BEE BOXING CLUB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BEE BOXING CLUB
Dénomination : BEE BOXING CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.630.145

Publication

01/02/2013
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



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2 1 JAN. 2013

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Milet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : o502, 6` 3o. -14'S-

Dénomination BEE BOXING Club

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue van lint, 19, 1070 Bruxelles

Objet de l'acte : Dépôt des statuts

Les soussignés:

1° Esteban Garda Comorera : 19, rue Van Lint, 1070 Bruxelles

2°Vinciane Malcotte : 19, rue Van Lint, 1070 Bruxelles

3°Antonio Casa Anido : rue Jourdan 139, 1060 Bruxelles

lesquels conviennent de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts

comme suit :

TITRE PREMIER : DENOMINATION, SIEGE, OBJET ET DUREE DE L'ASSOCIATION

Article ler: L'association est dénommée "Bee Boxing Club".

Article 2 : Le siège social de l'association est établi à La rue Van Lint, 19, 1070 Bruxelles.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale

!l pourra être transféré en tout Lieu par décision de l'assemblée générale.

Article 3 : L'association qui est dénuée de tout esprit de lucre, a pour objet d'enseigner et de

promouvoir la boxe anglaise

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle

peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Elle a pour but enseigner et développer la boxe anglaise.

Article 4 : L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il : MEMBRES, ADMISSION, DEMISSION, EXCLUSION

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre

minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs

jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs:

1° Les soussignés

2'Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité

de membre effectif par décision de l'assemblée générale.

Sont membres adhérents; les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités

et qui s'engagent à en respecter tes statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

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.11 Réservé volpa i - suite

au Article 6 : Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Moniteur Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Les refus d'admission ne doivent pas être motivés.

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Article 7 : Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

!l reste toutefois tenu d'acquitter les cotisations échues restant impayées.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu' à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou/et aux Lois.

Article 8 :Le membre démissionnaire, suspendu, exclu ou ayant perdu la personnalité juridique ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. lis ne peuvent requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni ' le remboursement des cotisations versées.

Article 9 : Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres conformément à ta loi.

TITRE III : COTISATIONS

Article 10 : Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixée par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 500

EUR.

Les cotisations sont payables dés réception de la demande de paiement.

Nul n'est engagé au-delà du montant de sa cotisation.

TITRE N : ADMINISTRATION ET GESTION JOURNALIERE

Article 11 : L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins 3 membres, nommées par l'assemblée générale pour un terme de 5 ans et en tout temps révocable par elle.

Article 12 : En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire

par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 13 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un ou plusieurs vice-président (s), un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées soit par le vice-président soit par le plus âgé des admnistrateurs présents.

Article 14 : Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. IL ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur. Toutefois, aucun administrateur ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Article 15 : Le conseil d'administration a les pouvoirs tes plus étendus pour accomplir tous actes de gestion et d'administration de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 16 : Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans des procès-verbaux signés

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Mentionner sur la demière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

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par le président de la réunion et un administrateur présent à cette dernière.

Les copies ou extraits à délivrer en justice ou ailleurs, sont certifiés et signés soit par le président,

soit par deux membres du conseil d'administration.

Article 17 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de ['association, avec ['usage de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs délégués à la gestion journalière choisi(s) parmi ses membres ou non et dont ii fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Article 18 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration à l'initiative du président.

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Article 19 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier à l'égard des tiers de leurs pouvoirs ou d'une décision préalable du conseil d'administration.

Article 20 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 21 : Les mandats d'administrateur sont exercés à titre gracieux.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Article 22 : L'assemblée générale se compose de tous tes membres effectifs de l'association en règle de cotisation.

Article 23 : L' assemblée générale des membres est le pouvoir souverain de l'association. Elle

possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1' Les modifications des statuts;

2° La nomination et révocation des admnistrateurs

3° La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération lorsque

celle-ci est prévue ;

4' La décharge à octroyer aux admnistrateurs et aux commisaires.

5' L'approbation des comptes de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice en cours;

6° La transformation de l'association en société à finalité sociale ;

7' La dissolution volontaire de l'association ;

8° Les exclusions des membres ;

9° Tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 24 Une assemblée générale des membres a lieu au courant du premier semestre de chaque année, au siège de l'association ou dans tout autre local indiqué dans la convocation. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre. Toutefois, aucun membre ne peut être porteur de plus d'une procuration.

Article 25 : Les convocations à l'assemblée générale sont effectuées par le conseil d'administration à l'initiative du président ou de celui qui en remplit les fonctions au moins 8 jours à l'avance par courrier ordinaire, adressé à chaque membre effectif.

Elles contiennent l'ordre du jour.

Sauf dans les cas où la loi l'interdit, l'assemblée peut délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés dans l'ordre du jour.

Article 26 : L'assemblée est convoquée chaque fois que le conseil d'administration le juge nécessaire ou si la demande motivée, avec indication de l'ordre du jour, en est faite par écrit et signée par un cinquième des membres effectifs au moins.

Article 27: L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut, par

le vice-président ou par l'administrateur présent le plus âgé.

Le président de séance désigne le secrétaire.

Mentionner sur Ia damière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Vo] et - suite MOD 2.2

Article 28: Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 29: D'une manière générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le r nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par les présents statuts ou par la loi.

En cas de partage des voix, celle du président de séance est prépondérante.

Art cle 30 : Par dérogation à l'article précédent, les décisions de l'assemblée générale comportant modification aux statuts, dissolution volontaire de l'association, exclusion d'un membre, ne seront valablement prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire requises par la loi.

Art cle 31 : Toute proposition relevant de la compétence de l'assemblée générale, signée par un vingtième des membres au moins, doit être portée à l'ordre du jour de la plus prochaine assemblée et figurer dans l'avis de convocation de celle-ci.

" Article 32

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président de rassemblée et le secrétaire, ainsi que par les membres de l'assemblée qui le demandent. Elles sont conservées au siège de l'association.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président ou par deux membres du conseil d'administration.

Article 33 :

Toute modification aux statuts doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge dans les délais ' conformes à la loi.

Il en est de même de toute nomination, démission, révocation ou décès d'administrateurs ou de commissaires.

Les délibérations de l'assemblée générale dont la publication au Moniteur Belge n'est pas exigée, sont portées à la connaissance des membres par la voie du courrier.

TITRE VI : BUDGET ET COMPTES

Art cie 34 :

L'année sociale commence le 01 janvier et finit le 31 décembre

Article 35:

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Il est nommé pour 4 ans et est rééligible.

TITRE VII : DISSOLUTION, L19,UIDATION

Article 36 :

L'association peut être dissoute en tout temps par décision de rassemblée générale délibérant doris les conditions requises par la Loi.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Article 37

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Volet - suite MOD 2.2

L'avoir social., après apurement des dettes et charges, sera attribué à une association poursuivant des buts similaires ou connexes suivant décision de l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

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TITRE VIII : ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Article 38 :

ll est fait attribution de juridiction exclusive au profit des tribunaux compétents de Bruxelles-Capital pour toutes contestations entre l'association et tes membres.

TITRE ¬ X : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 39 :

Le conseil d'administration élabore à la majorité simple de ses membres présents ou représentés un règlement d'ordre intérieur pour l'exécution des présents statuts. Ce règlement d'ordre intérieur est soumis pour approbation à l'assemblée générale. Il en va de même pour toute modification à ce règlement.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à partir de la date de la publication au Moniteur Belge des statuts, des actes de nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination de personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par exception à l'article 33 des statuts, le premier exercice débutera ce 01 janvier 2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013

Première assemblée générale

Par exception à l'article 23, la première assemblée générale se tient ce jour avec comme ordre du jour la nomination des administrateurs, délégation de pouvoirs et reprise par l'association de engagements contractés avant acquisition de la personnalité juridique.

Sont désignés comme administrateurs ;

Esteban Garda Comorera

Vinciane Malcotte

Antonio Casa Anido

lesquels acceptent ce mandat.

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Délégation de pouvoirs

Est désigné en qualité de président, Monsieur Esteban Garda Comorera

Est désignée en qualité de secrétaire Madame Vinciane Malcotte

Est désigné en qualité de trésorier, Monsieur Antonio Casa Anido

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Reprise par l'association des engagements contractés avant l'acquisition de la personnalité juridique AUCUN

Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2013 en 2 exemplaires

Signatures Le Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter rassociation, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BEE BOXING CLUB

Adresse
RUE VAN LINT 19 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale