BELGIAN ALKIKAI

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGIAN ALKIKAI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.950.119

Publication

27/12/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserve

au

Moniteu

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Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

1 3 DEC. 2013

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Greffe

N° d'entreprise : 408.950.119

Dénomination

(en entier) : Belgian Aikikai

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de Stalingrad, 52 -1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission et nominations lors de I'AG du 18 juin 2013.

EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU BELGIAN AIKIKAI DU 18 JUIN 2013.

DELIBERATIONS

1.Rapport du Président

Le mandat d'administrateur de la VAV de M. Alain Dujardin a pris lin en date du 14 avril 2013. Par l'effet de l'article 6 alinéa 2 des statuts, M. Alain Dujardin a perdu à cette date la qualité de membre effectif  et a fortiori de président  du Belgian Aikikai.

5.Approbation des comptes annuels et du budget 2013  décharge aux administrateurs.

L'assemblée approuve à l'unanimité les comptes afférents à l'année 2012 et le budget 2013. Elle donne décharge aux administrateurs.

Le résultat de l'exercice 2012 sera reporté.

6.Démission - nomination d'administrateurs

a.L'assembiée prend pour autant que de besoin acte de la révocation de M. Alain Dujardin en tant qu'administrateur et président du conseil d'administration, par l'effet de l'article 6 alinéa 2 des statuts.

Les administrateurs sortants sont :

M. Alain Dujardin, domicilié Grensstraat 233 à 9032 Wondelgem.

M. Chris Van San, Lippeloseweg 22, 2890 Oppuurs.

Mme Marleen De Ridder, Groeningenstraat 27, 1500 Halle.

b.Nomination d'administrateurs

Le mandat des administrateurs actuels arrivant à son terme à l'issue de la présente assemblée générale, l'assemblée procède aux élections prévues à l'article 22 des statuts.

Les administrateurs suivants sont reconduits pour un mandat :

-M. Frédéric Heylbroeck, domicilié Mulhofstraat 48, 1770 Liedekerke.

-M. Benoît Toulotte, domicilié rue de l'Industrie 57, à 7040 Aulnois.

-Mme Odette Gillet, secrétaire générale de l'AFA, domiciliée Rue J.B. Vannypen 15 à 1160 Bruxelles.

Les administrateurs entrants sont :

-M. Christiaan Verhaeren, domicilié Willem Van Doomyckstraat 50/001, né le 30/12/1965 à Mechelen.

-M. Benedicte IJe Smet, domiciliée Servaas Daemsstraat 34, 2200 Noorderwijk, née le 28/10/1963 à Leuven.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

1.

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Volet B - Suite

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

-M. Luc Vermeulen, domicilié Servaas Daemsstraat 34, 2200 Noorderwijk, né ie 04/08/1966 à Wilrijk.

Les fonctions de président, secrétaire général et trésorier sont attribuées comme suit, conformément à l'article 24 des statuts :

-M. Frédéric Heylbroeck est nommé président du conseil d'administration.

-M. Luc Vermeulen est nommé secrétaire général.

-M. Benoît Toulotte est nommé trésorier_

Les mandats ainsi conférés seront exercés à titre gratuit pour une période de 4 années venant à expiration au terme de l'assemblée générale ordinaire de 2017.

Pour extraits conformes.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

02/10/2012
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\LYAi'2g1L' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

408.950.119

Belgian Aikikai

asbl

Avenue de Stalingrad, 52 -1000 Bruxelles

Nominations lors de l'AG du 28 juin 2011; Démission, nominations et modifications aux statuts adoptés lors de l'AG du 21 juin 2012.

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

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E BRUXELLES, LE

2 SEP 2012

Greffe

EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU BELGIAN AIK1KA1 DU 28 JUIN 2011

4 - Rapport (et nomination) du Secrétaire général :

Conformément à ce qui avait été convenu à l'assemblée générale de 2010, l'AFA a réfléchi à la nomination d'un de ses administrateurs comme secrétaire général et propose la nomination de Frédéric Heylbroeck, domicilié Mulhofstraat 48 à 1770 Liedekerke. Né le 26/10/1981 à Etterbeeck.

L'assemblée, prenant acte de la démission de M. Jacques Horny, domicilié rue Gustave Demanet 48 à 1020 Bruxelles, de son poste de secrétaire général et d'administrateur, nomme à l'unanimité M. Frédéric Heylbroeck administrateur et secrétaire générai. Il poursuivra le mandat initialement assumé par M. Jacques Horny, qui expirera au terme de l'assemblée générale ordinaire de 2013.

5 - Rapport (et nomination) du Trésorier général :

L'assemblée, prenant acte de la démission de M. Giovanni Tinelli, domicilié Rue Campagne 58 á 4633 Melen, de son poste de trésorier général et d'administrateur, nomme à l'unanimité M. Benoît Toulotte, domicilié Rue de l'Industrie 57 à 7040 Aulnois, né le 08/09/1974 à Beloeil, administrateur et trésorier général. Il poursuivra le mandat de M. Giovanni Tinelli, lequel viendra à expiration au terme de l'assemblée générale ordinaire de 2013.

11 - Divers

a)11 est donné procuration à Mlle Sophie Pieters, M. Frédéric Heylbroeck, M. Ulrich D'Haese et M. Alain Dujardin, chacun pouvant agir seul avec faculté de substitution, pour faire procéder aux publications en français et en néerlandais (le cas échéant après traduction) aux Annexes du Moniteur belge de tout ou partie des décisions prises par l'assemblée. Ils pourront également faire procéder si nécessaire à la publication des nominations, révocations ou démissions antérieurement décidées.

b) La traduction du présent procès-verbal en néerlandais est effectuée sous la responsabilité des membres effectifs VAV. En cas de contradiction entre la version française et la version néerlandaise, la version française (étant l'original) prévaudra.

EXTRAIT DU PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU BELGIAN AIKIKAI DU 21 JUIN 2012

7.Modification des statuts (selon le projet de modification joint en annexe)

Après discussion et amendements, l'assemblée approuve à l'unanimité les modifications statutaires proposées sur la base du document joint à la convocation reçue par les membres effectifs. Le texte coordonné des statuts approuvés en français est joint au présent procès-verbal en ANNEXE 1. La traduction néerlandaise

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

4 9

" MOD 2.2

du nouveau texte sera réalisée par (ou sous la supervision de) Alain Dujardin, Les frais de cette traduction

seront pris en charge par la VAV.

8.Nomination d'administrateur(s)

a.Démission - nomination du Président du conseil d'administration

L'assemblée prend acte de la démission de M. Ghislain Van Rossera, domicilié Dorp 35 à 1602 Vlezenbeek, de son poste de Président et d'administrateur du conseil d'administration.

M. Alain Dujardin, domicilié Grensstraat 233 à 9032 Wondelgem, né le 04/04/1965 à Gent, est élu à l'unanimité administrateur et président du conseil d'administration. Il poursuivra le mandat de M. Ghisain Van Rossem, lequel viendra à expiration au terme de l'assemblée générale ordinaire de 2013.

b.Nomination d'administrateurs

L'assemblée nomme au poste d'administrateur :

-Mme Odette Gillet, secrétaire générale de !'AFA, domiciliée Rue Jean-Baptiste Vannypen 15 à 1160 Bruxelles. Née le 03/02/1957 à Liège;

-Mme Marseen De Ridder, secrétaire générale de la VAV, domiciliée Groeningenstraat 27 à 1500 Halle. Née le 04/11/1958 à Asse;

-M. Chris Van San, membre de la VAV, domicilié Oude Aarschotsebaan 48 à 2221 Booischot. Né le 26/01/1955 à Temse.

Ils exerceront leur mandat à titre gratuit pour une période venant à expiration au terme de l'assemblée

générale ordinaire de 2013.

e

c.Composition du conseil d'administration

Compte tenu des démissions-nominations intervenues et pour éviter toute confusion, il est confirmé que le

e conseil d'administration du Belgian Aikikai est actuellement composé comme suit :

-M. Alain Dujardin, Président;

-M. Frédéric Heylbroeck, Secrétaire Général;

-M. Benoît Toulotte, Trésorier Général;

-Mme Marieen De Ridder, Administrateur;

eq -Mme Odette Gillet, Administrateur;

ó -M. Chris Van San, Administrateur.

N

Les personnes précitées exercent leur mandat à titre gratuit, pour une période venant à expiration au terme

ó de l'assemblée générale ordinaire de 2013.

12. Divers

et

re

re all est donné procuration à Mile Sophie Pieters, M. Frédéric Heylbroeck, M. Ulrich D'Haese et M. Alain

et Dujardin, chacun pouvant agir seul avec faculté de substitution, pour faire procéder aux publications en français et

et en néerlandais (le cas échéant après traduction) aux Annexes du Moniteur belge de tout ou partie des décisions prises par l'assemblée. Ils pourront également faire procéder si nécessaire à la publication des

cà nominations, révocations ou démissions antérieurement décidées.

b.La traduction du présent procès-verbal en néerlandais est effectuée sous la responsabilité des membres effectifs VAV. En cas de contradiction entre la version française et la version néerlandaise, la version française (étant l'original) prévaudra.

STATUTS DU BELGIAN AIKIKAI ADOPTES LE 21 JUIN 2012.

DL

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE

Art 1 - L'association est dénommée Belgian Al'kikat

Ait 2 - Son siège social est établi avenue de Stalingrad, 52 à 1000 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale selon ia procédure de modification des statuts dans tout autre lieu situé sur le territoire belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Art. 3  L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE 11: OBJET BUT

Art. 4  L'association a pour but de représenter l'aïkido des deux communautés nationales auprès des instances européennes et internationales, ainsi que de l'Aïkikaï de Tokyo et du Comité olympique Interfédéral Belge. Elle organise dans une large mesure, via ses deux ailes fédérales, toutes activités ayant pour but de promouvoir et propager l'aïkido, discipline morale et physique créée par maître Morihet Ueshiba.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

L'association est apolitique et s'engage à n'exercer aucune action politique ou religieuse.

TITRE Ill : MEMBRES

section 1 : Membres effectifs

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs, dont le nombre minimum ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association. Art. 6 - Les membres effectifs sont :

_les administrateurs de l'Association Francophone d'Aïkido ASBL, aussi connue sous le sigle «A.F.A. » (ci-après les « membres effectifs A.F.A. »), et

- les administrateurs de la Vlaamse Aïkido Vereniging VZW, aussi connue sous le sigle « V.A.V. » (ci-après les « membres effectifs V.A.V. »).

Si pour quelque motif que ce soit, un administrateur de l'A.F.A ou de la V.A.V. cesse d'exercer cette fonction, pour quelque cause que ce soit, au sein de l'association concernée, il perd automatiquement sa qualité de membre effectif au sein du Belgian Aïkikaï.

Aux fins de toute notification ou communication relative au Belgian Aikikai, les membres effectifs font élection de domicile au siège du Belgian Aikikai.

Section 2 : Membres adhérents

Art, 7 - L'association peut admettre des membres adhérents,

Toute candidature sera adressée par écrit au Conseil d'Administration de l'association.

Le conseil d'administration se prononcera souverainement sur toute candidature posée. La décision est prise à la majorité simple des membres du conseil d'administration (à l'exclusion des abstentions). Elle est sans appel et ne doit pas être motivée,

Art B - Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts. Ils ne participent pas à l'assemblée générale du Belgian Aïkikaï. Ils ont le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres et l'obligation de respecter les Statuts et règlements de l'association.

section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 9  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Le membre démissionnaire, sanctionné, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

à

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D2.2

Art 10  Tout membre peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au Règlement d'ordre intérieur ou encore lorsqu'il a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

L'exclusion d'un membre adhérent est de la compétence du conseil d'administration à la majorité absolue de voix des membres présents ou représentés.

Art. 11 -- Tout membre peut être suspendu par le conseil d'administration dans l'attente de la décision définitive de l'assemblée générale (dans le cas d'un membre effectif) ou du conseil d'administration (dans le cas d'un membre adhérent) concernant son exclusion.

La suspension d'un membre effectif est prononcée par le conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des administrateurs présents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient présents.

Durant la période de suspension prononcée à titre temporaire par le conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'assemblée générale (dans le cas d'un membre effectif) ou du conseil d'administration (dans le cas d'un membre adhérent) avant qu'il ne soit statué et pourra, s'il le désire, être assisté d'un conseil .

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre effectif lui est notifiée par recommandé.

La sanction d'exclusion prise à l'égard d'un membre adhérent lui est notifiée par lettre ordinaire.

TITRE IV : COTISATIONS ET CONTRIBUTION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT

Art, 12  L'assemblée générale fixe la cotisation annuelle due par les membres, laquelle pourra varier notamment selon le type de membre, sans qu'elle ne puisse excéder 500 euros.

L'assemblée générale déterminera en outre, en accord avec I'A.F.A. et la V.AV., la contribution annuelle desidites associations aux frais de fonctionnement du Belgian Aïkikaï, laquelle ne pourra excéder 2.000 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,

Art. 14  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications des statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs

4.1a dissolution volontaire de l'association ;

5.I'exclusion de membres effectifs ;

6.la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 15  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

1

MOD 2.2

Art 16  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, par fax ou par email au moins huit jours avant l'assemblée, et signée) par le secrétaire général, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 17  Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite communiquée. Chaque membre ne peut être titulaire de plus de 5 procurations.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge Par souci de parité dans l'organisation du processus de décision, il est entendu que si, lors d'une assemblée générale, le nombre de membres effectifs AF.A. présents ou représentés est supérieur au nombre de membres effectifs V.A.V. présents ou représentés, les membres effectifs A.F.A en question devront veiller à ce qu'un nombre suffisant d'entre eux renonce, pour les besoins de cette assemblée générale, à exercer leur droit de vote, de telle manière que les membres effectifs A.F.A présents ou représentés disposeront d'autant de voix au total que les membres effectifs V.A.V. présents ou représentés. La réciproque sera observée par les membres effectifs V.AV. Le présent paragraphe sera d'application sous réserve de disposition légale contraire et aussi longtemps que les dispositions légales, réglementaires et/ou décrétales qui s'imposent à l'A.F.A et/ou à la V.A.V. exigeront une parité de membres de chacune de ces deux fédérations au sein des organes de décision et de gestion de l'entité faí'tière que représente pour elles le Belgian Aikikai,

Art 18  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par le secrétaire général ou à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 19  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres effectifs sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou valablement représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 20  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 21  Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par le président et le secrétaire général et consignés dans un registre des procès-verbaux conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Les tiers ont la possibilité de consulter les procès-verbaux moyennant l'approbation préalable du conseil d'administration.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 22  L'association est gérée par un conseil d'administration dont les membres sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle.

Le conseil d'administration devra au minimum comprendre (i) le président du conseil d'administration de l'A.F.A., (ii) le président du conseil d'administration de la V.AV., (iii) les secrétaires généraux respectifs de l'A.F.A. et de la V.AV. et (iv) les trésoriers respectifs de l'ARA. et de la V.AV. La parité entre les administrateurs nommés parmi les membres effectifs A.F.A et les membres effectifs V.A.V. devra toujours être respectée au moment de l'élection du conseil d'administration.

Le nombre d'administrateurs devra toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD2.2

Tout administrateur est réputé démissionnaire avec effet immédiat dès lors qu'il cesse d'être membre effectif.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou valablement représentés.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Ait 23  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 24  L'assemblée générale désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire général.

Les principes de parité et l'alternance linguistique sont appliqués comme suit:

-La fonction de président est exercée en alternance, pour une durée de 4 années, par un membre effectif V.AV. puis par un membre effectif AF.A ;

" Lorsque la fonction de président est exercée par un membre effectif AF.A., celle de secrétaire général doit être exercée par un membre effectif V.AV., et réciproquement.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire général ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 25  Le conseil se réunit sur convocation de président ou du secrétaire général. li forme un collège.

Chaque administrateur dispose d'une voix. il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que de trois procurations maximum.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et Je secrétaire générai et inscrites dans un registre spécial.

A titre exceptionnel, le conseil d'administration peut se réunir par conférence téléphonique, par vidéoconférence ou par tout autre système permettant l'échange immédiat entre tous les administrateurs. A titre exceptionnel également, dans des cas dûment justifiés par l'urgence et l'intérêt de l'association, les décisions du conseil d'administration peuvent être adoptées par l'accord écrit d'au moins la moitié des administrateurs, cet accord pouvant être exprimé par lettre, par courriel ou par fax. Dans ces cas, un procès-verbal sera transmis sans délai aux administrateurs pour leur permettre de vérifier l'exactitude des décisions prises.

Art. 26  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration

Art. 27  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégués) choisi(s) en son sein ou en dehors de celui-ci et dont il fixera les pouvoirs.

Art. 28  Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Art. 29  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

[ n MOD 2.2

"

Réservé Volet B - Suite

au Art. 30  Le secrétaire général, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Moniteur

belge



TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 31 -- En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

De plus, les statuts et le règlement d'ordre intérieur de I'A.F.A. et de la V.A.V. régissent les relations des membres au sein de leur fédération respective.

Art. 32  L'exercice social commence le 01/01 pour se terminer le 31/12.

Art. 33  Les comptes pour l'exercice écouté et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

lis sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi 27 juin 1921 précitée.

Art. 34 -- En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée à une association poursuivant la même pratique que le Belgian Aikikaï.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art, 35  En cas de discordance entre la version française des présents Statuts et la version néerlandaise, le texte de la version française prévaudra.

Art. 36  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL

Pour extraits conformes,

Sophie Pieters

Mandataire spéciale







Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

02/10/2012
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Ondemerningsnr : 408.950.119

Benaming

(voluit) ; Belgian Aikikai

(verkort) :

Rechtsvorm: vzw

Zetei: Stalingradlaan 52 -1000 Brussel

Onderwerp akte ; Ontslagen - benoemingen en wijzigingen van de statuten.

UITTREKSEL VAN DE PV VAN DE ALGEMENE VERGADERING VAN DE BELGIAN AIKIKAI VAN 28 JUNI 2011

4  verslag (en benoeming) van de Secretaris Generaal:

Conform met wat overeengekomen werd op de ALV van 2010, heeft AFA nagedacht over de benoeming van één van haar bestuurders als Secretaris Generaal en stelt de benoeming voor van Frédéric Heylbroeck.

De vergadering, die nota neemt van het ontslag van M. Jaques Horny ais secretaris generaal en bestuurder, benoemd unaniem M. Frédéric Heylbroeck tot bestuurder en secretaris generaal. Hij zal het mandaat dat initieel aanvaard werd door M. Jacques Homy voortzetten; het zal verlopen op de gewone ALV van 2013.

5  verslag (en benoeming) van de Penningmeester

De vergadering, die nota neemt van het ontslag van M. Giovanni Tinelli als Penningmeester en bestuurder, benoemd unaniem M. Benoît Toulotte als bestuurder en Penningmeester. Hij zal het mandaat dat initieel aanvaard werd door M. Giovanni Tinent voortzetten; het zal verlopen op de gewone ALV van 2013

11 - Diversen

a) er werd volmacht gegeven aan Mlle Sophie Pieters, M. Frédéric Heylbroeck, M. Ulrich D'Haese en M. Alain Dujardin, om elk afzondelijk, met de mogelijkheid van afstand van hun bevoegdheid, in te staan voor de publicaties in het Belgisch Staatsblad in het frans en in het nederlands (desgevallend na vertaling) van alle beslissingen, geheel of gedeeltelijk, genomen door de ALV. Zij mogen ook instaan voor de publicaties van benoemingen, afzettingen of ontslagen, eerder beslist.

b) Vertaling van onderhavig procès-verbal in het nederlands zal gebeuren onder de verantwoordelijkheid van de effectieve leden - VAV. In geval van tegenspraak tussen de franstalige versie en de nederiandstalige versie, zal de franstalige versie (de originele) de overhand hebben

UITTREKSEL VAN DE PV VAN DE ALGEMENE VERGADERINF VAN DE BELGIAN AIKIKAI VAN 21 JUNI 2012

7.Wijziging van de statuten (volgens het ontwerp van wijziging in bijlage)

Na overleg en amendering aanvaardt de vergadering unaniem de wijzigingen van de statuten zoals voorgesteld met het document dat gevoegd was bij de oproeping die ontvangen werd door de effectieve leden. De gecoördineerde tekst van de statuten in het frans is gevoegd bij dit proces-verbaal in BiJLAGE 1. De

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

r

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

vertaling in het nederlands zal gerealiseerd worden door (of onder de supervisie van) Alain Dujardin. De kosten voor die vertaling zullen gedragen worden door de VAV.

8.Benoeming van bestuurder(s)

a.Ontslag  benoeming van de Voorzitter van de Raad van Betsuur

De vergadering neemt akte van het ontslag van M. Ghislain Van Rossem in zijn functie van Voorzitter en bestuurder van de Raad van Bestuur.

M. Alain Dujardin wordt unaniem verkozen tot bestuurder en voorzitter van de Raad van Bestuur. Hij zal het mandaat van M, Ghisain Van Rossem voortzetten, hetwelke verloopt op de gewone Algemene Vergadering van 2013.

b.Benoeming van bestuurders

De vergadering benoemt tot bestuurder :

-Mme Odette Gillet, secretaris generaal van de AFA;

-Mme Marleen De Ridder, secretaris generaal van de VAV ;

-M. Chris Van San, lid van de VAV ;

Zij zullen gratis hun mandaat uitoefenen voor een periode die verloopt op de gewone Algemene Vergadering in 2013.

c.Samenstelling van de Raad van Bestuur

Rekening houdend met alle ontslagen en benoemingen, en om alle verwarringen uit te sluiten, werd er bevestigd dat de Raad van Bestuur van de Belgian Aikikai momenteel ais volgt samengesteld is:

-M. Alain Dujardin, Voorzitter ;

-M. Frédéric Heylbroeck, Secretaris Generaal ;

-M. Benoit Toulotte, Penningmeester;

-Mme Marleen De Ridder, Bestuurder;

-Mme Odette Gillet, Bestuurder ;

-M. Chris Van San, Bestuurder.

Voormelde personen oefenen hun mandaat gratis uit, voor een periode die verloopt op de gewone Algemene Vergadering van 2013.

12. Allerlei

a.Er wordt volmacht gegeven aan Kie Sophie Pieters, M. Frédéric Heylbroeck, M. Ulrich D'Haese en M. Alain Dujardin, om elk afzondelijk, met de mogelijkheid van afstand van hun bevoegdheid, in te staan voor de publicaties in het Belgisch Staatsblad in het frans en in het nederlands (desgevallend na vertaling) van alle beslissingen, geheel of gedeeltelijk, genomen door de ALV. Zij mogen ook instaan voor de publicaties van benoemingen, afzettingen of ontslagen, eerder beslist.

b.Vertaling van onderhavig procès-verbal in het nederlands zal gebeuren onder de verantwoordelijkheid van de effectieve leden - VAV. In geval van tegenspraak tussen de franstalige versie en de nederlandstalige versie, zal de franstalige versie (de originele) de overhand hebben.

STATUTEN (COORDINATIE d.d. 21 JUNI 2012)

Titel I: benaming, zetel, duur.

Artikel 1:

De vereniging wordt "Belgian Aikika1' genoemd.

Artikel 2:

De zetel is gevestigd te 1000 Brussel, Stalingradlaan 52, in het gerechtelijke arrondissement Brussel. Hij kan verplaatst worden naar iedere andere plaats gelegen op het Belgische grondgebied door beslissing van de Algemene Vergadering en volgens de procedure geldend voor wijziging van de statuten.

, " MOD2.2

Artikel 3:

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur.

TITEL Il : ONDERWERP - DOEL

Artikel 4:

De vereniging heeft tot doel het aikido van de twee nationale gemeenschappen te vertegenwoordigen bij de Europese en internationale instanties, bij de Aikikai van Tokio en bij het Belgisch Olympisch en lnterfederaal Comité. De vereniging houdt zich via haar twee federale vleugels in ruime mate bezig met het organiseren van allerlei activiteiten die de bevordering en de verspreiding van de aikido, morele en fysieke discipline gecreëerd door Meester Moriheï Ueshiba, tot doel hebben.

Ze mag alle handelingen ondernemen die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen tot het bereiken van de doelstelling. Ze mag samenwerking verlenen aan en belangstelling tonen voor elke activiteit die haar doelstelling ten goede komt.

De vereniging is apolitiek en verbindt zich ertoe geen enkele politieke of religieuse actie te ondernemen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge Titel 111: Leden

Sectie 1 : Effectieve leden

Artikel 5:

De vereniging is samengesteld uit effectieve leden, waarvan het minimum niet lager dan drie mag zijn.

Enkel de effectieve leden genieten de volheid van rechten toegekend aan de deelgenoten door de wet of door deze statuten.

De effectieve leden zijn verplicht de statuten en reglementen van de vereniging te respecteren.

Artikel 6:

De effectieve leden zijn:

-de beheerders van de Association Francophone d'Aïkido ASBL, ook gekend onder de afkorting « AF.A »

(hierna « effectieve leden A.F.A. »), en

-de beheerders van de Vlaamse Aïkido Vereniging VZW, ook gekend onder de afkorting « V.A.V. » (hierna «

effectieve leden V.A.V. »).

Indien, om welke reden dan ook, een beheerder van de A.F.A. of van de V.AV., om welke oorzaak dan ook, zijn functie niet meer uitoefent in de schoot van de betrokken vereniging, dan verliest die automatisch de hoedanigheid van effectief lid van Belgian Aiikikai.

Voor alle notificaties en communicatie kiezen de effectieve leden in hun hoedanigheid van effectief lid woonplaats op de zetel van Belgian Aikikai,

Sectie 2 : Aangesloten leden

Artikel 7:

De vereniging kan aangesloten leden aannemen. Elke kandidatuur daartoe zal schriftelijk gericht worden

aan de Raad van Bestuur van de vereniging.

De Raad van Bestuur zal zich souverein uitspreken over elke ingediende kandidatuur.

De beslissing wordt genomen door de leden van de Raad van Bestuur bij eenvoudige meerderheid van

stemmen (met uitsluiting van de onthoudingen). Ze is ontegensprekelijk en ze moet niet gemotiveerd worden.

Artikel 8:

De aangesloten leden hebben slechts de rechten en plichten hen toegekend door de wet of door deze statuten. Ze nemen geen deel aan de algemene vergadering van Belgian Aikikai. Ze hebben het recht gebruik te maken van de diensten door de vereniging aangeboden aan haar leden en de plicht de statuten en reglementen van de vereniging te respecteren.

Sectie 3 : Ontslag, uitsluiting, schorsing

MDD 2.2

Artikel 9:

De effectieve en aangesloten leden kunnen zich op ieder moment terugtrekken uit de vereniging door middel van een aan de vereniging gerichte ontslagbrief.

Ontslagnemende, gesanctionneerde, geschorste of uitgesloten leden, evenals erfgenamen of rechthebbenden van overleden leden, hebben geen enkel recht op het maatschappelijk goed van de vereniging.

Ze kunnen noch aanspraak maken op, noch opeisen, noch doen overleggen, opgaven en overzichten, rekeningen, inventarissen, en ze kunnen geen verzegelingen laten leggen.

Artikel 10:

De Raad van Bestuur kan een voorstel tot uitsluiting doen voor elk lid dat zich schuldig maakte aan een inbreuk op de Statuten of op de Reglementen van inwendige orde, of dat door zijnlhaar gedrag schade toebracht aan de vereniging door afbreuk te doen aan de regels van eerbaarheid en fatsoen.

De uitsluiting van een effectief lid behoort tot de bevoegdheid van de Algemene Vergadering, die een beslissing neemt door geheime stemming waarbij een 2/3 meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden vereist zal zijn.

De uitsluiting van een aangesloten lid behoort tot de bevoegdheid van de Raad van Bestuur

die een beslissing neemt door stemming waarbij een absolute meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden vereist zal zijn.

Artikel 11:

De Raad van Bestuur kan elk lid schorsen in afwachting van de definitieve beslissing van uitsluiting door de Algemene Vergadering (als het een effectief lid betreft) of door de Raad van Bestuur (als het een aangesloten lid betreft).

De schorsing van een effectief lid wordt uitgesproken door de Raad van Bestuur bij 213 meerderheid van

e stemmen van de aanwezige bestuurders en voor zover tenminste 2/3 van de bestuurders aanwezig zijn.

Tijdens de periode van schorsing, tijdelijk uitgesproken door de Raad van Bestuur, worden de rechten van het effectief lid geschorst.

'niHet voorlopig geschorste lid wordt uitgenodigd zijn/haar uitleg kenbaar te maken voor de Algemene Vergadering (als het een effectief lid betreft) of voor de Raad van Bestuur (als het een aangesloten lid betreft) voordat uitspraak gedaan wordt, en kan, desgewenst, bijgestaan worden door een raadgever.

N

N

Het effectief lid wordt per aangetekend schrijven in kennis gebracht van de beslissing tot uitsluiting.

0

ó Titel IV: BIJDRAGEN EN AANDEEL IN DE WERKINGSKOSTEN.

et Artikel 12:

et De Algemene Vergadering stelt de jaarlijks door de leden verschuldigde bijdrage vast, dewelke kan

et verschillen volgens het soort [id, en dewelke niet hoger dan 500 euro mag zijn.

Cà De Algemene Vergadering stelt bovendien, in overeenkomst met AF.A. en V.A.V., de jaarlijks door de hier

" genoemde verenigingen verschuldigde bijdrage in de werkingskosten van Belgian Aikikai vast, dewelke niet hoger dan 2.000 euro mag zijn.

Titel V: Algemene Vergadering.

Artikel 13:

De Algemene Vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden.

et

pq Artikel 14:

De Algemene Vergaderingheeft aile bevoegdheden haar uitdrukkelijk toegekend door de wet of door deze statuten.

Volgende bevoegdheden zijn voorbehouden aan de Algemene Vergadering :

1.wijziging van de statuten ;

Het aangesloten lid wordt per gewoon schrijven in kennis gebracht van de beslissing tot uitsluiting.

MOD 2.2

2.benoeming en afzetting van de bestuurders ;

3.goedkeuring van budgetten en rekeningen en kwijting verlenen aan bestuurders

4.vrijwillige ontbinding en vereffening van de vereniging;

5.uitsluiting van effectieve leden ;

6.omvorming van de vereniging tot organisatie met sociale doelstellingen.

Artikel 15:

Er moet minstens één Algemene Vergadering per jaar gehouden worden, in de loop van het eerste semester dat volgt op het einde van het werkingsjaar.

De vereniging kan, op verzoek van tenminste 115 van de effectieve leden, ten allen tijde uitzonderlijk bijeen geroepen worden bij beslissing van de Raad van Bestuur.

Elke vergadering zal gehouden worden op de dagen, uren en plaatsen vermeld in de oproeping. Alle leden moeten er naartoe opgeroepen worden.

Artikel 16:

Tenminste 8 dagen voor de Vergadering, wordt de Algemene Vergadering opgeroepen door de Raad van

Bestuur, per gewone brief, per fax of per email, onderschreven door de Secretaris Generaal, in naam van de

Raad van Bestuur.

De agenda van de vergadering wordt vermeld in de oproeping.

Elk voorstel dat ondertekend is door 1/20 van de effectieve leden moet in de agenda van de vergadering

opgenomen worden.

1..

Behalve in de gevallen bedoeld in de artikelen 8, 12, 20 en 26 quater van de wet van 27 juni 1921, kan de

Vergadering geldig beraadslagen over punten die niet vernield zijn in de agenda van de vergadering.

Artikel 17:

e

Elk effectief lid beschikt over één stem. Dat lid mag zich laten vertegenwoordigen door een ander effectief lid

door overlegging van een schriftelijke volmacht. Elk lid mag houder zijn van niet meer dan 5 volmachten.

Omwille van de bekommernis dat er pariteit moet zijn bij de organisatie van het besluitvormingsproces, is het wel te verstaan dat, als tijdens een Algemene Vergadering het aantal aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden A.F.A. het aantal aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden V.A.V. overschrijdt, de effectieve leden A.F.A. in kwestie er zullen over waken dat, voor wat de Algemene Vergadering in kwestie betreft, een voldoende aantal onder hen zal verzaken aan hun stemrecht, zodoende dat de aanwezige of

0 vertegenwoordigde effectieve leden AF.A. in het totaal over evenveel stemmen zouden beschikken ais de aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden V.A.V. De effectieve leden V.A.V. zullen waken op de wederkerigheid van deze regel. Deze paragraaf zal van toepassing zijn onder voorbehoud van tegenstrijdige wetgeving en zolang de wettelijke bepalingen, reglementen en/of decreten die zich opdringen aan de A.F.A.

et en/of aan de V.A.V. een pariteit onder de leden van beide federaties vereisen in de schoot van de beheers- en besiuitorganen van de overkoepelende entiteit die de Belgian Aikikai voor hen vertegenwoordigt,

et Artikel 18:

De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de Voorzitter van de Raad van Bestuur en bij

ontstentenis door de Secretaris Generaal en bij ontstentenis door de oudste aanwezige bestuurder.

Artikel 19:

De Algemene Vergadering beraadslaagt geldig als tenminste " van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd is.

et De besluiten worden genomen bij absolute meerderheid van stemmen, aanwezige of geldig

vertegenwoordigde, behalve ais er anders over beslist werd bij wet of in deze statuten.

In geval van gelijkheid der stemmen, is de stem van de Voorzitter of van de bestuurder die hem/haar vervangt doorslaggevend.

Artikel 20:

MQD2.2

De Algemene Vergadering kan slechts in overeenstemming met de artikelen 8, 20 en 26 quater van de VZW-wet van 27 juni 1921 geldig beraadslagen over de ontbinding van de vereniging, over de wijziging van de statuten of over de omvorming van de vereniging in een organisatie met sociale doelstellingen.

Artikel 21:

De processen-verbaal over de Algemene Vergaderingen worden ondertekend door de Voorzitter en de Secretaris Generaal en opgenomen in een register van processen-verbaal dat bewaard wordt op de maatschappelijke zetel, waar alle leden er kunnen kennis van nemen, zonder verplaatsing van dat register.

Derden hebben, na voorafgaandelijke goedkeuring door de Raad van Bestuur, de mogelijkheid om de processen-verbaal te raadplegen.

TITEL VI : ADMINISTRATIE

Artikel 22:

De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur waarvan de leden door de Algemene Vergadering gekozen zijn uit de effectieven leden en benoemd voor een periode van 4 jaar, wat ten allen tijde door haar herroepbaar is.

De Raad van Bestuur moet minstens samengesteld zijn uit (i) de Voorzitter van de Raad van Bestuur van de

pijp A.F.A, (ii) de Voorzitter van de Raad van Bestuur van de V.A.V., (iii) de Secretarissen Generaal respectievelijk van de A.F.A. en de V.A.V., en (iv) de Penningmeesters respectievelijk van de A.F.A. en de V.A.V., De pariteit tussen de onder de effectieve leden gekozen en benoemde bestuurders van de A.F.A. en de V.A.V. moet

e steeds gerespecteerd worden op het ogenblik van de verkiezing van de Raad van Bestuur.

Clà

Het aantal bestuurders zal altijd lager zijn dan het aantal effectieve leden van de vereniging.

Elke bestuurder kan zich steeds terugtrekken uit de vereniging door middel van een aan de Raad van Bestuur gerichte ontslagbrief.

Clà

Clà Elke bestuurder is geacht met onmiddelijke ingang ontslagnemend te zijn zodra hij/zij ophoudt effectief lid te zijn.

Afzetting van bestuurders kan slechts uitgesproken worden door de Algemene Vergadering bij absolute

eq meerderheid van stemmen, aanwezige of geldig vertegenwoordigde.

0

N

De uittredende bestuurders zijn herverkiesbaar.

ó Artikel 23:

In geval een bestuurder met verlof is tijdens de uitoefening van zijn/haar mandaat, kan de Algemene Vergadering een tijdelijke bestuurder benoemen. Deze oefent dan het mandaat uit van de bestuurder die hij/zij

vervangt.

et

et

Artikel 24:

De Algemene Vergadering duidt onder haar leden een Voorzitter aan, een Penningmeester en een Secretaris Generaal.

Clà

P:

Clà De principes van pariteit en afwisseling inzake de taalgroepen zijn ais volgt:

" De functie van Voorzitter wordt afwisselend uitgeoefend, voor een periode van 4 jaar, door een effectief lid V.A.V. en daarna door een effectief lid van A F.A

e

C " Wanneer de functie van Voorzitter door een effectief lid van A.F.A uitgeoefend wordt, moet die van Secretaris Generaal uitgeoefend worden door een effectief lid van V.A.V., en omgekeerd

:r. P:

Artikel 25:

De Raad vergadert na oproeping door de Voorzitter of de Secretaris Generaal. Hij vormt een college.

Als de Voorzitter weerhouden is, worden zijn/haar functies op zich genomen door de Secretaris Generaal of door de oudste aanwezige bestuurder.

" ' MOD 2.2

Iedere bestuurder beschikt over één stem. Hij/zij kan zich laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder door middel van een geschreven volmacht. Iedere bestuurder Kan drager zijn van niet meer dan 3 volmachten.

Zijn beslissingen worden genomen bij eenvoudige meerderheid van stemmen; bij gelijkheid van stemmen le de stem van de Voorzitter of van de bestuurder die hem/haarvervangt doorslaggevend.

Ze worden vastgelegd onder de vorm van een proces-verbaal, ondertekend door de Voorzitter en de Secretaris Generaal, en ingeschreven in een speciaal register.

Biij wijze van uitzondering Kan de Raad van Bestuur vergaderen door middel van telefoon-conferentie, videoconferentie of elk ander systeem dat de onmiddelijke beraadslaging tussen alle bestuurders toelaat. Eveneens bij wijze van uitzondering, en voldoende verantwoord door hoogdringendheid of in het belang van de vereniging, mogen beslissingen van de Raad van Bestuur worden aangenomen als tenminste 1/ van de bestuurders daartoe hun schriftelijk akkoord geven, voor zover dat akkoord kan uitgedrukt worden per brief, per fax of ander schrijven. In die gevallen zal een proces-verbaal zonder uitstel naar de bestuurders gestuurd worden, opdat zij de juistheid van de genomen beslissingen zouden kunnen verifiëren.

Artikel 26:

De Raad van Bestuur heeft de meest uitgebreide bevoegdheden voor het bestuur en het beheer van de vereniging. Alle bevoegdheden die niet uitdrukkelijk door de wet of door deze statuten zijn voorbehouden voor de Algemene Vergadering behoren tot de bevoegdheid van de Raad van Bestuur.

Artikel 27:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge De Raad van Bestuur mag het dagelijks bestuur van de vereniging delegeren aan één of meerdere bestuurders-afgevaardigden, door handtekening verbonden aan dat beheer, aangeduid in de schoot van de Raad of er buiten, en hij zal de bevoegdheden vastleggen.

Artikel 28:

De personen bevoegd om de vereniging te vertegenwoordigen handelen gezamenlijk met twee. Zij zijn gekozen door de Raad van Bestuur in zijn schoot of zelfs er buiten. Deze personen zijn niet gehouden hun bevoegdheden te verantwoorden ten opzichte van derden.

De vereniging is bovendien vertegenwoordigd door elke andere persoon die handelt binnen de bevoegdheden hem/haar gedelegeerd door de Raad van Bestuur, of krachtens een beslissing genomen door de Raad van Bestuur.

Artikel 29:

De bestuurders, de voor het dagelijks bestuur gedelegeerde personen, en de personen bevoegd om de vereniging te vertegenwoordigen, lopen ingevolge hun functie geen enkele persoonlijke verplichting op en zijn niet anderszins verantwoordelijk dan voor de uitoefening van hun mandaat. Dat mandaat wordt gratis uitgeoefend.

Artikel 30:

De Secretaris Generaal, en bij zijn/haar afwezigheid de Voorzitter, is bevoegd om aan de vereniging gedane giften ten voorlopige of ten definitieve titel te aanvaarden en om alle formaliteiten te vervullen die nodig zijn om ze te verkrijgen.

TITEL VII : DIVERSE BEPALINGEN

Artikel 31:

Complementair aan de statuten kan de Raad van Bestuur een Huishoudelijk Reglement invoeren. Wijzigingen aan dat Reglement mogen aangebracht worden ingevolge een beslissing van de Raad van Bestuur die genomen wordt bij eenvoudige meerderheid.

Daarenboven zullen de statuten en Huishoudelijke Reglementen van de A.F.A. en de V.A.V. de relaties regelen tussen hun leden in de schoot van hun respectievelijke federaties.

Artikel 32:

Mon 22



Voor- Luik B - Vervolg

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Het dienstjaar loopt van 1 januari tot en met 31 december.



Artikel 33:

De rekeningen over het verlopen dienstjaar en het budget voor het volgende dienstjaar zullen ieder jaar ter goedkeuring onderworpen worden aan de gewone Algemene Vergadering.

Zij worden bijgehouden en desgevallend gepubliceerd conform artikel 17 van de hiervoor genoemde wet van 27 juni 1921.

Artikel 34:

ln geval van ontbinding van de vereniging wijst de Algemene Vergadering één of meerdere vereffenaar(s) aan, bepaalt zijn/haar (hun) bevoegdheden en verantwoordelijkheden, en bepaalt welke bestemming moet gegeven worden aan het overblijvend sociaal netto actief.

Die toewijzing moet verplicht gebeuren ten gunste van een vereniging met een onbaatzuchtige en eenzelfde doelstelling als Belgian Aikikai.

Alle beslissingen met betrekking tot de ontbinding, tot de voorwaarden tot vereffening, tot de benoeming en de staking van functies van de vereffenaar(s), tot de afsluiting van de vereffening, en tot de aan het overblijvend nette actief gegeven bestemming, worden neergelegd op de Griffie van de Rechtbank van Koophandel en gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad zoals voorzien in de artikelen 23 et 26 novies van de wet,

Artikel 35:

In geval de franstalige versie van deze Statuten en de nederlandstalige versie niet overeenstemmen, zal de franstalige versie de overhand hebben.

Artikel 36:

Al wat niet uitdrukkelijk voorzien is in deze statuten wordt geregeld bij de VZW Wet van 27 juni 1921,

Gewaarmerkt uittreksel,

Sophie Pieters

bijzondere gemachtigde





Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
BELGIAN ALKIKAI

Adresse
AVENUE DE STALINGRAD 52 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale