BELGIK MOJAIK

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGIK MOJAIK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.407.856

Publication

02/01/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

1 8 DEC 2013

BRUXELLES

Greffe

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W

N° d'entreprise : 0543 auO- _ S'S ~

Dénomination

(en entier) : Belgik MOJa[k

(en abrégé) :

Forme juridique : a.s.b.l.

Siège : 128, rue du Collège, à 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution de l'asti! Baigik MoJaik

Les soussignés:

" E3OSUMA WOkungu Julien, artiste, résidant au 118, avenue Van Volxem, à 1190 Bruxelles et de nationalité belge

" KRAWCZYK Joris, assistant-coordinateur, résidant au 64, Avenue des Grenadiers, à 1050 Bruxelles et de nationalité belge

" LEROUX Sylvain, ingénieur-environnement, résidant au 128, rue du Collège, à 1050 Bruxelles et de

nationalité française

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Titre 1er: dénomination, siège social, objet

Art ler: L'association est dénommée "Belgfk Mojafk" asbl

Art 2: Son siège social est établi rue du collège, 128, à 1050 Ixelles et est situé dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles. il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu.

Art 3: L'association a pour but de promouvoir la diversité culturelle en s'appuyant sur diverses ressources

issues du patrimoine culturel mondial, et ce au bénéfice de tous types de publics.

Elle pourra donc agir, tant en Belgique qu'à l'étranger, dans des domaines variés tels que l'Education

permanente, l'Enseignement obligatoire, l'Enseignement universitaire, le parascolaire, la formation continue, le;

monde du travail, les loisirs, etc.

Pour ce faire, elle pourra initier, créer, produire, diffuser etlou mettre sur pieds des outils pédagogiques,

spectacles, conférences, visites guidées, animations, livres, disques, expositions, concerts, etc.

D'autre part, l'association pourra être consultée par toute personne (physique ou morale) privée ou publique,.

à des fins de conseil.

Pour la réalisation de son objectif, l'association peut passer tout acte s'y rapportant directement ou,

indirectement et, notamment, passer des conventions avec des organismes (publics ou privés) visant la gestion;

d'installations qui seraient mises à sa disposition notamment par une ville, une province, un comité, etc.

Titre II: membres

Art 4: Les membres effectifs sont au minimum trois. L'association comporte des membres effectifs et des membres adhérents. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs. Les membres adhérents sont les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations définis dans les présents statuts.

Art 5: Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Art 6: La démission, la suspension et l'exclusion des membres effectifs se fait de la manière déterminée par l'article 12 de la Loi du 27 juin 1921, modifiée par la Loi du 2 mai 2002.

Art 7: Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni' ' inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

' Art 8: Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne'

sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art 9: Les membres pourraient être tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

V Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2,2

Titre III: L'Assemblée Générale.

Art 10: L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des

administrateurs présents.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'administration. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence:

- Les modifications des statuts;

- La nomination et la révocation des administrateurs;

- L'approbation des budgets et des comptes;

- La dissolution volontaire de l'association;

- La décharge à octroyer aux administrateurs;

- La transformation de l'association en société à finalité sociale;

- Les exclusions de membres

Art 11: L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins huit jours avant celle-ci. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Il est tenu au moins une assemblée générale par an; d'autres peuvent être convoquées par le conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs. Pour délibérer valablement, l'assemblée générale doit réunir le tiers de ses membres.

Art 11 bis: Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces procès verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Art 12: Chaque membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif muni d'une procuration. Aucun membre ne sera porteur de plus de trois procurations.

Art 13: L'assemblée générale nomme les administrateurs à la majorité simple. Ils sont nommés pour trois ans. Leurs mandats sont renouvelables. Ils désignent en leur sein deux administateurs-délégués qui agissent chacun individuellement,

Titre IV: Conseil d'administration

Art 14: L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et cinq au plus, choisis parmi les membres. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Art 15: Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. il peut notamment faire et recevoir tous les payements et en exiger ou ordonner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et céder un bail, même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir toutes subventions privées ou officielles, accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous immeubles sociaux, contracter tous prêts et avances, renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies, ou autres empêchements, plaider tant en défendant qu'en demandant devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger et compromettre.

Le conseil nomme soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et traitements.

Art 16: Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un ou deux administrateur(s)-délégué(s) choisi parmi ses membres effectifs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement les salaires et appointements.

Art 17: Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président ou à la demande de deux administrateurs. Toute décision se prend à la majorité simple des voix, la moitié des membres étant présents ou représentés. Il se réunit au minimum trois fois par ans.

Titre V: Règlement d'ordre intérieur

Art 18: Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Titre VI: Dispositions diverses

Art 19: L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art 20: Chaque année, le 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté. Le budget de l'exercice suivant est établi. Ces deux budgets sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale. Décharge sera donnée aux administrateurs,

Art 20 bis: Par exception, le premier exercice commence le 15/12/2013 et se termine le 31112!2014.

Art 21: L'assemblée générale peut désigner un ou deux vérificateurs nommés pour trois ans et rééligibles, chargé(s) de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Art 22: En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette

!

Réservé

au

Moniteur

belge

MDD 2.2

Volet B - Suite

affectation devra obligatoirement être affectée à une fin désintéressée ou (au choix), à une association ou une

fondation ayant un objet similaire.

Art 23: Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est régi par la loi du 27juin 1921,

modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Disposition transitoire:

Art 24: L'assemblée générale de ce jour a élu, en tant qu'administrateur:

" Bosuma W'Okungu Bakili Julien, né le 04/09/1979, à Uccle, en Belgique et résidant au 118, Avenue Van Volxem, à 1190 Bruxelles.

" Krawczyk Joris, né à Charleroi, en Belgique, le 13/10/1976 et résidant au 64, Avenue des Grenadiers, à 1050 Bruxelles et de nationalité belge

" Leroux Sylvain, né le 14/11/1976, à Croix, en France et résidant au 128, rue du Collège, à 1050 Bruxelles

et de nationalité française

plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

" Président, Leroux Sylvain

" Trésorier, Krawczyk Joris

" Secrétaire, Bosuma VV'Okungu Bakili Julien

Fait à Bruxelles, le 15/12/2013

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Coordonnées
BELGIK MOJAIK

Adresse
RUE DU COLLEGE 128 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale