BELGISCHE VERENIGING VOOR RADIOTHERAPIE-ONCOLOGIE - ASSOCIATION BELGE DE RADIOTHERAPIE-ONCOLOGIE, AFGEKORT : BVRO / ABRO

Association sans but lucratif


Dénomination : BELGISCHE VERENIGING VOOR RADIOTHERAPIE-ONCOLOGIE - ASSOCIATION BELGE DE RADIOTHERAPIE-ONCOLOGIE, AFGEKORT : BVRO / ABRO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 425.705.482

Publication

05/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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ASBL ," Avenue de 1a Couronne 20, 1050 Bruxelles

et dLw acic.: MODIFICATIONS DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

A l'assemblée générale du 1 février 2013 de l'Association belge de Radiothérapie-Oncologie, ii a été

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e procédé au renouvellement du conseil d'administration.

Olivier DE HERTOGH a été élu président. Marc BROSENS e été élu vice-président.

e Karin HAUSTERMANS a été élue secrétaire.

Jean VANDERICK a été élu trésorier.

Jean-Français DAISNE, Nicolas JANSEN et Paul MEIJNDERS ont été élus conseillers.

Maarten LAMBRECHT a été éru conseiller représentant les médecins spécialistes en formation en

radiothérapie-oncologie.

ó Nouvelle composition du comité directeur :

DE HERTOGH Olivier président

ó BROSENS Marc vice-président

HAUSTERMANS Karin secrétaire

VANDERICK Jean trésorier

DAISNE Jean-François conseiller

re JANSEN Nicolas conseiller

MEIJNDERS Paul conseiller

z LAMBRECHT Maarten conseiller représentant les médecins spécialistes en formation en

" =1 radiothérapie-oncologie

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pq Personnes compétentes habilitées à représenter l'association envers des tiers:

DE HERTOGH Olivier président

HAUSTERMANS Karin secrétaire

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05/06/2013
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BVRO-ABRO

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Lek' Kroonlaan 20, 1 050 Brussel

C=:der" e -e. WISZINGEN IN DE SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR

Op de statutaire algemene vergadering van 1 februari 2013 van de Belgische Vereniging voor Radiotherapie-Oncologie is overgegaan tot de vernieuwing van de raad van bestuur.

Olivier DE HERTOGH werd verkozen tot voorzitter.

Marc BROSENS werd verkozen tot ondervoorzitter.

Karin HAUSTERMANS werd verkozen tot secretaris.

Jean VANDERICK werd verkozen tot penningmeester.

Jean-François DAISNE, Nicolas JANSEN en Paul MEIJNDERS werden verkozen tot raadgever.

Maarten LAMBRECHT werd verkozen tot raadgever vertegenwoordiger van de artsen in opleiding in de

radiotherapie-oncologie.

Nieuwe samenstelling van de raad van bestuur:

DE HERTOGH Olivier BROSENS Marc HAUSTERMANS Karin VANDERICK Jean DAISNE Jean-François JANSEN Nicolas MEIJNDERS Paul LAMBRECHT Maarten voorzitter

ondervoorzitter

secretaris

penningmeester

raadgever

raadgever

raadgever

raadgever vertegenwoordiger van de artsen in opleiding in de radiotherapie-

oncologie

Personen bevoegd om de vereniging ten aanzien van derden te vertegenwoordigen:

DE HERTOGH Olivier voorzitter

HAUSTERMANS Karin secretaris

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29/04/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Vereniging voor Radiotherapie-Oncologie

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Sier Avenue de la Couronne 20 -1050 Bruxelles

Cbiet de l'acte : TRADUCTION DES STATUTS

Le présent acte comprend la traduction française des statuts coordonnés de l'Association belge de

e Radiothérapie-Oncologie dont ia version néerlandaise a été publiée aux annexes du Moniteur belge du 21 mars

2013 :

L'assemblée générale du 15 novembre 2012, convoquée valablement et disposant des quorums nécessaires en matière de présence et de majorité, a décidé dans sa session de modifier entièrement les statuts et de les remplacer par le texte ci-dessous.

TITRE I : NOM - SIÈGE - OBJET - DURÉE

ARTICLE 1

NL'association est dénommée : Association belge de Radiothérapie-Oncologie, en néerlandais : Belgische

ó Vereniging voor Radiotherapie-Oncologie, en abrégé : ABRO/BVRO.

ARTICLE 2

etLe siège de l'association est établi à 1050 Bruxelles, avenue de la Couronne 20 et relève de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

et

et

Il ne peut être transféré que par décision de l'assemblée générale, à condition que celle-ci respecte les

règles requises pour une modification des statuts, décrites dans les présents statuts.

v

p ARTICLE 3

eel L'association a pour objet d'encourager l'exercice et le développement de la radiothérapie et de l'oncologie

au sens le plus large des termes, ainsi que d'établir un dialogue fructueux avec d'autres disciplines cliniques qui peuvent contribuer de manière substantielle à la réussite du traitement du patient.

Elle peut en outre entreprendre toutes les activités favorables à son objet. En ce sens, elle peut également, mais uniquement à titre complémentaire, accomplir des actes commerciaux, mais uniquement à condition que

et le produit de ces actes commerciaux soit affecté à l'objet pour lequel elle a été constituée.

eel

ARTICLE 4

L'association est fondée pour une durée indéterminée, mais elfe peut être dissoute à tout moment.

TITREfl:MEMBRES

t" rl, ;r, ." t C$ ,FX C ni, 'h, (i ,rai_ ce t..> >.ors, et Jilwlliíé Gti! oo"aIIG s:lstr;FrelePl;ve a1, li: 1; C : S 't,`c D:! C::

't (2^ rLç7rct,,C~tSsPr:latiori Ip i^r"t?;ii, i :, ' ! :,íh,',n :31,f-;

° tt vprSÇ! Nam í SIUP~it ~t

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

ARTICLE 5

Le nombre de membres est illimité mais doit être de trois au minimum. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs. L'association peut compter des membres effectifs et adhérents. La plénitude de la qualité de membre, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement aux membres effectifs. Les membres effectifs sont ceux dont le nom est mentionné dans le registre des membres conservé au siège de l'association et dont une copie est déposée au greffe du tribunal de commerce, conformément à l'art. 26, novies, §1, 3°, de la législation actuelle. En cas de modification de la composition de l'association, une copie du registre des membres doit être déposée dans un délai d'un mois à compter de l'anniversaire du dépôt des statuts. Les dispositions légales ne sont applicables qu'aux membres effectifs. Les membres adhérents ne sont affiliés que pour bénéficier des activités de l'asbl. Ils n'ont pas de droit de vote à l'assemblée générale.

ARTICLE fi

-Tout médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie agréé et

- tout médecin spécialiste en formation dans le cadre d'un plan de stage en radiothérapie-oncologie agréé qui est accepté en cette qualité par l'assemblée générale peut s'affilier à l'association en tant que membre effectif. La demande d'admission d'un candidat-membre doit être déposée par écrit ou par voie électronique auprès du secrétaire du conseil d'administration. Le conseil d'administration statue sur la recevabilité de la candidature. Si une candidature est considérée non recevable, celle-ci peut être réintroduite dès que la situation du candidat membre a été modifiée.

Dans les présents statuts, le terme 'membre' se réfère explicitement aux membres effectifs. ARTICLE 7

Le conseil d'administration peut admettre d'autres personnes en tant que membres adhérents. Sont

concernés :

- le radiophysicien et le radiophysicien en formation

- le dosimétriste et le dosimétriste en formation

- le responsable de qualité du service de radiothérapie

- le médecin-spécialiste en oncologie médicale, le médecin spécialiste porteur du titre particulier 'en

oncologie' et les médecins spécialistes en formation pour l'obtention de ce titre particulier ou cette compétence

particulière.

ou les personnes correspondantes en formation dans ces disciplines

- les membres émérites. Les membres émérites sont les médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie

n'ayant plus de pratique ou de fonction au terme de leur carrière professionnelle.

- les membres honoraires. Les membres honoraires sont les personnes ayant servi de manière importante,

en Belgique ou à l'étranger, les intérêts scientifiques de la radiothérapie-oncologie en général ou de

l'association en particulier.

Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale mais n'ont pas de droit de vote. ARTICLE 8

La cotisation maximale pour les membres effectifs est de 500 euros.

La cotisation maximale pour les membres adhérents est de 250 euros.

ARTICLE 9

Chaque membre peut à tout moment se retirer de l'association. La démission doit être notifiée au conseil d'administration par écrit ou par voie électronique. Le membre qui n'a pas payé la cotisation dont il est redevable dans un délai de 2 mois après une mise en demeure écrite ou électronique du trésorier est censé être démissionnaire.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité de deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion est décidée par vote à bulletin secret.

L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration par vote à bulletin secret.

Les décisions d'exclusion tant prises par le conseil d'administration que par l'assemblée générale sont souveraines et ne dcivent pas être motivées.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MaA 2.2

ARTICLE 10

Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont pas part au patrimoine de l'association et ne peuvent par conséquent jamais demander un remboursement de ou une indemnité pour des cotisations versées ou des apports effectués.

TiTRE IiI : LE CONSEIL D'ADMINiSTRATION

ARTICLE 11

L'association est gérée par un conseil d'administration de huit membres au minimum élus par l'assemblée générale. En tout cas, fe nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association.

L'assemblée générale doit pourvoir fes fonctions suivantes :

- un président

- un vice-président

- un secrétaire

- un trésorier

- 3 conseillers

- 1 conseiller représentant les médecins spécialistes en formation en radiothérapie-oncologie.

Les médecins spécialistes en formation ne peuvent remplir que la fonction de conseiller. Si les médecins en formation en radiothérapie-oncologie ne proposent aucun candidat pour cette fonction, ce mandat est rempli par un médecin spécialiste agréé en radiothérapie-oncologie. Le mandat rempli dans ces circonstances par un médecin spécialiste agréé en radiothérapie-oncologie n'a toutefois qu'une durée d'un an, Le médecin spécialiste en formation qui remplit ce mandat doit le remettre à disposition de la première assemblée générale qui suit son agrément comme médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie.

Le président et le vice-président sont de préférence d'un rôle linguistique différent et sont issus de préférence respectivement du milieu académique et du milieu non académique.

Le secrétaire et le trésorier sont toujours rééligibles. Les autres membres démissionnaires sont rééligibles mais dans une autre fonction.

Le mandat du premier président élu après la décision de modifier les statuts aura une durée de 2 ans.

Le membre du conseil d'administration élu en qualité de vice-président remplit la fonction de président au terme de deux ans. Le mandat du premier président élu et de 3 autres membres désignés par le sort, à l'exclusion du vice-président, n'aura exceptionnellement qu'une durée de 2 ans.

Le vote relatif aux personnes a lieu au scrutin secret.

ARTICLE 12 : Durée du mandat des administrateurs

Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale pour une période de quatre ans. On s'efforce à respecter un équilibre linguistique et un équilibre entre membres académiques et non académiques. La moitié des membres de chaque groupe linguistique est renouvelée tous les deux ans. Les administrateurs nommés entre-temps ne sont élus que pour le reste de la durée du mandat de ceux qu'ils remplacent. Si, en raison de la démission ou pour tout autre motif, le nombre d'administrateurs passe en dessous du minimum légal, cette démission ne prendra effet qu'après qu'une assemblée générale convoquée spécialement à cet effet aura pourvu à son remplacement.

ARTICLE 13 : Mode d'élection et rémunération des administrateurs

Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale à la majorité simple, quel que soit le nombre de membres présents et/ou représentés. Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. Les actes relatifs à l'élection des administrateurs doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et être publiés (par extrait) aux annexesdu Moniteur belge dans les trente jours du dépôt.

ARTICLE 14 : Fin du mandat et révocation des administrateurs

Le mandat des administrateurs prend fin par révocation par l'assemblée générale, par démission de plein gré, par l'expiration du mandat (le cas échéant) ou par décès.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

La révocation par l'assemblée générale est décidée à la majorité simple des membres présents et/ou représentés. Ce point doit toutefois être explicitement mentionné dans l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Un administrateur qui démissionne de plein gré doit en informer par écrit ou par voie électronique le conseil d'administration. Cette démission entre immédiatement en vigueur sauf si, en raison de cette démission, le nombre minimum d'administrateurs passe en dessous du minimum légal. Dans ce cas, le conseil d'administration doit convoquer dans les deux mois l'assemblée générale, qui devra pourvoir au remplacement de l'administrateur concerné et l'en avertira également par écrit ou par voie électronique.

Les actes relatifs à la fin du mandat et à l'élection des administrateurs doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et être publiés (par extrait) aux annexes du Moniteur belge dans les trente jours du dépôt.

ARTICLE 15 : Compétences des administrateurs

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente en justice et ailleurs. Il est compétent pour toutes les questions à l'exception de celles spécifiquement réservées par la loi à l'assemblée générale. Il agit en tant que demandeur et défendeur dans toutes les procédures judiciaires et décide de faire usage ou non de voies de recours.

Le président surveille et assure l'exécution des statuts. II a la police des assemblées; il prend toutes mesures pour l'exécution des décisions du conseil d'administration; il signe conjointement avec le secrétaire, tous les actes, arrêtés ou délibérations et représente l'association dans tous ses rapports avec les autorités publiques et les tiers.

Sauf le cas de délégation spéciale par l'assemblée générale à une autre personne, il exécute toute décision d'agir en justice, soit comme demandeur, soit comme défendeur, prise par le conseil d'administration conformément à l'article précédent.

Le vice-président seconde le président dans sa mission. Il remplace, au besoin, le président qui peut lui déléguer temporairement ses pouvoirs.

Le secrétaire est chargé de toutes les écritures de l'association. Il rédige les procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale. Il tient la liste des membres de l'association et présente au conseil d'administration les demandes d'admission. Il garde les archives de l'association.

Le trésorier est dépositaire des biens meubles et immeubles de l'association, dont il dresse et conserve l'inventaire. Il est responsable de l'encaisse de l'association et des fonds qui lui sont confiés.

Il effectue les paiements. Il perçoit la recette des cotisations et autres sommes dues à l'association ou à recouvrer par elle, et il en délivre quittance. Il effectue tous placements, remplois et retraits de fonds.

Le trésorier établit les comptes de l'exercice et les soumet, pour contrôle, à 2 membres en ordre de paiement de leur cotisation qui ne sont pas représentés dans le conseil d'administration, Ces membres présentent un rapport à l'assemblée générale.

A l'égard des tiers, l'association n'est engagée que par la signature conjointe du président et du secrétaire, ceux-ci pouvant toutefois déléguer expressément leur signature, chacun à un autre membre du conseil d'administration.

Le conseil d'administration désigne et licencie les membres du personnel et détermine leur rémunération. Le conseil d'administration exerce ses compétences en tant que collège.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix exprimées par les administrateurs présents ou représentés. En cas de parité des voix, la voix du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Le conseil d'administration peut délibérer valablement dans la mesure où au moins un administrateur de chaque groupe linguistique est personnellement présent.

Un administrateur peut également se faire représenter. Une procuration ne peut être donnée qu'à un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut être porteur que de deux procurations.

ARTICLE 16

Le conseil d'administration est convoqué par le président, par le vice-président ou par le secrétaire.

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Mon 2.2

Les réunions du conseil d'administration sont présidées par le président ou, si celui-ci est empêché ou absent, par le vice-président ou par le secrétaire.

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent qu'il le juge utile. Le conseil d'administration peut inviter toutes les personnes qu'il juge utiles à participer à la réunion. Ces personnes n'ont toutefois pas le droit de vote. Le conseil d'administration peut également décider la création de tous les groupes de travail qu'il juge nécessaires.

ARTICLE 17

Les décisions de chaque réunion sont enregistrées dans un procès-verbal qui est signé par le président et par le secrétaire et inscrit dans un registre destiné à cet effet. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes sont valablement signés par le président et le secrétaire. En l'absence de ces administrateurs, deux autres administrateurs peuvent valablement signer ces documents.

ARTICLE 18

Le conseil d'administration rédige les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires et utiles. Le règlement intérieur doit être confirmé par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut, s'il le juge nécessaire, nommer un administrateur délégué ou un directeur qui sera chargé de la gestion journalière. Celui-ci règle les affaires courantes, s'occupe de la correspondance journalière et signe valablement au nom de l'association à l'égard des établissements bancaires publics et privés et de tous autres établissements.

ARTICLE 19

Les administrateurs qui agissent au nom de l'association ne sont pas tenus de fournir à des tiers la preuve d'une décision ou d'une autorisation quelconques.

ARTICLE 20

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs pour certains actes et tâches à un des administrateurs, voire à une autre personne, membre ou non de l'association, à condition d'avoir obtenu l'autorisation de l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut choisir parmi ses administrateurs chaque fonction qui est nécessaire au bon fonctionnement de l'association.

Les actes concernant la fin du mandat et la nomination des personnes habilitées à représenter l'association, doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et être publiés aux annexes du Moniteur belge dans les trente jours du dépôt (par extrait).

L'association est valablement liée et représentée à l'égard et vis-à-vis des tiers par la signature du président et du secrétaire, agissant conjointement, après autorisation du conseil d'administration.

TITRE IV : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 21

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par le vice-président ou par le secrétaire.

Un membre peut cependant se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre. Toutefois, un membre ne peut être porteur que de deux procurations. Chaque membre ne dispose que d'une seule voix à l'assemblée générale.

ARTICLE 22

Seule l'assemblée générale est compétente pour

- la modification des statuts,

- la nomination et la révocation des administrateurs,

- la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération éventuelle,

- la décharge octroyée aux administrateurs et commissaires,

- l'approbation des comptes et du budget,

- la dissolution volontaire de l'association,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

- la nomination et l'exclusion d'un membre de l'association,

- la transformation de l'association en une société à finalité sociale,

- dans tous les cas où les présents statuts l'exigent.

ARTICLE 23

L'assemblée générale est valablement convoquée par le conseil d'administration ou par le président chaque fois que l'objet de l'association l'exige.

Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'exercice précédent et le budget de l'exercice suivant.

Au cas où le conseil d'administration serait dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pour des motifs sérieux, le plus âgé des membres effectifs sera chargé de la convocation de l'Assemblée générale afin de désigner un nouveau conseil d'administration.

ARTICLE 24

L'assemblée générale se tient pendant le mois de février de chaque année.

ARTICLE 25

Le conseil d'administration est en outre tenu de convoquer l'assemblée générale lorsque 115 des membres effectifs en ordre de paiement de leur cotisation en fait la demande au conseil d'administration. Dans ce cas, le conseil d'administration est tenu de convoquer l'assemblée générale dans les 60 jours calendrier avec indication sur l'ordre du jour des points demandés.

ARTICLE 26

Pour être valables, les convocations à l'assemblée générale doivent être signées par le président ou par deux administrateurs. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par écrit ou par voie électronique au moins 30 jours calendrier avant l'assemblée.

Un appel aux candidatures pour les fonctions vacantes doit être envoyé par courrier ordinaire ou par voie électronique trois mois avant l'assemblée générale annuelle. Les noms des candidatures reçues doivent figurer dans la convocation à l'assemblée générale.

ARTICLE 27

La convocation, qui mentionne le lieu, la date et l'heure de l'assemblée, contient l'ordre du jour qui est déterminé par le conseil d'administration. Tout point proposé par écrit par 1/20 des membres effectifs en ordre de paiement de leur cotisation doit également être inscrit à l'ordre du jour. Ce point doit évidemment être signé par 1/20 des membres et être remis au président du conseil d'administration au moins quinze jours calendrier avant l'assemblée. Le cas échéant, une convocation modifiée doit être envoyée aux membres au moins huit jours calendrier avant l'assemblée générale par courrier ordinaire ou par voie électronique. Des points qui ne sont pas mentionnés dans l'ordre du jour ne peuvent en aucun cas être traités.

ARTICLE 28

Dans des cas ordinaires, les décisions sont prises à la simple majorité des voix présentes et représentées. En cas de parité des voix, la voix du président ou de la personne qui préside l'assemblée à ce moment-là est prépondérante.

ARTICLE 29 : modification des statuts

Il ne peut être décidé d'une modification des statuts que si cette modification est mentionnée en détail dans l'ordre du jour et si tes 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième assemblée peut être convoquée de la façon indiquée dans les présents statuts, à laquelle une décision valable pourra être prise, quel que soit le nombre de membres présents. Cette deuxième assemblée ne peut pas se tenir dans les 15 jours calendrier qui suivent la première assemblée. Pour chaque modification des statuts, il faut en outre une majorité de deux tiers des voix présentes ou représentées, également à la deuxième assemblée générale. il ne peut être décidé d'une modification de l'objet de l'association qu'à une majorité de 4/5 des voix.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Après chaque modification des statuts, les modifications et les statuts intégralement coordonnés seront déposés au greffe du tribunal de commerce. Dans les 30 jours qui suivent le dépôt, la modification doit être publiée (par extrait) aux annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 30

En cas de dissolution volontaire de l'association, les mêmes règles que celles décrites pour la modification de l'objet de l'association doivent être respectées.

ARTICLE 31

La décision d'exclure un membre doit être prise à la majorité de 2/3 des voix des présents ou représentés. En cas d'exclusion d'un membre, ce point doit également être inscrit à l'ordre du jour et le membre en question doit être invité pour qu'il puisse se défendre.

ARTICLE 32

Les décisions de chaque assemblée sont enregistrées dans un procès-verbal qui est signé par le président et le secrétaire et inscrit dans un registre spécial. Ce registre peut être consulté par les membres au siège de

l'association. Des extraits seront valablement signés par le président et le secrétaire ou par deux

administrateurs et en leur absence par deux membres de l'assemblée générale.

TITRE V : COMPTES ET BUDGETS

ARTICLE 33

L'exercice de l'association commence te premier ÿanvier et se termine te trente et un décembre.

Le conseil d'administration clôture les comptes de l'exercice écoulé et prépare le budget de l'exercice suivant. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale qui se tient pendant le mois de février de chaque année calendrier.

TITRE VI : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

ARTICLE 34

Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider de la dissolution à condition que les 213 des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et qu'en outre une majorité de 4/5 soit d'accord pour dissoudre l'association volontairement. La proposition de dissolution volontaire de l'association doit être explicitement mentionnée dans l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Si les 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à cette assemblée générale, une deuxième assemblée générale doit être convoquée qui délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, mais à oondition qu'une majorité de 4/5 soit d'accord pour dissoudre volontairement l'association.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou, à son défaut, le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leurs pouvoirs, ainsi que les conditions de la liquidation.

Après apurement du passif, l'actif sera transféré à une association à but désintéressé.

Un arrêté de dissolution, la nomination et la cessation des mandats des liquidateurs de la dissolution seront déposés au greffe du tribunal de commerce. Dans les trente jours qui suivent le dépôt, cet arrêté de dissolution, la nomination et la cessation des mandats des liquidateurs seront publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge.

ARTICLE 35

La langue française et la langue néerlandaise sont utilisées sur pied d'égalité tant à l'Assemblée générale qu'au conseil d'administration.

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44 Moniteur belge ARTICLE 36

Pour tous les autres points non prévus ou réglés par les présents statuts, la loi du 27 juin 1921 est applicable.

Fait et approuvé par l'assemblée générale du 15 novembre 2012.

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Pour extrait conforme,

Bruxelles,

Le Secrétaire, Le Président,

P. Van Houtte P. Bulens

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21/03/2013
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ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Neergelegd ter griffie der

Rechtbank van Koophandel

te Leuven, de 1 2 2013

DE GRIFFIER,

Oncletnen;rrclur;r " 0425.705,482

F f.'rriï?ír`A"ss" r.;

r,-ou i : Belgische Vereniging voor Radiotherapie-Oncologie -

Association belge de Radiothérapie-Oncologie

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Rec vzw

lr i : Herestraat 49 - 3000 Leuven

ts ` a, .. " ~ ; ,. _ : STATUTENWIJZIGING

De algemene vergadering van 15 november 2012, geldig samengeroepen en beschikkend over de nodige aantallen inzake aanwezigheid en meerderheid, heeft in haar zitting besloten de statuten integraal te wijzigen en te vervangen door onderstaande tekst.

TITEL I: NAAM - ZETEL - DOEL - DUUR

ARTIKEL 1

De vereniging draagt de naam: Belgische Vereniging voor Radiotherapie-Oncologie, in het Frans: Association Belge de Radiothérapie-Oncologie, afgekort: BVRO / ABRO.

ARTIKEL 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te 1050 Brussel, Kroonlaan 20 en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Hij kan slechts verplaatst warden door de algemene vergadering mits deze bovendien de regels in acht neemt zoals vereist voor een statutenwijziging en beschreven in deze statuten.

ARTIKEL 3

De vereniging heeft tot doel het bevorderen van de uitoefening en de ontwikkeling van de radiotherapie en de oncologie in de ruimste zin, evenals het tot stand brengen van een vruchtbare dialoog met andere klinische disciplines die op een belangrijke manier kunnen bijdragen tot een succesvolle behandeling van de patiënt.

Zij mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. Zij kan in die zin ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor zij werd opgericht.

ARTIKEL 4

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur, doch kan evenwel te allen tijde ontbonden worden.

TITEL II:LEDEN

ARTIKEL 5

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste drie bedragen De oprichters zijn de eerste effectieve leden. De vereniging kan effectieve en toegetreden leden tellen. De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de effectieve leden. Effectieve leden zijn diegenen van wie de naam is vermeld in het ledenregister dat op de zetel van de vereniging wordt bijgehouden en waarvan een kopie, ingevolge art. 26, novies, §1, 3° van de huidige wetgeving wordt neergelegd ter griffie van de rechtbank van koophandel. Bij wijzigingen in de samenstelling van de vereniging moet een kopie van het ledenregister worden neergelegd binnen een maand te rekenen vanaf de verjaardag van de neerlegging van de statuten. De wettelijke bepalingen zijn alleen op de effectieve leden toepasselijk. Toegetreden leden zijn enkel aangesloten om te genieten van de activiteiten van de vzw. Ze hebben geen stemrecht op de algemene vergadering.

ARTIKEL 6

Kan als effectief lid tot de vereniging toetreden, iedere

-erkende arts-specialist in de radiotherapie-oncologie

-arts-specialist in opleiding in het kader van een erkend stageplan in de radiotherapie-oncologie

die door de algemene vergadering ais dusdanig wordt aanvaard. Het verzoek om toelating van een

kandidaat-lid moet schriftelijk of elektronisch worden ingediend bij de secretaris van de raad van bestuur. De

raad van bestuur oordeelt over de ontvankelijkheid van de kandidatuur. Indien een kandidatuur niet ontvankelijk

wordt beschouwd kan deze zodra de situatie van het kandidaat lid gewijzigd is opnieuw ingediend worden.

Met de term 'lid' in deze statuten wordt uitdrukkelijk verwezen naar de effectieve leden. ARTIKEL 7

De raad van bestuur kan andere personen als toegetreden leden aanvaarden. Het betreft

-de radiofysicus en de radiofysicus in opleiding

-de dosimetrist en de dosimetrist in opleiding

-de kwaliteitsverantwoordelijke van de dienst radiotherapie.

-de geneesheer-specialist in de medische oncologie, de geneesheer-specialist houder van de bijzondere

bekwaamheid 'in de oncologie' of in opleiding voor het bekomen van deze beroepstitel of bekwaamheid.

-de emeritusleden. De emeritusleden zijn de artsen-specialisten in de radiotherapie en oncologie die na hun

beroepsloopbaan hun praktijk of functie niet langer uitoefenen

-de ereleden. De ereleden zijn de personen die in binnen- of buitenland de wetenschappelijke belangen van

de radiotherapie-oncologie in het algemeen of van de vereniging in het bijzonder op voorname wijze hebben

gediend.

De toegetreden leden mogen deelnemen aan de algemene vergadering maar hebben geen stemrecht.

ARTIKEL, 8

De maximum ledenbijdrage voor de effectieve leden bedraagt 500 euro.

De maximum ledenbijdrage voor de toegetreden leden bedraagt 250 euro.

ARTIKEL 9

Elk lid kan te allen tijde uit de vereniging treden, Het ontslag moet schriftelijk of elektronisch aan de raad van bestuur ter kennis worden gebracht. Het lid dat het door hem verschuldigd lidgeld na een schriftelijke of elektronische aanmaning door de penningmeester binnen een termijn van 2 maanden niet heeft betaald wordt geacht ontslagnemend te zijn.

De uitsluiting van een effectief lid kan slechts door een algemene vergadering worden uitgesproken niet een meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. De uitsluiting gebeurt bij geheime stemming.

De uitsluiting van een toegetreden lid wordt uitgesproken door de raad van bestuur bij geheime stemming.

De beslissingen van uitsluiting, zowel van de raad van bestuur als van de algemene vergadering zijn soeverein en dienen niet gemotiveerd te worden,

ARTIKEL 10

Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengen vorderen.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITEL III: DE RAAD VAN BESTUUR

ARTIKEL 11

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van ten minste acht leden verkozen door de algemene vergadering. In ieder geval moet het aantal bestuurders steeds lager zijn dan het aantal leden van de vereniging.

De algemene vergadering dient te voorzien in volgende functies

- een voorzitter

- een ondervoorzitter

- een secretaris

- een penningmeester

- 3 raadgevers

- 1 raadgever vertegenwoordiger van de artsen in opleiding in de radiothera pie-oncologie.

De artsen-specialisten in opleiding kunnen enkel de functie van raadgever vervullen. Indien de artsen in opleiding in de radiotherapie-oncologie geen kandidaat voordragen voor de deze functie wordt dit mandaat ingevuld door een erkend arts-specialist in de radiotherapie-oncologie, Het mandaat dat in deze omstandigheden wordt ingevuld door een erkend arts-specialist in de radiotherapie-oncologie heeft echter slechts een duurtijd van één jaar. De arts-specialist in opleiding die dit mandaat invult dient het opnieuw ter bechikking stellen van -de eerste algemene vergadering die volgt op zijn erkenning als arts-specialist in de radiotherapie-oncologie.

De voorzitter en de ondervoorzitter behoren bij voorkeur tot een andere taalrol en behoren respectievelijk bij voorkeur tot het academische en het niet academische milieu.

De secretaris en penningmeester zijn steeds herkiesbaar. De andere uittredende leden zijn herkiesbaar doch In een andere functie.

Het mandaat van de eerst verkozen voorzitter nadat beslist werd tot een statutenwijziging zal een duurtijd hebben van 2 jaar,

Het lid van het bestuurscomité dat verkozen wordt in de hoedanigheid van ondervoorzitter vervult na twee jaar de functie van voorzitter. Het mandaat van de eerst verkozen voorzitter en van 3 andere leden aangeduid door het lot met uitsluiting van de ondervoorzitter zal uitzonderlijk slechts een duur hebben van 2 jaar.

De stemming in verband met personen is steeds geheim.

ARTIKEL 12: Duur van het mandaat van de bestuurders

De bestuurders worden door de algemene vergadering verkozen voor een periode van vier jaar. Er wordt gestreefd naar een taalevenwicht en een evenwicht tussen academische en niet academische leden. Om de twee jaar wordt van beide taalgroepen de helft van het aantal leden vernieuwd... Tussentijds benoemde bestuurders zijn slechts verkozen voor de rest van de duur van het mandaat van diegene die zij vervangen. Indien het aantal bestuurders ingevolge het ontslag of wegens enige andere reden zou gedaald zijn onder het wettelijk minimum zal dit ontslag slechts ingaan nadat een speciaal daartoe bijeengeroepen algemene vergadering voorziet in zijn vervanging.

ARTIKEL 13: Wijze van verkiezing en bezoldiging van de bestuurders

De bestuurders worden verkozen door de algemene vergadering met een gewone meerderheid ongeacht het aantal aanwezige en/of vertegenwoordigde leden. De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit. De akten betreffende de verkiezing van de bestuurders moeten ingediend worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de indiening (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 14: Ambtsbeëindiging en afzetting van de bestuurders

Het mandaat van de bestuurders eindigt door afzetting door de algemene vergadering, docr vrijwillig ontslag, door het verstrijken van het mandaat (in voorkomend geval) of door overlijden.

De afzetting door de algemene vergadering wordt beslist bij gewone meerderheid van het aantal aanwezige en/of vertegenwoordigde leden. Ze moet evenwel uitdrukkelijk vermeld worden op de agenda van de algemene vergadering.

Een bestuurder die vrijwillig ontslag neemt, moet dit schriftelijk of elektronisch bekendmaken aan de raad van bestuur. Dit ontslag gaat onmiddellijk in, tenzij door dit ontslag het minimum aantal bestuurders onder het wettelijke minimum is gedaald. In dat geval moet de raad van bestuur binnen de twee maanden de algemene

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vergadering bijeenroepen, welke in de vervanging van de betrokken bestuurder dient te voorzien en hem daarvan ook schriftelijk of elektronisch in kennis zal stellen..

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de verkiezing van de bestuurders moeten ingediend worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de indiening (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 15: Bevoegdheden van de bestuurders.

De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van die welke uitdrukkelijk door de wet aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij treedt op als eiser en verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen.

De voorzitter ziet toe op en zorgt voor de uitvoering van de statuten. Hij handhaaft de orde in de vergaderingen; hij neemt alle maatregelen voor de uitvoering van de beslissingen van de raad van bestuur; hij ondertekent, samen met de secretaris, alle akten, besluiten of beslissingen en vertegenwoordigt de vereniging in al haar betrekkingen met de overheid en met derden.

Behalve als de algemene vergadering daartoe bijzondere volmacht heeft verleend aan iemand anders, treedt hij op in alle vorderingen voor het gerecht waartoe het raad van bestuur zou hebben besloten, als eiser of als verweerder, in overeenstemming met voorgaand artikel.

De ondervoorzitter staat de voorzitter in zijn taak bij. Zo nodig vervangt hij de voorzitter en deze kan zijn bevoegdheid tijdelijk op hem overdragen.

De secretaris verricht al het schrijfwerk van de vereniging. Hij stelt de notulen van de Raad van Bestuur en van de algemene vergadering op. Hij houdt de lijst van de leden van de vereniging bij en legt de aanvragen tot toetreding aan de raad van bestuur voor. Hij bewaart het archief van de vereniging.

De penningmeester is de bewaarder van de roerende en onroerende goederen van de vereniging, waarvan hij de inventaris opmaakt en bewaart. Hij is aansprakelijk voor het kasgeld van de vereniging en voor de hem toevertrouwde fondsen.

Hij voert de betalingen uit. Hij int de bijdragen en de andere aan de vereniging verschuldigde of door haar te ontvangen bedragen en geeft er kwijting van. Hij verricht alle beleggingen, wederbeleggingen en opvragingen van fondsen.

De penningmeester maakt de rekeningen van het boekjaar op en legt deze ter controle voor aan 2 leden in orde met de betaling van hun bijdrage en die niet vertegenwoordigd zijn in de raad van bestuur. Deze leden brengen een verslag uit aan de algemene vergadering.

Ten overstaan van derden is de vereniging enkel gebonden door de gezamelijke handtekening van de voorzitter en de secretaris ; deze kunnen nochtans hun handtekening uitdrukkelijk overdragen, elk aan een ander lid van de raad van bestuur.

De raad van bestuur benoemt en ontslaat de leden van het personeel en bepaalt hun bezoldigingen. De raad van bestuur oefent zijn bevoegdheden uit als college.

De beslissingen van de raad van bestuur worden genomen bij meerderheid van stemmen uitgebracht door de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of de stem van diegene die hem vervangt doorslaggevend.

De raad van bestuur kan geldig beraadslagen, voor zover ten minste één bestuurder van elke taalgroep persoonlijk aanwezig is.

Een bestuurder kan zich tevens laten vertegenwoordigen. Een volmacht kan slechts gegeven worden aan een andere bestuurder. Elke bestuurder kan slechts drager zijn van twee volmachten.

ARTIKEL 16

De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door de ondervoorzitter of de secretaris

De vergaderingen van de raad van bestuur worden voorgezeten door de voorzitter, of indien deze belet of afwezig is door , de ondervoorzitter of de secretaris.

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De raad van bestuur komt zo dikwijls samen als nodig wordt geacht. De raad van bestuur kan alle personen die nodig worden geacht uitnodigen om deel te nemen aan de vergadering. Deze personen hebben evenwel geen stemrecht. De raad van bestuur kan eveneens beslissen tot de creatie van alle werkgroepen die nodig geacht worden.

ARTIKEL 17

Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en die ingeschreven worden in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden voorgelegd en alle andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Bij ontstentenis van deze bestuurders kunnen twee andere bestuurders deze documenten geldig ondertekenen.

ARTIKEL 18

De raad van bestuur stelt de interne reglementen op die hij nodig acht en nuttig oordeelt, Het interne reglement moet bekrachtigd worden door de algemene vergadering.

De raad van bestuur kan, indien hij dit nodig oordeelt, een afgevaardigd-bestuurder of directeur benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen.

ARTIKEL 19

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2013 - Annexes du Moniteur belge Bestuurders die namens de vereniging optreden, moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging.

ARTIKEL 20

De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken op zijn verantwoordelijkheid overdragen aan een van de bestuurders of zelfs mits machtiging van de algemene vergadering aan een ander persoon, die al dan niet lid is van de vereniging. De raad van bestuur kan uit zijn bestuurders elke functie die voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk is, kiezen.

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de benoeming van de personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen, moeten ingediend worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

De vereniging wordt geldig verbonden en vertegenwoordigd ten aanzien en tegenover derden door de handtekening van de voorzitter en de secretaris, gezamenlijk optredend, na machtiging van de raad van bestuur.

TITEL IV; ALGEMENE VERGADERING

ARTIKEL 21

De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of ingeval van belet door de ondervoorzitter of de secretaris.

Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts houder zijn van twee volmachten, Elk lid beschikt slechts over één stem op de algemene vergadering.

ARTIKEL 22

De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor

- het wijzigen van de statuten,

- de benoeming en de afzetting van de bestuurders,

- de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een

bezoldiging wordt toegekend,

- de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen,

- de goedkeuring van de begroting en van de rekening,

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- de vrijwillige ontbinding van de vereniging,

- de benoeming en de uitsluiting Van een lid van de vereniging,

- de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk,

- alle gevallen waarin deze statuten het vereisen.

ARTIKEL 23

De algemene vergadering wordt geldig bijeengeroepen door de raad van bestuur of door de voorzitter telkens als het doel van de vereniging zulks vereist.

Zij moet ten minste eenmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en voor de begroting van het komend jaar.

In geval de raad van bestuur om ernstige redenen, in de onmogelijkheid verkeert zijn functies waar te nemen, zal de oudste onder de effectieve leden belast worden met de bijeenroeping van de Algemene Vergadering teneinde een nieuw Raad van Bestuur aan te duiden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2013 - Annexes du Moniteur belge ARTIKEL 24

De algemene vergadering wordt gehouden tijdens de maand februari van elk jaar.

ARTIKEL 25

De raad van bestuur is bovendien verplicht de algemene vergadering samen te roepen wanneer 1/5 van de effectieve leden in orde met de betaling van hun bijdrage daartoe een verzoek richt aan de raad van bestuur. In dat geval is de raad van bestuur verplicht de algemene vergadering samen te roepen binnen de 60 kalenderdagen met vermelding op de agenda van de gevraagde agendapunten.

ARTIKEL 26

De oproepingen tot de algemene vergadering moeten om geldig te zijn ondertekend worden door de voorzitter of twee bestuurders. Alle effectieve leden moeten schriftelijk of elektronisch worden opgeroepen ten minste 30 kalenderdagen voor de vergadering.

Drie maanden voor de jaarlijkse algemene vergadering dient per gewone post of elektronisch een oproep tot kandidaturen voor de openstaande functies verstuurd worden De namen van de ontvangen kandidaturen moeten opgenomen worden in de oproepingsbrief voor de algemene vergadering.

ARTIKEL 27

De oproepingsbrief, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda, die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door 1/20 van de effectieve leden in orde met de betaling van hun bijdrage moet eveneens op de agenda worden vermeld. Dit onderwerp moet uiteraard door het 1/20 van de leden ondertekend zijn en ten minste vijftien kalenderdagen voor de vergadering aan de voorzitter van de raad van bestuur overhandigd zijn. In voorkomend geval moet ten minste acht kalenderdagen voor de algemene vergadering per gewone post of elektronisch een gewijzigde oproepingsbrief verzonden worden naar de leden. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen in geen geval behandeld worden.

ARTIKEL 28

In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of diegene die op dat ogenblik de vergadering voorzit.

ARTIKEL 29: statutenwijziging

Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging gedetailleerd op de agenda is vermeld en indien 2/3 van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit getal niet bereikt, dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, zoals door deze statuten is bepaald, en waarop deze vergadering een geldig besluit zal kunnen nemen, ongeacht het aantal aanwezigen. Deze tweede vergadering mag niet binnen de 15 kalenderdagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van 2/3 der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met een meerderheid van 4/5 van de stemmen worden besloten.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Van iedere statutenwijziging zullen de wijzigingen en de volledig gecoördineerde statuten na deze wijziging ingediend worden op de griffie van de rechtbank van koophandel. Binnen de 30 dagen na de indiening dient de wijziging (bij uittreksel) bekendgemaakt te worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad,

ARTIKEL 30

Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging moeten dezelfde regels als deze beschreven voor het wijzigen van het doel der vereniging wbrden nageleefd.

ARTIKEL 31

Een meerderheid van 2/3 der stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde is vereist voor het uitsluiten van een lid. Bij uitsluiting van een lid moet dit punt eveneens op de agenda voorkomen en moet het lid worden uitgenodigd om in zijn verdediging te kunnen voorzien,

ARTIKEL 32

Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en opgenomen worden in een bijzonder register. Dit register kan op de zetel van de vereniging door leden worden ingezien. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris of door twee bestuurders en bij ontstentenis hiervan door twee leden van de algemene vergadering,

TITEL V: REKENINGEN EN BEGROTINGEN

ARTIKEL 33

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december.

De raad van bestuur sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komend boekjaar voor, Beide worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd, die gehouden wordt.in de loop van de maand februari van elk kalenderjaar,

TITEL VI: ONTBINDING EN VEREFFENING

ARTIKEL 34

Behoudens gevallen van gerechtelijke ontbinding en ontbinding van rechtswege kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten indien 2/3 van de leden op de algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn en er bovendien een 4/5 meerderheid akkoord is om de vereniging vrijwillig te ontbinden. Het voorstel tot vrijwillige ontbinding van de vereniging moet uitdrukkelijk op de agenda van de algemene vergadering vermeld worden.

Is geen 2/3 van de leden op deze algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd, dan moet een tweede algemene vergadering worden bijeengeroepen die geldig beraadslaagt ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden, maar mits een 4/5 meerderheid wordt akkoord gevonden om de vereniging vrijwillig te ontbinden,

In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan, de rechtbank, één of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid alsmede de vereffeningsvoorwaarden.

De activa zullen, na aanzuivering van de passiva, worden overgedragen aan een vereniging met een belangeloze doelstelling,

Van de ontbinding zal het ontbindingsbesluit, de benoeming en de ambtsbeëindiging van de vereffenaars ingediend worden op de griffie van de rechtbank van koophandel. Binnen de 30 dagen na de indiening dienen dit ontbindingsbesluit, de benoeming en de ambtsbeëindiging van de vereffenaars bij uittreksel bekendgemaakt te worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 35

De Nederlandse en de Franse taal worden, zowel op de algemene vergadering als in de raad van bestuur, op gelijke voet gebruikt

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ARTIKEL 36

MOD 2.2

Voor alles wat in deze statuten niet is voorzien of geregeld blijft de Wet van 27juni 1921 toepasselijk.

Aldus opgemaakt en aangenomen op de algemene vergadering van 15 november 2012.

Voor eensluidend verklaard,

Brussel,

De Secretaris, De Voorzitter

P. Van Houtte P. Bulens

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01/07/2011
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ille In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Bijlagen l}ij het Belgisch-Staatsblad---01/07/201-1- - Annexes du-Moniteur belge

Neergelegd ter griffie der

Rechtbank van Koophandel

te Leuven, de 2 1 JUNI 2011

DE GRIFFIER,

Griffie

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*11099341"

Ondernemingsnr : 0425.705.482

Benaming

(votuitl : Belgische Vereniging voor Radiotherapie - Oncologie

(verkort) : BVRO

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Herestraat 49 - 3000 Leuven

Onderwerp akte : Wijzigingen raad van bestuur en gemachtigden

Uittreksel uit de akten:

De algemene vergadering heeft op 18 maart 2011 kennis genomen van het ontslag als bestuurder van:

De Neve Wilfried, Langeveldstraat 70, 1745 Opwijk, geboren op 18106!1955, te Mere

Lambrecht Antoon, Bohemenberg 2, 8500 Kortrijk, geboren op 27/07/1956, te Roeselare

Van den Berghe Dirk, Pepingensesteenweg 11, 1600 Sint-Pieters-Leeuw, geboren op 28/09/1960, te Sint-Niklaas

De algemene vergadering heeft op 18 maart 2011 tot bestuurders benoemd voor een periode van vier jaar: De Meerleer Gert, Arestraat 134, 9550 Herzele, geboren op 2411111969, te Zottegem

Martens Michel, Kannunik Peetersstraat 118, 2600 Berchem (vanaf 18/07/2011: Frans Birontlaan 14, 2600 Berchem), geboren op 11/06/1968, te Leuven

De algemene vergadering heeft op 18 maart 2011 tot bestuurder benoemd voor een periode van zes jaar: de Hertogh Olivier, Kwadestraat 78, 7850 Edingen, geboren op 23/11/1974, te Ukkel

De huidige samenstelling van de raad van bestuur is hierdoor als volgt:

-Benoemd tot maart 2013

Coucke Philippe, rue des Fabriques 40/11, 4300 Waremme, geboren op 2210811959, te Gent

Remouchamps Vincent, 1 rue de la Basse Sambre, 5150 Soye, geboren op 23/12/1968, te Leuven

Renard Laurette, avenue de la Roche fanceult 9, 1330 Rixensart, geboren op 13/12/1956, te Ukkel

-Benoemd tot maart 2015

Bulens Paul, Stevoortweg 168, 3540 Merk de Stad, geboren op 28/05/1957, te Leuven

De Meerleer Gert, Arestraat 134, 9550 Herzele, geboren op 24/11/1969, te Zottegem

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting ot organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Bij-lagen bij het-Belgisch-Staatsblad-0110-7/201-1 -Annexes du Moniteur-belge

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Martens Michel, Kannunik Peetersstraat 118, 2600 Berchem (vanaf 1810712011: Frans Birontlaan 14, 2600 Berchem), geboren op 1110611968, te Leuven

-Benoemd tot maart 2017

de Hertogh Olivier, Kwadestraat 78, 7850 Edingen, geboren op 23/11/1974, te Ukkel

De raad van bestuur oefent haar mandaat als college uit, maar kan bepaalde bevoegdheden onder haar verantwoordelijkheid overdragen aan één of meer gemachtigden.

De raad van bestuur vertegenwoordigt de vereniging in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke akten en heeft eveneens alle bevoegdheden die niet bij wet of door deze statuten aan de algemene vergadering worden toegekend en op voorwaarde dat zijn beslissingen genomen zijn binnen de begroting, die werd goedgekeurd door de algemene vergadering.

De raad van bestuur benoemt zelf elke functie die hij voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk acht.

De raad van bestuur heeft onder zijn leden volgende functies verdeeld en in die functie benoemd: Voorzitter : Bulens Paul, Stevoortweg 168, 3540 Herk-de-Stad, geboren op 28/05/1957, te Leuven Ondervoorzitter : De Hertogh Olivier, Kwadestraat 78 te Edingen, geboren op 2311111974, te Ukkel

Past President : Coucke Philippe, rue des Fabriques 40/11, 4300 Waremme, geboren op 22/08/1959, te Gent

De raad van bestuur heeft buiten zijn leden herbevestigd als gemachtigden die de vereniging kunnen vertegenwoordigen:

Secretaresse: Van Diest Godelieve, Markt 14, 3271 Zichem, geboren op 2511111952, te Diest Secretaris: Van Houtte Paul, avenue de Versailles 58, 1020 Brussel, geboren op 10/07/1949, te Knokke

Penningmeester: Huget Philippe, Mechelsesteenweg 245, 2820 Bonheiden, geboren op 30/09/1960, te Leuven

Voor alle financiële verplichtingen heeft de secretaresse afzonderlijke volmachten lot een bedrag van ¬ 10.000.

Vanaf ¬ 10.000 zijn er minstens twee handtekeningen nodig van volgende drie personen: de voorzitter, de secretaris of de penningmeester.

Voor alle administratieve verplichtingen hebben de voorzitter, secretaris en de penningmeester afzonderlijke en onbeperkte volmachten.

Te Leuven, op 18 maart 2011

Bulens Paul Van Houtte Paul

Voorzitter Secretaris

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
BELGISCHE VERENIGING VOOR RADIOTHERAPIE-ONCO…

Adresse
KROONLAAN 20 1050 BRUSSEL

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale