BEATCHRONIC, EN ABREGE : BC

Association sans but lucratif


Dénomination : BEATCHRONIC, EN ABREGE : BC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 501.762.588

Publication

05/09/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2 "

Réservé

au

Moniteur

belge

Déposé / Reçu le

27 -08-1014

au greffe du trifer!i de commerce

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 501.762.588

Dénomination

(en entier) : BeatChronic

(en abrégé) : BC

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Houba de Strooper,59A 1029 Laeken, Belgique

Objet de l'acte : Démission(s)", "Réélection(s)", "Nomination(s) d'administrateur(s Modification des statuts.

Suite à l'assemblée général du 18/07/2014:

Démissions administrateur(s) ET (Président, Secrétaire, Trésorier)

IKALULU, Jordan, Brusselsesteenweg, 276, 9280 Lebbeke

Réelections administrateur(s) ET (Président, Secrétaire, Trésorier):

LUTTERS, Alexis, Rue des Béguines, 244, 1080 Molenbeek

NGUYÊN, Thuy-Phong, Avenue Houba de Strooper, 59A, 1020 Laeken

Nominations administrateur(s) ET (Président, Secrétaire, Trésorier) :

MONTOUT, Chris, Rue Gray, 152, 1050 Ixelles / 28/01/74 Vincennes

REGNIER, Etienne, Rue des combattants, 28, 1390 Grez-Doiceau / 23/05/69 - Verviers

CHABOTEAUX, Mathias, Rue Louis de Smet, 47, 1082 Berchem Ste-Agathe / 08/02/92 - Anderlecht

DECAESTECKER, Nicolas, Rue des longues têtes,17A, 7900 Grandmetz / 07/06/90 - Tourcoing

Démission(s) Gestion Journalière :

Aucune démission(s)

Nomination(s) Gestion Journalière :

Aucune nomination(s)

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

1, LUTTERS, Alexis /Administrateur

2. MONTOUT, Chris /Administrateur

3. CHABOTEAUX, Mathias / Administrateur

4. NGUYÊN, Thuy-Phong / Administrateur

5. REGN IER, Etienne / Administrateur

6. DECAESTECKER, Nicolas / Administrateur

Les statuts ont été modifiés tel quelles nouveaux statuts sont

Liste des modications des statuts

Titre Ill  Cotisations

Article 10

Les membres : Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont

le montant est fixé par le conseil d'administration et ne peut dépasser 1000 euros.

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Fait à Bruxelles, le 18 Juillet 2014

NGUYÊN Thuy-Phong, Administrateur -

Au recto: Nom et qualité dtuotaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenteneasseiation, la fondation ou l'organisme ,à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

14/12/2012
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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5 DEC 202tfe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise : . 6 2.s- A

Dénomination

(en entier) : BeatChronic

(en abrégé) : BC

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Houba de Strooper,59A 1020 Laeken, Belgique

Objet de l'acte : Constitution

Procès verbal de l'assemblée générale constitutive de BeatChronic A.S.B.L.

Les soussignés :

1. LUTTERS, Alexis, Rue des Béguines, 244, 1080 Molenbeek

2. IKALULU, Jordan, Brusselsesteenweg, 276, 9280 Lebbeke

3. CHABOTEAUX, Mathias, Rue Louis de Smet, 47, 1082 Berchem Ste-Agathe

4. NGUYÊN, Thuy-Phong, Avenue Houba de Strooper, 59A, 1020 Laeken

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mal 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1 er  Dénomination, siège social, but

Article 1 er : L'association est dénommée BeatChronic, en abrégé BC.

Article 2 : Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à Avenue Houba de

Strooper, 59A, 1020 Laeken. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée

générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai

2002.

Article 3 : L'association a pour but

De promouvoir et développer la culture musicale, sous toutes ses formes avec une sensibilité pour les

artistes belges.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment :

L'organisation d'un webzine avec des articles sur le web, événements, interviews, réalisations de clip, arts,

performances musicales.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but

Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il  Membres

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre

d'adhérents est illimité.. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs

jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 6 : Sont membres effectifs

Les fondateurs cités plus haut et tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins,

est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix

présentes ou représentés.

Article 7 : Sont membres adhérents :

Tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que

les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 8 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa

démission au conseil d'administration. Chacun est libre de s'associer ou de ne pas s'associer. Les statuts

doivent préciser les modalités de cette démission. L'ASBL est libre de choisir la procédure à suivre.

Est réputé démissionnaire

Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales

consecutivesti

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes _

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

tuSOD 22

' L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 213

des voix présentes ou représentés. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1.La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués. 2.La mention de l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition.

3.La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4.Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5.La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif. S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou.requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition des scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 9 ; L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur une simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration.

Le conseil d'administration doit tenir, au siège de l'association, un registre des membres (effectifs), Ce

eto, registre doit reprendre les noms, prénoms et domiciles des membres ou, lorsqu'il agit d'une personne morale, la

dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Ce registre doit être accessible aux contrôleurs éventuels ; il doit aussi contenir les procès verbaux et les décisions de l'AG et du CA, de même que les documents comptables de l'association. Il peut être consulté par tous les membres de I'ASBL.

Titre III -- Cotisations

Article 10

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation,

Titre IV - Assemblée générale

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par

e l'administrateur désigné par le conseil d'administration. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils

o n'ont pas le droit de vote.

NArticle 12 ; L'assemblée générale est notamment compétente pour

r'+ - La modification des statuts ;

- La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas

échéant, leur rémunération) ;

- La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes

- L'approbation des comptes et des budgets ;

- La dissolution ;

- L'admission et l'exclusion de membres ;

- La transformation éventuelle en société à finalité sociale

- Tous les cas exigés dans les statuts,

Article 13 ; Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois

par an le premier semestre de l'année civile mais à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de

pQ l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire

u courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci, La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 14 L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un

cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Article 15 ; Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite, Tout membre ne peut détenir que 2 procurations. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle de l'administrateur qui préside l'assemblée générale est déterminante,

Article 16 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux

« Annexes du Moniteur belge ».

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Article 17 : Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, sont signés par l'administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Article 18 ; L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins et 5 au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le conseil délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Article 19 : La durée du mandat est fixée à 3 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 : Le conseil d'administration peut désigner parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Article 21 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation d'un administrateur. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité des membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix, Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.,

Article 22 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité

simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle de l'administrateur qui préside l'assemblée générale est déterminante

Article 23 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, empruhter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Article 24 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent collégialement.

Article 25 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 26 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit,

Article 27 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux

« Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI - Dispositions diverses

Article 28 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le. conseil d'administration à

l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 29 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 1 er décembre 2013,

Article 30 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 31 : L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 2 ans et rééligible chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel:

Article 32 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but similaire

Article 33 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

t LUTTERS, Alexis, Rue des béguines, 244, 1080 Molenbeek.

2. IKALULU, Jordan, Brusselsesteenweg, 276, 9280 Lebbeke.

3. NGUYÊN, Thuy-Phong, Avenue Houba de Strooper, 59A, 1020 Laeken.

Mon 2.2

qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, le 15 novembre 2012

NGUYÊN Thuy-Phong, Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
BEATCHRONIC, EN ABREGE : BC

Adresse
AVENUE HOUBA DE STROOPER 59A 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale