BELGIAN DEFENCE ROTARY WING, LIGHT AVIATION AND AIR O.P., EN ABREGE : BDRW

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGIAN DEFENCE ROTARY WING, LIGHT AVIATION AND AIR O.P., EN ABREGE : BDRW
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 450.427.319

Publication

20/04/2012
ÿþN° d'entreprise : 450427319

Dénomination (en entier) : Belgian Derence Rotary Wing, Light Aviation and Air O.P. Association

(en abrégé) : BDRW

Forme juridique : Association sans but lucratif (asbl)

Siège Rue M©n 1-0y/ 3o ? v ~

Obtet de l'acte f

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Renouvellement du mandat de cinq administrateurs et nomination d'un nouvel administrateur.



Les membres de l'ASBL Belgian Defence Rotary Wing, Light Aviation and Air O.P.Association réunis en Assemblée Générale Ordinaire à Beauvechain le 9 mars 2012 ont accepté à l'unanimité:

a. le renouvellement des mandats d'administrateur pour un terme de trois ans de:

-COLLARD Raymond, né à Faimagne, le 30/01/1950, domicilié à 1933 Sterrebeek; Dallaan, 46

N° National 500130.139.18

-GALANT Michel, né à Uccle le 11106/1958, domicilié à 1140 Evere, Avenue du Renouveau, 25N° National 580611.101.53

-DUBOIS Jacques, né à Uccle le 30/06/56, domicilié à 1410 Waterloo, Avenue des Hospitalier de Saint-Jean, 29; n° National 560630.105.19

-DAVIN Fernand, né à Bonsin le 26.11.1948, domicilié à 6940 Septon, rue du moulin Petite Somme,13; n° National 481126.321.81

b.le renouvellement du mandat d'administrateur pour un terme exceptionel d'un an de:

-ROOVERS Pierre, né à Namur le 19/02/1933, domicilié à 3700 Tongeren, Sint-Truidersteenweg,188, n° National 330219.033.07

c, la nomination comme administrateur pour un terme de trois ans de:

-MATHIEU Patrick, né à Jemappes le 16/06/55, domicilié à 3840 Hoepertingen, Sint-Truidersteenweg, 446; n° National 550616.239.90

d. la nomination d'administrateur de droit pour la durée de sa fonction au sein du 1 Wing de: -VANDENBERK Daniel, né à Lommel le 16108/1966, domicilié à 3370 Boutersem, Eksterstraat, 19, n° National: 660816.039,50

Pierre ROOVERS, Administrateur

Mentionner sur !a dernière page du Vole e : Au recto Nom et qualitè du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant

pouuon de repré.enter t'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des Iers. Au ver: q . Nom et signature

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

0 3. OKT, 20I

Greffe

N- tl entreorise : 450.427.319

Dénomination

ten entier) : Belgian Defence Rotary Wing, Light Aviation and Air O.P. Association.

tere ahrsyé) : BDRW

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Montoyer 1 à 1000 Bxl

Objet do l'acte : Renouvellement du mandat de deux administrateurs et nomination d'un nouvel administrateur

Les membres de ('ASBL Belgian Defence Rotary Wing, Light Aviation and Air O.P. Association, réunis en Assemblée Générale à Bruxelles le 26 mars 2010 ont accepté à l'unanimité :

- le renouvellement des mandats pour un terme de trois ans de :

COLMANT Olivier, né le 23 octobre 1958, domicilié à 1315 INCOURT, Rue du Bombais 16, numéro national

58102305955

CALLENS Cécile, née le 2 juillet 1959, domiciliée à 4460 GRACE-HOLLOGNE, Rue de l'Europe 26/2,

numéro national 59070243616.

- la nomination d'un nouvel administrateur pour un terme de trois ans :

HONNAY Marc, né le 15 mars 1958, domicilié à 4300 WAREMME, Rue Nationale 8, numéro national

58031534754.

Certifié conforme, Pierre Roovers, administrateur

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N° d'entreprise : 496424p34R o t{So . 9..2 . 3-4 a

Dénomination

(en entier) : Amicale de l'Aviation Légère et des Air!,O.P.

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Maison des Ailes, Rue Montoyer, 1, Bte.30, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Nouvelles appellation et modification des statuts.

L'Assemblée Générale Extraordinaire du 22 novembre 2010 a modifié l'appellation et les statuts de

l'association publiés aux annexes du Moniteur Belge du 18 janvier 2007.

Titre 1 - Constitution , dénomination et siège social

Article 1. L'association constituée pour une durée indéterminée le 28 novembre 1990, est dénommée

"Belgian Defence Rotary Wing, Light Aviation and Air O.P. Association", en abrégé "BDRW, anciennement

"Amicale de l'Aviation Légère et des Air O.P

Titre 2 - Le but de l'association.

Article 2. L'Association a pour but:

a) d'honorer la mémoire des camarades décédés en service commandé;

b) de perpétuer les traditions , de contribuer à la sauvegarde de l'honneur, du prestige et des intérets des Air O.P., de l'aviation Légère, du Wing Heli et des unités successives ayant repris totalement ou partiellement les' traditions de ceux-ci;

c) de contribuer à l'aide morale et de promovoir l'entraide réciproque entre les membres;

d) de maintenir et de développer les liens de camaraderie, d'appuyer et d'encourager toute initiative visant à

renforcer la cohésion avec le personnel en activité.

Titre 3 - Membres

Article 3. Le nombre de membres est illimité, mais avec un minimum de trois. L' Association est composée

de

a) membres fondateurs: Messieurs BASTIJNS Marcel, BAUDOT Gustave, BOGAERTS Jacques, de' RAIKEM Maurice, ISTASSE Robert, LECOMTE Hector, MATTHIJS Gilbert, PATTYN André et VERDEYN Wim..

b) membre effectifs: les militaires ayant appartenu aux unités des Air O.P., de l'Aviation Légère, du Wing Héli et apparentées à celles-ci ou appartenant aux unités sucessives ayant repris totalement ou partiellement' les traditions de celles-ci;

c) membres sympathisants: les personnes physiques ou morales désireuses d'aider l'Association, le conjoint survivant d'un membre effectif qui en font la demande;

d) membres d'honneur: toute personnalité belge ou étrangère qui entretiendrait des rapports privilégiés avec.

l'Association. Ce titre est décerné par le Conseil d'Administration.

Article 4. La qualité de membre se perd:

a) par démission adressée par lettre au Président du Conseil d'Administration;

b) par décision de l'Assemblée Générale conformément à i' article 12 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, si le membre n'a pas payé sa cotisation pour l'année écoulée au 31 décembre et après deux rappels sucessifs.

Titre 4 - Assemblée Générale

Article 5. L'Assemblée Générale détient les pouvoirs les plus larges dans les limites des statuts et de la loi. Elle est composées par tous les membres en ordre de cotisation.

Article 6.Ses décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 7. L'Assemblée Générale Statutaire se tiendra annuellement avant le 30 juin suivant la clôture de l'exercice écoulé. Elle sera convoquée par le Conseil d'Administration par tout moyen de courrier au moins quatorze jours à l'avance, avec communication de l'endroit, de la date, de l'heure et de l'ordre du jour.

Article 6. L'ordre du jour sera soumis à t'Assemblée Générale statutaire par le Conseil d'Administration et comprendra au minimum:

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Rétervé

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

a) l'approbation du procès-verbal de l'assemblée générale,précédente;

b) le rapport du Conseil d'administration;

c) l'approbation du budget et des comptes;

d) le rapport du vérificateurs aux comptes

e) la décharge aux administrateurs et au vérificateurs

f) le cas échéant, les élections statutaires.

Sauf ce qui est prévu à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, l'assembléepeut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 9. Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres de l'Assemblée générale au moins.Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation qui mentionnera également l'ordre du jour, sans préjudice de ce qui est prévu à l'alinéa ler de I' article 8 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2mai2002.

Article 10. L'Assemblée générale est présidée par le Président dii Cotiseil' d'Administration ou, en son absence, parle vice-président ou encore par le plus ancien des administrateurs.

Titre 5- Le Conseil d' Administration

Article 11. L'Association est gérée par un Conseil d'Administration de. quatre membres au moins; composé d'un administrateur de droit en la personne du Commandant dru Wing ou de son représentant et d' administrateurs élus pour trois ans par r Assemblée, générale. ires administrateurs exercent leurs pouvoirs

collégialement. _ ..,. , ' b.'

Article 12, Le Conseil d'Administration élit en son sein le président, vice-président, secrétaire et trésorier. Le président est chargé notamment de convoquer et de présider le Conseil d'Administration. Le vice-président a les attributions du président si celui-ci est empêché. Le secrétaire est chargé notamment de rédiger en concertation avec le président, l'ordre du jour et les procès-verbaux des réunions, de veiller à la conservation des documents et d'effectuer la correspondance. Il tient à jour le registre des membres et dépose les modifications aux statuts, les comptes annuels et la liste des membres au greffe du Tribunal de commerce de Bruxelles. Le trésorier est chargé notamment de la tenue des comptes et de la déclaration à l'impôt. Il peut se faire aider par un expert-comptable.

Titre 6 Finances de l'Association

Article 13. Le taux de la cotisation est fixé par l'assemblée générale sur proposition du Conseil d'Administration. Elle ne peut dépasser un montant de 50 euro indexés (199,92 base de 1981).

Article 14. L'exercice social coïncide avec l'année et les écritures sont arrêtées au 31 décembre. Le vérificateur aux comptes soumet son rapport à l'Assemblée Générale. Son mandat est gratuit. Titre 7 - Modifications aux statuts, dissolution

Article 13. Les règles à suivre pour modifier les statuts, le but social ou de provoquer la dissolution ` volontaire de l'Association sont celles fixées par les articles 8, 20 et 22 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BELGIAN DEFENCE ROTARY WING, LIGHT AVIATION …

Adresse
RUE MONTOYER 1, BTE 30 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale