BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN, AFGEKORT : B.V.V.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN, AFGEKORT : B…
Dénomination : BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN, AFGEKORT : B.V.V.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.574.303

Publication

01/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

lu

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I I1

Réservé

au

Moniteur

belge

1.1111,1M

2 0 JUIN 2014

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0407.574.303

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION BELGE DES PARALYSES

(en abrégé) : A.B.P.

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Gand, 1434 à Berchem-Sainte-Agathe -1082 Bruxelles

Oblet de l'acte : Démission et réélections Conseil d'administration

Assemblée générale statutaire du 3 juin 2014

- Démission d'administrateur

Monsieur Xavier Donnez, Clos des Hortensias 17 à Berchem-Sainte-Agathe - 1082 Bruxelles par courriel

en date du 15 mai 2014

- Ont été réélus administrateurs pour un terme statutaire de trois ans

Monsieur Christian Delvaux, Av. du Centenaire 55 bte 13 à 1400 Nivelles, né à Verviers le 6 février 1944 Monsieur Frédéric Vander Velde, Avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 à Evere - 1140 Bruxelles, né à Uccle le 28 juillet 1968

Suite à cette démission et aux réélections, le Conseil d'administration se compose comme suit :

- Cogels Solange, épouse Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 à 9070 Destelbergen Dekeyser Bruno, Avenue des Aubépines 157 à Uccle -1180 Bruxelles

- Delvaux Christian, Secrétaire, Avenue du Centenaire 55 bte 13 à 1400 Nivelles

- Dives Michelle, Vice-présidente, Rue Strouvia 11 à 5340 Mozet

Gillard Guy, Rue des Golettes 40 à 5190 Spy

- Nedergedaelt Patrick, Avenue Coghen 244 à Uccle - 1180 Bruxelles

Peltzer Daniel, Président, Avenue de Broqueville 84 bte 4 à Woluwé-Saint-Lambert - 1200 Bruxelles

- Pinot de Corbion Chantal, Administrateur-Délégué, Rue Bois Eloi 13A à 1380 Lasne

- Romainville Jacques, Trésorier, Rue des Lamiers 6 à 5020 Suarlée

- Van Noorbeeck Philippe, Avenue Amélie 15A à 1330 Rixensart

- Vandermeersch Eric, Rue Planche au Pêcheur 63 à 1420 Braine-l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, Avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 à Evere - 1140 Bruxelles

Désignation du secrétaire du bureau:

Monsieur Christian Delvaux a été réélu à l'unaminité en tant que secrétaire du bureau au cours du Conseil

d'administration qui s'est tenu après l'Assemblée générale.

Suite à cette réélection, le bureau se compose comme suit :

- Daniel Peltzer, Président

- Chantal Pinot de Corbion, Administrateur-Délégué

- Jacques Romainville, Trésorier

- Christian Delvaux, Secrétaire

Chantal Pinot de Corbion

Administrateur-Délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

01/07/2014
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oft.s In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neeriegging van de akte ter griffie

Ondernemingsnr : 0407.574.303

Benaming

(voluit) BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN

(verkort) : B.V.V

Rechtsvorm Vereniging zonder winstoogmerk

Zetel: Gentsesteenweg 1434 te Sint-Agatha-Berchenn - 1082 Brussel

Onderwerp akte: Ontslag en herverkiezingen Raad van Beheer

Statutaire algemene vergadering van 3 juni 2014

Ontslag beheerder

De Heer Xavier Donnez, Clos Hortensias 17 te Sint-Agathe. Berchem - 1082 Brussel per mail dd. 15 mei

2014

Werden als beheerder herkozen voor de statutaire termijn van drie jaar:

De Heer Christian Delvaux, Av. du Centenaire 55 bus 13 te 1400 Nijvel, geboren te Verviers op 6 februari

1944

De Heer Frédéric Vander Velde, Oudstrijderslaan 50 bus 8 te Evere - 1140 Brussel, geboren te Ukkel op 28

juli 1968

Tengevolge dit ontslag en de herverkiezingen, is de Raad van Beheer als volgt samengesteld:

Cogels Solange, echtgenote Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 te 9070 Destelbergen

- Dekeyser Bruno, Meidoornlaan 167 te Ukkel - 1180 Brussel

- Delvaux Christian, Secretaris, Avenue du Centenaire 55 bus 13 te 1400 Nijvel

- Dives Michelle, Ondervoorzitster, Rue Strouvia lite 5340 Mozet

Gillard Guy, Rue des Golettes 40 à 5190 Spy

- Nedergedaelt Patrick, Coghenlaan 244 te Ukkel - 1180 Brussel

- Peltzer Daniel, Voorzitter, de Broquevillelaan 84 bus 4 te Sint-Lambrechts-Woluwe - 1200 Brussel

- Pinot de Corbion Chantal, Afgevaardigde Beheerder, Rue Bois Eloi 13A te 1380 Lasne

- Romainville Jacques, Schatbewaarder, Rue des Lamiers 5 à 5020 Suarlée

- Van Ncorbeeck Philippe, Avenue Amélie 16 A te 1330 Rixensart

- Vandermeersch Eric, Rue Planche au Pêcheur 63 te 1420 Braine- l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, Oudstrijderslaan 50 bus 8 te Evere - 1140 Brussel

Benoeming van de secretaris van het dagelijks bestuur

De Heer Christian Delvaux werd unaniem herkozen als secretaris van het dagelijks bestuur tijdens de Raad

van Beheer die plaatshad na afloop van de algemene vergadering.

Tengevolge deze herverkiezing is het dagelijks bestuur als volgt samengesteld:

- Daniel Peltzer, Voorzitter

- Chantal Pinot de Corbion, Afgevaardigde Beheerder

- Jacques Romainville, Schatbewaarder

- Christian Delvaux, Secretaris

Chantal Pinot de Corbion

Afgevaardigde Beheerder

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BRUSSEL

Griffie

Voorbehouden

aan het

Belgisch Staatsblad

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

25/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

8

*1311691

BRUXELLES

16IL. 20L3

Greffe

N° d'entreprise : 0407.574.303

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION BELGE DES PARALYSES

(en abrégé) : A.B.P.

Forme juridique : asbl

Siège : Chaussée de Gand, 1434 à Berchem-Sainte-Agathe -1082 Bruxelles

Objet de l'acte : Assemblée générale statutaire du 11 juin 2013 - Modification des statuts

Extrait du procès-verbal de la réunion de l'Assemblée générale statutaire du 11 juin 2013

Modification des statuts :

la proposition de modification apporte une distinction entre les membres (anciens articles 5,6 et 7; inchangés) et les affiliés (nouvel article 8 à adopter)

Les membres approuvent à l'unanimité la modification des statuts en français et de la version en néerlandais.

TEXTE DES STATUTS DE

Association belge des paralyses, en abrégé A.B.P. Association sans but lucratif Chaussée de Gand, 1434 Berchem-Sainte-Agathe -1082 Bruxelles

Dont les statuts ont été publiés sous le numéro 759 aux annexes du Moniteur belge des arrêtés ministériels et autres an-étés des secrétaires généraux du 24 juin 1944, statuts modifiés successivement par les assemblées générales du 22 mai 1955, du 24 mai 1964 et du 5 juin 1971, publiés, en extraits, aux annexes du Moniteur belge des 4 juin 1955 (acte n° 1853), 11 juin 1964 (acte n° 3081) et 21 juillet 1971 (acte n° 5436), mis à jour en exécution de la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921, publié aux annexes du Moniteur Belge le 2411212004 sous le numéro 04178888,

I.DENOMINATION

Art. 1 -- L'association porte la dénomination « Association belge des paralysés » en abrégé A.B.P., en néerlandais « Belgische vereniging voor verlamden » en abrégé B.V.V.

II.SIEGE SOCIAL

Ait. 2  Le siège social est établi à Berchem-Sainte-Agathe -1082 Bruxelles, Chaussée de Gand, 1434. Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

III. DUREE

Art. 3 -- La durée de l'association est illimitée. Sa dissolution ne pourra être prononcée que dans les formes et conditions stipulées par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

IV. OBJET

Art. 4  L'association a pour objet de promouvoir l'intégration sociale et/ou professionnelle des personnes qui, de naissance ou à la suite d'une maladie ou d'un accident, sont atteintes de la perte ou de la diminution de leur mobilité.

A cette fin, l'association prêtera son assistance à ces personnes pour leur permettre d'assumer leur existence dans la plus grande indépendance possible.

Cette assistance leur sera apportée par tous les moyens qui répondront au mieux à la réalisation du but social de l'association, notamment par l'intervention d'un service social et par des activités culturelles et récréatives.

L'association peut posséder, acquérir, recevoir, créer ou gérer tous fonds et biens, meubles et immeubles, et accomplir tous actes autorisés par la loi utiles à la réalisation de son objet social.

V. MEMBRES

Art. 5  L'association est composée de membres, personnes physiques ou morales, dont le nombre n'est pas limité, mais ne peut être inférieur à trois.

Toute personne qui désire acquérir la qualité de membre doit adresser une demande écrite au conseil d'administration qui statuera souverainement sur son admission.

Seuls les membres admis jouiront de la plénitude des droits accordés par la loi et par les présents statuts, Art. 6  La qualité des membres se perd par ;

a)la démission qui doit être communiquée par écrit au conseil d'administration ;

b)le non-paiement de la cotisation annuelle qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé ; les

membres sont réputés démissionnaires si cette formalité reste sans suite ;

c)l'exclusion prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres ou représentés;

d) le décès,

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers et les ayants droit d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées ni requérir des comptes ni opposition de scellés ni faire inventaire.

Art. 7  Conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, telle qu'amendée par la loi du 2 mai 2002, tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux des assemblées générales, des conseils d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association.

VI. AFFILIES

Art. 8 - L'association compte également des affiliés, personnes physiques ou morales, dont le nombre est illimité. Un affilié est toute personne qui bénéficie des services de l'association ou soutient celle-ci dans son objet, La qualité d'affilié s'acquiert par le paiement d'une cotisation. Elle se perd par le refus de paiement de cotisation. Les affiliés ne sont pas membres de l'Assemblée générale et, dès lors, n'ont pas le droit de vote.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Vii.COTISATIONS

Art. 9 - Tant les membres que les affiliés paieront une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration. Ce montant ne pourra être supérieur à cieux cents euros. Il ne doit toutefois pas être identique.

VIII.ASSEMBLEE GENERALE

Art. 10  L'assemblée générale est composée de tous les membres en ordre de cotisation.

La compétence résiduaire pour tout pouvoir non expressément réservé par la loi à l'assemblée générale relevant du conseil d'administration, l'assemblée ne peut délibérer que sur les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article 4 de la loi, à savoir

1.la modification des statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1a nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

4.1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5.I'approbation des budgets et des comptes ;

6.1a dissolution de l'association ;

7.I'exclusion d'un membre ;

8.1a transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9.tous les cas où les statuts l'exigent.

Art, 11  L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, et au plus tard endéans les six mois suivant la clôture de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration et à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation et tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 12  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier à adresser à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signé par le président ou par un administrateur au nom du conseil d'administration.

Les convocations indiquent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points y mentionnés.

Art. 13  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut par un vice-président ou, à son défaut, par le plus âgé des autres administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire.

Art. 14  Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée. il dispose d'un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre, porteur d'une procuration écrite, nui mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'une procuration.

Art. 15 -- Les résolutions sont prises valablement à ia majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par les articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi et par l'article 16 des statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 16  Il sera tenu des procès-verbaux des assemblées qui seront signés par le président ou l'administrateur qui le remplace et le secrétaire des séances. Les procès-verbaux seront conservés au siège de l'association.

i

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M,oD 2.2

IX.ADMINISTRATION

Art. 17  L'association est administrée par un conseil d'administration composé de cinq membres au moins, élus pour trois ans par l'assemblée générale à la majorité relative ; ils sont rééligibles.

Art. 18  Le conseil d'administration nomme parmi ses membres un bureau comprenant un président, un ou deux vice-présidents, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président (ou l'un d'eux,) ou par le plus âgé des administrateurs.

Art. 19  En cas de vacance, le conseil peut pourvoir provisoirement au remplacement de ses membres en attendant leur élection définitive lors de la prochaine assemblée générale.

Art. 20  Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur demande de l'un de ses membres.

La convocation est transmise par lettre ordinaire, télécopie, courrier électronique ou tout autre moyen de communication.

Art. 21 - Le conseil ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représentés. Un administrateur peut, en effet, se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite qui ne peut, cependant, être porteur de plus d'une procuration.

Art. 22  Les résolutions du conseil d'administration sont prises à la majorité des administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Il est tenu un procès-verbal de chaque réunion.

Art. 23  Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires ou extra judiciaires.

Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes de gestion ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Tous les actes engageant l'association sont valablement signés par deux administrateurs.

Art. 24 - Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué ou à un directeur choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle.

X. EXERCICE SOCIAL  COMPTES ET BUDGETS

Art. 25  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Chaque année, à la date du 31 décembre, le compte de l'exercice écoulé eSt arrêté et le budget du prochain exercice est dressé, L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui doit se tenir dans les six mois suivant la clôture de l'exercice social. L'approbation des comptes par l'assemblée générale vaut décharge pour le conseil d'administration.

L'excédent favorable du compte appartient à l'association et sera consacré à la réalisation du but social.

Art. 26 - L'assemblée générale confie, si la loi l'exige, la surveillance de l'association à un ou plusieurs commissaires-réviseurs, nommés pour trois ans, rééligibles et révocables par elle.

Le conseil d'administration s'entoure, s'il le juge nécessaire, de personnalités spécialement compétentes auxquelles il confère le titre de conseiller.

Volet B - Suite



MOD 2.2

X1.DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Art. 27  La dissolution et la liquidation de l'association sont réglées par les dispositions de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 28 -- En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, si la loi l'exige, des liquidateurs, déterminera leur pouvoir et décidera de la destination de l'avoir social de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à l'actif net de l'avoir social une affectation se rapprochant autant que possible du but en vue duquel l'association dissoute a été créée.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une assemblée générale des membres, convoquée aux mêmes fins par le ou les liquidateurs.

XILDISPOSITIONS GENERALES

Art. 29  Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts, notamment les formalités de publicité, est régi conformément aux dispositions de la loi et aux arrêtés royaux d'exécution.

Daniel PELTZER

Président

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

25/07/2013
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Staal

MOD 2,2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

giUt111.1 I II

Ondernemingsnr : 0407.574.303

Benaming

(voluit) : BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN

(verKort) : B.V.V.

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Gentsesteenweg, 1434 te Sint-Agatha-Berchem -1082 Brussel

Onderwerp akte : Algemene statutaire vergadering van 11 juni 2013 - Wijziging van de statuten

Uittreksel uit het proces-verbaal van de algemene statutaire vergadering van 11 juni 2013

Wijziging van de statutén :

Het voorstel tot wijziging maakt een onderscheid tussen de leden (voorheen artikels 5, 6 en 7 ongewijzigd)

en de gewone en steunende leden (nieuw artikel 8 goed te keuren)

Met unanimiteit van stemmen worden de wijzigingen van de statuten van de nederiandstalige en franstalige versie goedgekeurd.

NEDERLANDSTALIGE VERSIE VAN DE STATUTEN

Belgische Vereniging voor Verlamden, afgekort tot B.V.V.

Vereniging zonder winstoogmerk

Gentsesteenweg 1434 - Sint-Agatha-Berchem -1082 Brussel

Waarvan de statuten zijn verschenen onder het nummer 759 in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad met de ministeriële besluiten en andere besluiten van de algemene secretarissen van 24 Juni 1944, achtereenvolgens gewijzigd door de algemene vergaderingen van 22 mei 1955, van 24 mei 1964 en van 5 juni, 1971, als uittreksels verschenen in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad van 4 juni 1955 (akte nr. 1853), 11' juni 1964 (akte nr. 3081) en 21 juli 1971 (akte nr. 5436), bijgewerkt ter voldoening aan de wet van 2 mei 2002;_ tot wijziging van de wet van 27 juni 1921, gepubliceerd in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad op 31/12/2004 onder het nummer 04182721,

In geval van betwisting geldt de Franstalige tekst van de statuten, die ais basis voor de vertaling diende, als enige referentie.

I. BENAMING

Art. 1  De vereniging heeft de naam "Belgische Vereniging voor Verlamden", afgekort tot B.V.V., in het Frans "Association belge des paralysés", afgekort totA.B.P.

III

û USSEL

Griffie J a JU"., , 7-01.0

II.MAATSGHAPPELIJKE ZETEL

Art. 2  De maatschappelijke zetel is gevestigd te Sint-Agatha-Berchem - 1082 Brussel, Gentsesteenweg

1434.

Hij bevindt zich in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

1 i MOA 2.2

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III. DUUR

Art. 3  De vereniging heeft een onbeperkte duur. De ontbinding kan enkel worden uitgesproken onder de vormen en voorwaarden bepaald door de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

IV. DOEL

Art, 4  De vereniging heeft tot doel de sociale en/of professionele integratie te bevorderen van personen die van bij de geboorte of als gevolg van ziekte of een ongeval in hun bewegingsmogelijkheden geheel of gedeeltelijk zijn beperkt.

Met dit doel zal de vereniging aan deze personen bijstand verlenen, zodat ze hun dagelijks leven in de grootst mogelijke onafhankelijkheid kunnen leiden.

Deze hulp wordt hun verleend met alle middelen die optimaal aan de verwezenlijking van het maatschappelijk doel van de vereniging beantwoorden, met name door de werking van een sociale dienst en door culturele en recreatieve activiteiten.

De vereniging kan aile fondsen en goederen, zowel roerende als onroerende, bezitten, verwerven, ontvangen, creëren of beheren, en alle handelingen uitvoeren die door de wet zijn toegestaan en nuttig zijn voor de verwezenlijking van haar maatschappelijk doel.

V. LEDEN

Art, 5  De vereniging bestaat uit leden, zowel fysieke personen als rechtspersonen, waarvan het aantal onbeperkt iS, maar niet kleiner dan drie kan zijn.

Iedere persoon die als lid wil toetreden moet hiervoor een schriftelijke aanvraag indienen bij de raad van beheer, die soeverein over de toelating zal beslissen.

Enkel toegelaten leden bezitten alle rechten die door de wet en door deze statuten zijn verleend. Art. 6  De hoedanigheid van lid wordt verloren door :

a)ontslag dat schriftelijk aan de raad van beheer moet worden meegedeeld;

b)niet-betaling van de jaarlijkse bijdrage die het lid moet betalen binnen de maand van de

betalingsherinnering die aan hem is gericht; leden worden als ontslagnemend beschouwd indien aan deze

formaliteit niet is voldaan;

c)uitsluiting uitgesproken door de algemene vergadering met een meerderheid van tweederde van de

aanwezige of vertegenwoordigde leden;

d) overlijden.

Het ontslagnemend of uitgesloten lid en de erfgenamen en rechthebbenden van een overleden lid hebben geen enkel recht op het vermogen van de vereniging, kunnen het bedrag van hun bijdrage niet opvorderen, noch rekening vragen, nooh zegels leggen, noch inventaris doen opmaken.

Art. 7  Conform de bepalingen van de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, kunnen aile leden in de zetel van de vereniging inzage nemen in het ledenregister en in alle verslagen van de algemene vergaderingen en de raden van beheer, en in alle boekhoudkundige documenten van de vereniging.

VI. GEWONE EN STEUNENDE LEDEN

Art. 8 - De vereniging telt eveneens gewone en steunende leden die zich bij de vereniging aansluiten, fysieke of rechtspersonen, waarvan het aantal onbeperkt is. Een gewoon en steunend lid is iedere persoon die van de diensten van de vereniging geniet of haar maatschappelijk doel steunt. De hoedanigheid van gewoon of steunend lid wordt verworven door de kwijting van een bijdrage. Zij wordt verloren bij weigering van betaling van de bijdrage. Gewone en steunende leden zijn geen lid van de Algemene vergadering en hebben bijgevolg geen stemrecht.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOQ 2.2

VII.BIJDRAGEN

Art. 9  Zowel de leden ais de gewone en steunende leden betalen een jaarlijkse bijdrage waarvan het bedrag door de raad van beheer wordt bepaald. Dit bedrag kan niet hoger zijn dan tweehonderd euro. Het moet evenwel niet identiek zijn.

VIII.ALGEMENE VERGADERING

Art, 10  De algemene vergadering bestaat uit alle leden in orde van bijdrage.

Omdat de residuaire bevoegdheid voor alle macht die niet uitdrukkelijk door de wet voor de algemene vergadering is voorbehouden, bij de raad van beheer ligt, kan de vergadering enkel beraadslagen over de machten die haar door artikel 4 van de wet zijn toegekend, met name

1.wijziging van de statuten;

2.benoeming en afzetting van de beheerders;

3.benoeming en afzetting van de commissarissen en de bepaling van hun vergoeding indien een vergoeding

wordt toegekend;

4.ontheffing te verlenen aan de beheerders en de commissarissen;

5.goedkeuring van begrotingen en rekeningen;

6.ontbinding van de vereniging;

7.uitsluiting van een lid;

8.omvorming van de vereniging tot een vennootschap met sociaal oogmerk;

9.alle gevallen waarin dit door de statuten wordt vereist.

Art. 11  De algemene vergadering komt eenmaal per jaar bijeen, uiterlijk binnen de zes maanden na de afsluiting van het boekjaar.

De vereniging kan op ieder ogenblik in buitengewone algemene vergadering bijeenkomen op beslissing van de raad van beheer en op verzoek van minstens één vijfde van de leden.

Elke vergadering wordt gehouden op de dag, het uur en de plaats die in de uitnodiging zijn aangegeven, en alle leden moeten erop worden uitgenodigd.

Art. 12  De algemene vergadering wordt door de raad van beheer bijeengeroepen per brief die minstens acht dagen voor de vergadering naar elk lid moet worden verstuurd en in naam van de raad van beheer door de voorzitter of een beheerder moet worden ondertekend.

De dagorde wordt in de uitnodiging opgegeven. De vergadering kan enkel beraadslagen over de punten die erin zijn vermeld.

Art. 13  De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van beheer of, bij ontstentenis, door een ondervoorzitter of, bij ontstentenis, door de oudste van de overige aanwezige beheerders. De voorzitter wijst de secretaris aan,

Art. 14  Elk lid heeft het recht de vergadering bij te wonen en eraan deel te nemen. Elk lid heeft gelijk stemrecht in de algemene vergadering en beschikt over één stem..

Een lid kan zich door een ander lid met een schriftelijke volmacht laten vertegenwoordigen, maar geen enkele volmachthouder mag over meer dan een volmacht beschikken.

Art. 15  De beslissingen worden rechtsgeldig genomen met de meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden, tenzij anders bepaald in de artikels 8, 12, 20 en 26 quater van de wet en in artikel 16 van de statuten.

Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of van een beheerder die hem vervangt, doorslaggevend..

Art. 16  Van de vergaderingen worden verslagen opgemaakt, die worden ondertekend door de voorzitter of de beheerder die hem vervangt, en door de secretaris van de zittingen. De verslagen worden in de zetel van de vereniging bewaard.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

IX. BEHEER

Art. 17  De vereniging wordt beheerd door een raad van beheer bestaande uit minstens vijf leden die voor drie jaar door de algemene vergadering met gewone meerderheid zijn verkozen; zij zijn herverkiesbaar.

Art. 18  De raad van beheer benoemt onder zijn leden een directie met een voorzitter, een of twee ondervoorzitters, een schatbewaarder en een secretaris.

Indien de voorzitter verhinderd is, worden zijn functies waargenomen door de ondervoorzitter (of een van de ondervoorzitters) of door de oudste beheerder.

Art. 19  Indien in de raad van beheer een plaats vrijkomt, kan de raad een voorlopige vervanger aanwijzen in afwachting van definitieve verkiezing tijdens de volgende algemene vergadering.

Art. 20  De raad van beheer komt minstens twee maa! per jaar samen en telkens als hij door zijn voorzitter of op verzoek van een van zijn leden wordt bijeengeroepen.

De uitnodiging gebeurt met gewone brief, telefax, e-mail of elk ander communicatiemiddel.

Art. 21  De raad kan slechts geldig beraadslagen indien ten minste de helft van zijn leden aanwezig of vertegenwoordigd zijn. Een beheerder kan zich door een andere beheerder met een schriftelijke volmacht laten vertegenwoordigen, die echter niet over meer dan een volmacht mag beschikken.

Art. 22 - De beslissingen van de raad van beheer worden genomen met meerderheid van stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde beheerders. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of van een beheerder die hem vervangt, doorslaggevend.

Van elke vergadering wordt een verslag gemaakt.

Art. 23  De raad van beheer beheert de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt ze in alle gerechtelijke en buitengerechtelijke handelingen.

Hij beschikt over de meest uitgebreide machten om alle beheers- of beschikkingshandelingen uit te voeren, die in het belang van de vereniging zijn. Hij is bevoegd voor alle handelingen die hem niet uitdrukkelijk door de wet of door de statuten van de algemene vergadering zijn toegewezen.

Aile handelingen die de vereniging binden, moeten rechtsgeldig door twee beheerders ondertekend zijn.

Art. 24 - De raad kan het dagelijks beheer van de vereniging delegeren, door middel van de handtekening van de vereniging voor dit beheer, aan een afgevaardigde-beheerder of een directeur gekozen onder zijn leden, van wie hij de machten en de eventuele vergoeding bepaalt.

X.BOEKJAAR  REKENINGEN EN BEGROTING

Art. 25 - Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december. Elk jaar op 31 december wordt de rekening van het afgelopen boekjaar afgesloten en wordt de begroting van het volgende boekjaar opgemaakt. Beide worden ter goedkeuring voorgelegd aan de gewone algemene vergadering die uiterlijk binnen de zes maanden na de afsluiting van het boekjaar moet worden gehouden. De goedkeuring van de rekeningen door de algemene vergadering betekent ontheffing voor de raad van beheer.

Het voordeeloverschot van de rekening behoort de vereniging toe en wordt aan de verwezenlijking van het maatschappelijk doel besteed.

Art. 26 - Indien de wet dit eist, vertrouwt de algemene vergadering het toezicht van de vereniging toe aan een of meer commissarissen-revisoren, die door haar voor drie jaar worden benoemd en door haar herverkiesbaar en afzetbaar zijn.

De raad van beheer laat zich, indien hij dat nodig acht, bijstaan door gespecialiseerde personen, die hij de titel van adviseur verleent.

Luik B - Vervolg

XI.ONTBINDING EN VEREFFENING

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

Art. 27 De ontbinding en de vereffening van de vereniging worden geregeld door de bepalingen van de wet van 27 juni 1921, gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

Art, 28  Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging stelt de algemene vergadering die de ontbinding heeft uitgesproken, indien de wet dit eist, vereffenaars aan, bepaalt ze hun macht en beslist ze over de bestemming ; van het maatschappelijk vermogen van de ontbonden vereniging, na voldoening van het passief, door het netto actief van het maatschappelijk vermogen een bestemming te geven die zo dicht mogelijk aanleunt bij het doel waarvoor de vereniging werd opgericht.

In geval van gerechtelijke ontbinding wordt de ontbinding gevolgd door een algemene vergadering van de leden, die voor hetzelfde doel door de vereffenaar(s) is bijeengeroepen.

XII.ALGEMENE BEPALINGEN

Art. 29  Al wat niet uitdrukkelijk door deze statuten wordt bepaald, met name de formaliteiten voor publiciteit, wordt geregeld in overeenstemming met de bepalingen van de wet en de koninklijke uitvoeringsbesluiten.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Daniel Peltzer

Voorzitter



























op de laatste blz. van Luik B vermelden _ Recto ; Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

MOD 2.2

15/07/2013
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1 Me 7i ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

e. ~~~~~~. 2013

13111e'LLES

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N° d'entreprise : 0407.574.303

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION BELGE DES PARALYSES

(en abrégé) : A.B.P.

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Gand, 1434 à Berchem-Ste-Agathe -1082 Bruxelles

Objet de l'acte : Réélections Conseil d'Administration

Assemblée générale statutaire du 11 juin 2013

Ont été réélus administrateurs pour un terne de trois ans :

Madame Solange Cogels, Hoenderstraat 5 à 9070 Destelbergen, née à Wilrijk le 28 août 1962

Monsieur Bruno Dekeyser, Avenue des Aubépines 157 à Uccle - 1180 Bruxelles, né à Uccle le 14 mars 1951

Monsieur Xavier Donnez, Clos des Hortensias 17 à Berchem-Sainte-Agathe - 1082 Bruxelles, né à Ixelles le 26 mars 1962

Monsieur Patrick Nedergedaelt, Avenue Coghen 244 à Uccle - 1180 Bruxelles, né à Berchem-Sainte-Agathe le 23 janvier 1957

Monsieur Daniel Peltzer, Avenue de Broqueville 84 bte 4 à Woluwé-Saint Lambert - 1200 Bruxelles, né à Verviers le 31 août 1942

Monsieur Philippe Van Noorbeeck, Avenue Amélie 15 A à 1330 Rixensart, né à Rixensart le 17 juin 1947 Monsieur Eric Vandermeersch, Rue Planche au Pêcheur 63 à 1420 Braine l'Alleud, né à Gent le 9 février 1973

Suite à ces rélelections, fe Conseil d'administration se compose comme suit

- Cogels Solange, épouse Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 à 9070 Destelbergen

- Dekeyser Bruno, Avenue des Aubépines 157 à Uccle -1180 Bruxelles

- Delvaux Christian, Avenue du Centenaire 55 bte 13 à1400 Nivelles

- Dives Michelle, Vice-présidente, rue Strouvia 11 à 5340 Mozet

- Donnez Xavier, Clos des Hortensias 17 à Berchem-Sainte-Agathe -1082 Bruxelles

- Gillard Guy, Rue des Golettes 40 à 5190 Spy

- Nedergedaelt Patrick, Avenue Coghen 244 à Uccle - 1180 Bruxelles

Peltzer Daniel, Président, Avenue de Broqueville 84 bte 4 à Woluwé-Saint-Lambert - 1200 Bruxelles

- Pirlot de Corbion Chantal, Administrateur-Délégué, rue Bois Eloi 13A à 1380 Lasne

- Romainville Jacques, Trésorier, Rue des Lamiers 5 à 5020 Suarlee

- Van Noorbeeck Philippe, Avenue Amélie 15A à 1330 Rixensart

- Vandermeersch Eric, rue Planche au Pêcheur 63 à 1420 Braine l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, Avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 à Evere -1140 Bruxelles

et le bureau comprend

- Daniel Peltzer, Président

- Chantal Pirlot de Corbion, Administrateur-Délégué

- Jacques Romainville, Trésorier

- Christian Delvaux, Secrétaire

Chantal Pirlot de Corbion_, Administrateur-Délégué ____

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

15/07/2013
ÿþr MOD 2,2

et In de rijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Griffie

Chantal Pinot de Corbion, Afgevaardigde-Beheerder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening,

Ondernemingsnr : 0407.574.303

' Benaming

(voluit) : BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN

(verkort) ; B.V.V.

Rechtsvorm : vereniging zonder winstoogmerk

Zetel ; Gentsesteenweg, 1434 te Sint-Agatha-Berchem - 1082 Brussel

Onderwerp akte : Herverkiezingen Raad van Beheer

Statutaire algemene vergadering van 11 juni 2013

Werden als beheerder herkozen voor een termijn van drie jaar

Mevrouw Solange Cogels, Hoenderstraat 5 te 9070 Destelbergen, geboren te Wilrijk op 28 augustus 1962 De Heer Bruno Dekeyser, Meidoornlaan 157 te Ukkel -1180 Brussel, geboren te Ukkel op 14 maart 1951

De Heer Xavier Donnez, Clos Hortensias 17 te Sint-Agatha-Berchem - 1082 Brussel, geboren te Elsene op

26 maart 1962

De Heer Patrick Nedergedaelt, Coghenlaan 244 te Ukkel - 1180 Brussel, geboren te Sint-Agatha-Berchem op 23 januari 1957

De Heer Daniel Peltzer, de Broquevillelaan 84 bus 4 te Sint-Lambrechts-Woluwé - 1200 Brussel, geboren te Verviers op 31 augustus 1942

De Heer Philippe Van Noorbeeck, Avenue Amélie 15A te 1330 Rixensart, geboren te Rixensart op 17 juni; 1947

De Heer Eric Vandermeersch, Rue Planche au Pêcheur 63 à 1420 Braine-l'Alleud, geboren te Gent op 9i februari 1973.

Tengevolge deze herverkiezingen is de Raad van Beheer als volgt samengesteld

- Cogels Solange, echtgenote Steenhaut Didier, Hoenderstaat 5 te 9070 Destelbergen - Dekeyser Bruno, Meidoornlaan 157 te Ukkel -1180 Brussel

- Delvaux Christian, Avenue du Centenaire 55 bus 13 te 1400 Nijvel

- Dives Michelle, Ondervoorzitster, rue Strouvia 11 te 5340 Mozet

- Donnez Xavier, Clos Hortensias 17 te Sint-Agatha-Berchem - 1082 Brussel

- Gillard Guy, Rue des Golettes 40 te 5190 Spy

- Nedergedaelt Patrick, Coghenlaan 244 te Ukkel -1180 Brussel

- Peltzer Daniel, Voorzitter, de Broquevillelaan 84 bus 4 te Sint-Lambrechts-Woluwé - 1200 Brussel

- Piriot de Corbion Chantal, Afgevaaridigde-Beheerder, rue Bois Eloi 13A te 1380 Lasne

- Romainville Jacques, Schatbewaarder, Rue des Lamiers 5 te 5020 Suarlée

- Van Noorbeeck Philippe, Avenue Amélie 15A te 1330 Rixensart

- Vandermeersch Eric, Rue Planche au Pêcheur 63 te 1420 Braine-l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, Avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 -1140 Bruxelles

en het dagelijks bestuur is samengesteld uit

- Daniel Peltzer, Voorzitter

- Chantal Pinot de Corbion, Afgevaardigde-Beheerder

- Jacques Romainville, Schatbewaarder

- Christian Delvaux, Secretaris

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

27/02/2013
ÿþ Mon 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11111

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5 FEV. 2013

Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

0407.574.303

ASSOCIATION BELGE DES PARALYSES

A.B.P.

association sans but lucratif

Chaussée de Gand, 1434 à 1082 Berchem-Sainte Agathe

Entérinement de la fusion entre l'Association Belge des Paralysés et l'Association Francophone Polio et Post-Polio

Election Conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Assemblée générale extraordinaire du 22 janvier 2013

1. Le 8/01/2013, 17 membres sont présents ou représentés. Le quorum de 213 des membres (ABP : 21 membres et AFPPP : 199 membres) exigé par la loi n'étant pas atteint, l'Assemblée générale extraordinaire est déclarée non valable. En conséquence, une nouvelle Assemblée générale extraordinaire est convoquée pour le. mardi 22 janvier 2013.

2. Le 22/01/2013, 9 membres de l'A.B.P. et 7 membres de l'AFPPP sont présents. Il y a 6 procurations ABP et 27 procurations AFPPP, dont seulement 7 sont prises en compte pour respecter les statuts. Le nombre des présents ou représentés étant de 29 et la règle du quorum ne s'imposant plus pour cette deuxième Assemblée générale extraordinaire, le Président déclare l'assemblée valable.

3. Décisions

" La proposition d'intégrer l'Association Francophone Polio et Post-Polio - AFPPP dans l'Association Beige; des Paralysés - ABP est soumise au vote de l'Assemblée et est acceptée à l'unanimité.

" Quatre membres de ('AFPPP sont candidats à l'Assemblée générale de l'A.B.P. et acceptés par son Conseil d'administration. Il s'agit de Mesdames Michelle Dives et Monique Tonneau, de Messieurs Guy Gillard et Ernest Diet qui sont élus à l'unanimité.

" Le président propose à l'Assemblée de nommer deux nouveaux administrateurs :

Madame Michelle Dives, rue Strouvia, 11 à 5340 Mozet, née à Namèche le 25/03/1948

et

Monsieur Guy Gillard, Rue des Golettes, 40 à 5190 Spy, né à Temploux le 29/04/1946

Ceux-ci sont élus à l'unanimité.

" Il propose ensuite que Madame Michelle Dives soit nommée Vice-présidente de l'Association Beige des Paralysés - ABP.

La proposition est acceptée à l'unanimité.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

4.Suite à ces élections, le Conseil d'administration de l'ABP se compose comme suit :

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

- Cogels Solange, épouse Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 à 9070 Destelbergen - Dekeyser Bruno, Avenue des Aubépines,157 à Uccle -1180 Bruxelles

- Delvaux Christian, secrétaire, Reigerslaan 20 à 1800 Vilvoorde

- Dives Michelle, vice présidente, rue Strouvia 11 à 5340 Mozet

- Donnez Xavier, avenue Laure 92 à Berchem-Sainte-Agathe -1082 Bruxelles

- Gillard Guy, rue des Golettes 40 à 5190 Spy

- Nedergedaelt Patrick, avenue Coghen 244 à Uccle - 1180 Bruxelles

- Peltzer Daniel, président, avenue de Broqueville 84 bte 4 à Woluwë-Saint-Lambert -1200 Bruxelles

- Pirlot de Corbion Chantal, administrateur-délégué, rue Bois Eloi 13A à 1380 Lasne

- Romainville Jacques, trésorier, rue des Lamiers 5 à 5020 Suarlée

- Van Noorbeeck Philippe, Avenue Amélie 15A à 1330 Rixensart

- Vanden'neersch Eric, rue Planche au Pêcheur 63 à 1420 Braine l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, Avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 à Evere -1140 Bruxelles

et le bureau comprend

- Daniel Peltzer, Président

- Chantal Pirlot de Corbion, Administrateur Délégué

-

Jacque5 Romainville, Trésorier

- Christian Delvaux, Secrétaire

Chantal Pirlot de Corbion

Administrateur Délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/07/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé 11\gelljall

au

Moniteur

belge

BRUXELLES

Oh JUL 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0407.574.303

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION BELGE DES PARALYSES

(en abrégé) : A.B.P.

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : chaussée de Gand, 1434 à Berchem-Sainte-Agathe Aoe-

Obiet de l'acte : Démission - Élection - Réélection Conseil d'administration

Assemblée générale du 13 juin 2012

A démissionné comme administrateur:

Madame Yvette Delcorps, Trieu del Croix 34 à 5630 Soumoy par lettre du 6 juin 2012

A été élue administrateur pour un terme de trois ans :

Madame Chantal Pirlot de Corbion, rue Bois Eloi, 13A à Lasne, née à Ixelles le 4/10/1954

A été réélu administrateur pour un terme de trois ans :

Monsieur Jacques Romainville, rue des Lamiers 5 à 5020 Suariée, né à Namur le 17/9/1953

Le Conseil d'administration nomme Administrateur-délégué, Madame Chantal Pirlot de Corbion, rue Bois; Eloi 13A à Lasne

Le Conseil d'administration nomme Trésorier, Monsieur Jacques Romainville, rue des Lamiers 5 à 5020; Suarlee

Suite à cette démission, élection et réélection, le Conseil d'administration se compose comme suit :

- Cogels Solange, épouse Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 à 9070 Destelbergen

- Dekeyser Bruno, Avenue des Aubépines,157 à Uccle - 1180 Bruxelles

- Delvaux Christian, secrétaire, Reigerslaan 20 à 1800 Vilvoorde

- Donnez Xavier, avenue Laure 92 à Berchem-Sainte-Agathe -1082 Bruxelles

- Nedergedaelt Patrick, avenue Coghen 244 à Uccle - 1180 Bruxelles

- Peltzer Daniel, président, avenue de Broqueville 84 bte 4 à Woluwé-Saint-Lambert -1200 Bruxelles

- Pirlot de Corbion Chantal, administrateur-délégué, rue Bois Eloi 3A à Lasne

- Romainville Jacques, trésorier, rue des Lamiers 5 à 5020 Suarlée

- Van Noorbeeck Philippe, Avenue Amélie 15A à 1330 Rixensart

- Vandermeersch Eric, rue Planche au Pêcheur 63 à 1420 Braine l'Aileud

- Vander Velde Frédério, Avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 à Evere -1140 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

et le bureau comprend :

- Daniel Peltzer, Président

- Chantai Pirlot de Corbion, Administrateur-délégué

- Jacques Romainville, Trésorier

- Christian Delvaux, Secrétaire

Daniel Peltzer

Administrateur

13/07/2012
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



Voorbehouden 1111 i billi Iloilo ui ~i~

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Belgisch Staatsbiad



BRUSSEL

O h JUL 2012

Griffie

Ondememingsnr : 0407.574.303

Benaming

(voluit) : BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN (verkort) : B.V.V.

Rechtsvorm : vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Gentsesteenweg 1434 te Sint-Agatha-Berchem - 1082 Brussel Onderwerp akte : Ontslag - Verkiezing - Herverkiezing Raad van Beheer Statutaire algemene vergadering van 13 juni 2012

Heeft haar ontslag ingediend als beheerder

Mevrouw Yvette Delcorps, Trieu del Croix 34 te 5630 Soumoy per brief dd. 6 juni 2012

Werd als beheerder verkozen voor een termijn van drie jaar :

Mevrouw Chanta! Piriot de Corbion, rue Bois Eloi 13A à Lasne, geboren te Elsene op 4/10/1954

Werd ais beheerder herkozen voor een termijn van drie jaar

De Heer Jacques Romainville, rue des Lamiers 5 te 5020 Suarlée, geboren te Namen op 17/9/1953

De Raad van Beheer benoemt Mevrouw Chantal Pinot de Corbion, rue Bois Eloi 13A te Lasne tot afgevaardigde-beheerder

De Raad van Beheer benoemt de Heer Jacques Romainville, rue des Lamiers 5 te 5020 Suarlée tot schatbewaarder.

Tengevolge dit ontslag, de verkiezing en herverkiezing is de Raad van Beheer als volgt samengesteld

- Cogels Solange, echtgenote Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 te 9070 Destelbergen - Dekeyser Bruno, Meidoornlaan 157 te Ukkel -1180 Brussel

- Delvaux Christian, secretaris, Reigerslaan 20 te 1800 Vilvoorde

- Donnez Xavier, Laurelaan 92 te Sint Agatha-Berchem -1082 Brussel

- Nedergedaelt Patrick, Coghenlaan 244 te Ukkel - 1180 Brussel

- Peltzer Daniel, voorzitter, de Broquevillelaan 84 te Sint-Lambrechts-Woluwé -1200 Brussel

- Pinot de Corbion Chantal, afgevaardigde-beheerder, rue Bois Eloi 3A te Lasne

- Romainville Jacques, rue des Lamiers 5 te 5020 Suarlee

- Van Noorbeeck Philippe, avenue Amélie 15A te 1330 Rixensart

- Vandermeersch Eric, rue Planche au Pêcheur 63 te 1420 Braine-l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, Oudstrijderslaan 50 bus 8 te Evere -1140 Brussel

en het dagelijks bestuur is samengesteld uit

- Daniel Peltzer, Voorzitter

- Chantal Pinot de Corbion, Afgevaardigde-beheerder

- Jacques Romainville, Schatbewaarder

- Christian Delvaux, Secretaris

Daniel Peltzer

Beheerder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

05/07/2011
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1n de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



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Griffie

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Ondernemingsnr : 0407.574.303

Benaming

(voluit : BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN

(verkort) : B.V.V.

Rechtsvorm : vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Gentsesteenweg, 1434 te Sint-Agatha-Berchem - 1082 Brussel

Onderwerp akte : Herverkiezingen Raad van Beheer

Statutaire algemene vergadering van 7 juni 2011

Werden als beheerders herkozen voor een termijn van drie jaar :

De Heer Christian Delvaux, Reigerslaan 20 te 1800 Vilvoorde, geboren te Verviers op 6/2/1944

De Heer Frédéric Vander Velde, Oudstrijderslaan 50 bus 6 te Evere - 1140 Brussel, geboren te ukkel op' 28/7/1968

Tengevolge deze herverkiezingen is de Raad van Beheer als volgt samengesteld :

- Cogels Solange, echtgenote Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 te 9070 Destelbergen

- Dekeyser Bruno, Meidoornlaan 157 te Ukkel - 1180 Brussel

- Delcorps Yvette, echtgenote Warmuz Karol, Trieu del Croix 34 te 5630 Soumoy

- Delvaux Christian, secretaris, Reigerslaan 20 te 1800 Vilvoorde

- Donnez Xavier, schatbewaarder, Laurelaan 92 te Sint-Agatha-Berchem - 1082 Brussel

- Nedergedaelt Patrick, Coghenlaan 244 te Ukkel - 1180 Brussel

- Peltzer Daniel, voorzitter, de Broquevillelaan 84 te Sint-Lambrechts-Woluwe - 1200 Brussel

- Romainville Jacques, rue des Lamiers 5 te 5020 Suarlée

- Van Noorbeeck Philippe, avenue Amélie 15A te 1330 Rixensart

- Vandermeersch Eric, rue Planche au Pêcheur 631e 1420 Braine-l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, Oudstrijderslaan 50 bus 8 te Evere - 1140 Brussel

en het dagelijks bestuur is samengesteld uit :

- Daniel Peltzer, Voorzitter

- Xavier Donnez, Schatbewaarder

- Christian Delvaux, Secretaris

Daniel Peltzer

Beheerder

Christian Delvaux

Beheerder

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

05/07/2011
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Volet E3

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

2 3 JUN 201

Greffe

N' d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte : 0407.574.303

ASSOCIATION BELGE DES PARALYSES

A.B.P.

association sans but lucratif

Chaussée de Gand, 1434 à Berchem-Sainte-Agathe - 1082 Bruxelles

Réelections Conseil d'administration

Assemblée générale statutaire du 7 juin 2011

Ont été réélu comme administrateurs pour un terme de trois ans:

Monsieur Christian Delvaux, Reigerslaan 20 à 1800 Vilvoorde, né à Verviers le 6/2/1944

Monsieur Frédéric Vander Velde, avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 à Evere - 1140 Bruxelles, né à:

Uccle le 28107/1968

Suite à ces réélections, le Conseil d'administration se compose comme suit :

- Cogels Solange, épouse Steenhaut Didier, Hoenderstraaat 5 à 9070 Destelbergen

- Dekeyser Bruno, avenue des Aubépines 157 à Uccle - 1180 Bruxelles

- Delcorps Yvette, épouse Warmuz Karol, Trieu del Croix 34 à 5630 Soumoy

- Delvaux Christian, secrétaire, Reigerslaan 20 à 1800 Vilvoorde

- Donnez Xavier, trésorier, avenue Laure 92 à Berchem-Sainte-Agathe - 1082 Bruxelles

- Nedergedaelt Patrick, avenue Coghen, 244 à Uccle - 1180 Bruxelles

- Peltzer Daniel, président, avenue de Broqueville 84 bte 4 à Woluwé-Saint-Lambert - 1200 Bruxelles

- Romainville Jacques, rue des Lamiers 5 à 5020 Suarlée

- Van Noorbeeck Philippe, avenue Amélie 15A à 1330 Rlxensart

- Vandermeersch Eric, rue Planche au Pêcheur 63 à 1420 Braine-l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 à Evere - 1140 Bruxelles

et lelbureau comprend :

- Daniel Peltzer, Président

- Xavier Donnez, trésorier

- Christian Delvaux, secrétaire "

Daniel Peltzer

Administrateur

Christian Delvaux

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Valet 8 : "

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2011- Annexes du Moniteur belge

13/08/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

J

Résen

au

Monite

belge

Déposé l 1-Zaçu le



4 -"J'~.

au greffe du tribtixeede commerce

N° d'entreprise : 0407,574.303

Dénomination

(en entier) : ASSOCIATION BELGE DES PARALYSES

(en abrégé) : A.B.P.

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Gand, 1434 à Berchem-Sainte-Agathe -1082 Bruxelles

Obiet de l'acte : Démission et réélection Conseil d'administration

Assemblée générale statutaire du 11 juin 2015

- Démission d'administrateur

Monsieur Eric Vandermeersch, Rue Planche au Pêcheur 63 à 1420 Braine-l'Alleud par courriel en date du

27/05/2015

A été réélu administrateur pour un terme statutaire de trois ans :

Monsieur Jacques Romainville, Rue des Lamiers 5 à 5020 Suarlée, né à Namur le 17/09/1953

Suite à cette démission et réélection, le Conseil d'administration se compose come suit : Cogels Solange, épouse Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 à 9070 Destelbergen

- Dekeyser Bruno, Avenue des Aubépines 157 à Uccle -1180 Bruxelles - Delvaux Christian, Secrétaire, Avenue du Centenaire 55 bte 13 à 1400 Nivelles

- Dives Michelle, Vice-présidente, Rue Strouvia 11 à 5340 Mozet

-Gillard Guy, Rue des Golettes 40 à 5190 Spy

- Nedergedaelt Patrick, Avenue Coghen 244 à Uccle - 1180 Bruxelles

- Peltzer Daniel, Président, Avenue de Broqueville 84 bte 4 à Woluwé-Saint-Lambert -1200 Bruxelles

- Pinot de Corbion Chantal, Administrateur-Délégué, Rue Bois Eloi 13A à 1380 Lasne - Romainville Jacques, Trésorier, Rue des Lamiers 5 à 5020 Suarlee

- Van Noorbeeck Philippe, Avenue Amélie 15A à 1330 Braine-l'Alleud

- Vander Velde Frédéric, Avenue des Anciens Combattants 50 bte 8 à Evere - 1140 Bruxelles

Désignation du trésorier du bureau :

Monsieur Jacques Romainville a été réélu à l'unanimité en tant que trésorier du bureau du Conseil

d'administration qui s'est tenu après l'Assemblée générale.

Suite à cette réélection, le bureau se compose comme suit :

- Daniel Peltzer, Président

- Chantal Pinot de Corbion, Administrateur-Délégué

- Jacques Romainville, Trésorier

- Christian Delvaux, Secrétaire

Chantal Pirlot de Corbion

Administrateur-Délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

13/08/2015
ÿþMan 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Ondernemingsnr : 0407.574.303

Benaming

(voluit): BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN

(verkort) : B.V.V.

Rechtsvorm : Verenimg zonder winstoogmerk

Zetel : Gentsesteenweg 1434 te Sint-Agatha-Berchem -1082 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag en herverkiezing Raad van Beheer

Statutaire algemene vergadering van 11 juni 2015

Ontslag beheerder :

De Heer Eric Vandermeersch, Rue Planche au Pécheur 63 te Braine-l'Alleud per mail dd.27/05/2015

Werd als beheerder herkozen voor een statutaire termijn van drie jaar

De Heer Jacques Romainville, Rue des Lamiers 5 te 5020 Suarlée, geboren te Namen op 17/09/1953

Tengevolge dit ontslag en de herverkiezing is de Raad van Beheer als volgt samengesteld :

- Cogels Solange, echtgenote Steenhaut Didier, Hoenderstraat 5 te 9070 Desteibergen

- Dekeyser Bruno, Meidoornlaan 157 te Ukkel -1180 Brussel

- Delvaux Christian, Secretaris, Avenue du Centenaire 55 bus 13 te 1400 Nijvel

- Dives Michelle, Ondervoorzitster, Rue Strouvia 11 te 5340 Mozet

- Gillard Guy, Rue des Golettes 40 te 5190 Spy

- Nedergedaelt Patrick, Coghenlaan 244 te Ukkel -1180 Brussel

- Peltzer Daniel, Voorzitter, de Broquevillelaan 84 bus 4 te Sint-Lambrechts-Woluwe -1200 Brussel

- Pirlot de Corbion Chantal, Afgevaardigde-Beheerder, Rue Bois Eloi 13A te 1383 Lasne

- Romainville Jacques, Penningmeester, Rue des Lamiers 5 te 5020 Suarlée

- Van Noorbeeck Philippe, Avenue Amélie 15A te 1330 Rixensart

- Vander Velde Frédéric, Oudstrijderslaan 50 bus 8 te Evere -1140 Brussel

Benoeming van de penningmeester van het dagelijks bestuur :

De Heer Jacques Romainville werd unamiem herkozen als penningmesster van het dagelijks bestuur tijdens

de Raad van Beheer die plaatsvond na afloop van de algemene vergadering.

Tengvolge van deze herverkiezing is het dagelijks bestuur als volgt samengesteld

- Daniel Peltzer, Voorzitter

- Chantal Pirlot de Corbion, Afgevaardigde-Beheerder

- Jacques Romainville, Penningmeester

- Christian Delvaux, Secretaris

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Chantal Pirlot de Corbion

Afgevaardigde-Beheerder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Coordonnées
BELGISCHE VERENIGING VOOR VERLAMDEN, AFGEKOR…

Adresse
GENTSESTEENWEG 1434 1082 BRUSSEL

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale