, dur�e

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

*11099229*

AI

BRUXELLES

21 -08- 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 1 L'association est d�nomm�e : "Basket Club Eveil Auderghem Boys" en abr�g� "B.C.E. Auderghem Boys", association sans but lucratif. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination et l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots 'association sans but lucratif" ou du sigle "ASBL", ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 Le si�ge social de l'association est �tabli � 1160 Bruxelles, Chauss�e de Wavre, 1690 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'Administration en tout autre lieu de la R�gion de Bruxelles-Capitale.

Article 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Tout acte ou correspondance est r�dig� en langue fran�aise.

TITRE 2 Objet, but

Article 4 L'association a pour but : La formation physique, morale et sociale tant des adultes que des jeunes par la pratique du sport en g�n�ral et du basket-ball en particulier.

Article 5 L'association a pour objet : l'organisation d'activit�s li�es � la pratique du basket-ball, de cours, d'entra�nements, de stage, de comp�titions nationales et internationales. Elle peut entreprendre toute activit� de nature � contribuer � la r�alisation de ce but. L'association est affili�e, sous le matricule 0697, � l'Association Wallonnie-Bruxelles de Basketball (A.W-B.B.) dont elle s'engage � respecter les statuts et r�glements. Les couleurs de l'association sont le mauve et le blanc.

TITRE 3 Membres

Section 1 admission

Article 6 L'association est compos�e de membres effectifs qui b�n�ficient des services propos�s par

l'association. Les membres effectifs sont :

*les joueurs des �quipes de l'association

*les entra�neurs des �quipes de l'association

*les d�l�gu�s des �quipes de l'association inscrits comme � non-joueur �

" les administrateurs

*les arbitres de l'association

Ils doivent obligatoirement �tre affili�s � l'A.W-B.B.

Ils sont les seuls � avoir le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

Article 7 Le nombre de membres est illimit�. Toutefois, il ne peut �tre inf�rieur � cinq.

Article 8 Le montant de la cotisation annuelle est fix� chaque ann�e par l'Assembl�e G�n�rale statutaire qui pr�c�de ia saison sportive. Tous les membres effectifs "joueurs" de l'association doivent payer une cotisation. Cette cotisation peut �tre diff�rente suivant certains crit�res fix�s par le Conseil d'Administration. Les autres membres effectifs n'ont aucune cotisation � acquitter, ils sont b�n�voles et ils aident gratuitement l'association pour assumer l'ensemble des t�ches administratives et sportives.

Section 2 D�mission, exclusion, suspension

Article 9 Toute d�mission ou demande de transfert vers un autre club devra �tre adress�e dans les formes et les d�lais prescrits par l'A.W-B.B

Article 10 La qualit� de membre effectif est suspendue dans les oas suivants :

" en cas de non-paiement des cotisations dues dans tes 60 jours calendrier suivant la

demande de paiement et ce jusqu'au r�glement de la somme due.

*par d�cision du Conseil d'administration.

Article 11 Tout membre ayant enfreint aux lois de l'honneur, aux statuts ou r�glements de l'A.W-B.B. ou de l'association ou qui aura port� atteinte au prestige de l'association, des administrateurs, des entra�neurs, des d�l�gu�s,... pourra �tre exclu de l'association.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par une Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

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MOD 2.2

Article 12 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les ayants-droits d'un membre d�funt, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent en aucun cas r�clamer le remboursement des cotisations vers�es ou des compensations pour les apports effectu�s.

Article 13 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform� � l'article 10 de la loi du 27

juin 1921.

TITRE 4 - Assembl�e g�n�rale

Article 14 L'Assembl�e G�n�rale est compos�e des membres effectifs de l'association en r�gle de cotisation.

Article 15 L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Elle peut notamment :

a.modifier les statuts;

b.prononcer la dissolution volontaire de l'association;

c.nommer et d�signer les administrateurs dans leur fonction (pr�sident, vice-pr�sident,

secr�taire, tr�sorier,...)

d.r�voquer les administrateurs;

e.approuver les comptes et les budgets.

L'approbation des comptes par l'assembl�e g�n�rale vaut d�charge pour les

administrateurs et, le cas �ch�ant, pour le commissaire;

f fixer le montant de la cotisation pour le prochain exercice;

g d�signer un ou plusieurs commissaires charg�s de v�rifier les comptes;

h prononcer l'exclusion de membres;

i transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale;

j transf�rer le si�ge social de l'association;

k approuver le R�glement d'Ordre Int�rieur (ROI) et ses modifications; Elle statue �galement sur le rapport des administrateurs et des entra�neurs

Article 16 Une Assembl�e G�n�rale Statutaire sera convoqu�e chaque ann�e dans le courant du deuxi�me trimestre.

Une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment, chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige, par d�cision du Conseil d'Administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par des avis affich�s au

si�ge social (salles de sport et buvette), par courrier �lectronique, par lettre ordinaire adress�e � chaque membre ou par avis sur le site web du club au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e.

Elle mentionne le lieu, la date et l'heure de la r�union ainsi que l'ordre du jour d�taill�. Toute proposition sign�e par un vingti�me du total des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

L'assembl�e d�lib�re valablement sur les points repris � l'ordre du jour. Toutefois, en cas d'urgence, et avec l'accord de la majorit� des membres pr�sents, sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, un ou plusieurs points peuvent �tre ajout�s � l'ordre du jour.

Les documents relatifs � l'assembl�e g�n�rale pourront �tre consult�s durant le d�roulement de celle-ci par tout membre (en r�gle de cotisation) qui en fait la demande. Ces documents pourront �galement �tre communiqu�s avant la r�union � tout membre qui en fait la demande �crite aupr�s du Pr�sident du Conseil d'Administration.

Article 17 L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident ou le vice-pr�sident du Conseil d'administration ou, � d�faut de ceux-ci, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 18 L'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas ou il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident de la s�ance est pr�pond�rante.

Article 19 Par d�rogation � l'article 17, l'assembl�e ne peut modifier les statuts, exclure un membre ou d�cider la dissolution de l'association ou sa transformation en soci�t� � finalit� sociale qu'en respectant les conditions de quorum et de majorit� fix�es par la loi.

Article 20 Les d�lib�rations de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial sous forme de proc�s-verbaux, apr�s approbation par l'Assembl�e G�n�rale et sign�es par le pr�sident et le secr�taire de s�ance. Le registre des proc�s-verbaux est conserv� par le secretaire qui le transmet � son successeur le cas �ch�ant. Le registre des proc�s-verbaux est consultable suivant les modalit�s suivantes :

-�tre membre effectif ou le repr�sentant l�gal d'un jeune de moins de 16 ans,

-en faire la demande �crite, au minimum au Pr�sident et au Secr�taire de l'association, et

envoy�e par voie postale ou par courrier �lectronique.

-la consultation aura lieu au si�ge social de l'association, apr�s r�ception de la demande et,

dans un d�lai de maximum 30 jours calendrier, � l'exclusion des jours de fermeture du Centre

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MOD 2.2

Sportif. La date de consultation est fix�e par le secr�taire.

Des extraits peuvent �tre d�livr�s � un associ� qui en fait la demande ou � un tiers qui justifie d'un int�r�t

appr�ci� souverainement par le conseil d'administration.

Article 21 Tous les membres pr�sents ayant atteint l'�ge de 16 ans et �tant en ordre de cotisation au moment de l'assembl�e g�n�rale poss�de une voix. L'usage d'une seule procuration par personne est autoris�. Les mineurs d'�ge qui n'ont pas 16 ans accomplis le jour de l'Assembl�e G�n�rale peuvent �tre repr�sent�s par un parent (p�re ou m�re) ou par leur tuteur l�gal m�me si cette personne poss�de d�j� une voix de par sa fonction dans l'association. Un parent peut repr�senter, en plus de lui-m�me s'il est membre effectif, ses enfants de moins de 16 ans et une personne dont il a re�u procuration ; dans ce cas il poss�de autant de voix que de personnes repr�sent�es, y compris lui-m�me.

Article 22 Les votes ont lieu � main lev�e sauf si un membre demande le vote � bulletin secret. Pour tout point relatif � des personnes et pour l'�lection des membres du Conseil d'Administration, le vote a lieu � bulletin secret. Le d�pouillement est r�alis� par au moins deux administrateurs

Article 23 Toute modification aux statuts est d�pos�e, sans d�lais, au Greffe du Tribunal de Commerce du lieu du si�ge. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs et, le cas �ch�ant, du commissaire.

TITRE 5 - Administration

Article 24 L'association est administr�e par un Conseil d'Administration de quatre membres au minimum et de 10 membres au maximum, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs.

Article 25 Les administrateurs sont nomm�s pour deux ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Le mandat des administrateurs prend fin par l'expiration du terme, d�c�s, d�mission ou

r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale.

Pour �tre �lu administrateur, il faut satisfaire aux conditions suivantes

" �tre majeur

" �tre membre effectif de l'association depuis un an au moins ou

" �tre le repr�sentant l�gal (p�re, m�re ou tuteur) d'un joueur mineur affili� depuis au

moins un an et en ordre de cotisation

Les candidatures doivent �tre introduites aupr�s du Conseil d'Administration quinze jours calendrier avant

l'Assembl�e G�n�rale.

Article 26 En cas de vacance, avant l'expiration du terme, d'un mandat d'administrateur, une Assembl�e G�n�rale pourra �tre convoqu�e afin de pourvoir � son remplacement.

Article 27 Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois par trimestre sur convocation du

pr�sident ou du secr�taire. Une r�union du Conseil d'Administration doit �tre tenue dans les quinze jours suivant une demande formul�e par au moins deux administrateurs.

Article 28 Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer valablement que si la majorit� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents. S'il y a parit� des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante. En cas d'emp�chement, le pr�sident est remplac� en priorit� par le secr�taire sinon par le plus �g� des administrateurs pr�sents. L'usage de procurations n'est pas autoris�.

Article 29 Par d�rogation � l'article 28, chaque saison, la nomination ou la r�vocation des entra�neurs se fera � la majorit� des 2/3 des membres du Conseil d'Administration.

Article 30 Le Conseil d'administration est comp�tent pour toutes les mati�res non express�ment r�serv�es � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou par les pr�sents statuts. Il a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'administration. Il assure l'administration et la gestion journali�re de l'association "en bon p�re de famille" ainsi que la mise en Suvre des d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale. Il repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires qu'elle pourrait �tre amen�e � poser. L'association est valablement repr�sent�e, m�me vis � vis de tiers, par la signature conjointe de deux administrateurs

Article 31 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s choisis parmi ses membres (op�rations financi�res et postales, courrier d'ordre g�n�ral...). Le conseil d'administration peut �galement, tout en gardant le pouvoir de d�cision final, d�l�guer la gestion sportive de l'association � un Comit� Sportif dont il fixera les modalit�s de fonctionnement et la qualification des membres.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 32 Les d�lib�rations du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre sp�cial sous forme de proc�s-verbaux, apr�s approbation par le Conseil d'Administration et sign�s par le pr�sident et le secr�taire de s�ance. Les d�lib�rations sont conserv�es et consultables selon les m�mes modalit�s que celles d�finies � l'article 20

Article 33 Tous les mandats d'administrateur sont exerc�s gratuitement et b�n�volement.

Article 34 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE 5 Dispositions diverses

Article 35 Le patrimoine de l'association r�pond seul des engagements contract�s en son nom et aucun membre ne peut en �tre rendu responsable.

Article 36 En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale d�signe, sur proposition du Conseil d'Administration, trois liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs.

Article 37 Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou quelque cause, l'actif social restant net, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, est affect� � une association ou � un organisme de droit priv� ou public, qui poursuit un ou plusieurs buts analogues � la pr�sente association, d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e. Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge.

Article 38 L'association de fait, titulaire du matricule 0697 aupr�s de l'A.W-B.B. � partir de laquelle la pr�sente association a �t� cr��e, laisse � cette derni�re tous ses actifs et passifs.

Article 39 L'exercice social couvre une p�riode qui s'�tale du 1er avril au 31 mars de l'ann�e suivante.

Article 40 Toute mati�re non pr�vue par les pr�sents statuts sera r�gl�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

Article 41 En compl�ment des pr�sents statuts, le conseil d'administration peut proposer � l'assembl�e g�n�rale un R�glement d'Ordre Int�rieur (ROI). L'adoption et les modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE: B - Lutte contre le dopage et s�curit� des sportifs

Article 42 Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment tes dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et le respect des imp�ratifs de la sant� dans la pratique sportive.

Swaelens Patrick Busquin Anne Verjans Beno�t

Pr�sident Secr�taire Tr�sorier

Dejaegere Yves

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
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Adresse
CHAUSSEE DE WAVRE 1690 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale

BASKET CLUB EVEIL AUDERGHEM BOYS, EN ABREGE : B.C.E. AUDERGHEM BOYS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BASKET CLUB EVEIL AUDERGHEM BOYS, EN ABREGE …

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