BELGISCH CENTRUM VOOR ARCHEOLOGISCH ONDERZOEK IN GRIEKENLAND, AFGEKORT : B.C.A.O.G.

Association sans but lucratif

Dénomination : BELGISCH CENTRUM VOOR ARCHEOLOGISCH ONDERZOEK IN GRIEKENLAND, AFGEKORT : B.C.A.O.G.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 478.897.512

Publication

30/04/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mon 2.2

III! III 11111 11111

*iaoa=aas*

Mc

iezI3XELLIIS

ti8-Q ~- ~`- .

~ ~~{~ ~

Greffe

N� d'entreprise : L cr _ 2

D�nomination

(en entier) : Centre belge de recherches arch�ologiques en Gr�ce

(en abr�g�) : C.B.R.A.G.

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Mus�es Royaux d'Art et d'Histoire, Parc du Cinquantenaire 10, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications des statuts suivant la loi du 02/05/02 - Nominations d'administrateurs

Lors de l'Assembl�e G�n�rale du mardi 13 mars 2012, il a �t� d�cid� d'annuler les anciens statuts et de les remplacer par les suivants:

Ii est constitu� entre les soussign�s

1, M. Johnny DEVREKER, professeur � l'U.G., domicili� Dorpstraat 8, � 9831 Deurie.

2, M. Wilfried VAN RENGEN, professeur � la V.U.B., domicili� Lange Brilstraat 4, � 2000 Antwerpen.

3, Mme Ilse SCHOEP, Dr � la K.U.L., domicili�e Ridderstraat 259, � 3000 Leuven.

4. Mme Christiane TYTGAT, Dr chef de travaux aux Mus�es royaux d'Art et d'Histoire, domicili�e Florenbeemd 5/4, � 3070 Kortenberg.

5. M. Robert LAFFINEUR, professeur � l'U.Lg., domicili� Aux Pi�droux 120, � 4032 Ch�n�e.

6. M. Jan DRIESSEN, professeur � l'U.C.L., domicili� Justus Lipsiusstraat 6, � 3000 Leuven,

7. M. Didier VIVIERS, professeur � l'U.L.B., domicili� avenue de Flor�al 98, � 1180 Bruxelles.

8, M. Frank DEMEYERE, chef de Cabinet adjoint aupr�s du commissaire du gouvernement oharg� de la politique scientifique, domicili� Neerstraat 30, � 1700 Dilbeek.

9. Mme Anne CAHEN-DELHAYE, conservateur en chef des Mus�es royaux d'Art et d'Histoire, domicili�e. avenue des Bergeronnettes 16, � 1420 Braine-l'Alleud,

une association sans but lucratif, qui sera r�gie par les statuts suivants :

D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association a pour d�nomination " Centre belge de recherches arch�ologiques en Gr�ce ", en abr�g� : " C.B.R.A.G. ".

Art. 2. Le si�ge de l'association est �tabli aux Mus�es royaux d'Art et d'Histoire, parc du Cinquantenaire 10, � 1000 Bruxelles, et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

But

Art. 3. L'association a pour but la gestion, l'administration, l'organisation et l'encadrement des activit�s scientifiques des arch�ologues et hell�nistes belges en Gr�ce, dans le sens le plus large. A cet effet, l'association a pour mission la mise en place et la gestion de l'�cole belge d'Ath�nes.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut; notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � la sienne.

Membres, d�missions, exclusions

Art. 4. L'association est form�e d'un nombre limit� � vingt membres, sans toutefois que celui-cl puisse �tre, inf�rieur � quatre.

Sur proposition du Conseil de administration l'Assembl�e g�n�rale d�signe des membres en respectant la: repr�sentativit� �quilibr�e des acad�mies universitaires et la pr�sence des Mus�es Royaux d'Art et d'Histoire, Aucune cotisation n'est exig�e.

L'association est constitu�e des organes suivants : le conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale et le: bureau. Le conseil d'administration se compose de deux repr�sentants de chaque universit� et deux repr�sentants des Mus�es Royaux d'Art et d'Histoire. La parit� linguistique est prise en compte. L'assembl�e g�n�rale consiste en membres effectifs, membres correspondants et membres honoraires. Le bureau comprend le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier.

Art, 5. La d�mission et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

. MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Le membre qui cesse de faire partie de l'association ne conserve aucun droit sur le fonds social et ne peut

r�clamer le remboursement ou l'indemnisation de prestations qu'il aurait fournies.

Sont membres effectifs : les repr�sentants des universit�s et des Mus�es Royaux d'Art et d'Histoire en

tenant compte de la parit� linguistique.

Sont membres correspondants: des personnes qui, soit par leur fonction, soit par leur personnalit�,

apportent une plus-value pour la recherche scientifique belge en Gr�ce.

Sont membres honoraires: les anciens repr�sentants des universit�s et des Mus�es Royaux d'Art et

d'Histoire. La dur�e de leur mandat est ind�termin�e.

Assembl�e g�n�rale

Art. 6. L'Assembl�e G�n�rale se compose de tous les membres de l'association (effectifs, correspondants,

honoraires). Elle se r�unit de plein droit, chaque ann�e, dans le courant du premier trimestre de l'ann�e, au

jour, � l'heure et � l'endroit mentionn�s dans la convocation. Elle peut �tre convoqu�e par le conseil

d'administration chaque fois que ce dernier le jugera utile ou lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait

la demande.

Tous les membres de l'association doivent �tre convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales par lettre adress�e

par le Conseil d'Administration au moins h�it Jours avant la date de l'Assembl�e. L'ordre du jour est joint � la

convocation. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre

du jour.

Art. 7. L'Assembl�e G�n�rale a les pouvoirs les plus �tendus en ce qui concerne la r�alisation de l'objet

social.

Une d�lib�ration de l'Assembl�e G�n�rale est requise pour :

1� la modification des statuts;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs; l'Assembl�e G�n�rale veillera � respecter l'�quilibre

de la repr�sentation universitaire et institutionnelle des administrateurs;

3� la nomination et la r�vocation des �ventuels commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les

cas o� une r�mun�ration est attribu�e;

4� la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux �ventuels commissaires;

5� l'approbation des budgets et des comptes;

6� la dissolution de l'association;

7� l'exctusion d'un membre;

8� la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9� tous les cas o� les pr�sents statuts l'exigent.

10�Ia nomination du directeur et du secr�taire de l'Ecole belge d'Ath�nes

Art. 8. L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration,

Art. 9. Tout membre de l'association a le droit d'assister � l'Assembl�e G�n�rale et d'y prendre part, soit en

personne, soit par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me membre. Aucun mandataire ne peut

disposer de plus d'un mandat.

Art. 10. L'Assembl�e G�n�rale est, en g�n�ral, valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres

pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque membre a droit � une voix, Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises � la majorit� des

voix �mises. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur une modification aux statuts, sur l'exclusion d'un

associ� ou sur la dissolution de l'association que conform�ment aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921

sur les associations sans but lucratif, les associations Internationales sans but lucratif et les fondations.

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es' dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident de s�ance et le secr�taire de l'Assembl�e. Ce registre est conserv� par le secr�taire du Conseil

d'Administration, qui te tient � la disposition des membres. Les tiers qui Justifient d'un int�r�t peuvent demander

par �crit au Conseil d'Administration qu'une copie d'une d�cision de l'Assembl�e G�n�rale leur soit

communiqu�e. Les copies ou extraits de proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident.

Conseil d'administration

Art. 11, L'association est dirig�e par un Conseil d'Administration qui comprend un bureau de trois

personnes, choisies parmi les membres effectifs : il comprend un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale qui d�termine leur fonction. lis

sont nomm�s pour une dur�e de quatre ans. Leur mandat est renouvelable,

Tout administrateur d�sign� pour pourvoir � une vacance survenue au cours d'un mandat, n'est nomm� que

pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celui-ci.

Le mandat d'administrateur prend fin

1.par expiration du terme

2.par d�mission volontaire. Tout administrateur est libre de se retirer � tout moment en adressant sa

d�mission par courrier recommand� au Conseil d'Administration. Sa d�mission prend effet le troisi�me jour

ouvrable qui suit la date du courrier pr�cit�, cachet de la poste faisant fol ;

3.par d�c�s, incapacit� civile ou mise sous administration provisoire ;

4.par r�vocation d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale. L'administrateur concern� sera entendu en ses moyens

pr�alablement � la d�lib�ration. En sa qualit� de membre de l'Assembl�e G�n�rale, il ne prendra pas part �

cette d�lib�ration ;

5.par perte de la qualit� de membre

r MQD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 12. Le Conseil d'Administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la toi � l'Assembl�e G�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration �tablit le r�glement d'ordre int�rieur de l'�cole belge d'Ath�nes. .

Art. 13. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou � la demande de quatre membres de

l'association au moins. Il se r�unit au moins deux fois par an. .

Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante. En cas d'urgence et pour autant que la proposition recueille l'assentiment d'au moins trois quarts des administrateurs, le bureau peut valablement prendre une d�cision sans r�union des membres du Conseil d'Administration.

Art, 14. Le Conseil d'Administration peut se faire assister de personnes dont la comp�tence, les attributions et la dur�e d'assistance seront fix�es par lui. Ces collaborateurs n'auront pas le droit de vote.

Art. 15. La gestion journali�re de l'association ainsi que la repr�sentation de celli-ci qui concerne cette gestion est confi�e au secr�taire du conseil d'administration. il ex�cute les d�cisions du conseil d'administration. Gestion journali�re

Art. 16. Le conseil d'administration peut d�l�guer � un de ses membres ou � des tiers des actes qui rel�vent de la gestion journali�re et qui engagent l'association.

Art. 17. Sur proposition du Conseil d'Administration, t'Assembl�e G�n�rale d�signe un directeur pour l'�cole belge d'Ath�nes.

Le conseil peut faire appel pour cette fonction � une personne qui n'est pas membre de l'association. Le directeur de l'�cole assistera aux r�unions du Conseil d'Administration et de l'Assembl�e G�n�rale. Le directeur n'a pas de voix d�lib�rative au conseil d'administration.

Le directeur est d�sign� pour une p�riode de cinq ans, renouvelable.

Il dirige l'�cole dans le sens le plus large : il coordonne les programmes scientifiques et les campagnes de fouilles, il organise les publications et assure les contrats avec les services arch�ologiques grecs.

Il pr�sente un rapport annuel et le programme pour l'ann�e suivante au Conseil d'Administration.

Le directeur peut �tre r�voqu� � tout moment par le Conseil d'Administration, statuant � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de d�mission, il respectera un d�lai de pr�avis de six mois.

Art.18. Sur proposition du Conseil d'Administration, le secr�taire de r�cole (qui r�side en Gr�ce) est nomm� par l'Assembl�e G�n�rale pour une p�riode de cinq ans, ensuite renouvelable.

Il assiste le directeur dans la gestion journali�re de l'�cole. Il surveillera l'observation du r�glement d'ordre int�rieur et, en cas de force majeure, se chargera de son ex�cution,

Il est responsable de la biblioth�que, de la planoth�que et de la phototh�que, de l'accueil des visiteurs et des relations publiques, Il tient le journal administratif et r�dige le rapport hebdomadaire.

Ses heures de services sont fix�es par le Conseil d'Administration, tenant compte du fait qu'il doit s'acquitter de travaux scientifiques.

Le secr�taire peut �tre r�voqu� � tout moment par le conseil d'administration, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de d�mission, fi respectera un d�lai de pr�avis de six mois. Exercice social, budget, comptes

Art. 19. L'exercice social s'�tend du ler janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e.

Art, 20. Les ressources de l'a.s.b.l. sont notamment les subsides accord�s par les services publics, mais aussi toutes ressources non pr�visibles. L'association peut recevoir tous dons et tous legs.

Art. 21. Le Conseil d'Administration est tenu de soumettre tous les ans � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis conform�ment � la loi du 27 juin 1921, la justification des comptes et le budget du prochain exercice.

L'approbation par l'Assembl�e G�n�rale des comptes de l'exercice �coul� constitue une d�charge pour les administrateurs.

Modifications aux statuts, dissolution

Art. 22, Toute modification aux statuts propos�e devra �tre communiqu�e aux membres par lettre recommand�e, quinze jours au moins avant la date de l'assembl�e qui sera appel�e � se prononcer sur la proposition.

L'Assembl�e se prononcera en observant les r�gles prescrites par la loi.

Art. 23. En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

Art. 24. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, survenant � quelque moment et pour quelque cause que ce soit, l'actif social net sera affect� � une ou plusieurs institutions scientifiques f�d�rales d�sign�es par l'Assembl�e G�n�rale.

Disposition transitoire

Par d�rogation aux dispositions qui pr�c�dent, et notamment aux articles 11 � 15, la gestion et la repr�sentation de l'association sera assur�e par Mme Anne Cahen-Delhaye, conservateur en chef des Mus�es royaux d'Art et d'Histoire, et M. Frank Demeyere, chef de Cabinet adjoint aupr�s du commissaire du gouvernement charg� de la politique scientifique. Le mandat des personnes pr�nomm�es prendra effet � la date de la signature des pr�sents statuts et viendra � expiration lors de la premi�re assembl�e g�n�rale de l'association qui se tiendra le 30 ao�t 2002 � 10 heures aux Mus�es royaux d'Art et d'Histoire, parc du Cinquantenaire 10, � 1000 Bruxelles. Les mandataires pourront engager l'a.s.b.l. sous leur signature conjointe. Ils rendront compte des actes accomplis au cours de leur mandat lors de l'assembl�e g�n�rale du 30 ao�t 2002.

%

M06 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

' Question des conflits d'int�r�ts

Tout membre de l'association ou d'un de ses organes, tout d�l�gu� � la gestion journali�re,

repr�sentant ou mandataire de l'association, qui est par ailleurs r�mun�r�, directement ou indirectement, et

en quelque qualit� que ce soit, par les Mus�es royaux d'Art et d'Histoire, est tenu de s'abstenir de participer � toute d�lib�ration et/ou de prendre toute d�cision et/ou de poser tout acte qui a pour objet un int�r�t . patrimonial ou des situations relatives � des membres du personnel des Mus�es royaux d'Art et d'Histoire ou qui serait de nature � restreindre l'autonomie et la libert� de d�cision des Mus�es royaux d'Art et d'Histoire. ;

Il infamie imm�diatement, et en tout �tat de cause avant la d�lib�ration concern�e, selon le cas le f

pr�sident de l'assembl�e g�n�rale ou du conseil d'administration de l'association d'une telle situation : ce

dernier prend les mesures n�cessaires pour assurer la continuit� de l'activit� de l'association et :

notamment pour pourvoir � la d�cision � prendre en lieu et place de la personne concern�e.

Si le pr�sident se trouve lui-m�me dans une situation de conflit d'int�r�ts vis�e clavant, il en informe

imm�diatement le plus �g� des administrateurs, lequel prendra les mesures n�cessaires.

Nominations

En leur assembl�e g�n�rale du 13 mars 2012, les membres du 'Centre belge de recherches arch�ologiques

en Gr�ce' ont proc�d� � l'�lection des membres du Bureau.

D�mission de pr�sident

Monsieur Driessen Jan, Justus Lipsiusstraat 6, 3000 Leuven

Nomination d'administrateur

Madame Tsingarida Ath�na, avenue de Flor�al 98, � 1180 Bruxelles (2711211967 Ath�nes)

R��lection d'administrateurs

Monsieur Docter Roald, Vredestraat 20, 3010 Kessel-Lo (22/4/1963 Amsterdam)

Madame Schoep lise, Ridderstraat 259, 3000 Leuven (13/9/1969 Aalst)

Le bureau est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de

Tsingarida Ath�na, Pr�sident

Schoep lise, Secr�taire

Docker Roald, Tr�sorier

Le conseil d'administration est donc compos� des personnes suivantes :

Tsingarida Ath�na, Universit� libre de Bruxelles

Viviers Didier, Universit�'libre'=de Bruxelles

Docter Roald, Universiteit Gent

De Boel Gunnar, Universiteit Gent

Marchetti Patrick, Universit� catholique de Louvain

Dries sen Jan, Universit� catholique de Louvain

Nys Karen, Vrije Universiteit Brussel

Soetens Steven, Vrije Universiteit Brussel

Schoep lise, Katholieke Universiteit Leuven

Vandorpe katelijne, Katholieke Universiteit Leuven

Morard Thomas, Universit� de Li�ge

Pirenne Vinciane, Universit� de Li�ge

Gubel Bric, Mus�es Royaux d'Art et d'Histoire

Massar Natacha, Mus�es Royaux d'Art et d'Histoire

Membre correspondant :

Decallataji Fran�ois, Biblioth�que Royale

Membre honoraire :

Laffineur Robert, Universit� de Li�ge

Jan Driessen a �t� nomm� directeur de l'Ecele belge d'Ath�nes (� partir du 1 avril 2012).

s

tiD -et-(2ioA 1414 itje^arncsz-

/

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/04/2012

�� MOD 2.2~

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

BRUSSEL

Griffie

1I1Hll fl111 111111 il 1I 1I

*szoaa3a~*

bel a.

BE

Sta

�nderneniingsnr : 478.897.512

Benaming

(voluit) : Belgisch centrum voor archeologisch onderzoek in

Griekenland

(verkort) : B.C.A.O.G.

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel ; Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis, Jubelpark 10, 1000 Brussel

Onderwerp akte : Wijziging van de statuten, conform de wet van 02/05/02 - Benoeming van bestuurders

Tijdens de Algemene Vergadering van dinsdag 13/03/2012 werd beslist om de vorige statuten te wijzigen en te vervangen door de volgende.

Tussen de ondergetekenden :

1. De heer Johnny DEVREKER, professer aan de U.G., gedomicilieerd Dorpstraat 8, te 9831 Deurle.

2. De heer W. VAN RENGEN, professor aan de V.U.B., gedomicilieerd Lange Brilstraat 4, te 2000 Antwerpen.

3. Mevr. lise SCHOEP, Dr. aan de K.U.L., gedomicilieerd Ridderstraat 259, te 3000 Leuven.

4. Mevr, Christiane MGAT, Dr., werkleider aan de Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis, gedomicilieerd Florenbeemd 5/4, te 3070 Kortenberg.

5. De heer Robert LAFFINEUR, professor aan de U.Lg., gedomicilieerd Aux Pi�droux 120, te 4032 Ch�n�e.

6. De heer Jan DRIESSEN, professor aan de U.C.L., gedomicilieerd Justus Lipsiusstraat 6, te 3000 Leuven.

7. De heer Didier VIVIERS, professor aan de U.L.B., gedomicilieerd Floreallaan 98, te 1180 Brussel.

8. De heer Frank DEMEYERE, Adjunct-Kabinetchef bij de Regeringscommissaris belast met het Wetenschapsbeleid, gedomicilieerd Neerstraat 30, te 1700 Dilbeek.

9, Mevr, Anne CAHEN-DELHAYE, hoofdconservator van de Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis, gedomicilieerd avenue des Bergeronnettes 16, te 1420 Braine-l'Alleud;

wordt een vereniging zonder winstoogmerk opgericht, die door de volgende statuten zal beheerst worden : Benaming, maatschappelijke zetel

Art.1. De vereniging draagt de benaming " Belgisch centrum voor archeologisch onderzoek in Griekenland ", afgekort : " B.C.A.O.G. ".

Art. 2. De zetel van de vereniging is gevestigd in de Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis, Jubelpark 10, 1000 Brussel, en hangt af van het gerechtelijk arrondissement van Brussel.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Doel

Art, 3, De vereniging heeft tot doel het beheer, de administratie, de organisatie en de omkadering van de wetenschappelijke activiteiten van de Belgische archeologen en hellenisten in Griekenland, in de ruimste zin van het woord, Te dien einde heeft de vereniging de oprichting en het beheer van de Belgische school te Athene als opdracht.

De vereniging kan alle handelingen vervullen die direct of indirect op haar doel betrekking hebben. Zij kan met name haar steun verlenen en zich interesseren voor elke activiteit gelijkaardig aan de hare.

Leden, ontslag, uitsluitingen

Art. 4. De vereniging wordt samengesteld uit maximum twintig Leden, zonder dat het aantal leden minder dan vier mag bedragen,

Op voorstel van de Raad van Bestuur benoemt de Algemene Vergadering leden met eerbiediging van de evenwichtige representativiteit van de universitaire academies en de aanwezigheid van de Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis. Geen enkel lidgeld wordt ge�ist.

De vereniging is samengesteld uit de volgende organen; de Raad van Bestuur, de Algemene vergadering en het bureau. De Raad van Bestuur bestaat uit twee vertegenwoordigers van elke universiteit en twee vertegenwoordigers van de Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis. De taalpariteit wordt in acht genomen. De Algemene Vergadering bestaat uit effectieve leden, corresponderende leden en ereleden. Het bureau bestaat uit de voorzitter, de secretaris en de schatbewaarder.

Art, 5. Het ontslag en de uitsluiting van de leden gebeurt op de manier bepaald door artikel 12 van de wet van 27 juni 1921 op de vereniging en zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen.

Het lid dat ophoudt deel uit te maken van de vereniging behoudt geen enkel recht op het maatschappelijk vermogen en kan geen enkele terugbetaling of vergoeding vorderen voor de prestaties die hij zou hebben verricht.

Zijn effectief lid: de vertegenwoordigers van de universiteiten en de Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis met in acht name van de taalpariteit.

Zijn corresponderend lid: de personen die, hetzij door hun functie, hetzij door hun persoonlijkheid een meerwaarde bieden voor het Belgisch wetenschappelijk onderzoek in Griekenland

Zijn erelid: de eertijdse vertegenwoordigers van de universiteiten en de Koninklijke Musea van Kunst en Geschiedenis, De duur van hun mandaat is niet beperkt.

Algemene vergadering

Art. 6. De algemene vergadering bestaat uit alle leden van de vereniging (effectief, corresponderend, erelid) . Zij komt elk jaar van rechtswege bijeen in de loop van het 1 ste trimester van het jaar, op de dag, het uur en de plaats vernield in de oproepingsbrief. Zij kan door de Raad van Bestuur worden opgeroepen telkens deze het nuttig acht of wanneer minstens ��n vijfde van de leden erom vraagt.

Aile leden van de vereniging moeten tot de Algemene Vergadering worden opgeroepen bij brief die minstens acht dagen voor de datum van de vergadering werd verstuurd. De dagorde wordt gevoegd bij de oproepingsbrief. Elk voorstel getekend door minstens ��n twintigste van het aantal leden wordt toegevoegd aan de dagorde,

Art. 7. De Algemene Vergadering heeft de meest uitgebreide bevoegdheden wat betreft de verwezenlijking van het maatschappelijk doel,

Een beslissing van de Algemene Vergadering is vereist voor

1� de wijzigingen van de statuten;

2� de benoeming en de afzetting van de bestuurders; de Algemene Vergadering zal er op toezien dat het evenwicht van de universitaire en institutionele vertegenwoordiging van de bestuurders wordt ge�erbiedigd;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

30 de benoeming en de afzetting van de eventuele commissarissen en de bepaling van hun vergoeding in de gevallen waar hen een vergoeding wordt toegekend;

40 de decharge die aan de bestuurders en aan de eventuele commissarissen moet verleend worden;

5� de goedkeuring van de budgetten en de rekeningen;

6� de ontbinding van de vereniging;

7� de uitsluiting van een lid;

8� de omvorming van de vereniging in een vennootschap met sociaal doel;

9� alle gevallen waar de huidige statuten het vereisen.

10� de benoeming van de directeur en de secretaris van de Belgische School te Athene

Art. 8, De Algemene Vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur.

Art. 9. Elk lid van de vereniging heeft het recht om de Algemene Vergadering bij te wonen en er aan deel te nemen, hetzij in persoon, hetzij door middel van een lasthebber, op voorwaarde dat deze laatste zelf lid is. Geen enkele lasthebber kan beschikken over meer dan ��n lastgeving.

Art. 10. De Algemene Vergadering is over't algemeen geldig samengesteld welke ook het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden is,

Elk lid heeft recht op ��n stem. De beslissingen van de Algemene Vergadering worden bij meerderheid van de uitgedrukte stemmen genomen. Bij staking van stemmen, is de stem van de voorzitter van de vergadering doorslaggevend.

De algemene vergadering kan slechts overeenkomstig de artikelen 8, 12 en 20 van de wet van 27 juni 1921 op de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen, geldig beslissen over een wijziging van de statuten, de uitsluiting van een lid of de ontbinding van de vereniging.

De beslissingen van de algemene vergadering worden bijgehouden in een register van de processen-verbaal ondertekend door de voorzitter van de vergadering en de secretaris van de Algemene Vergadering. Dit register wordt bijgehouden door de secretaris van de Raad van Bestuur die het ter beschikking van de leden houdt. Derden die een belang rechtvaardigen kunnen aan de Raad van Bestuur schriftelijk vragen dat een kopie van een beslissing van de algemene vergadering hun wordt meegedeeld. De kopie�n of de uittreksels van de notulen worden door de voorzitter ondertekend.

Raad van bestuur

Art. 11. De vereniging wordt bestuurd door een Raad van Bestuur die een bureau van drie personen bevat. Deze drie personen worden gekozen onder de effectieve leden ; het bureau bestaat uit een voorzitter, een secretaris en een penningmeester.

De bestuurders worden benoemd en ontslagen door de Algemene Vergadering die hun functie bepaalt. Zij worden benoemd voor een duur van vier jaar. Hun mandaat is hernieuwbaar.

Elke bestuurder die benoemd wordt om te voorzien in een bestuurderspost die in de loop van een mandaat is vrijgekomen, wordt slechts voor de tijd die nodig is om dit mandaat uit te doen, benoemd.

Het mandaat van bestuurder eindigt:

1.door het verlopen van de termijn

2.doorvrijwillig ontslag. ledere bestuurder is vrij zich elk moment terug te trekken doorzijn ontslag per post aangetekend te richten aan de Raad van Bestuur. Zijn ontslag treedt in werking de derde werkdag die de datum van de voornoemde post volgt, de poststempel geldt als bewijs.

3.door overlijden, verlies van de burgerlijke rechten of plaatsing onder voorlopig bestuur.

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

4.door herroeping beslist door de Algemene Vergadering. De betrokken bestuurder zal voorafgaand aan de beraadslaging gehoord worden, Als lid van de algemene vergadering, zat hij niet aan deze beraadslaging deelnemen.

5.Doorverlies van de kwaliteit van lid

Art. 12. De Raad van Bestuur beheert alle zaken van de vereniging en vertegenwoordigt haar in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen. Alle bevoegdheden die niet uitdrukkelijk door de wet aan de Algemene Vergadering worden voorbehouden, komen aan de Raad van Bestuur toe.

De Raad van Bestuur stelt het reglement van inwendige orde van de Belgische school te Athene op.

Art. 13. De Raad wordt bijeengeroepen door de voorzitter of op verzoek van minstens vier leden van de vereniging. Zij komt minstens twee maal per jaar bijeen.

Haar beslissingen worden bij meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden genomen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter van de vergadering doorslaggevend. In geval van hoogdringendheid en voor zover het voorstel de goedkeuring wegdraagt van tenminste drie vierde van de bestuurders, kan het bureau zonder bijeenkomst van de leden van de Raad van Bestuur geldig een beslissing nemen.

Art, 14. De Raad van Bestuur kan zich laten bijstaan door personen waarvan de bevoegdheid, de opdrachten en de duur van de bijstand door haar zullen worden vastgesteld. Deze medewerkers zullen geen stemrecht hebben.

Art. 15. Het dagelijks bestuur van de vereniging wordt toevertrouwd aan de secretaris van de Raad van Bestuur. Hij voert de beslissingen van de Raad van Bestuur uit.

Dagelijks beheer

Art. 16. De Raad van Bestuur kan voor handelingen die ressorteren onder het dagelijks beheer en die de vereniging verbinden, haar bevoegdheid delegeren aan ��n van haar [eden of aan derden.

Art. 17. Op voorstel van de Raad van Bestuur, benoemt de Algemene Vergadering een directeur voor de Belgische school te Athene.

De Raad kan voor deze functie beroep doen op een persoon die geen lid van de vereniging is. De directeur van de school zal de vergaderingen van de raad van bestuur en van de algemene vergadering bijwonen. De directeur heeft geen beslissende stem in de Raad van Bestuur. De directeur wordt benoemd voor een periode van vijf jaar. Dit mandaat is hernieuwbaar.

Hij leidt de school in de ruimste zin van het woord : hij zorgt voor de co�rdinatie van de wetenschappelijke programma's en de opgravingscampagnes, hij organiseert de publicaties en verzekert de contacten met de Griekse archeologische diensten.

Hij stelt een jaarverslag en het programma voor het volgende jaar aan de Raad van Bestuur voor.

De directeur kan op elk ogenblik door de Raad van Bestuur worden ontslagen. Deze beslissing wordt genomen bij een meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. In geval van ontslag zal de Raad van Bestuur een opzegtermijn van zes maanden naleven.

Art. 18, Op voorstel van de Raad van Bestuur wordt de secretaris van de school (die In Griekenland dient te verblijven) benoemd door de Algemene Vergadering voor een periode van vijf jaar. Dit mandaat is hernieuwbaar.

Hij staat de directeur van de school bij in het dagelijks bestuur. Hij waakt over de naleving van het reglement van inwendige orde en, In geval van overmacht, zorgt hij voor de uitvoering ervan.

Hij is verantwoordelijk voor de bibliotheek, de planotheek, en de fototheek, de ontvangst van de bezoekers en de public relations. Hij houdt een administratief dagboek bij en stelt het wekelijks verslag op.

Zijn diensturen worden vastgelegd daar de Raad van Bestuur, rekening houdend met het feit dat hij wetenschappelijke activiteiten dient te volbrengen.

' MOD 2,2

De secretaris kan op elk ogenblijk door de Raad van Bestuur worden ontslagen. Deze beslissing wordt genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden. ln geval van ontslag zal de Raad van Bestuur een opzegtermijn van zes maanden naleven.

Boekjaar, budget, rekeningen

Art. 19. Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van elk jaar.

Art. 20. De inkomsten van de vereniging bestaan onder andere uit de subsidies door de overheid toegekend, maar ook uit elk niet voorziene inkomst. De vereniging kan alle giften en Legaten ontvangen.

Art. 21. De Raad van Bestuur dient elk jaar de jaarrekeningen van het afgelopen sociale begrotingsjaar dat overeenkomstig met de wet van 27 juni 1921 is opgesteld, de verantwoording van de rekeningen, en het budget van het volgende boekjaar ter goedkeuring aan de Algemene Vergadering voor te leggen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge De goedkeuring door de Algemene Vergadering van de rekeningen van het afgelopen boekjaar houdt decharge voor de bestuurders in.

Wijzigingen aan de statuten, ontbinding

Art. 22. Bik wijziging moet minstens vijftien dagen voor de datum van de vergadering die zich hierover zal moeten uitspreken, bij aangetekende brief aan de leden worden meegedeeld.

De vergadering zal zich overeenkomstig de regels voorgeschreven door de wet uitspreken.

Art. 23. In geval van vrijwillige ontbinding zal de algemene vergadering twee vereffenaars aanduiden en zal zij hun bevoegdheden vastleggen.

Art, 24. In geval van vrijwillige of gerechtelijke ontbinding, op welk moment zij ook plaats vindt en om welke reden ook, zal het netto maatschappelijk vermogen worden toegewezen aan ��n of meerdere federale wetenschappelijke instellingen, aan te duiden door de algemene vergadering.

Overgangsbepaling

In afwijking van de voorgaande bepalingen, en meer bepaald van de artikelen 11 tot en met 15, zal het beheer en de vertegenwoordiging van de vereniging verzekerd worden door Mevr. Anne Cahen-Delhaye, hoofdconservator van de Koninklijke Musea voor Kunsten Geschiedenis, en de Heer Frank Demeyere, adjunct kabinetchef bij de Regeringscommissaris belast met het Wetenschapsbeleid. Het mandaat van voornoemde personen gaat in op de datum van ondertekening van deze statuten en verstrijkt op de eerste algemene vergadering van de vereniging die zal plaatsvinden op 30 augustus 2002 om 10 uur in de Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis, Jubelpark 10, te 1000 Brussel. De lasthebbers zullen de vereniging kunnen verbinden onder hun gezamenlijke handtekening. Zij zullen op de algemene vergadering van 30 augustus 2002 verslag uitbrengen over de handelingen die zij tijdens hun mandaat hebben vervuld.

Belangenconflict

Elk lid van de vereniging of van een van haar organen, en elke afgevaardigde voor het dagelijks bestuur,

vertegenwoordiger of gemachtigde van de vereniging die tevens, direct of indirect en

in welke hoedanigheid dan ook door de Koninklijke Musea voor Kunst en

Geschiedenis wordt bezoldigd, moet zich onthouden van deelname aan elke

beraadslaging of besluitvorming of handeling die een vermogensbelang van of situaties met betrekking tot personeelsleden van de Koninklijke Musea voor Kunst en

Geschiedenis tot voorwerp heeft of die de autonomie of de beslissingsvrijheid van

de Koninklijke Musea voor Kunst en Geschiedenis zou beknotten.

Hij/zij licht onmiddellijk en ieder geval voor de betrokken beraadslaging, de voorzitter van de algemene vergadering of van de raad van bestuur in met betrekking tot een dergelijke situatie. Deze laatste neemt de nodige maatregelen om de continu�teit van de activiteit van de vereniging te verzekeren en zorgt ervoor dat de beslissing kan genomen worden in de plaats van de betrokken persoon.

indien de voorzitter zich in een situatie van belangenconflict bevindt, licht hij onmiddellijk de oudste bestuurder hiervan in. Deze laatste neemt de nodige maatregelen.

~ t , MOD 2.2

Tijdens de Algemene Vergadering van 13/3/2012, hebben de leden van het" Belgisch centrum voor archeologisch onderzoek in Griekenland "de leden van het bureau verkozen.

Ontslag van voorzitter.

De heer Driessen Jan, Justus Lipsiusstraat 6, 3000 Leuven.

Benoeming van bestuurders.

Mevrouw Tsingarida Ath�na, avenue de Flor�al 98, � 1180 Bruxelles 21/12/1967 Athene

Herbenoeming van bestuurders.

De heer Docter Roald, Vredestraat 20, 3010 Kessel-Lo. 22/4/1963 Amsterdam.

Mevrouw Schoep Ilse, Ridderstraat 259, 3000 Leuven. 13/9/1969 Aalst.

Het bureau is als volgt samengesteld.

Tsingarida Ath�na, Voorzitter.

Schoep lise, Secretaris.

Docter Roald, Penningmeester.

De Raad van Bestuur is als volgt samengesteld.

Tsingarida Ath�na, Universit� libre de Bruxelles

Viviers Didier, Universit� libre de Bruxelles

Docter Roald, Universiteit Gent

De Boel Gunnar, Universiteit Gent

Marchetti Patrick, Universit� catholique de Louvain

Driessen Jan, Universit� catholique de Louvain

Nys Karen, Vrije Universiteit Brussel

Soetens Steven, Vrije Universiteit Brussel

Schoep lise, Katholieke Universiteit Leuven

Vandorpe Katelijne, Katholieke Universiteit Leuven

Morard Thomas, Universit� de Li�ge

Pirenne Vinciane, Universit� de Li�ge

Gubel Eric, Mus�es Royaux d'Art et d'Histoire

Massar Natacha, Mus�es Royaux d'Art et d'Histoire

Zijn corresponderend lid

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Voor- Luik B - Vervolg M00 2.2

behouden de CallatajiFran�ois, Biblioth�que Royale -------

aan het ------------

Belgisch -----

,Staatsblad __.__ ._

Zijn erelid

Laffineur Robert, Universit� de Li�ge

Jan Driessen wordt benoemd tot directeur van de Belgische School te Athene (vanaf 1 april 2012).

~ Is�%~c~~ o ~

t~' ~~~ ~rl~4,u;i

Op de laatste bit. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BELGISCH CENTRUM VOOR ARCHEOLOGISCH ONDERZOE…

Adresse
JUBELPARK 10 1000 BRUSSEL

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

BELGISCH CENTRUM VOOR ARCHEOLOGISCH ONDERZOEK IN GRIEKENLAND, AFGEKORT : B.C.A.O.G.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BELGISCH CENTRUM VOOR ARCHEOLOGISCH ONDERZOE…

Coordonnées
BELGISCH CENTRUM VOOR ARCHEOLOGISCH ONDERZOE…