BELGISCHE MOTORRIJDERSBOND, AFGEKORT : B.M.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGISCHE MOTORRIJDERSBOND, AFGEKORT : B.M.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 406.601.531

Publication

20/05/2014
ÿþUoletie

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'eau greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Dénomination ; FEDERATION MOTOCYCLISTE DE BELGIQUE Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : CHAUSSEE DE LOUVAIN 550/7, 1030 BRUXELLES

N° d'entreprise : 406.601.531

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DES STAUTS

Traduction d'un acte déposé au Tribunal de Commerce

Assemblée Générale du 19/03/2014

MODIFICATIONS DES STATUTS

L'abbréviation "U.E.M." est remplacé par "FIM Europe" (Fédération Internationale de Motocyclisme Europe)

11.RESSOURCES FINANCIERES

e)Les royalties provenant de la vente des droits

-de communication; notamment par télédiffusion, cablo-distribution, diffusion par satellite, diffusion en ligne, et de façon générale, par tous vecteurs ou réseaux (notamment analogiques ou numériques, de télécommunication et informatiques, en ce compris le réseau internet), de toutes les images et enregistrements sonores (en ce compris les photographies, captations audiovisuelles ou sonores, émissions radiophoniques), dénommée ensemble les images & son";

-permanents ou provisoires de reproduction, d'adaptation, de traduction, de commercialisation, sur tous supports (notamment papier, DVD, jeu vidéo, etc...) de toutes créations dont elle est détentrice de la propriété intellectuelle ;

générées par toute épreuve organisée par elle et de tout autre droit appartenant à la FMB.

13.1.2.Admission

Chaque FA a le droit d'être représentée par 12 membres effectifs.

13.1.6.1 Révocation de mandat - Démission  Décès  Incapacité.

La démission d'un membre effectif est acceptée pour la fin de l'année civile, si elle est envoyée par lettre. En cas de révocation de mandat, démission, décès ou incapacité d'un membre effectif, la FA concernée désignera un nouveau membre effectif jusque la prochaine AG ordinaire

14.1 Conditions pour la reconnaissance des Fédérations affiliées

a) Composition

-La Fédération Motocycliste Wallonne de Belgique (FMWB) doit être composée des clubs ayant leur siège

social sur le territoire de la Région Wallonne.

-De Vlaamse Motorrijdersbond van België (VMBB) doit être composée des clubs ayant leur siège social sur

le territoire de la Région Flamande.

Les clubs dont le siège social est établi sur le territoire de la région Bruxelles-Capitale ont la possibilité de

choisir de s'affilier soit à la FMWB, soit à la VMBB. Ce choix pourra être reconsidéré chaque année au plus tard

te dernier jour de l'exercice financier.

14.2Droits des Fédérations affiliées

e)Etre la seule détentrice des droits :

-de communication; notamment par télédiffusion, cabto-distribution, diffusion par satellite, diffusion en ligne, et de façon générale, par tous vecteurs ou réseaux (notamment analogiques ou numériques, de télécommunication et informatiques, en ce compris le réseau internet), de toutes les images et enregistrements sonores (en ce compris les photographies, captations audiovisuelles ou sonores, émissions radiophoniques), dénommée ensemble les images &. son";

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

-permanents ou provisoires de reproduction, d'adaptation, de traduction, de commercialisation, sur tous

supports (notamment papier, DVD, jeu vidéo, etc...) de toutes créations dont elle est détentrice de la propriété

intellectuelle ;

-de licences et autres droits généralement quelconques ;

afférents aux Championnats qui sont organisés sous son égide dans toutes les disciplines motocyclistes.

g)Emettre et percevoir les licences des coureurs. Une liste mise à jour devra être envoyée régulièrement à la FMB en mentionnant la discipline et le type de licence. Tout manquement à cette règle pourra entraîner le refus du coureur lors des épreuves placées sous l'égide de la FMB.

15.1,1 Participation

Les participants à l'AG sont:

a)Les 24 membres effectifs (dont le Président, le Premier Vice-Président, le Vice-Président et le Trésorier)

15.1.5Quorum

Une AG peut valablement prendre des décisions lorsqu'au moins la moitié des membres effectifs sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, les membres effectifs peuvent décider de se réunir, mais les décisions prises au cours de cette séance ne seront valables qu'à la condition d'être confirmées lors de l'AG suivante.

15.1,11Conditions pour les nominations

Les conditions suivantes doivent être remplies.

1 Pour les postes de Président et de Vice-présidents : être membre effègtif et avoir été membre du CA. ou d'une commission ou d'un collège au cours d'au minimum un des 5 derniers e ercices. Au cas où le candidat ne remplit pas cette condition il doit être nommé par l'AG avec une majorité simie des voies exprimées. Au cas où la majorité simple n'est pas atteinte, le premier Vice-président devient Président jusqu'à la prochaine AG ordinaire et la vice-présidence est confiée jusqu'à la prochaine AG ordinaire à l'administrateur le plus âgé de la même FA..

2 Pour les postes de Trésorier et d'administrateur : être membre effectif

15.1.12 Conditions pour les candidatures aux postes vacants

6 Les mandats de présidents de la Commission Nationale pour le Motocyclisme de Loisirs et de la Commission Sportive Nationale sont attribués en alternance à chacune des FA. Les mêmes règles que celles mentionnés ci-avant au point 15.1.122 sont d'application si une FA ne présente pas de candidat alors que le mandat lui revient.

15.2Le Conseil d'Administration (CA)

15.2.1 Composition

-Des 10 administrateurs

En cas d'empêchement chaque administrateur peut donner une procuration écrite à un autre

administrateur issu de la même FA. Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

15.2.2Révocation de mandat - Démission, décès, incapacité d'un administrateur

En cas de révocation de mandat, démission, décès ou incapacité d'un administrateur, il appartiendra à la FA dont est issu celui-ci de désigner dans les 30 jours conformément à l'article 15.1,11 2 son remplaçant qui achèvera le mandat.

15.2 43Droit de vote

Le Président, le Premier Vice-Président, le Vice-Président, le Trésorier et les 10 administrateurs ont le droit

de vote.

15.2.7. Décisions

5 Pour la nomination des personnes pour un mandat où il y a plus qu'un candidat, le candidat ayant obtenu le plus de voix sera nommé. S'il y a deux candidats et que ceux-ci obtiennent le même nombre de suffrage, cette nomination revient au BE qui devra trouver une solution endéans les 15 jours qui suivent le CA. La décision motivée du BE devra être basée notamment sur la notoriété des candidats dans la discipline concernée (ex. ancien champion).

15.2.10. Le Président

4 II peut effectuer, en accord avec ie Secrétaire Général, des dépenses, dont la sauvegarde des Intérêts de la FMB requiert l'urgence, pour un montant de maximum 5,000,00 E (cinq mille euros) dont il devra se justifier ensuite auprès du CA lors de sa plus proche réunion.

15.2.13. Trésorier

7 II est responsable pour toutes les obligations comptables légales envers les autorités compétentes.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

15.3.2Révocation de mandat - Démission  Décès  Incapacité

En cas de révocation de mandat, démission, décès ou incapacité d'un membre du BE, sauf le représentant

d'une FA, il appartiendra au CA de convoquer dans les 10 jours une AG extraordinaire pour désigner

conformément à l'article 15.1.11 son remplaçant qui achèvera le mandat...

S'il s'agit du représentant d'une FA, if appartiendra à celle-ci d'en désigner un autre.

15.3.4. Réunions

Le BE se réunit à la demande du Président de la FMB. Le BE peut se réunir via une conférence

téléphonique ou via des consultations électroniques.

15.4Les vérificateurs aux comptes internes

... Le vérificateur aux comptes internes et le suppléant ne peuvent exercer leur mission ensemble.

15.8.2.1 Composition

Les GT sont composés d'un coordinateur, de 6 membres sportifs maximum et de 4 spécialistes techniques maximum, Si une FA ne présente pas le nombre de candidats auxquels elfe a droit, l'autre FA peut présenter des candidats afin de compléter la composition

j). Comité Calendrier

Ce comité est compétent pour l'établissement du calendrier national sur base des demandes introduites par les FA. Le comité est composé par le Bureau de la Commission Sportive Nationale et 5 membres votants de chaque FA. Chaque membre peut donner une procuration écrite à un autre membre issu de la même FA

15.13; Procurations

Tout membre d'un organe de fa FMB pour lequel les présents statuts prévoient fg possibilité de donner

procuration, peut exercer ce droit en donnant la procuration à un autre membre cil l'organe concerné,. Les

procurations écrites devront toujours être présentées au SE avant le début de la réunion concernée.

La procuration doit être attribuée conformément aux dispositions des présents statuts.

3 Tout membre d'un organe de la FMB peut être démis de son mandat sur proposition de fa FA qui l'a présenté.

4 La procédure est la suivante:

- La FA doit envoyer, par tout moyen assurant l'arrivée à bon port du courrier, une lettre de motivation au SE

de la FMB,

-Dès réception, par le SE de la FMB, d'une révocation de mandat, le membre destitué quitte sa fonction

avec effet immédiat.

-La FA concernée devra désigner, dans les 30 jours de l'envoi de sa lettre de motivation, un suppléant

jusqu'à la prochaine réunion de l'organe qui a nommé le membre révoqué.

RENTMEESTERS STIJN

SECRETAIRE GENERAL

20/05/2014
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de i'acu greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination : FEDERATION MOTOCYCLISTE DE BELGIQUE

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : CHAUSSEE DE LOUVAIN 550/7, 1030 BRUXELLES

' N° d'entreprise : 406.601.531

Objet de l'acte ; DEM1SSIONS - NOMINATIONS - NOUVELLES NOMINATIONS

Traduction d'un acte déposé au Tribunal de Commerce

Assemblée Générale du 19/03/2014

Démission des administrateurs

CHALMET Freddy - Langelede 17A - 9185 Wachtebeke

DE VOS Frank - Leliestraat 32 A, 2860 Sint-Katelijne-Waver

RUTH Francis - Avenue de Mersch 244, 6700 Mon

SEPULT Jean-Paul - Rue des Grosses Pierres 41, 4460 Grace-Hollogne

SMETS JOEL - Diel 57, 2480 Dessel

Nomination du Premier Vice-président

GELDERS DIDIER - Rue des Acacias 26, 1435 Mont-Saint-Gulbert

-Nomination du Vice-président

RIETJENS PATRIK - Lazaretstraat, 13 - 2110 Wijnegem

-Nomination des administrateurs

PEELAERTS LEO - Roggestraat 61, 2490 Balen

VANBORM JULIEN - Burg, A, Ronselaan 26, 8470 Giste!

VANDERMAESEN ANDRE - Engeldonk 11, 3583 Paal-Beringen

ROUGRAFF OLIVIER - Belle Vue 46, 7370 Dour

DAN1S CLAUDE - Rue Grande 7a - 5670 Nismes

DEJASSE Christian - Rue Pachy du Receveur 2, 1310 La Hulpe

Le Conseil d'Administration est composé comme suit:

DRIESSEN Jos - Président

GELDERS Didier - Premier Vice-président

RIETJENS Patrik - Vice-président

GYSEMBERGH Robert - Trésorier

DANIS CLAUDE - Administrateur

DEJASSE Christian - Administrateur

GOEMAN Octaaf - Administrateur

LECOMTE Charles - Administrateur

PATINET Jean - Administrateur

PEELAERTS LEO - Administrateur

ROUGRAFF Olivier - Administrateur

VAN BORM Julien - Administrateur

VAN BORM Kurt - Administrateur

VANDERMAESEN André - Administrateur

RENTMEESTERS STIJN

SECRETAIRE GENERAL

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/04/2014
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i kie In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte



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Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordlgen

Verso : Naam en handtekening.

Benaming : BELGISCHE MOTORRIJDERSBOND -

Rechtsvorm: VERENIGING ZONDER WINSTOOGMERK

Zetel LEUVENSESTEENWEG 55017, 1030 BRUSSEL

Ondernemingsnr ; 406.601.531

Voorwerp akte: ONTSLAG BENOEMING EN HERBENOEMING VAN BESTUURDERS-

Algemene Vergadering van 19/03/2014

Ontslag van de bestuurders

CHALMET Freddy - Langelede 17A -9185 Wachtebeke

DE VOS Frank - Leliestraat 32 A, 2860 Sint-Kateiljne-Waver

RUTH Francis - Avenue de Mersch 244, 6700 Mon

SEPULT Jean-Paul - Rue des Grosses Pierres 41, 4460 Grace-Holiogne

SMETS JOEL - DIel 67,2480 Dessel

Benoeming van de Eerste Ondervoorzitter

GELDERS DIDIER - Rue des Acacias 26, 1435 Mont-Saint-Guibert

-Benoeming van de Ondervoorzitter

RIETJENS PATRIK - Lazaretstraat, 13 - 2110 Wijnegem

-Benoeming van de bestuurders

PEELAERTS LEO - Roggestraat 61, 2490 Balen

VANBORM JULIEN - Burg. A. Ronselaan 26, 8470 Ciste!

VANDERMAESEN ANDRE Engeldonk 11, 3583 Paal-Beringen

ROUGRAFF OLIVIER - Belle Vue 46, 7370 Dour

DANIS CLAUDE - Rue Grande 7a - 5670 Nismes

DEJASSE Christian - Rue Pachy du Receveur 2, 1310 La Hulpe

De Raad van Bestuur is als volgt samengesteld

DRIESSEN Jos - Voorzitter

GELDERS Didier- Eerste Ondervoorzitter

RIETJENS Patrik - Ondervoorzitter

GYSEMBERGH Robert - Schatbewaarder

DANIS CLAUDE - Bestuurder

DEJASSE Christian - Bestuurder

GOEMAN Octaaf - Bestuurder

LECOMTE Charles - Bestuurder

PAT1NET Jean - Bestuurder

PEELAERTS LEO - Bestuurder

ROUGRAFF Olivier - Bestuurder

VAN BORM Julien - Bestuurder

VAN BORM Kurt - Bestuurder

VANDERMAESEN André - Bestuurder

RENTMEESTERS STIJN

SECRETARIS GENERAAL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

17/04/2014
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Luik B. ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte



0 7 APR 2014

Griffie

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Benaming: BELGISCHE MOTORRIJDERSBOND - Rechtsvorm: VERENIGING ZONDER WINSTOOGMERK - Zetel: LEUVENSESTEENWEG 55017, 1030 BRUSSEL

Ondernemingsnr : 406.601.531

Voorwerp akte: STATUTENWIJZIGINGEN

II

Algemene Vergadering van 19/03/2014

STATUTENWIIJZIGINGEN

Algemeen

De afkorting wordt vervangen door "FIM EUROPE" (Fédération Internationale de Motocyclisme

Europe)

De term 'beheerder' wordt vervangen door 'bestuurder'

11.FINANCIELE lNKOMSTEN

e)De royalty's voortkomende uit de verkoop van rechten op

-televisie-, kabel-, satelliet, onlineverspreiding en meer in het algemeen via ai e netwerken (analoge en digitale, telecommunicatie en informatica, met inbegrip van het internet) van aile beelden en geluidsregistraties (met inbegrip van foto's, audiovisuele of auditieve captaties, radio uitzendingen), gekend onder de noemer `beeld & geluid';

-permanente of voorlopige reproductie, aanpassing, vertaling, commercialisering op aile supports (Papier, DVD, videogames,enz.) van alle creaties waarvan zij de houder is van de Intellectuele eigendomrechten;

13.1.2Aanstuiting

Elke AB heeft het recht om vertegenwoordigd te zijn door 12 effectieve leden.

13.I.6.10ntetting uit het mandaat Ontslag  Overlijden Ongeschiktheid

Het ontslag van een effectief lid is aanvaard tot op het einde van het burgerlijk jaar indien het aan de BMB werd toegezonden via schrijven. ln geval van Ontzetting uit het mandaat, ontslag, overlijden of ongeschiktheid van een effectief lid zal de betrokken AB een nieuw effectief lid aanduiden tot aan de volgende gewone AV.

14.1Voorwaarden voor de erkenning van de Aangesloten Bonden

a)Samenstelling

- La Fédération Motocycliste Wallonne de Belgique (FMWB) moet zijn samengesteld uit clubs die hun

sociale zetel hebben op het grondgebied van het Waals gewest

- De Vlaamse Motorrijdersborni van België (VMBB) moet zijn samengesteld uit: uit clubs die hun sociale

zetel hebben op het grondgebied van het Vlaams gewest:.

De clubs waarvan de sociale zetel is gelegen in het Brussels hoofdstedelijk gewest hebben de mogelijkheid

te kiezen om zich aan te sluiten hetzij bij de VMBB hetzij bij de FMWI3. Deze keuze zal elk jaar kunnen worden

herzien ten laatste op de laatste dag van het financiële dienstjaar.

14.2Rechten van de Aangesloten Bonden

e)Zij is de enige houder zijn van de rechten op:

-televisie-, kabel-, satelliet, onlineverspreiding en meer in het algemeen via alle netwerken (analoge en digitale, telecommunicatie en informatica, met inbegrip van het internet) van aile beelden en geluidsregistraties (met inbegrip van foto's, audiovisuele of auditieve captaties, radio uitzendingen), gekend onder de noemer `beeld & geluid';

-permanente of voorlopige reproductie, aanpassing, vertaling, commercialisering op alle supports (papier, DVD, videogames,enz.) van aile creaties waarvan zij de houder is van de intellectuele eigendomrechten; -Ver9unnin9.en en andere algemene rechten

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

II

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

14.2Rechten van de Aangesloten Bonden

g)De vergunningen voor de renners uitschrijven en de inkomsten hieraan verbonden innen. Een actuele lijst zat regelmatig moeten worden opgestuurd aan de BMB met vermelding van de discipline en het type van vergunning. Elk gebrek aan deze regel zal kunnen leiden tot de weigering van de renner tijdens wedstrijden vallend onder de bevoegdheid van de BMB.

15.1.1Deelname

De deelnemers aan de AV zijn:

a)De 24 effectieve leden (waaronder de Voorzitter, de eerste Ondervoorzitter, de Ondervoorzitter en de

Schatbewaarder)

15.1.5 Quorum

Een AV mag geldige beslissingen nemen wanneer minstens de helft van de effectieve leden aanwezig zijn of vertegenwoordigd zijn. Indien het quorum niet is bereikt kunnen de effectieve leden beslissen te vergaderen, maar de tijdens deze vergadering genomen beslissingen zullen slechts geldig zijn op voorwaarde dat ze bevestigd worden door de volgende AV.

15.1.11Voorwaarden voor de benoemingen

De voorwaarden voor verkiesbaarheid zijn de volgende:

1 Voor de Voorzitter en de ondervoorzitters: effectief lid zijn en lid geweest zijn van de RVB of van een commissie of college in de loop van minstens een van de laatste vijf dienstjaren. (rest artikel ongewijzigd)

2 Voor de betrekkingen van Schatbewaarder en bestuurder: effectief lid zijn

15.1.12Voorwaarden voor de kandidaturen van de vacante mandaten

6 "De mandaten van Voorzitter van de Nationale Commissie voor het ilatrrijden in de Vrije Tijd en de nationale Sportcommissie zullen via beurtrol worden toegekend aan elkeen van'de AB's." Dezelfde regels als deze voorzien in artikel 15.1.12 2 zijn van toepassing indien een AB geen kandidaat voorstelt terwijl het mandaat haar toekomt.

15.2De Raad van Bestuur (RVB)

15.2.1Samenstelling

-10 bestuurders

- In geval van verhindering, kan elke bestuurder een schriftelijke volmacht verlenen aan een andere

bestuurder van dezelfde AB. Een bestuurder mag slechts houder zijn van één enkele volmacht.

15.2.20ntzetting uit het mandaat Ontslag, overlijden, ongeschiktheid van een bestuurder

In geval van ontzetting uit het mandaat ontslag, overlijden of ongeschiktheid van een bestuurder zal de AB waarbij deze toebehoort, binnen de 30 dagen, conform artikel 15.1.11, een vervanger aanduiden die het mandaat zal voltooien tot aan de volgende AV

15.2.4Stemrecht

De Voorzitter, Eerste Ondervoorzitter, Ondervoorzitter, Schatbewaarder en de 10 bestuurders hebben

stemrecht.

15 .2.67Beslissingen

5 Voor de benoeming van personen voor een bepaald mandaat waarvoor meer dan 1 kandidaat is, wordt de kandidaat benoemd die de meeste stemmen heeft behaald. Indien er twee kandidaten zijn die hetzelfde aantal stemmen behalen, behoort deze benoeming tot de bevoegdheid van het UB dat binnen de15 dagen volgende op de RvB een oplossing moet vinden. De gemotiveerde beslissing van het UB zal ondermeer moeten worden gebaseerd op de faam van de kandidaten in de betrokken discipline (vb. oud kampioen)

15.2.10 De Voorzitter

4 Hij kan samen met Secretaris Generaal uitgaven verrichten voor een bedrag van maximum 5.000,00 EUR waarvoor in het belang van de BMS hoogdringendheid is vereist. Hij zal zich nadien t.a.v. de RVB moeten verantwoorden tijdens haar eerstvolgende vergadering.

15.2.13De Schatbewaarder

7 Hij is verantwoordelijk voor alle wettelijke boekhoudkundige verplichtingen ten aanzien van de bevoegde overheidsinstanties.

15.3.20ntzetting uit het mandaat - Ontslag  Overlijden - Ongeschiktheid

r.

Luik B - Vervolg

In geval van ontzetting uit het mandaat, ontslag, overlijden of ongeschiktheid van een lid van het UB, met' uitzondering van de vertegenwoordiger van een AB, hoort het de RVB toe onmiddellijk binnen de 10 dagen samen te komen om een buitengewone AV bijeen te roepen om conform artikel 15.1.11 zijn vervanger aan te duiden die het mandaat baindigt.....

Ais het de vertegenwoordiger van een AB betreft, behoort aan deze toe een andere aan te duiden.

15.3.4Vergaderingen

Het UB komt bijeen op vraag van de Voorzitter van de BMB. Het UB kan vergaderen via een telefonische

conferentie of via elektronische raadplegingen.

15.4De Interne Rekeningnazieners

.... De Interne Rekeningnaziener en de vervanger mogen hun functie niet samen uitoefenen.

15.82.1Samenstelling

De WG zijn samengesteld uit een coördinator, maximum 6 sportieve leden en maximum 4 technische specialisten. Indien een AB niet het aantal kandidaten voordraagt waarop zij recht hebben, kan de andere AB kandidaten voorstellen om de samenstelling ter vervolledigen

j) Het Kalendercomité

Dit comité is bevoegd voor het opstellen van de nationale kalender op basis van de aanvragen ingediend door de FA's. Het wordt samengesteld door het Bureau van de Nationale Sportcommissie en 5 stemgerechtigde leden per AB. Elk lid mag een schriftelijke volmacht verlenen aan een andere lid van dezelfde AB

15.13: Volmachten

Elk lid van een orgaan van de BMB voor dewelke huidige statuten de mogelijkheid voorzien om volmacht te verlenen, mag dit recht uitoefenen door volmacht te verlenen aan een andere lid van het betrokken orgaan. De schriftelijke volmachten zullen steeds aan het US moeten worden voorgelegft voor hettbegin van de vergadering in kwestie.

De volmacht moet worden toegekend conform de schikkingen voorzien in huidige statuten.

15.140ntzetting uit het mandaat

1 Elk lid van een orgaan van de BMB die, in het kader van zijn activiteit in dienst van de BMB, tegen de regels van de BMB heeft gehandeld kan uit zijn mandaat worden ontzet door het orgaan dewelke hem heeft benoemd. Hij kan eveneens vatbaar zijn voor een van de sancties voorzien in de Disciplinaire en Arbitrage code.

3 Elk lid van een BMB orgaan kan uit zijn mandaat worden ontzet op voorstel van de AB die haar/hem heeft voorgedragen.

4 De procedure is de volgende:

- De AB moet, via elk middel dat de aankomst van de brief kan verzekeren, een motiveringsbrief aan het US

van de BMB sturen.

-Vanaf ontvangst door het US van de BMB van een ontzetting uit een mandaat, zal het betrokken lid

zijn/haar functie met onmiddellijke ingang verlaten.

-De betrokken AB zal binnen de 30 dagen volgende op het sturen van de motiveringsbrief een vervanger

moeten aanduiden tot aan de volgende vergadering van het orgaan die het ontzette lid heeft benoemd,

RENTMEESTERS STIJN

SECRETARIS GENERAAL

Tegelijkertijd neergelegd, de gecoördineerde statuten.

Op de laatste biz. van Luik B vermelden: Recto: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening

4, e Voorbehouden aan het Belgisch

Staatsblad 





,.i ,. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge



07/06/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

111111111.1111.1t111.111.111111

BRUXEFLES

2 9  05 202 fte

Dénomination Forme juridique :

Siège :

N° d'entreprise : Objet de l'acte :

FEDERATION MOTOCYCLISTE DE BELGIQUE

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

CHAUSSEE DE LOUVAIN 550/7, 1030 BRUXELLES

406.601.531

DEMISSIONS - NOMINATIONS - NOUVELLES NOMINATIONS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Traduction d'un acte déposé au Tribunal de Commerce le 22 mai 2012

Assemblée Générale du 28/03/2012

Ré élection des administrateurs

DRIESSEN JOS - Nieuwstraat 21 --3665 As;

GYSEMBERGH Robert Rue Cyril Dewael 41, 1350 Orp

DEVOS FRANK Leliestraat 32 A, 2860 Sint Katelijne-Waver

GELDERS DIDIER - Rue des Acacias 26, 1435 Mont-Saint-Guibert

GOEMAN OCTAAF - Boterhoek 19, 9260 Wichelen

LECOMTE CHARLES - Rue des Hêtres 3, 6800 Libramont

PATINET JEAN - Rue des Sorbiers 26, 4000 Liège

DEJASSE CHRISTIAN - Rue Pachy du Receveur 2, 1310 La Hulpe

CHALMET FREDDY - Langelede 17A, 9185 Wachtebeke

RUTH FRANCIS - Avenue de Mersch 244, 6700 Arlon

SEPULT JEAN-PAUL - Rue des Grosses Pierres 41, 4460 Grace-Hollogne

VANBORM JULIEN - Burg. A. Ronselaan 26, 8470 Gistel

Nomination des administrateurs

SMETS JOEL - Diel 57, 2480 Dessel ; Date de naissance: 06/04/1969 - lieu: Mol

VANBORM KURT - Laurierenhof 2, 8200 Sint-Michiels ; Date de naissance: 20/01/1972 - lieu: Oostende

Le Conseil d'Administration est composé comme suit

DRIESSEN Jos - Président

FIEVET Michel - Premier Vice-Président

RIETJENS Patrik - Vice-Président

GYSEMBERGH Robert - Trésorier

DE VOS Frank - Administrateur

GELDERS Didier - Administrateur

GOEMAN Octaaf - Administrateur

JANSSENS Paul -Administrateur

LECOMTE Charles - Administrateur

PATINET Jean - Administrateur

RIETJENS Patrik -Administrateur

ROUGRAFF Olivier - Administrateur

VAN BORM Kurt - Administrateur

VANDERMAESEN André - Administrateur

HONOF PETER - Administrateur suppléant

PEELAERTS LEO - Administrateur suppléant

CHALMET Freddy - Administrateur suppléant

DEJASSE Christian - Administrateur suppléant

FORSEILLES Jacques - Administrateur suppléant

ROBERT Joël - Administrateur suppléant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : NOM et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou dés personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Volet B Suite

RUTH Francis - Administrateur suppléant SEPULT Jean-Paul - Administrateur suppléant SMETS Joel - Administrateur suppléant VAN BORM Julien - Administrateur suppléant

Y..

Réservé `

au.

Moniteur f ° betge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

RENTMEESTERS STIJN

SECRETAIRE GENERAL

"

Mentionner sur la derniére page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/06/2012
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

IlI III11111 IUII1IU

8705*

BRUSSEL

22 ME! 2012

Griffie

Benaming : BELGISCHE MOTORRIJDERSBOND

Rechtsvorm : VERENIGING ZONDER WINSTOOGMERK -

Zetel : LEUVENSESTEENWEG 550 /71 1030 BRUSSEL

Ondernemingsnr : 406.601.531

Voorwerp akte : ONTSLAG BENOEMING EN HERBENOEMING VAN BESTUURDERS-

Algemene Vergadering van 28/03/2012

Herbenoeming van de bestuurders

DRIESSEN JOS - Nieuwstraat 21  3665 As ;

GYSEMBERGH Robert - Rue Cyril Dewael 41, 1350 Orp

DEVOS FRANK Leliestraat 32 A, 2860 Sint-Katelijne-Waver

GELDERS DIDIER - Rue des Acacias 26, 1435 Mont-Saint-Guibert

GOEMAN OCTAAF - Boterhoek 19, 9260 Wichelen

LECOMTE CHARLES - Rue des Hêtres 3, 6800 Libramont

PATINET JEAN - Rue des Sorbiers 26, 4000 Liège

DEJASSE CHRISTIAN - Rue Pachy du Receveur 2, '1310 La 'guipe

CHALMET FREDDY - Langelede 17A, 9185 Wachtebeke

RUTH FRANCIS - Avenue de Mersch 244, 6700 Arlon

SEPULT JEAN-PAUL - Rue des Grosses Pierres 41, 4460 Grace-Hollogne

VANBORM JULIEN - Burg. A. Ronselaan 26, 8470 Gistel

Benoeming van de bestuurders

SMETS JOEL - Diel 57, 2480 Dessel ; Geboortedatum: 06/04/1969 - plaats:Mol

VANBORM KURT - Laurierenhof 2, 8200 Sint-Michiels ; Geboortedatum: 2010111972 - plaats: Oostende

De Raad van Bestuur is als volgt samengesteld

DRIESSEN Jos - Voorzitter

FIEVEr Michel( -1ste Ondervoorzitter

RIETJENS Patrik - Ondervoorzitter

GYSEMBERGH Robert - Schatbewaarder

DE VOS Frank - Bestuurder

GELDERS Didier - Bestuurder

GOEMAN Octaaf - Bestuurder

JANSSENS Paul - Bestuurder

LECOMTE Charles - Bestuurder

PAT1NET Jean - Bestuurder

RIETJENS Patrik - Bestuurder

ROUGRAFF Olivier - Bestuurder

VAN BORM Kurt - Bestuurder

VANDERMAESEN André - Bestuurder

HONOF PETER - Plaatsvervangend bestuurder

PEELAERTS LEO - Plaatsvervangend bestuurder

CHALMET Freddy - Plaatsvervangend bestuurder

DEJASSE Christian - Plaatsvervangend bestuurder

FORSEILLES Jacques - Plaatsvervangend bestuurder

ROBERT Joël - Plaatsvervangend bestuurder

RUTH Francis - Plaatsvervangend bestuurder

SEPULT Jean-Paul - Plaatsvervangend bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Voor- Luik B - Vervolg

behouden aan het Belgisch ÉMETS Joel -Plaatsvervangend bestuurder

Staatsblad VAN BORM Julien - Plaatsvervangend bestuurder

RENTMEESTERS STIJN

SECRETARIS GENERAAL

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

18/04/2011
ÿþ

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réservé

au

Moniteur beige  I.

*11058994'

-Oir

BRUXELLES

Greffe

Dénomination : Forme juridique :

Siège :

N° d'entreprise : Objet de l'acte :

FEDERATION MOTOCYCLISTE DE BELGIQUE

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

CHAUSSEE DE LOUVAIN 550/7, 1030 BRUXELLES

406.601.531

DEMISSIONS - NOMINATIONS - NOUVELLES NOMINATIONS

Assemblée Générale du 23/03/2011

Démission des administrateurs

SMETS Joel - Diel 57, 2480 Dessel - Date de naissance:06104/1969 - Lieu de naissance: Mol

Assemblée Générale du 23/03/2011

MODIFICATIONS DES STATUTS

15.3 Le Bureau exécutif (BE)

15.3.1 Composition

Le BE comprend le Président, le Premier Vice-Président, le Vice-Président et le Trésorier. Le BE

choisit un membre de chaque FA en tant que membre permanent du BE. Ce membre permanent doit

être administrateur ou suppléant du Conseil d'Administration.

Les Présidents des FA sont invités à chaque réunion.

15.3.5 Droit de Vote

Chaque membre dispose d'une voix. Le membre permanent de chaque FA et les Présidents des FA n'ont pas droit de vote. Néanmoins, en cas d'absence d'un membre votant, le membre permanent de la FA du membre votant absent aura le droit de vote.

Déposée également, version coordonnée des statuts.

RENTMEESTERS STIJN

SECRETAIRE GENERAL

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

18/04/2011
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Luik B

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

Voor-

behouden aan het Belgisch _

Staatsblad

n 20t1

BRUSsa.

Griffie

III

'11058995

Benaming : BELGISCHE MOTORRIJDERSBOND -

Rechtsvorm : VERENIGING ZONDER WINSTOOGMERK -

Zetel : LEUVENSESTEENWEG 550/7, 1030 BRUSSEL

Ondernemingsnr : 406.601.531

Voorwerp akte : ONTSLAG BENOEMING EN HERBENOEMING VAN BESTUURDERS STATUTENWIJZIGINGEN

Algemene Vergadering van 23/03/2011

Ontslag van de bestuurders

SMETS JOEL - Diel 57, 2480 Dessel - Geboortedatum:06/04/1969 - Geboorteplaats: Mol

Algemene Vergadering van 23/03/2011

STATUTENWIIJZIGI NGEN

15.3 Het Uitvoerend Bureau (UB)

15.3.1 Samenstelling

Het UB wordt samengesteld door de Voorzitter, Eerste Ondervoorzitter, Ondervoorzitter en de

Schatbewaarder. Het UB kiest binnen elke AB 1 permanent lid om deel uit te maken van het UB. Dit permanent

lid moet beheerder of plaatsvervanger van de Raad van Bestuur zijn.

De voorzitters van de AB's worden op elke vergadering uitgenodigd.

15.3.5 Stemrecht

Elk lid heeft 1 stem. Het permanent lid van elke AB noch de voorzitters van de AB's hebben stemrecht. Echter, in geval van afwezigheid van een stemgerechtigd lid van het UB, heeft het permanent lid van de AB van het afwezige stemgerechtigd lid stemrecht.

RENTMEESTERS STIJN

SECRETARIS GENERAAL

Tegelijkertijd neergelegd, de gecoördineerde statuten.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging of stichting ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening,

Coordonnées
BELGISCHE MOTORRIJDERSBOND, AFGEKORT : B.M.B.

Adresse
LEUVENSESTEENWEG 550, BUS 7 1030 SCHAARBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale