BELGIAN EXECUTIVE SEARCH ASSOCIATION, EN ABREGE : B.E.X.S.A.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BELGIAN EXECUTIVE SEARCH ASS., EN ABREGE : B.E.X.…
Dénomination : BELGIAN EXECUTIVE SEARCH ASSOCIATION, EN ABREGE : B.E.X.S.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 465.872.093

Publication

04/06/2013
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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GriffiZ 4 MAI 2013

Ondememingsnr : 0465.872.093

Benaming

(voluit) : BELGIAN EXECUTIVE SERCH ASSOCIATION

(verkort) : BEXSA

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Copernicusstraat 6, Bus 41180 Ukkel

Onderwerp akte : Benoeming, ontslag en herkiezing van bestuurders

De leden van de vereniging zonder winstoogmerk BELGIAN EXECURIVE SEARCH ASSOCIATION

gesticht onder onderhandse akte op 4 februari 1999 en wiens statuten worden op 8 juli 1999 in het Belgisch

Staatsblad bekendgemaakt en gewijzigt op 23 februari 2004 en in het Belgisch Staatsblad bekendgemaakt op

17 mei 2004 worden bijeengeroepen voor een gewone algemene vergadering op 28 februari 2013 en hebben

de volgende benoeming, ontslag en herkiezingen van besturders besloten:

Benoeming van een bestuurder:

MARTIN, Claude, geboren op 26 augustus 1949 te 4800 Petit-Rechain

Ontslag van een bestuurder:

LEWIS, Richard,.Bronstraat 9 te 3380 Glabbeek

Herkiezing van bestuurders:

ARTS, Ineke, Vorstlaan 410 te 1150 Ouderghem

de POUCQUES, Yves, rue du Fonds Agny 19 à 1380 Lasne

SWAELS, Maro, Franz Merjaystraat 127 te 1050 Elsene

De raad van bestuur bestaat uit Marc Swaels, voorzitter, Ineke Arts, Vice-voorzitter, Anders Borg, Guy de Poucques, Claude Martin en Guy Vereecke,

Voor eensluitend afschrift

Marc SWAELS Ineke ARTS

Voorzitter van de raad van bestuur Vice-voorzitter van de raad van bestuur

BtitageYrüij liët Bëtgiscli Stâïtsblâd -0410672013 - Annexes du Moniteur bëlgé

Op de laatste blz. van Luik B vermelden Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

04/06/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Moo 2.2

111111.11111§111111

N° d'entreprise : 0465.872.093

24 MAI 2013

Greffe

Dénomination

(en entier) : Belgian Executive Search Association

(en abrégé) BEXSA

Forme juridique : A.S.B.L,

Siège : Rue Copernic 6 Bte 4 1180 Uccle

Objet de l'acte : Nomination, démission et réélection d'Administrateurs et amendements aux statuts.

Les membres de l'association sans but lucratif, Belgian Executive Association fondée par acte sous seing

privé le 4 février 1999'ei dont les statuts ont été publiés au Moniteur belge le 8 juillet 1999 et modifiés le 23

février 2004 avec publication au Moniteur belge le 17 mai 2004 se sont réunis en assemblée générale ordinaire

le 28 février 2013 et ont procédé aux nominations, démissions et réélections suivantes:

Nomination d'un administrateur:

MARTIN, Claude, Avenue du Forum 25 à 1020 Bruxelles le 26 août 1949 à 4800 Petit-Rechain

Démission d'un adminstrateur:

LEWIS, Richard, Bronstraat 9 à 3380 Glabbeek

Réélection d'administrateurs :

Ineke ARTS, Boulevard du Souverain 410 à 1150 Auderghem

Yves de POUCQUES, rue du Fonds Agny 19 à 1380 Lasne

Marc SWAELS, rue Franz Merjay, 127 à 1050 Ixelles

Le conseil d'administration est composé de Marc Swaels, Président, Ineke Arts, Vice-présidente, Anders Borg, Guy de Poucques et Guy Vereecke et Claude Martin, Administrateurs

Pour copie conforme

Marc SWAELS Ineke ARTS

Président du Conseil d'Administration Vice-Présidente du Conseil d'Administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

13/04/2012
ÿþ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD 2.2

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Greffe

N° d'entreprise : 0465.872.093

Dénomination

(en entier) : Belgian Executive Search Association

(en abrégé) : BEXSA

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Copernic 6 Bte 4 1180 Uccle

Oblat de l'acte : Nomination, démission et réélection d'Administrateurs et amendements aux statuts.

Les membres de l'association sans but lucratif, Belgian Executive Association fondée par acte sous seing

privé le 4 février 1999 et dont les statuts ont été publiés au Moniteur belge le 8 juillet 1999 et modifiés le 23

février 2004 avec publication au Moniteur belge le 17 mai 2004 se sont réunis en assemblée générale ordinaire

le 16 février 2012 et ont procédé aux nominations, démissions et réélections suivantes:

Nomination d'un administrateur

de POUCQUES, Yves, rue du Fonds Agny 19 à 1380 Lasne né le 7 juillet 1966 à Gent

Démission d'un adminstrateur:

VAN den EYNDE, Jean, Avenue Victor Gilsoul 34 à Woluwe St-Lambert

Réélection d'administrateurs :

BORG, Anders, Avenue de Tervueren 8, 1040 à Etterbeek

LEWIS, Richard, Bronstreat 9 à 3380 Glabbeek

Le conseil d'administration est composé de Marc Swaels, Président, Ineke Arts, Vice-présidente, Anders: Borg, Guy de Poucques et Guy Vereecke, Administrateurs

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale : 3. Amendements aux statuts et au règlement:

d'ordre intérieur.

Le conseil d'administration propose d'amender les statuts afin de les adapter à la situation actuelle. Les: amendements doivent légalement être rédigés en français et en néerlandais et sont rédigés comme suit

Dernier paragraphe de l'article 20 devient: "Elle peut nommer un tiers administrateur aux fins de lui confier la présidence." Article 21 est annulé et remplacé par: "Le nombre d'administrateurs est fixé par l'assemblée générale"Le premier paragraphe de l'article 22 devient : « Le conseil désigne un président et un vice-président parmi ses membres. II nomme un secrétaire général, membre du conseil ou non.

Le conseil d'administration propose les amendements des articles 1, 2, 3, 4 and 6 du règlement d'ordre intérieur. Les amendements aux statuts et au règlement d'ordre intérieur sont approuvés à l'unanimité. Le règlement d'ordre intérieur sera distribué à tous les membres.

Statuts coordonnés:

STATUTS

BELGIAN EXECUTIVE SEARCH ASSOCIATION

association sans but lucratif

en abrégé : B.E.X.S.A.

Statuts modifiés par les assemblées générales des 23 février 2004 et 16 février 2012

L'AN MIL NEUF CENT NONANTE -NEUF,

mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Statuts modifiés par les assemblées générales des 23 février 2004 et 16 février 2012

L'AN MIL NEUF CENT NONANTE -NEUF,

Le quatre février,

LES SOUSSIGNES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge ARGOS BELGIUM S.A., rue Jules Lejeune 64, à Ixelles

Représenté par Monsieur Serge HENRY de FRAHAN

BOYDEN S.A., Avenue Franklin Roosevelt 81, à Bruxelles

Représenté par Madame Mary PITSY oude HENDRIKSMAN

EUROMEDICA INTERNATIONAL Ltd. Place Eugène Plasky 94, à Schaarbeek

Représenté par Monsieur Christiaan LEBBINK

HANSAR INTERNATIONAL S.A. rue Belliard 206, à Etterbeek

Représenté par Monsieur Anders BORG

HEIDRICK & STRUGGLES INTERNATIONAL Inc., Avenue Louise 81, à Bruxelles

Représenté par Monsieur Antoine van den ABEELE

INTERNATIONAL MANAGEMENT CONSULTANTS S.A., Avenue Franklin Roosevelt, 200 à Bruxelles

Représenté par Monsieur Etienne REENERS

HOFFMAN & ASSOCIATE S.A., Boulevard du Souverain 410, à Auderghem

Représenté par Madame Ineke ARTS

KORN FERRY INTERNATIONAL S.N.C..Avenue Louise 523, à Bruxelles

Représenté par Monsieur Marc SWAELS

MANAGEMENT + RESOURCES S.A., Avenue Louise 109, à Bruxelles

représenté par Madame Rita PEETERS

NOTEBOOM PARTNERS S.A., Boulevard Général Wahis 17, à Scharbeek

représenté par Monsieur Philippe VAN HEURCK

RAY & BERNDTSON S.A. Belgicastraat 7, à Zaventem

Représenté par Monsieur Francis VAN INGELGEM

ROBERT HALF BELGIUM S.A. Avenue Général de Gaulle 47, à Ixelles

Représenté par Monsieur Joel POILVACHE

STUCKENS & PARTNERS S.P.R.L. Avenue Franklin Roosevelt 112, à Bruxelles, Représenté par Monsieur

Guy STUCKENS.

TASA (ROSS INTERNATIONAL) S.A. Avenue Louise 283, à Bruxelles

Représenté par Monsieur Guido VISSERS

Toutes sociétés de droit belge à l'exception de EUROMEDICA INTERNATIONAL Ltd, société de droit britannique, de HEIDRICK & STRUGGLES Inc, société de droit des Etats-Unis d'Amérique du Nord et de KORN FERRY INTERNATIONAL S.N.C. société de droit français représentées par les établissements belges de ces sociétés.

voulant établir entre eux et ceux qui ultérieurement deviendront membres, une association sans but lucratif (A.S.B.L.) conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, ont déclaré dresser les statuts de cette association comme suit:

TITRE PREMIER

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art 1. L'association est dénommée : « BELGIAN EXECUTIVE SEARCH ASSOCIATION » en abrégé « B.E.X.S.A. »

Art 2. Son siège est établi rue Copernic 6 à 1180 Uccle, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. II peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur belge.

TITRE II

OBJET

Art. 3. L'association a pour objet la défense des intérêts de ses membres tant à l'égard des autorités publiques européennes, nationales et régionales, qu'à l'égard des tiers. Elle représente la profession de consultant en « executive search » auprès des organisations représentatives de la vie économique. Elle informe ses membres de tous les faits venus à sa connaissance et qui peuvent concerner la profession. Elle récolte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOQ 2.2

TITRE Ill

ASSOCIES

Art 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres d'honneur. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Art. 5. Sont membres effectifs :

1) les comparants au présent acte;

2) toute entreprise ou toute personne physique exerçant la profession de consultant en « executive search » et régulièrement présentée par deux membres effectifs de l'association.

Art. 6. Toute société ou toute personne physique qui désire devenir membre effectif de t'association doit adresser une demande écrite au président du conseil d'administration ou au secrétaire général, Les admissions sont décidées souverainement par le conseil d'administration suivant les dispositions fixées par le règlement d'ordre intérieur.

Art 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au président du conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans les deux mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être décidée que par l'assemblée générale à ta majorité des deux tiers des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Est réputée démissionnaire toute entreprise ou toute personne physique déclarée en faillite.

Art. 8. Les membres d'honneur sont proposés soit par le conseil d'administration, soit par au moins cinq membres effectifs, au suffrage de l'assemblée générale parmi de hautes personnalités du monde économique, politique et universitaire. La proposition doit obtenir l'approbation d'au moins les trois quarts des membres effectifs présents. Les membres d'honneur conservent cette qualité aussi longtemps qu'ils n'ont pas manifesté le souhait de ne plus être associés à l'association ou à la suite d'une décision de l'assemblée générale prise à la majorité des trois quarts.

TITRE IV

COTISATIONS

Art.9. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra pas être supérieure à 23.042 euros.

Les nouveaux membres effectifs payent un droit d'entrée dont le montant est également fixé par l'assemblée générale. Celui-ci ne peut être supérieur au montant de la cotisation annuelle.

Les membres d'honneur ne sont astreints à aucune cotisation ni à aucun droit d'entrée.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 11. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1) les modifications aux statuts sociaux,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

, MoD 2.2

,

Art. 11. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1) les modifications aux statuts sociaux.

2) la nomination et la révocation des administrateurs.

3) l'approbation des budgets et des comptes.

4) la dissolution volontaire de l'association.

5) les exclusions d'associés.

6) la nomination des membres d'honneur.

7) l'approbation des modifications apportées au règlement d'ordre intérieur.

Art. 12. Il doit être tenu une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de février.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque " réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art 13. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins trente jours avant l'assemblée et signée par le président ou le secrétaire général au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs et transmise au moins quinze jours avant l'assemblée doit être portée à l'ordre du jour,

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un modifiés par la loi du deux mai deux mille deux, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,

Art. 14. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. II a également le droit de se faire représenter valablement par un mandataire membre effectif de l'association. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. L'assemblée ne peut siéger valablement que si la moitié au moins des membres effectifs sont présents ou représentés.

Art. 15. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration, ou, en son absence par le vice-président ou, en cas d'absence de ce dernier par l'administrateur présent le plus âgé.

Art.16. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur de l'associaticn.

En cas de partage des voix celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art . 17. L'assemblée ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Art, 18. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président, le secrétaire général et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Tous tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration ou par le secrétaire général,

Art. 19, Toute modification aux présents statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du « Moniteur Belge».

TITRE VI

ADMINISTRATION

GESTION JOURNALIERE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MRR 2.2

Article 21. Le nombre des administrateurs est fixé par l'assemblée générale.

Art. 22. Le conseil désigne un président et un vice-président parmi ses membres Elle nomme un secrétaire général, membre ou non du conseil d'administration.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23. Le conseil se réunit sur convocation du président etlou du secrétaire général. II ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire général et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président etfou le secrétaire général.

Art. 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur.

Art. 25. Les actions judiciaires, tant en demandeur qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou du secrétaire général. <

Art.26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art. 27. Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration et approuvé par l'assemblée générale. Des modifications pourront lui être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents cu représentés.

TITRE VIII

DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 27. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre, Par exception le premier exercice débutera le quatre février pour se clôturer le trente-et-un décembre.

Art. 28. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Lors de la première élection, la moitié des mandats - ou la moitié plus un s'il y en a un nombre impair - seront pourvus pour un an. L'assemblée générale ordinaire de ce jour à élu en qualité d'administrateurs:

Mmes et MM. Anders BORG, Robert BRODSKY, Mary PITSY oude HENDRIKMAN, Marc SWAELS, Francis VAN INGELGEM et Guido VISSERS.

qui acceptent ces mandats.

Le conseil d'administration a élu en qualité de

président : Monsieur Marc SWAELS,

vice-président : Monsieur Guido VISSERS,

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3

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Volet B - Suite

INTERNATIONAL HOFFMAN & ASSOCIATES S.A.

MANAGEMENT CONSULTANTS

S.A,

KORN FERRY INTERNATIONAL NOTEBOOM PARTNERS S.A. S.N.C.

RAY & BERNDTSON S.A. ROBERT HALF BELGIUM S.A.

STUCKENS & PARTNERS TASA (ROSS INTERNATIONAL) S.A. S.P.R.L.

Pour copie conforme

Marc SWAELS

Président du Conseil d'Administration

Le conseil d'administration a élu en qualité de

président : Monsieur Marc SWAELS,

vice-président : Monsieur Guido VISSERS,

secrétaire général : Monsieur Robert BRODSKY.

Art. 29, Tout ce qui n'a pas été prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-un régissant les associations sans but lucratif.

MANAGEMENT + RESOURCES S.A.ARGOS BELGIUM S.A.

BOYDEN S.A. EUROMEDICA INTERNATIONAL Ltd

HANSAR INTERNATIONAL S.A. HEIDRICK & STRUGGLES

INTERNATIONAL Inc.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

13/04/2012
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Ondernemingsnr : 0465.872.093

Benaming

(voluit) : BELGIAN EXECUTIVE SERCH ASSOCIATION

(verkort) : BEXSA

Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Copemicusstraat 6, Bus 4 1180 Ukkel

Onderwerp akte : Benoeming, ontslag en herkiezing van bestuurders

De leden van de vereniging zonder winstoogmerk BELGIAN EXECURIVE SEARCH ASSOCIATION

gesticht onder onderhandse akte op 4 februari 1999 en wiens statuten worden op 8 juli 1999 in het Belgisch

Staatsblad bekendgemaakt en gewijzigt op 23 februari 2004 en in het Belgisch Staatsblad bekendgemaakt op

17 mei 2004 worden bijeengeroepen voor een gewone algemene vergadering op 16 februari 2012 en hebben

de volgende benoeming, ontslag en herkiezingen van besturders besloten:

Benoeming van een bestuurder:

, de POUCQUES, Yves, me du Fonds Agny 19 à 1380 Lasne, geboren op 7 juli 1966 te Gent

Ontslag van een bestuurden

VAN den EYNDE, Avenue Victor Gilsoul 34 te Sint Lambrechts Woiuwe.

Herkiezing van bestuurders:

BORG, Anders, Tervuerenlaan 8, te 1040 Brussel

LEWIS, Richard, Bronstraat 9 te 3380 Glabbeek

De raad van bestuur bestaat uit Marc Swaels, voorzitter, Ineke Arts, Vice-voorzitter, Anders Borg, Guy de Poucques, Richard Lewis en Guy Vereecke.

Uittreksels van de algemene vergadering : 3. Amendements aux statuts et au règlement d'ordre

intérieur.

De raad van bestuur stelt om de statuten te veranderen om deze aan de huidige toestand aan te passen. De amendementen moeten wettelijk in het Frans en het Nederlands opgesteld worden:

Laatste paragraaf van artikel 20 wordt: en "De algemene vergadering mag en derde benoemen als bestuurder aan dewelke het voorzitterschap mag worden toevertrouwd".

Artikel 21 is afgeschaft en vervangen door: "Het aantal leden van de raad van bestuur is bepaald door de algemene vergadering".

Eerste paragraaf van artikel 22 wordt: « De raad kiest onder zijn leden een voorzitter en een ondervoorzitter. Hij benoemt een secretaris generaal, wel of niet lid van de raad ».

De raad van bestuur stelt amendementen op artikelen 1, 2, 3, 4 en 6 van het reglement van inwendige orde voor. De amendementen op de statuten en het reglement van inwendige orde zijn met eenparigheid gestemd. Het reglement van inwendige orde wordt aan al de leden verdeeld.

Gecoördineerde statuten

STATUTEN

BELGIAN EXECUTIVE SEARCH ASSOCIATION

vereniging zonder winstoogmerk

in kort : B.E.X.S.A.

veranderd door de algemene vergaderingen van 23 februari 2004 en 16 februari 2012

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

veranderd door de algemene vergaderingen van 23 februari 2004 en 16 februari 2012

Heden de vierde februari van het jaar NEGENTIEN HONDERD NEGEN EN NEGENTIG ONDERGETEKENDEN

ACES INTERNATIONAL N.V., Louisafaan 109, te Brussel

vertegenwoordigd door Mevrouw Rita PEETERS

ARGOS BELGIUM N.V., Jules Lejeunestraat 64, te Elsene

Vertegenwoordigd door de Heer Serge HENRY de FRAHAN

BOYDEN N.V., Franklin Rooseveltlei 81, te Brussel

Vertegenwoordigd door Mevrouw Mary PITSY oude HENDRIKSMAN

EUROMEDICA INTERNATIONAL Ltd Eugène Plaskyplein 94, te Schaarbeek

Vertegenwoordigd door de Heer Christiaan LEBBINK

HANSAR INTERNATIONAL N,V. Belliardstraat 206, te Etterbeek

Vertegenwoordigd door de Heer Anders BORG

HEIDRICK & STRUGGLES INTERNATIONAL Inc., Louisalaan 81, te Brussel

Vertegenwoordigd door de Heer Antoine van den ABEELE

HOFFMAN & ASSOCIATE N.V., Vorstlaan 410, te Auderghem

Vertegenwoordigd door Mevrouw Ineke ARTS

INTERNATIONAL MANAGEMENT CONSUTANTS N.V. Franklin Rooseveltlei 200, te Brussel

Vertegenwoordigd door de Heer Etienne REENERS

KORN FERRY INTERNATIONAL S.N.C.Louisalaan 523, te Brussel

Vertegenwoordigd door de Heer Marc SWAELS

NOTEBOOM PARTNERS N.V.Général Wahislaan 17, te Scharbeek

vertegenwoordigd door de Heer Philippe VAN HEURCK

RAY & BERNDTSON N.V. Belgicastraat 7, te Zaventem

Vertegenwoordigd door de Heer Francis VAN INGELGEM

ROBERT HALF BELGIUM N.V. Général de Gaullelaan 47, te Elsene

Vertegenwoordigd door de Heer Joel POILVACHE

STUCKENS & PARTNERS P.V.B.A.. Franklin Rooseveltlei, 112, te Brussel, vertegenwoordigd door de Heer

Guy STUCKENS.

TASA (ROSS INTERNATIONAL) N.V. Louisalaan 283, te Brussel

Vertegenwoordigd door de Heer Guido VISSERS

Vennootschappen volgens Belgisch recht, met de uitzondering van EUROMEDICA INTERNATIONAL Ltd, vennootschap volgens brits recht, HEIDRICK & STRUGGLES Inc. Vennootschap volgens het recht van de Verenigde Staten van Noord Amerika en KORN FERRY INTERNATIONAL S.N.C. vennootschap volgens Frans recht, alle drie vertegenwoordigd door hun Belgische vestigingen

verklaren een vereniging zonder winstoogmerk (V.Z.W.) op te richten in overeenstemming met met de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd éénentwintig.

TITEL EEN

BENAMING - ZETEL

Art 1. De naam van de vereniging luidt: « BELGIAN EXECUTIVE SEARCH ASSOCIATION » in afkorting « B.E.X.S.A. »

Art 2. De zetel is gevestigd Copemicusstraat 6 te 1180 Ukkel, in het gerechtelijk arrondissement van Brussel. Hij kan worden overgebracht naar elke andere plaats in België bij beslissing door de raad van bestuur.

Iedere verandering van zetel moet binnen de maand worden bekendgemaakt in de bijlage van het Belgisch Staatsblad;

TITEL II

DOEL

Art. 3. De Vereniging heeft ais doel de verdediging van de belangen van haar leden tegenover Europese, nationale en regionale openbare instellingen en tegenover alle derden. Zij vertegenwoordigt het vak van consulenten in « executive search » tegenover representatieve organen van het economische leven. Zij brengt

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MODz.2

symposia, informatievergaderingen of welke andere manifestaties dan ook met als doeleinde een bredere kennis van het vak te verspreiden en verschaft aan de pers inlichtingen betreffende de professionele activiteiten van haar leden.

TITEL IiI

LEDEN

Art 4. De vereniging is samengesteld uit werkende en ereleden. Het minimum aantal werkende leden wordt bepaald op drie.

Art. 5. Werkende leden zijn:

1) de comparanten aan deze akte;

2) elke onderneming of persoon die het vak van consulent in « executive search » uitoefent en wordt door

twee werkende leden van de vereniging voorgesteld.

Art. 6, iedere vennootschap of persoon die aangesloten lid wenst te worden moet een schriftelijke aanvraag indienen bij de voorzitter van de raad van bestuur of de secretaris generaal. De bevoegdheid nieuwe leden aan te nemen komt uitsluitend toe aan de raad van bestuur volgens de regels van het reglement van interne orde.

Art 7. De werkende leden kunnen zich op ieder ogenblik terugtrekken uit de vereniging mits schriftelijk ontslag gericht aan de raad van bestuur_ Het werkende lid dat de door hem verschuldigde bijdrage niet heeft betaald binnen de twee maanden na de herinnering die hem per aangetekend schrijven werd toegezonden, wordt geacht ontslagnemend te zijn,

De uitsluiting van een werkend lid kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken met een meerderheid van twee derde van de aanwezige stemmen.

De raad van bestuur kan de leden die zich aan zware overtreding van de statuten of van de normen van eerzaamheid en welgevoelijkheid schuldig hebben gemaakt schorsen tot aan de beslissing van de algemene vergadering.

Iedere onderneming of persoon die failliet verklaard wordt, wordt eveneens als uitgesloten verklaard.

Art. 8. Ereleden worden ofwel door de raad van bestuur of door ten minste vijf werkend leden voorgesteld en door de algemene vergadering gekozen. Zij worden gekozen onder vooraanstaande persoonlijkheden van de economische, politieke of universitaire wereld. De beslissing moet door ten minste drie kwart van de werkende leden goedgekeurd worden. Ereleden behouden deze hoedanigheid tot het moment dat zij niet meer wensen in de vereniging te blijven of na de beslissing van de algemene vergadering met een meerderheid van drie kwart van de stemmen.

TITEL IV

BIJDRAGE

Art.9. Werkende leden betalen een jaarlijkse bijdrage door de algemene vergadering bepaald. Deze mag niet meer bedragen dan 23.042 euros.

Nieuwe leden betalen een inschrijvingsrecht welke wordt door de algemene vergadering wordt bepaald. Deze mag niet meer bedragen dan de jaarlijkse bijdrage,

Ereleden zijn geen bijdrage noch inschrijvingsrecht verschuldigd.

TITEL V

ALGEMENE VERGADERING

Art. 10, De algemene vergadering is samengesteld uit alle werkende leden.

Art. 11. De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Zij bezit de machten die haar uitdrukkelijk zijn toegekend door de wet of door de onderhavige statuten.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Art. 11. De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Zij bezit de machten die haar uitdrukkelijk zijn toegekend door de wet of door de onderhavige statuten.

Behoren inzonderheid tot haar bevoegdheid:

1) de wijzigingen van de statuten.

2) de benoeming en afzetting van de bestuurders.

3) de goedkeuring van de begrotingen en van de rekeningen.

4) de vrijwillige ontbinding van de vereniging,

5) de uitsluiting van leden.

6) de benoeming van ereleden.

7) de goedkeuring van veranderingen aan het reglement van interne orde.

Art, 12. De algemene vergadering moet minstens eenmaal per jaar worden bijeengeroepen, in de loop van de maand februari.

Op ieder ogenblik kan een buitengewone algemene vergadering van de vereniging worden bijeengeroepen door een beslissing van de raad van bestuur of op vraag van minstens een vijfde van de werkende leden. Iedere vergadering wordt gehouden op de dag, het uur en de plaats vernield in de oproeping.

Aile leden moeten er op worden uitgenodigd.

Art 13. De algemene vergadering wordt bijeengeroepen door de raad van bestuur bij gewone brief of elektronische mail ondertekend door de voorzitter of de secretaris generaal in naam van de raad van bestuur, en dient minstens dertig dagen voor de vergadering aan ieder lid worden verstuurd

De agenda wordt vermeld in het oproepingsbericht.

Ieder voorstel door een vijfde van de werkende leden voorgesteld en verstuurd ten minste veertien dagen voor de vergadering moet in de agenda worden opgenomen.

Behalve in de gevallen voorzien bij artikels 8, 12 en 20 van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd éénentwintig vedranderd door de wet van twee mei tweeduizend en twee kan de vergadering geldig beraadslagen over de punten die niet op de agenda vermeld zijn.

Art. 14, Ieder lid heeft het recht de vergadering bij te wonen, Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een gevolmachtigde van een werkend lid van de vereniging. Alle werkende leden hebben gelijk stemrecht. Ieder lid beschikt over een stem.

De vergadering is alleen geldig indien ten minste de helft van de werkende leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn.

Art. 15, De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of in zijn afwezigheid door de ondervoorzitter of in afwezigheid van deze laatste, door de oudste bestuurder.

Art.16. De beslissingen worden bij eenvoudige meerderheid van de tegenwoordige of vertegenwoordigde stemmen genomen behoudens andersluidende bepaling in de wet of in onderhavige statuten.

Bij staking van stemmen, geeft de stem van de voorzitter of van de bestuurder die hem vervangt de doorslag.

Art .17. De algemene vergadering kan slechts geldig beslissen over de ontbinding van de vereniging of de wijzigingen van de statuten indien de bepalingen van de artikels 8 en 20 van de wet van zevenentwintig juni negentienhonderd éénentwintig (betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk) worden nageleefd.

Art. 18. De beslissingen van de algemene vergadering worden ingeschreven in het register van de notulen en worden ondertekend door de voorzitter en een bestuurder. Dit register wordt bewaard in de zetel waar alle leden er ter plaatse inzage kunnen van nemen.

Alle leden of derden die belangstelling vertonen kunnen uittreksels vragen die worden ondertekend door de voorzitter van de raad van bestuur of de secretaris generaal.

Art. 19. ledere wijziging van de statuten moet binnen de maand van haar dagtekening worden bekendgemaakt in de bijlage van het « Belgisch Staatsblad ».

TITEL VI

BEHEER

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Art. 20. De vereniging wordt beheerd door een raad samengesteld uit minstens drie en ten hoogste zeven leden gekozen onder de wettelijke vertegenwoordigers van de vennoten, leden van de algemene vergadering, voor een termijn van twee jaar, die steeds door haar afzetbaar is. De algemene vergadering mag een derde benoemen als bestuurder aan dewelke het voorzitterschap mag worden toevertrouwd.

Art. 21. Het aantal leden van de raad van bestuur is bepaald door de algemene vergadering.

Art, 22. De raad kiest onder zijn leden een voorzitter en een ondervoorzitter. Hij benoemd een secretaris generaal, wel of niet lid van de raad.

ln geval de voorzitter verhinderd is, wordt zijn taak waargenomen door de ondervoorzitter of door de oudste van de aanwezige bestuurders,

Art. 23. De raad wordt bijeengeroepen door de voorzitter en/of de secretaris generaal. Hij kan slechts beslissen indien de meerderheid van de leden aanwezig is.

De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. In geval van staking van stemmen geeft de stem van de voorzitter of van diegene die hem vervangt de doorslag. Van de beslissingen worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris generaal en ingeschreven worden in een speciaal register. De uittreksels die moeten worden overgemaakt en alle andere akten, worden door de voorzitter en/of de secretaris generaal ondertekend.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 24. De raad van bestuur heeft de meest uitgebreide macht voor het beheer en het bestuur van de vereniging. De raad van bestuur kan het dagelijks bestuur van de vereniging alsook de vertegenwoordiging wat dat bestuur aangaat, opdragen aan een bestuurder.

Art. 25. De raad van bestuur treedt in rechte op in naam van de vereniging als eiser en als verweerder, op vervolging en benaarstiging van de voorzitter of de secretaris generaal.

Art.26. Door de bestuurders worden geen persoonlijke verplichtingen aangegaan omwille van hun functie: hun aansprakelijkheid is beperkt tot het vervullen van hun gegeven opdracht. Hun ambt wordt gratis uitgeoefend.

TITEL VII

REGLEMENT VAN INTERNE ORDE

Art. 27. De raad van bestuur zal aan de algemene vergadering een reglement van interne orde voorstellen. Dit reglement kan door de algemene vergadering worden gewijzigd bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

TITEL VIII

ALGEMENE BEPALINGEN

Art. 27. Het boekjaar van de vereniging loopt van één januari tot éénendertig decemberr, in afwijking hiervan loopt het eerste boekjaar van vier februari tot éénendertig december.

Art. 28. De rekeningen van het verlopen jaar en de begroting van het volgende jaar zullen jaarlijks onderworpen worden aan de goedkeuring van de gewone algemene vergadering

OVERGANGSBEPALINGEN

Voor de eerste verkiezingen van de raad van bestuur worden de helft van de mandaten - of de helft vermeerderd met één in geval van een oneven aantal - geldig voor een jaar.

De algemene vergadering van heden heeft tot bestuurders benoemd:

mevrouwen en de heren: Anders BORG, Robert BRODSKY, Mary PITSY oude HENDRIKMAN, Marc SWAELS, Francis VAN INGELGEM en Guido VISSERS.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2,2

mevrouwen en de heren: Anders BORG, Robert BRODSKY, Mary P1TSY oude HENDRIKMAN, Marc SWAELS, Francis VAN INGELGEM en Guido VISSERS.

alle hiervoor vernoemt en die verklaren te aanvaarden.

De beheerders hebben aangesteld:

als voorzitter de Heer Marc SWAELS

als ondervoorzitter : de Heer Guido VISSERS

als secretaris generaal: de Heer Robert BRODSKY

Art. 29. alles wat in onderhavige statuten niet uitdrukkelijk voorzien werd, zal worden geregeld volgens de wet van zevenentwintig juni negentien honderd éénentwintig betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk.

ACES N.V. ARGOS BELG1UM N.V.

BOYDEN N.V. EUROMEDICA INTERNATIONAL Ltd

HANSAR INTERNATIONAL S.A. HEIDR1CK & STRUGGLES

INTERNATIONAL Inc.

INTERNATIONAL HOFFMAN & ASSOCIATES N.V.

MANAGEMENT CONSULTANTS

S.A.

KORN FERRY INTERNATIONAL NOTEBOOM PARTNERS N.V.

S.N.C.

RAY & BERNDTSON N.V. ROBERT HALF BELGIUM N.V.

STUCKENS & PARTNERS TASA (ROSS INTERNATIONAL) N.V.

B.V.B.A.

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behouden

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Staatsblad

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Luik B - Vervolg

Voor eensruitend afschrift

Marc SWAELS

Voorzitter van de raad van bestuur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(enj bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

08/04/2011
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LYeLle i 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : 0465.872.093

Dénomination

(en entier) : Belgian Executive Search Association

(en abrégé) : BEXSA

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Copernic 6 Bte 4 1180 Uccle

Objet de l'acte : Nomination, démission et réélection d'Administrateurs

Les membres de l'association sans but lucratif, Belgian Executive Association fondée par acte sous seing privé le 4 février 1999 et dont les statuts ont été publiés au Moniteur belge le 8 juillet 1999 et modifiés le 23 février 2004 avec publication au Moniteur belge le 17 mai 2004 se sont réunis en assemblée générale ordinaire le 4 février 2011 et ont procédé aux nominations, démissions et réélections suivantes:

Nomination d'un administrateur :

LEWIS, Richard, Bronstraat 9 à 3380 Glabbeek, né à Swansea (Grande Bretagne) le 7 octobre 1966

Démission d'un adminstrateur:

PITSY oude HENDRIKMAN, Mary, Avenue Franklin Roosevelt 28 à 1180 Uccle

Réélection d'administrateurs :

ARTS, Ineke, Boulevard du Souverain 410 à Woluwé-St-Pierre

SWAELS, Marc, rue Franz Merjay 137 à 1060 Saint-Gilles

Le conseil d'administration est composé de Marc Swaels, Président, Ineke Arts, Anders Borg, Richard Lewis, Jean Van den Eynde et Guy Vereecke, Administrateurs

Pour copie conforme

Marc SWAELS Ineke ARTS

Président du Conseil d'Administration Administrateur





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BELGIAN EXECUTIVE SEARCH ASS., EN ABREGE : B…

Adresse
RUE COPERNIC 6 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale