BELGIAN ACADEMY FOR YOUNG TALENTS

Divers


Dénomination : BELGIAN ACADEMY FOR YOUNG TALENTS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 550.708.194

Publication

30/04/2014
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. Ze.,. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge a. r=s dépôt de l'acte au greffe



BRUXELLES 17 APR 2014

Greffe

NUI D

Réservé

au

Moniteur

belge



Dénomination

(on entier) : Belgian academy for young talents

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Saint Bernard 176  1060 St-Gilles

N° d'entreprise :OS SQ fie$ - i 1-1

Obiet de l'acte ; Constitution

Projet « Belgian academy for young talents »

STATUTS

Les soussignés

1.Amah Simwaki, domicilié rue St Bernard 176 (St-Gilles), né le 26/06/1978 à Lomé (Togo).

2. Daouda Abdala , domicilié rue Coennraets 10 (St-Gilles), né le 01/01/73 à a gomé (Togo).

3, Tamsir Mbodj, domicilié rue Alsace lorraine (Ixelles), né le 20/12/1972 à Dakar.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont les statuts sont arrêtés comme suit

Titre!-Dénomination, siège social, durée

Art 1 : L'association prend pour dénomination; Belgian Academy for Young Talents (en abrégé) «B.A.Y.T ».

Art 2 Le siège social de l'association est établi à 1060 St-Gilles, rue St Bernard 176 et situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles et peut être modifiée par l'A.G.

Art 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée et peut, en tout temps, être dissoute. Titre 2-Objet

Art 4 : L'association a pour but d'encadrer et de former des jeunes joueurs issus de milieu défavorisé à l'apprentissage du football. Le jeune est placé au centre des préoccupations; il est assuré de recevoir une formation complète, tant sur le plan sportif que sur le plan scolaire. Notre politique de formation est destinée à éveiller la conscience citoyenne du jeune afin de lui permettre de prendre pleinement sa place au sein de notre société. Les objectifs principaux de l'association sont de favoriser l'insertion des jeunes à travers le sport et de lutter contre la pauvreté, l'analphabétisme et le décrochage scolaire.

Mentionner sûr la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

-ayant pouvoir de-représenter 1'a'ssociation ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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M0D 2.2

Volet B - Suite

Titre3-Associations, admissions, sorties, engagements

Art 5 : Le nombre des membres est limité, Il ne peut être inférieur à trois. Les constituants soussignés sont ' les premiers membres effectifs. L'association comprend trois catégories de membres :

" Les fers membres effectifs

"Les membres adhérents

" Les membres d'honneur

Les membres adhérents sont les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci, L'admission de membres effectifs est décidée souverainement par le Conseil d'Administration qui ne peut statuer en cette

" manière qu'à l'unanimité des administrateurs présents. Chaque membre est tenu de respecter le statut et la charte de l'association, de respecter le règlement d'ordre intérieur de l'association. Les droits et les devoirs des membres sontdéterminés par le règlement d'ordre intérieur.

Art 6 ; Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer de l'association à tout moment en adressant par lettre recommandée leur démission au Conseil d'Administration. Est réputé démissionnaire, le ' membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par ° l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes. Le Conseil d'Administration peut suspendre, : jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. La démission, la suspension et l'exclusion des membres ont lieu conformément à l'article 4 de la loi du 2 mai 2002.

Art 7 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Titre 4 - Cotisation

Art 8 : Les membres sont astreints à une cotisation maximale de 100E,

Titre 5 - Assemblée Générale

Art 9 : L'Assemblée Générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou s'il est absent par le vice président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 10 : L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

" sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :

-les modifications des statuts sociaux,

"la nomination et la révocation des administrateurs,

'l'approbation des budgets et comptes,

"la dissolution volontaire de l'association,

" l'exclusion des membres.

Art 11 : L'Assemblée Générale doit être organisée au moins une fois par an. L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tous moments par décision du Conseil d'Administration et à la demande d'un vingtième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieux mentionnés dans la convocation qui doit contenir les points à l'ordre du jour. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art 12 : L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par courrier électronique ou par lettre ordinaire adressée au moins 15 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du Conseil d'Administration, L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art 13 ; Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

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au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art 14 L'assemblée doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'115 des membres en fait la' demande. De même toute proposition signée par le cinquième doit être portée à l'ordre du jour,

Art 15 ; Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale, chacun disposant d'une voix. Art 16 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

' Art 17 : L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Toute modification relative à l'objet de l'association ne peut se prendre qu'à l'unanimité des voix,

Art 18 : Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrits dans un registre spécial. Ces procès verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès verbaux signés par le président du Conseil d'Administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. Il en est de même pour toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

Titre 6 - Administration et gestion journalière

Art 19 : L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et cinq au plus, qui sont ou non membres de l'association et nommés par l'Assemblée Générale pour une durée indéterminée et en tout temps révocable par elle. En cas de démission ou d'exclusion d'un membre, celui-ci est tenu de rester en fonction jusqu'à son remplacement.

Art 20 ; Tout administrateur nommé par l'Assemblée Générale pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celle-ci. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art 21 : Le conseil choisit parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier.

Art 22 ; Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux de ses membres, aussi souvent que les besoins de l'association l'exigent. Il ne peut statuer que si la moitié des membres sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Art 23 : Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association à un administrateur délégué choisi parmi ses membres dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements. Il peut en outre conférer tout pouvoir spécial à tout mandataire de son choix,

Art 24 ; Le conseil est tenu de soumettre tous les ans à l'approbation de l'Assemblée Générale ; le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice, Il a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de l'association et la réalisation de son objet. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

Art 25 Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement,

Art 26 Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de la société par le Conseil d'Administration.

Art 27 : Au défaut de stipulation spéciale dans le procès verbal du Conseil d'Administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis de tiers, Les actes signés seront déposés auprès de l'organisme ou des organismes financiers de l'association. Pour toute transaction n'excédant pas 5000E, une signature sera suffisante. Pour toutes les opérations excédant 5000E deux signatures seront nécessaires.

Art 28 ; Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne ' sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art 29 : Les délibérations sont consignées dans les procès verbaux, signés du président et du secrétaire et inscrits dans le registre spécial. Les extraits de procès verbaux sont signés par le président ou deux administrateurs.

Art 30 : Le conseil veille à remplir les formalités des publications requises par les articles 3, 9 et 11 de la loi. Titre 7 - Règlement d'ordre intérieur

Art 31 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par te Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale des membres présents ou représentés statuant à la majorité simple.

Titre 8 - Dispositions diverses

Art 32 ; L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le' premier exercice commencera le trois mars 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2014.

Art 33 : L'Assemblée Générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Art 34 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

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MOD 2.2

Volet B -c Suite

Art 35 : En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après acquittement des dettes et apurements des charges, sera affecté par une Assemblée Générale extraordinaire convoquée à cette fin par le ou les ' liquidateurs, à une Suvre de but et objet analogue à ceux de la présente association.

Art 38 ; Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 4 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Art 37 ; Sont nommés administrateurs

'M. AMAH Simwaki domicilié rue St Bernard 176 (St-Gilles), né le 26/06/1978 à Lomé (Togo). 'M. DAOUDA Abdala domicilié rue Coennraets 10 (St-Gilles), né le 01/01/73 à a gomé (Togo). 'M. TAMSIR Mbodj domicilié rue Alsace lorraine (Ixelles), né le 20/12/1972 à Dakar,

Lesquels administrateurs désignent en qualité de :

Président : DAOUDA Abdala

Adresse ; rue Coenraets 10, 1060 St-Gilles

Vice président :AMAH Simwaki

Adresse : rue St Bernard 176, 1060 St-Gilles

Trésorier : TAMSIR Mbodj

Adresse ; rue l'Alsace lorraine 17,1050 Ixelles

Fait à Bruxelles, le 03 mars 2014 en trois exemplaires,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
BELGIAN ACADEMY FOR YOUNG TALENTS

Adresse
Si

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale