BC CHALET WSP

Dénomination : BC CHALET WSP

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 540.647.316

Publication

18/10/2013

��~ MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

Il

1

1

111

*13158948* o 9 QCT. 20e

BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : O - u~ 341

D�nomination _

(en entier) : BC CHALET WSP

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Baron Albert D'Huart 59, bo�te 1 -1150 Woluw�-Saint-Pierre

Obiet de l'acte : Constitution - Statuts

STATUTS

Les soussign�s,

1. Bousard David, Av.Baron A.D'Huart 59 bte 1 � 1150 Bruxelles, n� le 09/06/1982 � Etterbeek;

2. Abbaz Sami, Rue des Ducs 19 � 1950 Kraainem, n� le 30/01/1986 � Etterbeek

3. Wladimierz Andrew, Av. De La Charmilee 6 bte 20 � 1200 Bruxelles, n� le 04!02!1986 � Cambridge (Royaume-Uni) ;

4. Bousard Christian, Parvis Sainte-Alix 4 bte 2 � 1150 Bruxelles, n� le 14/06/1953 � Etterbeek

5, Demal� Julie, Av.Baron A.D'Huart 59 bte 1 � 1150 Bruxelles, n�e le 02/10/1984 � Namur,

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921

relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que

modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont

les suivants

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1

L'association porte le nom : " BC Chalet WSP " Association Sans But Lucratif.

L'association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de l'AWBB.

Article 2

L'Association est sise � Avenue Baron Albert D'Huart 59 boite 1 � 1150 Woluw�-Saint-Pierre et d�pend de

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball

en particulier,

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de

f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but. Elle ne pourra

avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s cu

tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des

fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est cr��e pour une ind�termin�e.

TITRE Il - Membres

Article 6

L'association se compose de deux cat�gories de membres, les membres effectifs et les membres

adh�rents. Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de 5.

Les membres effectifs sont :

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge M00 2.2

Le nombre de membres n'est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de cinq.

Les membres adh�rents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils b�n�ficient et participent aux activit�s de

l'association.

Article 7 :

La cotisation annuelle est fix�e � un montant d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration, sans

pouvoir d�passer le montant de 500,00 EUR,

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui

n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en

demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l'ann�e en cours,

plus d'une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l'article PA 91 du ROI de l'AWBB.

Si le membre d�cide d'interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans les 10 jours de fa

r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROi de l'AWBB. Cet appel sera jug�

par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Article 10 :

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui

incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure

de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents

statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure

d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale. L'exclusion est prononc�e

par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � fa date du

prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision..

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues,

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de

l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou

d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�.

TITRE Ill - Conseil d'administration

Article 12 :

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. !Is sont"

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit�

de ses membres, d'octroyer une r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi

que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le

mois.

Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de trois ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement,

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante,

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet

effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire

ou un administrateur.

�4, Le pr�sident, te secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour le BC Chalet

WSP comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15 :

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la

loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre

gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et

bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs.

Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers

une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3, Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Article 16 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres mentionn�s � l'article 6, et est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif dispose

d'une voix � l'assembl�e g�n�rale, Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres non en r�gle de cotisation n'ont pas droit de vote.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission

des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et

l'exclusion d'un membre,

Article 18 :

�1, L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t

de l'association l'exige, mais �galement lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les

budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois

apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre, � l'assembl�e g�n�rale,

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e,

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par 'le conseil d'administration, L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour. Article 19 :

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e,

Article 20 :

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial, Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait sign� par le secr�taire et un

administrateur.

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou

de prendre copie des proc�s verbaux,

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21 :

L'exercice social s'�tend du 1 juillet au 30 juin,

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l'assembl�e g�n�rale au sein de ses

membres.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale

peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921

modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou

plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23 ;

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es, Article 24 :Tout ce qui n'est pas r�gl�

/

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

NOD 2.2

Volet l3 - Suite

"explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le r�glement d'ordre int�rieur et les

usages en la mati�re.

TITRE VII REGLEMENTATEONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 25 ;

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants

-Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � I'AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

-Un sommaire des r�gles �dict�es par l'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Ainsi fait en deux exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive,

Tenue � Woluw�-Saint-Pierre, le 30 ao�t 2013.

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'ASBL BC Chalet WSP ayant son si�ge social � Av. Baron A. D'Huart 59 bte 1 � 1150 Bruxelles.

L'assembl�e constitutive a, lors de sa tenue le 30 ao�t 2013 et conform�ment aux statuts, d�sign� les personnes suivantes comme administrateurs :

Pr�sident ; Bousard David, domicili� Av. Baron A. D'Huart 59 bte 1 � 1150 Bruxelles n� le 09/06/1982 � Etterbeek.

Administrateur : Bousard Christian, domicili� Parvis Sainte-Alix 4 bte 2 � 1150 Bruxelles, n� le 14/06/1953 � Etterbeek,

Administrateur ; Abbaz Sami, domicili� Rue des Ducs 19 � 1950 Kraainem, n� le 30/01/1986 � Etterbeek Administrateur : Wladimierz Andrew, domicili� Av. De La Charmille 6 bte 20 � 1200 Bruxelles, n� le 04/02/1986 � Cambridge (Royaume-Uni)

Ces administrateurs sont nomm�s pour 3 (trois) ans.

Extrait certifi� conforme.

Woluw�-Saint-Pierre, le 30 ao�t 2013.

David Bousard

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Voiet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BC CHALET WSP

Adresse
AVENUE BARON ALBERT D'HUART 59, BTE 1 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BC CHALET WSP

Coordonnées
BC CHALET WSP