BASKET CLUB UNION GANSHOREN, EN ABREGE : BCUGANSHOREN

Dénomination : BASKET CLUB UNION GANSHOREN, EN ABREGE : BCUGANSHOREN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.865.513

Publication

02/07/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Basket Club Union Ganshoren

(en abr�g�) : BCUGanshoren

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue des Fr�res Becqu�, 671082 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution, d�signation d'administrateurs

Les soussign�s,

- Claude Van Bever, domicili� rue des Lavandi�res, 41 � 6830 Poupehan/Bouillon. N� le 30 ao�t 1951 � Etterbeek,

- Robert Chariy Gilles, domicili� avenue des Fr�res Becqu�s, 67 � 1082 Bruxelles. N� le 02 f�vrier 1949 � Anderlecht.

- Christiane Van Haver, domicili�e rue du Petit Berchem, 71 � 1082 Bruxelles. N�e le 06 f�vrier 1959 � Bruxelles.

- Dominique Van Dale, domicili�e rue du Heysel, 16 � 1020 Bruxelles N�e le 01 octobre 1963 � Watermael-Boisfort.

D�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1

L'association porte le nom : "Basket Club Union Ganshoren" en abr�g� " B C U Ganshoren ", Association

Sans But Lucratif.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent

la d�nomination de l'association, suivie du sigle "ASBL"

Article 2

L'Association est sise � : l'Avenue des Fr�res Becqu�, 671082Bruxelles.

dans l'arrondissement judiciaire de "Bruxelles".

Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball sous le matricule 2518.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en particulier en assurant aux jeunes joueurs ayant un niveau suffisant de pouvoir �voluer au sein de la structure.

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mo� 22

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e "ind�termin�e"

TITRE Il - Membres

Article 6 :

L'association se compose de membres effectifs, de membres actifs et de membres adh�rents.

La pl�nitude des droits li�s � la qualit� du membre, y compris le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale,

revient exclusivement aux membres effectifs.

Les membres effectifs :

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Peut devenir membre effectif de l'association, toute personne physique ou morale, qui est accept� �

l'unanimit� des voix en tant que telle par l'Assembl�e G�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration.

Les candidats membres effectifs adressent leur demande, par �crit, au Conseil d'Administration de l'association.

Les membres adh�rents :

Sont membres adh�rents toute personne physique ou morale admise par le conseil d'Administration afin de

participer aux activit�s et au d�veloppement de l'association.

Les Membres adh�rents peuvent assister � l'Assembl�e G�n�rale mais ne disposent pas du droit de vote.

Tous les membres, effectifs, actifs ou adh�rents, doivent �tre affili�s � l'Association Wallonie-Bruxelles de Basket (AWBB) sous te matricule 2518.

Les membres actifs :

Sont membres actifs toute personne physique en ordre de cotisation ayant un statut de joueur au club.

Pour �tre membre actif, il faut obligatoirement �tre admis par le Conseil d'Administration pour participer � la comp�tition, �tre assur� par la police d'assurance f�d�rale et adh�rer au r�glement d'ordre int�rieur du BCUG.

Les membres actifs doivent se soumettre � l'obligation de passer une visite m�dicale annuelle, conform�ment aux statuts f�d�raux.

Les membres qu'ils soient effectifs, actifs ou adh�rents n'encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

Article 7 :

Le montant de la cotisation annuelle des membres actifs est d�termin� par le conseil d'administration et ne

peut d�passer 1500 E.

Les membres effectifs ou adh�rents ne participant pas � la comp�tition ne sont astreints au paiement d'aucune cotisation.

Article 8

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

Conseil d'Administration.

Un membre effectif ne peut �tre exclu que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

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M0D 2,2

Article 9

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Article 10

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e peut se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale. L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision, Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�,

TITRE 1II - Conseil d'administration

Article 12:

L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� d'au moins trois administrateurs. Ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement

Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de cinq ans et ce mandat est renouvelable.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est r�duit en dessous du minimum l�gal, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Pour les autre cas de vacance durant le mandat d'un administrateur, le Conseil d'Administration peut pourvoir � son remplacement ; sa cooptation doit alors �tre soumise � la prochaine Assembl�e g�n�rale, Dans ce cas, il ach�ve le mandat de l'Administrateur qu'il remplace.

Article 14 :

� 1. Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un membre sont les signataires pour l'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15 :

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

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MOD 2.2

II peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, �changer, vendre tous biens, meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'Assembl�e G�n�rale seront exerc�es parle Conseil d'Administration.

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

Le Conseil d'Administration peut, pour l'ex�cution de certaines t�ches ou de certains actes et pour les actes de gestion journali�re, d�l�guer sa comp�tence ou sa responsabilit�, � un ou plusieurs administrateurs ou � une autre personne, qu'elle soit ou non membre de l'association

�3. Le conseil d'Administration nomme et r�voque l'�ventuel personnel, fixe les conditions de travail ainsi que la r�mun�ration,

�4. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur et le pr�sentera pour approbation � l'Assembl�e G�n�rale.

�5. Le Conseil d'Administration pourra d�signer un comit� de direction sur base des candidatures qui lui

seront adress�es ou propos�es.

Les candidatures seront accept�es � la majorit� des 2/3 des voix du Conseil d'Administration,

Ce comit� de direction aura pour but d'animer et de g�rer les diff�rents sous-comit�s que le Conseil d'Administration jugera utile de cr�er.

Les comit�s, sous-comit�s seront cr��s ou supprim�s sur simple d�cision du Conseil d'Administration prise � la majorit� des 2/3 des voix.

Le Conseil d'Administration se r�serve le droit d'exclure tout membre du comit� de direction � tout moment et sans justification.

Article 16 :

Les Administrateurs, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucunes obligations personnelles et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 17

Le secr�taire ou en son absence, le Pr�sident sont habilit�s � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition, conform�ment aux dispositions l�gales.

TITRE 1V - Assembl�e G�n�rale

Article 18

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs conform�ment � l'article 6, elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou � d�faut parle plus �g� des administrateurs pr�sents.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote,.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'Assembl�e G�n�rale au moyen d'une procuration �crite.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale.

Article 19 :

L'Assembl�e G�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, l'admission ou l'exclusion

d'un membre, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la

dissolution volontaire de l'association.

La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ou commerciale.

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te MOD 2.2

Article 20 ;

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige.

Une Assembl�e G�n�rale Ordinaire doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration.

�2. Tous les membres effectifs et adh�rents sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre ou courrier �lectronique � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e parie pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. L'Assembl�e G�n�rale si�ge valablement lorsque la moiti� des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s.

�4. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�5. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour,

Article 21 :

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

Article 22

Pour chaque assembl�e, un proc�s-verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire et le Pr�sident de s�ance et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s-verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Tous membres ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont ie droit de consulter etlou de prendre copie des P.V.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 23

L'exercice social s'�tend du :ler juillet 2013 au 30 juin 2014.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale,

Les comptes annuels sont d�pos�s chaque ann�e aupr�s du greffe du tribunal de commerce de

l'arrondissement de l'association.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 24 :

En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale qui l'a prononc�e nommera, s'il y a lieu, un ou des

liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et fixera, le cas �ch�ant, leurs r�mun�rations.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une Assembl�e G�n�rale convoqu�e, aux m�mes fins

que ci-dessus, par le Conseil d'Administration.

Article 25

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association.

Article 26 "

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du

2 mai 2002, le droit commun, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

M0D 2.2

Volet B - Suite

TITRE VII REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 27

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants

-Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � l'AWBB en application de ta l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

-Un sommaire des r�gles �dict�es par l'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle),

R�serv�

au

Moniteur

belge

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association ou peuvent �tre consult�s sur le site : www.bcuganshoren.be

Ainsi fait en 3 exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � rassembl�e constitutive,

Tenue � Berchem-Sainte-Agathe, le 19 juin 2013

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'ASBL: "B C U Ganshoren"

Ayant son si�ge social � l'Avenue des Fr�res Becque, 671082 Bruxelles

L'assembl�e constitutive a, lors de sa tenue le :19 juin 2013 et conform�ment aux statuts, d�signe les

personnes suivantes comme administrateurs :

Pr�sident : Van Bever Claude, entrepreneur, domicili� rue des Lavandi�res, 41 � 6830 Poupehan/Bouillon Tr�sorier : Van Haver Christiane, employ�e, domicili�e rue du Petit Berchem, 71 � 1082 Bruxelles Secr�taire : Gilles Robert Chariy, retrait�, domicili� avenue des Fr�res Becqu�s, 67 � 1082 Bruxelles

Extrait certifi� conforme

Berchem-Sainte-Agathe, le 19 juin 2013.

PREMIERE LISTE DE MEMBRES

L'ASBL: "B C U Ganshoren"

Ayant son si�ge social � l'Avenue des Fr�res Becque, 671082 Bruxelles

Dont les statuts ont �t� publi�s dans les annexes du Moniteur Belge du

Sous le num�ro :

Premi�re liste de membres

1.Claude Van Bever, entrepreneur, Rue des Lavandi�res, 41 � 6830 Poupehan/Bouillon, 2.Christiane Van Haver,employ�e, Rue du Petit Berchem,71 � 1082 Berchem-Sainte-Agathe. 3.Robert Charly Gilles, retrait�, Avenue des Fr�res Becque, 67 � 1082Berchem-Sainte" Agathe. 4.Dominique Van Dale, institutrice, Rue du Heyse', 16 � 1020 Laeken.

Fait � Berchem-Sainte-Agathe, le 19 juin 2013.

Annexes d�Moniteur belge

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16/02/2015

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D�nomination

(en entier) : Basket Club Union Ganshoren

(en abr�g�) : BCUGanshoren

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue des Fr�res Becqu�, 671082 Bruxelles

Objet de ['acte : Modification du si�ge social

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 03/12/2014, le si�ge social de l'association est d�sormais : Clos des Musiciens, 1 boite 8 � 1083 Ganshoren

Le soussign� Van Bever Claude agissant comme administrateur certifie la pr�sente d�claration sinc�re et compl�te.

Fait � Berchem-Sainte-Aghate, le 22/12/2014

Mentionner sur ia derni�re page du Voiet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BASKET CLUB UNION GANSHOREN, EN ABREGE : BC…

Adresse
AVENUE DES FRERES BECQUE 67 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

BASKET CLUB UNION GANSHOREN, EN ABREGE : BCUGANSHOREN

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BASKET CLUB UNION GANSHOREN, EN ABREGE : BC…

Coordonnées
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