BAZ 26

Association sans but lucratif


Dénomination : BAZ 26
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.724.043

Publication

27/09/2013
ÿþM1eoD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

t(Lll1~unuglipai

38 SEP 2013

Greffe

N ° d'entreprise :

Dénomination !!!!

(en entier) : BaZ 26 ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège) Rue Sans Souci, 1050 Ixelles

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille treize, le 29 Juillet.

Zimmermann Stephan : 26, Rue Sans Souci, bte 2, 1050 Bruxelles, né à Hambourg en Allemagne le 06 mai 1963 de nationalité française.

Corinne Degorre: 26, Rue Sans Souci, bte 2, 1050 Bruxelles, née à Valenciennes en France le 10 décembre 1966 de nationalité française.

Betting François : 24, Rue de la sablonière, 1000 Bruxelles, né le 25 Juin 1961 à Moyeuvre-Grande en France de nationalité française.

Laite Wald Ghzala ; 26, Rue Sans Souci, bte 2, 1050 Bruxelles, née à Casablanca Maroc le 16 octobre 1974 de nationalité belge.

déclarent constituer entre eux, par les présents statuts, une association sans but lucratif conformément à la toi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Article 1 - L'association est dénommée : BaZ 26

Article 2 - Son siège social est établi à Rue sans souci, 26,1050 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles.

Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE Il - But, durée

Article 3

L'association a pour but

" La conception d'événements pour la promotion de l'art au niveau international et expertise d'art, la promotion des arts de la mode notamment, créations textiles, accessoires, bijoux, sculpture et tout ce qui s'y rapporte; la promotion d'infographie, créations photos et traitements d'images et design; scénographie événementielle, Land art.

La promotion d'artistes et de tous les représentants de l'art en Belgique ou à I'etranger comme les galeries, les foires, les centres culturel, notamment mais non exclusivement par l'organisation d'expositions, d'événement culturels.

" d'encourager l'expression artistique, sous toutes ses formes:

Danse, musique, théâtre, arts plastiques, et cela par le biais de stages de conférences et d'événements,

divers.

" d'organiser des actions de sensibilisation et de promotion de créations artistiques et actions pedagegiques en milieu scolaire.

" d'aider et de stimuler les jeunes artistes dans leurs créations.

L'association peut organiser tout type d'activités, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but,

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

~

N,QD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE III - Membres

Article 5 - L'association est composée de membres, au moins au nombre de trois.

Article 6 - Sont membres:

1° Les comparants au présent acte:

Zimmermann Stephan

Corinne Degorre

Betting François

La.%la Wald Ghzala

2° Toute personne physique ou morale qui, présentée par deux membres au moins, est admise en cette

qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 7 - Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

Article 8 - Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les

membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la

bienséance.

TITRE IV -Cotisations

Article 9 - Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

Elle ne pourra être supérieure à mille euros.

TITRE V - Assemblée générale

Article 10 -- L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

2°de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3°d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance, Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de cinq au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi fes membres.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

Article 15 - La durée du mandat est fixée à douze années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire, le trésorier ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par fes administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence,

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

Article 20 - Les actes, qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur

Article 21 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

'TITRE Viii - Dispositions diverses

NAD 22

Volet B - Suite

Article 22'- L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera oe 28 Juillet 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013,

Article 23 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra dans le premier semestre de l'année.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Disposition transitoire

Article 25 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs.:

Zimmermann Stephan

Corinne Degorre

Betting François

Laïla Wald Ghzala

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président: Zimmermann Stephan

Trésorier : Betting François

Secrétaire : Corinne Degorre

Et après lecture Intégrale, les comparants ont signés.

Zimmermann Stephan:

Corinne Degarre:

Betting François:

Laïla Wald Ghzala:

r

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2013 - Annexes du Moniteu1bele

Mentionner sur la dernière page du Vplet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BAZ 26

Adresse
RUE SANS SOUCI 26 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale